ANIMATION CULTURE JEUNESSE MAISON DE JEUNES DE CHARLEROI ET ENVIRONS - LA BROC

Association sans but lucratif


Dénomination : ANIMATION CULTURE JEUNESSE MAISON DE JEUNES DE CHARLEROI ET ENVIRONS - LA BROC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 416.392.690

Publication

07/07/2014
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après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

N° d'entreprise: 416.392.690

Dénomination

(en entier) : Animation Culture Jeunesse, Maison de Jeunes de Charleroi et

environs - La Broc

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : S__)1 L.:)'et de l'acte: Association sans but lucratif

avenue des Alliés 2 - 6000 Charleroi

- Modification statutaire articles 3

- Désignation d'un Réviseur d'entreprises pour [es exercices 2014, 2015 et 2016

L'Assemblée générale ordinaire du 10 juin 2014, réunissant les conditions de présences légales et statutaires a pris acte de la modification statutaire suivante:

Article 3

L'association a pour but de créer, à partir de lieux de rencontres principalement ouverts aux jeunes de moins de trente ans, une animation de culture populaire dans la ville et sa région, de fournir à la jeunesse en vue de sa formation, des activités éducatives, culturelles, sociales et sportives, ainsi que de susciter la création de formes de vie collective. Elle pourra, à cette fin notamment, acquérir à titre onéreux ou à titre gratuit, vendre, échanger, louer et prendre en location, tous les biens meubles et immeubles, s'associer ou fusionner avec d'autres associations sans but lucratif.

L'association pourra réaliser toute étude et toute opération pouvant se rapporter directement ou indirectement à l'accomplissement de son but et de tous objets accessoires ou annexes.

L'Assemblée générale décide, à l'unanimité, de désigner le cabinet de Réviseurs "S.C.R.L. P.W.C." comme Réviseur d'Entreprises pour les exercices comptables 2014-2016-2016.

Fait à Charleroi, en trois exemplaires, le 10 juin 2014.

Le Secrétaire, La Présidente,

P. SOLAU G. D'HOERAENE

Bijlagen bij het-Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal do commerce de Charleroi

Entré le

11 1R, 2013

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N° d'entreprise : 416.392.690

Dénomination

(en entier) : Animation Culture Jeunesse, Maison de Jeunes de Charleroi et

environs - La Broc

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue des Alliés 2 - 6000 CHARLEROI

plet de l'acte : - Renouvellement du mandat des Administrateurs (démission-nomination cf. art 13 des statuts

- Modifications statutaires: articles 9, 10, 13, 16, 19, 32

L'Assemblée générale ordinaire du 14 juin 2011, réunissant les conditions de présences légales et statutaires a pris acte:

- de la démission de JACQMIN Daniel, domicilié à 5600 Philippeville, rue du Château d'Eau 12, né à Wanfercée-Baulet, le 20/01/54 en qualité de Membre et Administrateur,

- du non-renouvellement du mandat de OUAZRHARI Tawfik, domicilié à 6060 Gilly, rue du Calvaire 115, né à Sambreville, le 19/12/1987 en qualité de Membre et Administrateur.

- En vertu de l'article 13 des statuts, tous les Administrateurs sont sortants.

Sont réélus pour une durée de deux ans:

- DEL FABBRO François, domicilié à 6200 Bouffioulx, rue de Sybérie 40,

né à Charleroi, le 13/11/1989.

- D'HOERAENE Gaetane, domiciliée à 6180 Courcelles, rue de Souvret 121,

née à La Hestre, le 08/04/1965.

- SOLAU Patrick, domicilié à 5190 Onoz, rue de Montolivet 21,

né à La Hestre, le 0310911961.

- VRYENS Philippe, domicilié à 6200 Châtelet, rue Désiré Rondeau 17,

né à Liège, le 13/08/1961,

Dès lors, le Conseil d' Administration sera composé comme suit:

Présidente: D'HOERAENE Gaétane

Secrétaire: SOLAU Patrick

Trésorier: VRYENS Philippe

Membres: DEL FABBRO François

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Modifications statutaires:

Article 9

Pour devenir et rester membre, il faut

Etre membre affilié ou bénéficiaire de membre affilié à Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies,

S'engager à respecter les présents statuts,

S'interdire notamment tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à sa considération, à son honneur personnel, soit à la considération et à l'honneur des membres de l'association.

Etre âgé de 18 ans accomplis.

Aucune cotisation ne sera exigible dans le chef des membres.

Adresser une demande parrainée par deux administrateurs au conseil d'administration qui décide, souverainement, sans appel et sans devoir motiver ni justifier sa décision.

Article 10

La qualité de membre se perd par décès, par la perte de la qualité de membre de Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies, par démission et par exclusion,

Tout membre de l'association sans but lucratif est libre de se retirer de l'association, pour autant que sa démission soit donnée par lettre recommandée aux administrateurs, qu'il respecte le délai de préavis d'un mois, qu'il donne décharge aux administrateurs de leur gestion.

Toute exclusion est prononcée par l'Assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix, cependant, le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de la première Assemblée générale subséquente, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction.

Ce membre devra être convoqué à cette Assemblée générale subséquente et sa convocation sera accompagnée de l'ordre du jour comportant obligatoirement l'indication sommaire de fa raison de cette démarche.

Préalablement à toute mesure d'exclusion, le membre visé peut exiger d'être entendu par l'Assemblée générale,

Ce pouvoir d'exclusion que détient l'Assemblée générale est un droit discrétionnaire, elfe n'est nullement tenue de motiver sa décision d'exclusion et, en aucun cas, le respect des formalités précitées ne peut s'interpréter comme la volonté d'établir une obligation de motiver.

L'association, ses membres et ses mandataires sont exonérés de toute responsabilité en raison des dommages éventuels qui résulteraient directement ou indirectement de l'exclusion de membres ou adhérents prononcée conformément aux statuts.

Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social,

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comte, ni apposition de scellés, ni inventaire. Article 13

Tous les deux ans, lors de l'Assemblée générale annuelle, tous les administrateurs sont considérés

sortants. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le mandat est gratuit.

Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

En cas d'empêchement ou d'absence d'un administrateur, celui-ci pourra se faire représenter par un autre administrateur.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Toutefois, chaque administrateur ne pourra être porteur que d'une procuration au maximum.

Pour les administrateurs ayant la double qualité de membre et d'administrateur de Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies, la perte de ce second mandat entraîne, ipso facto, la perte du mandat conféré au sein de la présente association.

Les administrateurs faisant partie du personnel rémunéré par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes ou Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies ou une oeuvre annexe à ces deux organismes perdent automatiquement leur qualité d'administrateur en cas de perte de leur emploi au sein de ces organismes.

Article 16

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

11 peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance, faire ou recevoir tous les dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, tant à titre gratuit qu'à titre onéreux, prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles ou immeubles, accepter et recevoir tous les subsides et subventions privés ou officiels, accepter et recevoir tous les legs et donations, consentir et conclure tout contrat, marché ou entreprise, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnement, hypothéquer des immeubles sociaux, contracter et effectuer tout prêt et avance, renoncer à tout droit obligationnel ou réel, ainsi qu'à toute garantie réelle ou personnelle, donner mainlevée avant ou après paiement, de toutes les inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements, plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes les juridictions et exécuter ou faire exécuter tout jugement, transiger, compromettre,

Le Conseil est chargé de l'exécution des décisions de l'Assemblée générale.

Le Conseil arrête le projet de budget, établit les demandes de subventions.

Tout administrateur ayant un intérêt personnel opposé à celui de l'association ou qui se trouve en situation de conflit d'intérêt au sens de la réglementation sur les marchés publics s'abstiendra de participer aux délibérations et aux votes concernant la décision visée.

En outre, les membres du Conseil d'Administration ne peuvent participer aux délibérations portant sur des affaires pour lesquelles eux-mêmes ou les membres de leur famille jusqu'au quatrième degré y compris sont directement concernés.

Article 19

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont introduites ou soutenues par le Conseil d'Administration. A cette fin, le Conseil d'Administration pourra conférer à un administrateur le pouvoir de donner les instructions nécessaires à la mise en oeuvre de la décision du Conseil.

Le Conseil d'Administration peut déléguer à un de ses membres ou à un tiers le droit de représenter l'Association en justice.

En cas de conflit d'intérêt, conformément à l'article 16 des présents statuts, l'administrateur ou toute personne pourvu d'un mandat spécial (délégation de signature, représentation générale de l'association...) devra déclarer cette incompatibilité au Conseil d'Administration et s'abstenir momentanément d'exercer son mandat en faveur d'un autre administrateur, ou d'une autre personne désignée à cet effet.

Article 32

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause que ce soit, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, devra être affecté, obligatoirement, à une des associations du réseau de Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies,

Fait à Charleroi, en trois exemplaires, ie 18 juin 2013,

Le Secrétaire, La Présidente,

P. SOLAU G. D'HOERAENE

17/07/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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0 6 JULI 2012

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N° d'entre_prise : 416.392.690

Dénomination

(en entier) : Animation Culture Jeunesse, Maison de Jeunes de Charleroi et environs - La Broc

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue des Alliés 2 - 6000 CHARLEROI

Objet de l'acte : Renouvellement du mandat du Réviseur d'entreprises

L'Assemblée générale ordinaire du 06 juin 2012, réunissant les conditions de présences légales et statutaires a pris la décision suivante:

Renouvellement du mandat du Réviseur d'entreprises F.A. WILMET 8( Cie pour une période de trois ans (soit les exercices 2012, 2013 et 2014),

Fait à Charleroi, en trois exemplaires, le 6 juin 2012.

Le Secrétaire, Le Président,

P. SOLAU D. JACQMIN

Mentionner sur la dernière page du Volet 0 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

20/02/2015
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après dépôt de l'acte Tribirna" l de commerce de Charlerni

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Le Greffier

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 416.392.690

Dénomination

(en entier) : Animation Culture Jeunesse, Maison de Jeunes de Charleroi et

environs - La Broc

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue des Alliés 2 - 6000 CHARLEROI

Objet de l'acte

- Désignation d'un Réviseur d'entreprises pour les exercices 2015, 2016 et 2017

L'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2014, réunissant les conditions de présences légales et statutaires a pris acte:

Désignation d'un Réviseur d'entreprises pour les exercices 2015, 2016 et 2017

Une erreur a été constatée dans les informations transmises lors de l'Assemblée générale du 10 juin 2014.

En effet, suite à la procédure des Marchés Publics, il avait été proposé d'attribuer le marché à la firme « SCRL PWC » pour les exercices 2014-2015 et 2016. Il s'avère que le Cabinet WILMET avait été mandaté lors du dernier renouvellement des mandats jusque l'exercice 2014 inclus.

Par conséquent, sur base de ces éléments, l'Assemblée générale décide, à l'unanimité de modifier fa période en désignant le cabinet de Réviseurs « S.C.R.L. P.W.0 » comme Réviseur d'Entreprises pour les exercices comptables 2015-2016-2017.

Le Cabinet WILMET assurera la vérification des comptes pour l'exercice 2014.

Fait à Charleroi, en trois exemplaires, le 16 décembre 2014.

Le Secrétaire, La Présidente,

P. SOLAU G, D'HOERAENE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ['association, la fondation ou ['organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/07/2011
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N° d'entreprise : 416.392.690

Dénomination

(en entier) : Animation Culture Jeunesse, Maison de Jeunes de Charleroi et

environs - La Broc

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue des Alliés 2 - 6000 CHARLEROI

Objet de l'acte : Renouvellement du mandat des Administrateurs (démission-nomination cf. art 13 des statuts

L'Assemblée générale ordinaire du 14 juin 2011, réunissant les conditions de présences légales et statutaires a pris les décisions suivantes:

- En vertu de l'article 13 des statuts, tous les Administrateurs sont sortants.

Sont réélus pour une durée de deux ans:

- DEL FABBRO François, domicilié à 6200 Bouffioulx, ure de Sybérie 40,

né à Charleroi, le 13/1111989.

- D'HOERAENE Gaetane, domiciliée à 6180 Courcelles, rue de Souvret 121,

née à La Hestre, le 08/04/1965.

- JACQMIN Daniel, domicilié à 5600 Philippeville, rue du Château d'Eau 12,

né à Wanfercée-Baulet, le 20/01/54.

- OUAZRHARI Tawfik, domicilié à 6060 Gilly, rue du Calvaire 115,

né à Sambreville, le 19/12/1987.

- SOLAU Patrick, domicilié à 5190 Onoz, rue de Montolivet 21,

né à La Hestre, le 03/0911961.

- VRYENS Philippe, domicilié à 6200 Châtelet, rue Désiré Rondeau 17,

né à Liège, le 13/08/1961.

Dès lors, le Conseil d' Administration sera composé comme suit:

Président: JACQMIN Daniel

Secrétaire: SOLAU Patrick

Trésorier: VRYENS Philippe

Membres: D'HOERAENE Gaetane, DEL FABBRO François, OUAZRHARI Tawfik

Fait à Charleroi, en trois exemplaires, le 14 juin 2011.

Le Secrétaire, Le Président,

P. SOLAU D. JACQMIN

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2011- Annexes du Moniteur belge

03/07/2015
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N° d'entreprise : 416.392.690

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Dénomination

(en entier) : Animation Culture Jeunesse, Maison de Jeunes de Charleroi et

environs - La Broc

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue des Alliés 2 - 6000 CHARLEROI

Objet de l'acte : - Renouvellement du mandat des Administrateurs (démission-nomination cf. art 13 des statuts

L'Assemblée générale ordinaire du 09 juin 2015, réunissant les conditions de présences légales e statutaires a pris acte:

- de la démission de DEL FABBRO François, domicilié à 6200 Bouffioulx, rue de Sybérie 40, né à Charleroi, le 13/11/89 en qualité de Membre et Administrateur.

- En vertu de l'article 13 des statuts, tous les Administrateurs sont sortants.

Sont réélus pour une durée de deux ans:

- D'HOERAENE Gaetane, domiciliée à 6180 Courcelles, rue de Souvret 121,

née à La Hestre, le 08/04/1965.

- SOLAU Patrick, domicilié à 5190 Onoz, rue de Montolivet 21,

né à La Hestre, le 0310911961.

- VRYENS Philippe, domicilié à 6200 Châtelet, rue Désiré Rondeau 17,

né à Liège, le 13/08/1961.

Dès lors, le Conseil d' Administration sera composé comme suit:

Présidente: D'HOERAENE Gaétane

Secrétaire; SOLAU Patrick

Trésorier: VRYENS Philippe

Fait à Charleroi, en trois exemplaires, le 09 juin 2015.

Le Secrétaire,

La Présidente,

G. D'HOERAENE

P. SOLAU

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ANIMATION CULTURE JEUNESSE MAISON DE JEUNES …

Adresse
AVENUE DES ALLIES 2 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne