ANTRE D'EUX

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ANTRE D'EUX
Dénomination : ANTRE D'EUX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.977.636

Publication

05/11/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

24 OCT. 2013

Le Gre tegfe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0839.977.636

Dénomination

(en entier) : Antre d'Eux

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue Royale 147 7141 Carrières

Objet de l'acte ; dissolution avec obture immédiate

T1° L'assemblée générale a décidé en date du 10/1012013 la dissolution de rasta avec cloture immédiate .à', désigné l'endroit où les livres et documents sociaux seront déposés et conservés pendant 5 ans à savoir: au 147 rue Royale à 7141 Camières

PV de l'A.G. de l'ASBL «Antre d'Eux» du 10 octobre 2013

Lieu : Au bon accueil rue du 11 novembre n°1 7140 Morlanwelz

Début :18h30

Membres effectifs présents :

Martine Van Paemel - présidente, Ludovic Bessegato  Vice-président, Alain Charlier-trésorier, Valérie

Demeulemeester- secrétaire.

Procuration :

Procuration a été donnée à Alain Charlier pour Colette Carion (membre).

POINT 1 ; Accueil et môt de la Présidente

Après avoir constaté que l'Assemblée était en nombre pour siéger et avoir vérifié la procuration, notre

Présidente accueille les membres, les remercie pour leur investissement et introduit l'Assemblée Générale.

A l'ordre du jour ; démissions d'administrateurs, dissolution de l'esbl, bilan des comptes, clôture du compte:

I.N.G et affectation de l'actif net.

POINT 2 : Démission d'administrateurs

L'Assemblée Générale accepte à l'unanimité les démissions et la fin de mandats des administrateurs à savoir ; Martine Van Paemel - présidente, Ludovic Bessegato  Vice-président, Alain Charlier trésorier, Valérie' Demeulemeester- secrétaire.

POINT 2 : Dissolution de l'est)] I Clôture de liquidation volontaire

L'assemblée générale décide à l'unanimité de clôturer l'asbl sous mode d'une clôture de liquidation,

volontaire. Aucun liquidateur ne sera donc désigné.

La raison de cette dissolution est que : La gestion et la coordination n'étant plus possibles, et les activités de;

l'asbi étant arrêtées depuis te 31/10/2012.

POINT 3 : Présentation des comptes et bilan de l'exercice précédent

" Présentation par notre trésorier, Alain Chartier

" Suite à la présentation des comptes, l'assemblée générale décide à l'unanimité d'approuver les comptes, annuels de l'exercice social clôturé le 31 décembre 2012 tels qu'établis par le Conseil d'administration ainsi que, les comptes 2013 avant la clôture de liquidation volontaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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r y 7Réservé Volet B - Suite

o-~ Y " Après règlement de la somme de 121.97¬ pour la publication au moniteur, le solde restant sera versé à une association.

au

Moniteur belge

POINT 4 : Affectation de l'actif net et clôture du compte ING

L'assemblée générale décide à l'unanimité de verser l'actif net à AISE asbl pour un total de 76.92E. Le

compte ING sera donc clôturé dès le versement effectué.

Fin :21 h30.

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Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/10/2011
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Tribunal de Commerce

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F=orme juridique : Association sans but lucratif

Siège rue Royale 147 7141 Carnières

Statuts

Les soussignés :

1. Van paemel Martine 44 rue de Parsignies 7134 Ressaix, née à La HestreJe 21/05/1961

2. Bessegato Ludovic 14 rue de la malaise 7140 Morlanwelz, né à La Louvière le 02/02/1978

3. Charlier Alain 44 rue de Parsignies 7134 Ressaix, née à Leuven le 22/10/1968

4. bemeulemeester Valérie 14 rue de la malaise 7140 Morlanwelz, née à Haine St Paul le 14/07/1975

Sont convenus. de constituer une association sans but lucratif de droit belge dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

I. Dénomination - Siège social - But

Art.1 L'association est dénommée « Antre d'Eux »

Art.2 son siège social est établi à rue Royale 147 7141 Cornières dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Il pourra être transféré à tout autre lieu de Belgique par décision de l'assemblée générale, à charge pour celle-ci de faire publier toute modification à cet égard aux annexes du Moniteur belge, dans le mois de sa date.

Art.3 L'association a pour but d'héberger et soigner des personnes en difficultés psychologiques et/ou sociales dans un milieu de vie chaleureux, stable et sécurisant ainsi que de développer leur autonomie et leur intégration sociale. Un accompagnement adapté au besoin de chacun est proposé.

Art.4 L'association est constituée pour une durée illimitée.

II. Membres :

Art. 5 L'association est composée de membres effectifs dont le nombre minimum ne pourra pas être inférieur à trois et membres adhérents en nombre illimité

Il sera toutefois loisible au conseil d'administration d'accepter toute personne susceptible d'apporter à l'association un renom ou une contribution, en qualité de membre d'honneur.

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Au vers[. : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Il sera également loisible au conseil d'administration d'adjoindre toute personne susceptible d'apporter à l'association leurs compétences ou expertise en vue de réaliser l'objet social (par ex. participation aux voyages, activités,...).

Art. 6 sont membres effectifs

Les signataires des présents statuts, considérant leur qualité de fondateurs ;

Tout membre adhérent postulant en cette qualité, sur présentation d'au moins deux

administrateurs, qui aura été admis à ce titre, par décision du conseil d'administration ;

La qualité de membre effectif s'entend d'une contribution effective aux activités et/ou aux

taches de l'association.

Art. 7 toute personne, physique ou morale, désireuse de postuler comme membre adhérent en fera la demande écrite au conseil d'administration qui statuera sur la candidature, sans avoir ni à entendre le demandeur, ni à justifier de sa décision, laquelle n'est pas davantage sujette à une quelconque vote de recours, à peine d'irrecevabilité, toute demande d'adhésion sera flanquée de l'acquiescement, sans conditions ni réserves, de l'impétrant aux présents statuts qu'au règlement d'ordre intérieur qu'il plairait à l'association d'édicter.

Art. 8 les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration,

Pourra être tenu pour démissionnaire sur simple notification écrite du conseil d'administration, le membre effectif ou adhérent qui ne paierait pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée par la poste.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée, sur proposition du conseil d'administration, que par l'assemblée générale statuant ;

À la majorité qualifiée des deux tiers des voix, s'il s'agit d'un membre effectif,

À la majorité simple des voix, s'il s'agit d'un membre adhérent ;

Aux mêmes majorités respectives, l'assemblée appréciera souverainement les questions de savoir s'il y a lieu d'entendre, au préalable, le membre concerné ou de motiver sa décision, laquelle, en tout état de cause, n'est susceptible de se prêter ni à une quelconque voir de recours ni à dommage et intérêts.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre frappé d'une demande d'exclusion sans devoir justifier de cette mesure.

Art. 9 le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut d'avantage prétendre au remboursement des cotisations payées ou à un quelconque dédommagement en raison des prestations versées ou servies.

Il en est de même pour les héritiers ou ayant droits éventuels d'un membre décédé.

Art. 10 la liste des membres est transmise au tribunal du greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement et tenu au siège de l'association. Elle reprend leurs noms, prénoms et domicile ainsi que toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres.

Art.11 seuls les membres effectifs peuvent avoir accès aux documents comptables et on droit de vote.

L'Antre d'Eux Statuts

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IiI. Assemblée générale

Art. 12 L'assemblée générale se compose exclusivement de tous les membres effectifs qui disposent, chacun d'une voix égale.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration sauf le droit de celui-ci de déléguer ponctuellement la fonction à tout administrateur de son choix.

Art. 13 sans préjudice aux prérogatives réservées au conseil d'administration aux termes des

présents statuts, l'assemblée générale est investie des pouvoirs les plus étendus d'administration

et de disposition ;

Elle est exclusivement compétente pour statuer sur :

Toutes modifications aux statuts,

La dissolution de l'association, dans les conditions prescrites par la loi,

La nomination et la révocation des membres du conseil d'administration,

La nomination et la révocation du vérificateur des comptes ou du commissaire réviseur et la

fixation de sa rémunération dans le cas où une rémunération lui est attribuée,

Les exclusions des membres,

L'approbation des comptes et du budget annuel,

La décharge à octroyer aux administrateurs et au vérificateur des comptes ou au commissaire

réviseur,

La transformation de l'association en société à finalité sociale,

L'approbation de tout règlement d'ordre intérieur qu'il plairait au conseil d'administration de lui

soumettre.

Tous les actes pour lesquels les statuts l'exigent.

Art. 14 les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, quel qu'en soit le nombre, sauf dans le cas où la loi ou les présents statuts en disposent autrement ; En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur fonction, sera prépondérante dans tous les cas où les résolutions peuvent être adoptées à la majorité simple des voix exprimées ;

L'abstention sera comptée pour un vote négatif.

Tout membre effectif peut se faire représenter par tout autre membre effectif et s'il s'agit d'une personne morale, par tout mandataire autorisé de celle-ci aux termes d'une procuration spéciale dont ils devront justifier.

Un mandataire ne peut être porteur de plus de deux procurations.

Art. 15 Une assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année, dans le courant du mois d'octobre en vue de statuer

- sur l'approbation des comptes annuels de l'association (bilan, compte des recettes et des dépenses) afférents à l'exercice écoulé et du budget prévisionnel à valoir pour l'exercice suivant,

sur le quitus à délivrer aux administrateurs pour l'exercice concerné,

- sur tous autres points portés à l'ordre du jour aux soins du conseil d'administration, pourvu que les résolutions y relatives ne commandent pas une

l'Antre d'Eux  Statuts

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majorité qualifiée pour être adoptées, au vu soit de la loi soit des présentes dispositions

Art. 16 Toute assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée

Soit d'initiative par le conseil d'administration choque fois qu'il le jugera utile,

Soit par le conseil d'administration, à la demande écrite que lui ferait un cinquième au moins des membres effectifs en précisant l'ordre du jour requis et ce, dans le délai raisonnable commandé par les circonstances, étant précisé que celui-ci ne pourra excéder deux mois suivant cette demande.

Art.17 Les membres sont convoqués par le conseil d'administration, par lettre ordinaire signée par un administrateur au nom du conseil d'administration, par fax ou par courriel, au moins 8 jours avant l'assemblée générale.

Les convocations sont accompagnées de l'ordre du jour.

Toute proposition signée d'un nombre de membre au moins égal au cinquième est portée à l'ordre du jour.

L'assemblée générale ne peut pas prendre de résolutions en dehors de l'ordre du jour stipulé dans la convocation.

Art. 18 aux soins du conseil d'administration, il sera tenu, procès verbal de chaque réunion de rassemblée générale dont l'original, signé par le bureau, sera consignée dans un registre spécial que tout membre effectif pourra consulter sans déplacement.

Le conseil d'administration est habilité à en délivrer des extraits, certifiés conformes, à tous tiers.

IV. Administration - Direction

Art. 19 L'association gérée et administrée par un conseil d'administration composée d'au minimum 3 membres effectifs nommés pour quatre ans et révocables par l'assemblée générale. Ils sont rééligibles.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi et des statuts

- faire et passer tous actes et tous contrats, transiger et compromettre,

- acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toutes durées,

- accepter tous legs, subsides, donations et transferts,

ester et représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant,

- engager du personnel et s'en défaire,

- recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes ou valeurs consignées, ouvrir tous comptes et y exercer toutes opérations de paiement, de retrait, d'approvisionnement ou d'encaissement,

- retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis, recommandés,

- encaisser tout mandat-poste ainsi que toute assignation ou quittance postale

L'Antre d'Eux  Statuts 4



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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

- tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'AG relève de la compétence du conseil d'administration.

Art. 20 Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président ou à défaut, par le plus âgé des administrateurs disponibles.

Art. 21 Le conseil d'administration délibère valablement au quorum d'au moins la moitié de ses membres qui disposent, chacun, d'une voix.

Ses décisions seront prises à la majorité simple étant précisé qu'en cas de partage, celle du président sera tenue pour prépondérante,

Il sera dressé, aux soins de son secrétaire, procès verbal de ses délibérations dont une copie sera réservée à ses membres.

Art. 22 Au regard des tiers, l'association sera engagée soit par la signature conjointe de deux administrateurs soit par celle du président du conseil d'administration, sans préjudice de ce qui est stipulé à l'article 23.

Art. 23 Il sera loisible au conseil d'administration

- de conférer tous pouvoirs à tout mandataire de son choix pour l'accomplissement de tout fait ou acte déterminé, en vertu d'une procuration spéciale,

- de déléguer la gestion journalière de l'association à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un ou plusieurs tiers fondés de pouvoirs,

Au cas où la délégation journalière était dévolue conjointement à plusieurs personnes, elles formeraient ensemble un comité de direction de l'association dont le conseil d'administration arrêterait la composition, les pouvoirs, les conditions et les modalités de fonctionnent.

Art. 24 Conformément aux Art. 14 bis et 15 de la loi du 27 juin 1921, les administrateurs et les personnes déléguées de la gestion journalière ne contractent, en raison de leurs fonctidns, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

V. Cotisations

Art. 25 Le conseil d'administrations arrête les cotisations destinées à couvrir les frais de fonctionnement de l'association et les débours inhérents à la réalisation de son but social ; Les membres effectifs ou adhérents (personnes physiques ou morales) paieront une cotisation annuelle de minimum 5 ¬ et maximum 100 ¬ Indexés

VI. Comptes

Art. 26 Le bilan annuel, le compte des recettes et des dépenses afférents à l'exercice écoulé et le projet de budget à valoir pour l'exercice suivant, seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale.

L'exercice social s'étend du premier janvier au 31 décembre.

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La première année d'exercice prendra fin le 31 décembre 2011.

Art. 27 L'assemblée générale nomme un vérificateur des comptes dont elle précisera la mission et la durée du mandat

VII. Dissolution -- Liquidation

Art. 28 bans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

bans tout les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, quelles qu'en soit les causes, l'assemblée générale décide de l'affectation du solde éventuel de l'actif net.

VIII. Référence légale

Art. 29 tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

IX. Disposition transitoire - Assemblée des fondateurs

Les comparants, réunis en assemblée générale, prennent les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe du tribunal de commerce compétent d'un extrait du présent acte aux fins de publication aux annexes au Moniteur belge ;

1. Nomination des administrateurs

Le nombre des administrateurs est fixé à quatre. Sont appelés à ces fonctions :

- Mr BESSEGATO Ludovic, 14 rue de la malaise 7140 Morlanwelz, né à-La Louvière le 02/02/1978

Mr CHARLIER Alain rue de Parsignies-7134 Ressaix, né à Leuven le 22/10/1968 Mme DEMEULEMEESTER Valérie, 14 rue de la malaise 14 7140 Morlanwelz, née à Haine St Paul le 14/07/1975

- Mme VANPAEMEL Martine rue de Parsignies 7134 Ressaix, née à La Hestre le

21/15/1961

Lesquels interviennent au présent et acceptent les dits mandats

Se terminent immédiatement après l'assemblée ordinaire d'octobre 2015

2. Nomination des commissaires

Etant donné qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi que pour le premier exercice social l'association doit être considérée comme « petite association », elle ne doit pas avoir de commissaire.

3. Procuration pour formalités

Tout pouvoir est donné pour une durée illimitée, à Bongiorno Sabrina, avocat, dont le cabinet est sis Boulevard Mayence 19, 6000 Charleroi avec pouvoir de substitution, pour accomplir, en ce qui concerne l'opération faisant l'objet du présent acte, toutes les formalités auprès du greffe du tribunal de commerce compétent ou auprès de toute autre autorité administratives.

L'Antre d'Eux  Statuts

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

PREMIER CONSEIL b'AbMINISTRATION

Les administrateurs nommés ci-dessus, réunis en conseil, on désigné comme

- Présidente et administrateur délégué : Madame VANPAEMEL Martine 44 rue de Parsignies 7134 Ressaix, née à La Hestre le 21/15/1961

- Vice président et administrateur délégué : Mr Bessegato Ludovic 14 rue de la malaise, né à La Louvière le 02/02/1978

- Trésorier : Mr Charlier Alain 44 rue de Parsignies 7134 Ressaix, née à La Hestre le 22/10/1968

- Secrétaire : Mme bemeulemeester Valérie 14 rue de la malaise 7140 Morlanwelz née à Haine St Paul le 14/07/1975

- Membre effectif : Mme Carion Colette 44 rue basse cognac 4400 Flemalle née à Levai le 17/04/1946

En conséquence les administrateurs délégués peuvent seuls ;

Toucher et recevoir de la banque Nationale de Belgique, du Trésor Belge, de toutes caisses publiques et de toutes administrations, société ou personnes quelconques, toutes sommes ou valeurs qui pourront être dues à l'association , en principal, intérêts et accessoires, pour quelque cause que ce soit, retirer toutes sommes ou valeurs consignée, de toutes sommes de valeurs reçues, donner bonne et valable quittance et décharge au nom de l'association, payer en principal, intérêts et accessoires, toutes sommes que l'association pourrait devoir.

Faire ouvrir au nom de l'association tous comptes en banque ou à l'office des chèques postaux. Signer négocier, endosser tous effets de paiement, mandats, chèques, traites, billets à ordre, bons de virement et autres documents nécessaires ; accepter, avaliser toutes traites, prolonger le délai de traites ou effets de paiement échus ; faire établir et accepter toutes compensations, accepter et consentir toutes subrogations.

Retirer au nom de l'association, de la poste, de la douane, de toutes messageries et chemins de fer ou recevoir à domicile les lettres, caisses, paquets, colis recommandés ou non, chargés-ou non, et ceux renfermant des valeurs déclarées ; se faire remettre tous dépôts ; présenter les connaissances, lettre de voiture et autres documents nécessaires ; signer toutes pièces et décharges.

bresser tous inventaires des biens et valeurs quelconques pouvant appartenir à la fondation. Nommer, révoquer, destituer tous agents et employés de l'association, fixer les traitements, remises, salaires, gratifications, ainsi que toutes les autres conditions de leur admission et de leur départ

Requérir toutes inscriptions, modifications ou radiations au registre de commerce.

Solliciter l'affiliation de la fondation à tous organismes d'ordre professionnel.

Représenter l'association devant toutes administrations publiques ou privées.

Substituer un ou plusieurs mandataires dans telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.

L'énumération qui précède étant énonciative et non limitative.

Le 26 septembre 2011

L'Antre d'Eux Statuts

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Coordonnées
ANTRE D'EUX

Adresse
RUE ROYALE 147 7141 CARNIERES

Code postal : 7141
Localité : Carnières
Commune : MORLANWELZ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne