APICULTURE PEDAGOGIQUE INTERNATIONALE ET SERVICES, EN ABREGE : A.P.I.S.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. APICULTURE PEDAGOGIQUE INTERNATIONALE ET SERVICES…
Dénomination : APICULTURE PEDAGOGIQUE INTERNATIONALE ET SERVICES, EN ABREGE : A.P.I.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 875.688.779

Publication

07/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MCD 2.2



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N° d'entreprise : 875.688.779

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REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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Dénomination

(en entier) : Apiculture Pédagogique Internationale et Services

(en abrégé) : APIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard Franklin Roosevelt 24, 7060 Soignies

Objet de l'acte : RENOUVELLEMENT DE MANDATS

Lors de l'Assemblée Générale du 2 juillet 2014,

ont été réélus administrateurs :

Baise Gil, chaussée d'Enghien 183 à 7060 Soignies, né le 12 décembre 1968 Dutrannois Christophe, rue Chef-Lieu 43 à 7830 Helleben{, né le 11 décembre 1970 Michel Christophe, chemin de l'Arbre Vert 34 à 7801 lrchonwelz, né le 21 février 1960 Michel Noël, rue Joseph Quintard 93A à 7063 Soignies, né le 18 mars 1931

Le Conseil d'Administration est composé comme suit :

Michel Noël, administrateur et président

Michel Christophe, administrateur et secrétaire

Baise Gil, administrateur et trésorier

Dutrannois Christophe, administrateur

Le CA a approuvé les nominations suivantes,

pour représenter l'asbl :

Michel Noël, rue Joseph Quintard 93A à 7063 Soignies

Michel Christophe, chemin de l'Arbre Vert 34 à 7801 Irchonwelz,

pour la gestion journalière :

Michel Christophe, chemin de l'Arbre Vert 34 à 7801 lrchonwelz,

Baise Gil, chaussée d'Enghien 183 à 7060 Soignies.

Pour copie certifiée conforme, au nom et pour le compte de l'asbl APIS.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/09/2012
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N° d'entreprise : 875.688.779

Dénomination

(en entier) : Apiculture Pédagogique Internationale et Services

(en abrégé) : APIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue Basses Callenges 23, 5020 Malonne

Objet de l'acte : I.modifications statutaires et transfert de siège

Suite à l'assemblée générale du 17 juin 2012, il a été décidé de modifier les statuts de l'asbl avec le dépôt des statuts coordonnés, ci-dessous, auprès du greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Namur pour publication au Moniteur Belge.

Lors de cette assemblée générale, il a été également décidé de transférer le siège social de l'asbl de Matonne à Soignies.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

ASBL (c A.P.I.S. »

TITRE I DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL ET DURÉE

Art.1 L'association est dénommée « Apiculture Pédagogique internationale et Services » en abrégé « A.P.I.S. ».

Art.2 Son siège social est établi : Boulevard Franklin Roosevelt, 24 à 7060 Soignies Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de MONS.

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art.3 L'association a pour but, en dehors de toute conviction politique et religieuse, tant au niveau national qu'international, la formation, le développement la gestion, et la promotion de l'apiculture, de ses produits et de tout ce qui s'y rapporte de près ou de loin, en ce compris la biodiversité et la gestion différenciée. Dans ces domaines, elle peut développer ou participer à tout projet en Belgique et à l'étranger.

Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous les moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, elle prendra toutes les initiatives propres à permettre la réalisation de ces objectifs et pourra développer toute forme de collaboration qu'elle jugera utile, entre autres, avec les instances qui entendent promouvoir le développement des ses activités. Bien que les initiatives propres à dégager les bénéfices financiers soient exclues, l'association, dans le respect de la législation tant nationale qu'internationale, pourra prendre toutes les initiatives complémentaires indispensables à sa survie, à son développement et à la réalisation de son objet. Elle a, pour ce faire, une autonomie complète de gestion. Elle respecte les lois, tant nationales qu'internationales, dans l'accomplissement de son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes les activités similaires à son objet.

La modification de l'objet de l'association est de la compétence de l'Assemblée générale.

Art.4 L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE li MEMBRES

Art.5 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents sympathisants et d'honneur. Le nombreminimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

- Baise Gil, Chaussée d'Enghien 183 à 7060 Soignies, 681212-141.41

- Debiève Aurore, Rue d'en Haut 10 à 7830 Silly, 680703-152.71

- Dutrannois Christophe, Rue Chef-Lieu 43 à 7830 Hellebecq, 701211-213.41

- Michel Christophe, Chemin de l'Arbre Vert à 7801 Irchonwelz, 600221-087.72

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Moa 2.2

- Michel Noël, Rue Joseph Quintard 93A à 7060 Soignies, 310318-057.75

- Michel Thibaut, Rue Joseph Quintard 93A à 7060 Soignies, 851018-143.08

- Tombeur Rosalie, Rue de la Bourse 2 à 1000 Bruxelles, 820825-290.59

Les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité des deux tiers, et répondant aux conditions suivantes : être belge, ou membre d'un pays de la communauté européenne, avoir 18 ans accompli, jouir de ses droits civils et être en ordre de cotisation.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers et en ordre de cotisation. Les membres adhérents sont invités à l'AG avec voix consultative mais sans voix délibérative.

Sont membres sympathisants, les personnes qui, désirant aider l'association et s'engageant à respecter les statuts, sont admis en cette qualité par le CA statuant à la majorité des deux tiers, et en ordre de cotisation. Les membres sympathisants peuvent assister à l'AG sans voix consultative ni délibérative.

Est membre d'honneur la personne apportant une aide exceptionnelle et désintéressée à l'asbl, de quelque nature que ce soit, mais en rapport avec le but social de l'asbl.

Art.6 Les membres effectifs, adhérents et sympathisants, sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers de voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art.7 Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à ,40,00¬ pour les membres effectifs et 20,00¬ pour les membres adhérents et sympathisants.

Le membre d'honneur est dispensé de toute cotisation.

TITRE Ill ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

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MDD 2.2

Art.8 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art.9 L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence.

-Les modifications des statuts;

-La dissolution volontaire de l'association;

-L'approbation des comptes et budgets;

-La nomination et la révocation des administrateurs;

-La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi;

-La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires;

-Les exclusions de membres effectifs;

-Tous les actes pour lesquels les statuts l'exigent.

Art.10 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant le premier semestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art.11 Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif sans que celui ne puisse être porteur d'une procuration.

Tous les membres de l'association ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante.

L'AG ne peut valablement délibérer sur les modifications de statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'il soient présents ou représentés.

Les modifications ne peuvent être adoptées qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

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M0D 2,2

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels des voix des membres présents ou représentés pour lesquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une deuxième réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues aux paragraphes précédents.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Art.12 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs et les tiers justifiant d'un intérêt légitime peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

TITRE IV CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art.13 L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins. Par exception ie conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Leur mandat expire par démission ou révocation. Toutefois tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Art.14 La durée du mandat est de deux ans. Les administrateurs sortant son rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art.15 Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un membre administrateur peut-être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art.16 Le conseil se réuni sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la

demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ces décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Art.17 Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Art.18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de la compétence les actes réservés ' par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art.19 Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de

l'association avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

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MOD 2.2

Art.20 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président ou par un administrateur pouvant agir individuellement ou par le président et un administrateur agissant conjointement.

Art.21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur ou par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Art.22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Néanmoins, si un membre du CA est employé dans l'asbl, il doit se conformer à la législation en matière de droit social et fiscal, et doit exécuter des tâches distinctes de celles qu'il exécute dans le cadre de son mandat.

De plus, les tâches doivent être exécutées dans un rapport subordonné par rapport à l'association.

Art.23 L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la

sécurité de ses membres et des personnes participant aux activités mises sur pied par elle-même, ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés, que les conditions matérielles et pédagogiques de l'organisation.

TITRE V RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR

Art.24 Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration. Toute

modification éventuelle pourra être adoptée par décision du CA statuant à la majorité simple.

TITRE VI COMPTES ET BUDGETS

Art.25 L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le conseil d'administration établi les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'Art. 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE VIl DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Art.26 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution

de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002.Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art.27 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un obj -t similaire.

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TITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES

Art.28 Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Fait à Soignies, le 6 juillet 2011.

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MOD 2.2

L composition du conseil d'administration

Au cours de l'assemblée générale d'APIS asbl, du 17 juin 2012, ont été élus administrateurs :

Dutrannois Christophe, rue Chef-Lieu 43 à 7830 Hellebecq, né le 11 décembre 1970

Michel Christophe, chemin de l'Arbre Vert 34 à 7801 lrchonwelz, né le 21 février 1960

Sont démissionnaires en tant qu'administrateur :

Delcroix Georges, Vieux Chemin des Postes 1 à 7900 Grandmetz, né le 3 mai 1936

Joveneau Adrien, rue du Cumoió 50 à 5020 Malonne, né le 6 janvier 1960

Manique Thierry, rue de Ghislenghien 13 à 7822 Ghislenghien, né le 15 mars 1967

Van Hoecke Patrick, rue Basses Callenges 23 à 5020 Malonne, né le 21 février 1952

Ont été réélus administrateurs :

Michel Noël, rue Joseph Quintard 93A à 7063 Soignies, né le 18 mars 1931

Baise Gil, chaussée d'Enghien 183 à 7060 Soignies, né le 12 décembre 1968

Suite à l'assemblée générale du 17 juin 2012, le conseil est donc composé comme suit :

Michel Noël, administrateur et président

Michel Christophe, administrateur et secrétaire

Baise Gil, administrateur et trésorier

Dutrannois Christophe, administrateur

Le conseil d'administration d'APIS, réuni le 17 juin 2012 à Soignies, a approuvé les nominations suivantes pour représenter i'asbl :

Michel Noël, rue Joseph Quintard 93 à 7063 Soignies

Michel Christophe, chemin de l'Arbre Vert 34 à 7801 lrchonwelz

pour la gestion journalière :

Michel Christophe, chemin de l'Arbre Vert 34 à 7801 lrchonwelz

Baise Gil, chaussée d'Enghien 183 à 7060 Soignies

Pour copie certifiée conforme, au nom et pour le compte de l'asbl APIS

noms et signatures des personnes au verso

Coordonnées
APICULTURE PEDAGOGIQUE INTERNATIONALE ET SER…

Adresse
BOULEVARD FRANKLIN ROOSEVELT 24 7060 SOIGNIES

Code postal : 7060
Localité : SOIGNIES
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne