ARIANE

Association sans but lucratif


Dénomination : ARIANE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 892.017.839

Publication

07/10/2014
ÿþMOD 2.2



111».1». Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte









Tribunal de commerce de ar erot

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2 6 SEP. 2014





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N° d'entreprise : 0892.017.839

Dénomination

(en entier) : SERVICE DE SANTE MENTALE ARIANE

(en abrégé) : SSM ARIANE

Forme juridique : ASBL

Siège : GRAND'RUE 113 7140 MORLANWELZ

Objet de l'acte : NOMINATION COMMISAIRE REVISEUR D'ENTREPRISE

L'ASSEMBLEE GENERALE QUI S'EST TENUE LE 12 JUIN 2014 A, A L'UNANIMITE, DESIGNE EN QUALITE DE COMMISSAIRE REVISEUR:

PricewaterhouseCoopers REVISEURS D'ENTREPRISES SCCRL DONT LE SIEGE SOCIAL EST ETABLC WOLUWEDAL 18 A 1932 SINT-STEVENS-WOLUWE, (SIEGE D'EXPLOITATION : RUE VISE-VOIE, 81 ABC A 4000 LIEGE), N° IRE B00009, DONT LE REPRESENTANT EST CAMMARATA PATRICK (AO 1648 NUMERO NATIONAL 670703 197 05),

POUR LA DUREE LEGALE DE 3 ANS (ANNEES 2014-2015-2016)

SES EMOLUMENTS ANNUELS INDEXES S'ELEVENT A 2000 EUROSI-ITVA

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

20/03/2013
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Réservé

au

Moniteui

belge

MOa 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de Pacte

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TRIBUNAI_. DE COMMERCE DE MCN3

0 8 MARS 2013

Greffe q

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0892.017.839

Dénomination

(en entier) : SERVICE DE SANTE MENTALE ARIANE

(en abrégé) : SSM ARIANE

Forme juridique : ASBL

Siège : AVENUE MAX BUSET 38 7100 LA LOUVIERE

Objet de l'acte : CHANGEMENT D'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL

L'ASSEMBLEE GENERALE, LORS DE SA SEANCE DU 10/12/2012, A APPROUVE A L'UNANIMITE LE

DEPLACEMENT DU SIEGE SOCIAL SITUE AVENUE MAX BUSET 38 A 7100 LA LOUVIERE VERS LE SIEGE D'EXPLOITATION SIS GRAND RUE 113 A 7140 MORLANWELZ. LE STEGE SOCIAL SE SITUE DONC MAINTENANT A L'ADRESSE SUIVANTE:

GRAND'RUE 113 7140 MORLANWELZ

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/12/2012
ÿþMOD 22

N° d'entreprise : 0892.017,839

Dénomination

(en entier) : SERVIDE DE SANTE MENTALE ARIANE

(en abrégé) : SSM ARIANE

Forme juridique : ASBL

Siège : AVENUE MAX BUSET, 38 7100 LA LOUVIERE

Objet de l'acte : DEMISSON D'UN ADMINISTRATEUR

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION, LORS DE SA SEANCE DU 09/05/2012, A PRIS ACTE DE LA

DEMISSION DE MADAME MARTINE MOTTE, DOMICILIEE RUE A. WAROCQUE 74 A 7100 LA LOUVIERE COMME ADMINISTRATEUR ET MEMBRE.

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MuNbI

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 8 NOV. 2012

° Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des fiers

Au verso : Nom et signature

24/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge MOD 2.2

après dépôt de l'acte

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Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise : 0892.017,839

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Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

ARIANE

ASBL

AVENUE MAX BUSET, 38 - 7100 LA LOUVIERE

Désignation d'un cabinet de réviseurs

Suite à l'Assemblée Générale du 26/05/2011, les membres ont , à l'unanimité, désigné le Cabinet de"

" Réviseurs P.W.C., Avenue Destenay, 13 à 4000 Liège et fixe ses émoluments annuels indexés à 2.000,00 ¬ HTVA.

La durée du mandat est de 3 ans (2011-2012-2013)

V. POURTOIS

Administratrice

Déléguée à la gestion journalière



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/03/2011
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après dépôt de l'acte

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 892.017.839

Dénomination (en entier) ARIANE

(en abrégé); Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Association Sans But Lucratif

LA LOUVIERE 'i:.,, AvEiu uE !'>Aso 1305 7

ADMISSIONS - MODIFICATIONS STATUTAIRES - REPRESENTATION

Admissions

En date du 21 décembre 2010, l'Assemblée Générale, A sur proposition du Conseil

d'Administration, DESIGNE les nouveaux administrateurs, à savoir

Véronique Pourtois

NISS : 59112140349  Adresse : Rue du Village 25 à 6040 Villers la Tour

Patricia Tamburo

NISS : 58011403492  Adresse : Rue de Familleureux 58 à 7170 Bois d'Haine

En date du 21 décembre 2010, l'Assemblée Générale, A sur proposition du Conseil d'Administration, RENOUVELLE le mandat des administrateurs sortant et rééligibles, à savoir

Andrée Piecq

NISS : 39070513036  Adresse : rue du Beauregard 98 à 7141 Morlanwelz

Gaétane D'Hoerane

NISS : 65040826020  Adresse : Rue de Souvret 121 à 6180 Courcelle

Martine Motte

NISS : 54040805294  Adresse : Rue Warocqué 72 à 7100 La Louvière

Marie-Hélène Mansart

N1SS : 58020217824  Adresse : Faubourg de Charleroi 98 à 1400 Nivelles

Angelo Di Giuseppe

NISS : 57021 1 14854  Adresse : Rue du Moulin Petit 48 à 7100 Manage

POUR UNE DUREE DE 6 ANS A DATER DU 21/12//2010

2. Modifications statutaires

En date du 21 décembre 2010, l'Assemblée Générale a, sur proposition du Conseil d'Administration APPROUVÉ les modifications statutaires suivantes

Article 6

Pour être admis comme effectif de l'association, toute personne physique affiliée à la MutualitéSocialiste du Centre et de Soignies ou toute personne morale, qui en fait la demande par écrit au Conseil d'Administration et dont la candidature est accueillie favorablement par le Conseil d'Administration statuant de façon souveraine, en dernier ressort, au scrutin secret, à la majorité des deux tiers, sans devoir motiver sa décision.

Sont membres de droit, pour autant qu'ils en expriment le souhait par écrit au Conseil d'Administration :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

- le(la) Secrétaire régional(e) des Femmes Prévoyantes socialistes du Centre et de Soignies désigné(e) par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes

-tous les administrateurs(trices) de l'asbl Femmes Prévoyantes Socialistes du Centre et de Soignies désigné par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes

- le(Ia) Secrétaire Général(e) de la Mutualité Socialiste du Centre et de Soignies désigné(e) par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes

- le(la) Secrétaire Général(e) adjoint(e) de la Mutualité Socialiste du Centre et de Soignies désigné(e) par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes

- le(la) Directeur(rice) socio-sanitaire de la Mutualité Socialiste du Centre et de Soignies désigné(e) par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes Et qu'ils sont régulièrement admis par celui-ci.

En cas de décision favorable, la qualité de membre effectif ne sera acquise qu'après paiement de la cotisation annuelle et après signature du registre des membres, des statuts et le cas échéant, du règlement d'ordre intérieur de l'association, par lesquels ce membre se trouve lié.

En cas de décision défavorable, le candidat non admis ne pourra représenter sa candidature qu'après une année à compter de la date de la décision du Conseil d'Administration.

-Article 18 : Conseil d'Administration

§1. L'association est gérée par un Conseil d'Administration de 3 personnes au moins, choisies parmi les membres effectifs de l'association pour un terme de six ans. Le nombre d'administrateurs doit, en tout cas, être inférieur au nombre de membres de l'association.

Les candidatures aux fonctions d'administrateurs doivent être adressées au Conseil d'Administration avant l'Assemblée Générale appelée à se prononcer sur les nominations.

Sont également recevables, les candidatures présentées en séance par le Conseil d'Administration ou par 1/3 des membres au moins.

Les administrateurs sont nommés pour un terme de 6 ans par l'Assemblée Générale et en tout temps révocable par elle. Ils sont rééligibles.

Sont administrateurs de droit pour autant qu'ils en formulent la demande :

le(la) Secrétaire régional(e) des Femmes Prévoyantes socialistes du Centre

et de Soignies désigné(e) par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes

le(la) Secrétaire Général(e) de la Mutualité Socialiste du Centre et de Soignies

désigné(e) par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes

le(la) Secrétaire Général(e) adjoint(e) de la Mutualité Socialiste du Centre et de

Soignies désigné(e) par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes

le(la) Directeur(rice) socio-sanitaire de la Mutualité Socialiste du Centre et

de Soignies désigné(e) par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes

Et qu'ils sont régulièrement élus par l'Assemblée Générale.

Sauf décision contraire de l'Assemblée Générale, le mandat d'administrateur est

gratuit.

Les frais exposés par les administrateurs pour l'exercice de leur mandat leur sont

cependant

remboursés sur présentation des justificatifs.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur peut être nommé par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Le conseil élit parmi ses membres un(e) Président(e) et un Vice-Président(e).

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur'

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite



En cas d'empêchement du(de la) Président(e), ses fonctions sont assumées par le(la) Vice-Président(e) et à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

§2. Le Conseil d'Administration constitue en son sein un comité dénommé « Comité de Gouvernance ». Il est composé de minimum 3 personnes, administrateurs ou non, ainsi que de toute autre personne qu'il désigne, nommés pour une durée de 6 ans. II comprend un(e) Président(e), le cas échéant un(e) Vice-Président(e) et un(e) Secrétaire.

Ce Comité est chargé notamment d'être l'organe de réflexion afin de préparer les objectifs stratégiques et les axes de développement à moyen et long terme.

Les membres de ce Comité sont rééligibles.

Le mode de fonctionnement de ce Comité et la rémunération éventuelle sont déterminés par le Conseil d'Administration. Ses décisions sont prises à la majorité simple.

Outre les compétences qui pourraient lui être confiées par le Conseil d'Administration, le Comité de Gouvemance a spécialement pour mission de préparer les rapports à soumettre au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale.

Ses membres ne peuvent être révoqués que par le Conseil d'Administration statuant à la majorité des 4/5 des voix représentées à laquelle assistent les 3/4 du nombre total des administrateurs.

Pour le cas où le Quorum de présence n'est pas atteint, une deuxième réunion du Conseil d'administration statue alors à la majorité des 4/5 des voix, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Le Comité de Gouvernance se réunit aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association. Il est convoqué par son président.

3. Représentation

En date du 21 décembre 2010, le conseil d'administration a DESIGNE en qualité de

Président

Andrée Piecq

NISS : 39070513036  Adresse : Rue Beauregard 48 à 7141 Morlanwelz

Secrétaire / Trésorière

Gaétane D'Hoeraene

NISS : 65040826020 - Adresse : Rue de Souvret 121 à 6180 Courcelles

Déléguée à la gestion journalière

Véronique Pourtois

NISS : 59112140349  Adresse : Rue du Village 25 à 6040 Villers la Tour

Déléguée suppléante à la gestion journalière

Gaétane D'Hoeraene

NISS : 65040826020 - Adresse : Rue de Souvret 121 à 6180 Courcelles

Représentant dans les actes judiciaires et extra judiciaires

Véronique Pourtois

NISS : 59112140349  Adresse : Rue du Village 25 à 6040 Villers la Tour

Représentant suppléant dans les actes judiciaires et extra judiciaires

Gaétane D'Hoeraene

NISS : 65040826020 - Adresse : Rue de Souvret 121 à 6180 Courcelles

POUR UNE DUREE DE 6 ANS A DATER DU 21/12/2010

D'HOERAENE GAETANE

ADMINISTRATRICE

26/08/2015
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Tribunal de Commerce







1 Mil 2015



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N° d'entreprise : 0892.017.839

Dénomination

(en entier) : ARIANE ASBL

(en abrégé) : ARIANE ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : Grand'Rue 113 à 7140 Morlanwelz

Objet de l'acte : Modifications Statutaires

En date du 0210412015:

Démission de Madame Gaétane D'Hoeraene:

Madame Andrée Piecq informe les membres de la démission de Madame Gaétane D'Hoeraene en sa qualité de secrétaire trésorière, déléguée suppléante à ta gestion journalière et représentante suppléante dans les actes judiciaires et extra-judiciaires.

Madame Gaétane D'Hoeraene reste administratrice de ('ASBL Ariane.





Véronique Fourbis Directrice Administrative

















Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ARIANE

Adresse
GRAND'RUE 113 7140 MORLANWELZ

Code postal : 7140
Localité : Morlanwelz-Mariemont
Commune : MORLANWELZ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne