ART RECHERCHE, EN ABREGE : A/R

Dénomination : ART RECHERCHE, EN ABREGE : A/R

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 563.899.602

Publication

15/10/2014

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Arts2 dont le si�ge est situ� 7 rue de Nimy, � 7000 Mons, repr�sent� par Monsieur Michel Stockhem, Directeur ;

Statuts de l association sans but lucratif � A/R asbl �

L Academie royale des Beaux-Arts de la Ville de Bruxelles Ecole superieure des Arts, dont le si�ge est 144 rue

du midi � 1000 Bruxelles,

repr�sent�e par Monsieur Daphn� de Hemptine, Directrice ;

L Acad�mie royale des Beaux-Arts, Ecole superieure des Arts de la Ville de Liege, dont le si�ge est situ� 21 rue

des Anglais � 4000 Li�ge,

repr�sent�e par Monsieur Daniel Sluse, Directeur ;

I. Composition, d�nomination, si�ge social, but et dur�e 1. Entre les Ecoles sup�rieures des arts suivantes

Le Conservatoire royal de Bruxelles, dont le si�ge est situ� 30 rue de la R�gence, � 1000 Bruxelles, repr�sent� par Monsieur Fr�d�ric de Roos, Directeur ;

Le Conservatoire royal de Liege dont le si�ge est situ� 29 Boulevard Piercot, � 4000 Li�ge repr�sent� par Monsieur Nathana�l Harcq, Directeur ;

L Ecole nationale superieure des Arts visuels de La Cambre, dont le si�ge est situ� 21 Abbaye de La Cambre,

1000 Bruxelles,

repr�sent�e par Madame Caroline Mierop, Directrice ;

L Ecole superieure communale des Arts de l Image � Le 75 �, dont le si�ge est situ� 10 avenue Jean-Fran�ois

Debecker � 1200 Bruxelles,

repr�sent� par Monsieur Christophe Alix, Directeur ;

L Ecole superieure des Arts du Cirque, dont le si�ge est situ� 25, rue Willame � 1160 Bruxelles, repr�sent�e par Madame Virginie Jortay, Directrice ;

L �cole sup�rieure des Arts Ecole de Recherche graphique (erg), situ�e 87 rue du Page � 1050 Bruxelles, dont

le si�ge social est au 57 rue d'Irlande � 1060 Bruxelles

repr�sent�e par Madame Corinne Diserens, Directrice ;

(en abr�g�) : A/R

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de Marcinelle 30

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Art Recherche

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14309456*

Volet B

6000

0563899602

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Charleroi

Greffe

D�pos�

11-10-2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

L Institut national superieur des Arts du Spectacle et des Techniques de Diffusion, dont le si�ge est situ� 8 rue

Th�r�sienne � 1000 Bruxelles,

repr�sent� par Monsieur Laurent Gross, Directeur ;

Volet B - suite MOD 2.2

L Institut superieur de Musique et de Pedagogie - IMEP, dont le si�ge est situ� 28 rue Juppin � 5000 Namur, repr�sent� par Monsieur Guido Jardon, Directeur;

les soussign�s pr�cit�s, sous r�serve de mandat expresse de leur Pouvoir organisateur respectif, il a �t� convenu ce qui suit :

il est constitu� une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 02 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

2. L'association sans but lucratif form�e est d�nomm�e : Art/Recherche, en abr�g� � A/R asbl �. Son si�ge social pourra �tre modifi� par d�cision de l Assembl�e g�n�rale prise dans le cadre des quorums d�finis par la loi pour les modifications statutaires.

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Tous ces membres sont membres effectifs.

Outre les membres effectifs, l'association peut aussi comprendre des membres adh�rents.

Sauf indication contraire, toutes r�f�rences aux membres dans les pr�sents statuts concernent les membres

effectifs. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts, et notamment le droit de vote � l Assembl�e g�n�rale.

8. Le Conseil d administration tient au si�ge de l association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms, et domiciles des membres. En outre, toutes les d�cisions d admission, de d�mission ou d exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d administration dans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la d�cision.

9. Tout membre de l association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au Conseil

d administration par l envoi d une lettre recommand�e.

Est �galement r�put� d�missionnaire :

- le membre qui cesse de remplir les conditions d admission ; ou

- le membre qui n a pas assist� ou qui ne s est pas fait repr�senter � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives.

Le Conseil d administration constate la r�alisation de l une des conditions reprises ci-dessus. La d�mission

prend, � ce moment, imm�diatement effet.

4. L association a pour objet (but) de favoriser, soutenir, d�velopper, promouvoir et valoriser la recherche en art en �cole Sup�rieure des Arts de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles.

L association pourra solliciter des financements publics ou priv�s, r�gionaux, nationaux ou internationaux.

Elle pourra agr�er, signer conduire et ex�cuter des contrats de recherche, octroyer des bourses et lancer toute proc�dure utile � l ex�cution de son objet.

Elle peut contribuer � la r�alisation d'oeuvres artistiques ou tout projet artistique rencontrant son objet social de mani�re directe ou indirecte ainsi que publier des ouvrages et ce quelque soit son support.

Elle pourra organiser des s�minaires, des workshop, des stages, des colloques, des formations, des expositions ou toute manifestation publique rencontrant son objet social de mani�re directe ou indirecte.

L association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son objet ou pouvant amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

L association pourra nouer tout partenariat rencontrant son objet social de mani�re directe ou indirecte. L association pourra pr�ter son concours et s int�resser de mani�re g�n�ralement quelconque � des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son objet.

L'association a comp�tence pour r�aliser son objet dans tout le pays et � l'�tranger.

5. L'association pourra r�aliser son but par tous les moyens directs ou indirects � sa disposition.

6. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

3. Le si�ge social de l'association est situ� au 30 rue de Marcinelle, 6000 Charleroi . L association d�pend de l arrondissement judiciaire de Charleroi. Tous les documents prescrits par la loi sur les ASBL sont d�pos�s dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l arrondissement judiciaire pr�cit�.

II. Membres

7. Sont membres de l'association les ESA de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles.Deux repr�sentants de chaque ESA sont membres de droit de l'ASBL. Les ESA peuvent n�anmoins ne pas faire valoir ce droit. Ces membres sont express�ment mandat�s � cet effet par chaque ESA.

10. Le Conseil d administration peut suspendre, jusqu � d�cision de l Assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d infraction grave aux statuts ou � la loi.

11. Pourra �tre exclu de l Association sur proposition du Conseil d administration et par d�cision de l Assembl�e

g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, le membre :

- qui porterait pr�judice ou entraverait les buts poursuivis par l Association ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

- qui se serait rendu coupable d infraction aux statuts, ou aux d�cisions de l Assembl�e g�n�rale ou du Conseil d administration.

Volet B - suite MOD 2.2

12. Les membres ne sont pas tenus au paiement d'une cotisation

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

15. Sauf dispositions contraires de la loi ou des statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Un membre emp�ch� ou absent peut donner � un autre membre d�l�gation pour le repr�senter et voter en ses lieu et place. Toutefois, nul membre ne pourra exprimer plus de trois voix, la sienne et celle de deux mandants.

16. Il est dress� un proc�s-verbal de chaque s�ance. Il fait l objet d une approbation lors de la r�union suivante. Apr�s, approbation du proc�s-verbal, il est sign� par le Pr�sident de s�ance et le secr�taire ou, � d�faut de ce dernier, par le tr�sorier. Le proc�s-verbal est ensuite archiv� dans le registre des proc�s-verbaux.

17. Les statut peuvent �tre modifi� par l'Assembl�e g�n�rale � tout moment, � la majorit� des deux tiers des voix.

IV. Conseil d'administration

18. L'association est g�r�e par un Conseil d'administration de 8 membres, membres de l association, �lus pour trois ans par l'Assembl�e g�n�rale. Les administrateurs agissent en coll�ge � la majorit� simple. Les administrateurs exercent leur mandat � titre purement gratuit, aucun avantage de quelque nature que ce soit ne leur sera octroy� pour l exercice de cette fonction. Les membres sortants sont r��ligibles.

Le Conseil d'administration choisit en son sein un Pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le Conseil d administration se r�unit sur convocation du Pr�sident. Le Pr�sident pr�side le Conseil d administration. En son absence, il est remplac� par le tr�sorier.

19. Dans les conditions fix�es par l'assembl�e g�n�rale, le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour r�aliser les buts de l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv�, par la loi ou par les statuts, � l'assembl�e g�n�rale, est de la comp�tence du conseil d'administration.

20. Le Conseil d'administration peut d�l�guer certains de ses pouvoirs � une ou plusieurs personnes. Pour certaines op�rations et t�ches et pour les actes de gestion journali�re, le Conseil d administration peut c�der sa comp�tence � une ou plusieurs personnes. La dur�e de cette d�l�gation est ind�termin�e et le mandat peut �tre � tout moment r�voqu� par le Conseil d administration. Les signatures conjointes de deux administrateurs suffisent pour engager l'association vis-�-vis de tiers sans que lesdits administrateurs aient � justifier d'aucune autorisation ou d�lib�ration pr�alable.

21. Le Conseil d'administration se r�unit sur d�cision du Pr�sident ou de deux administrateurs. La convocation mentionne la date, l heure et le lieu de la r�union.

22. La convocation est adress�e au moins quinze jours avant la date de la r�union et reprend l ordre du jour. Elle est envoy�e par courriel sauf notification expresse de l administrateur demandant l envoi de la convocation soit par courrier, soit par fax. Cette notification sera conserv�e dans le registre des membres.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident, ou en cas d absence de celui-ci, celle du tr�sorier est pr�pond�rante.

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente. Le membre emp�ch� ou absent peut donner, � un de ses coll�gues, d�l�gation pour le repr�senter et voter en ses lieu et place. Toutefois, aucun membre ne peut r�unir plus de deux voix : la sienne et celle de son mandant.

III. Assembl�e g�n�rale

13. L'Assembl�e g�n�rale est compos�e des membres. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ou, � son d�faut, par le tr�sorier.

14. L Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Pr�sident du Conseil d administration ou en cas d emp�chement

de celui-ci, par le tr�sorier, � chaque fois que l int�r�t de l association l exige; elle doit par ailleurs �tre convoqu�e

chaque fois qu au moins un cinqui�me des membres en fait la demande.

L Assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an avant le 30 juin, pour l approbation des

comptes de l ann�e �coul�e et du budget de l ann�e en cours.

La convocation reprend l ordre du jour tel qu il est �tabli par le Conseil d administration. Elle mentionne la date,

l heure et le lieu de l Assembl�e g�n�rale et est adress�e au moins quinze jours avant la date de l Assembl�e. La

convocation est envoy�e par courriel sauf notification expresse du membre demandant l envoi de la convocation

par courrier, ou par fax. Cette notification sera conserv�e dans le registre des membres.

L Assembl�e g�n�rale peut discuter de points non inscrits � l ordre du jour, mais elle ne peut valablement statuer

que sur des points mentionn�s � l ordre du jour.

L Assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour :

- modifier les statuts ;

- nommer et r�voquer les administrateurs ;

- nommer et r�voquer les commissaires et fixer leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e

et dans les cas o� il y a lieu de nommer un commissaire ;

- donner d�charge aux administrateurs ou �ventuellement au commissaire ;

- approuver le budget et les comptes ;

- dissoudre volontairement l association ;

- transformer l association en soci�t� � finalit� sociale ;

- exclure un membre ;

- tous les cas o� les pr�sents statuts l exigent.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Au cas o� les membres pr�sents ne constituent pas la moiti� du Conseil d'administration, le Conseil pourra �tre imm�diatement convoqu� et se tenir au minimum dans les 8 jours suivant la date de la nouvelle convocation. Dans ce cas, la convocation mentionnera express�ment qu il s agit d une seconde r�union au cours de laquelle aucun quorum de pr�sence ne sera requis afin de voter valablement sur les points port�s � l ordre du jour. Le Conseil d administration peut discuter sur des points non inscrits � l ordre du jour, mais ne peut statuer valablement que sur des points qui sont mentionn�s � l ordre du jour.

Il est dress� un proc�s-verbal de chaque s�ance. Il fait l objet d une approbation lors de la r�union suivante. Apr�s approbation du proc�s-verbal, il est sign� par le Pr�sident de s�ance et le secr�taire ou, � d�faut de ce dernier, par le tr�sorier. Le proc�s-verbal est ensuite archiv� dans le registre des proc�s-verbaux.

23. Le Conseil d administration peut �tablir un r�glement d ordre int�rieur dans lequel sont r�gl�s tous les points qui ne sont pas express�ment pr�vus dans les statuts ou/et qui ne sont pas express�ment d�volus aux statuts par la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Le r�glement peut �tre modifi� par le Conseil d administration � tout moment, � la majorit� des deux tiers des voix.

Le r�glement et ses amendements sont port�s � la connaissance des membres.

Volet B - suite MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

VI Comptes, budget, liquidation

25. L exercice social de l association court du 1er janvier au 31 d�cembre.

Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l exercice social, le conseil d administration soumet � l Assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l exercice social �coul�, �tablis conform�ment � la loi, ainsi que le budget de l exercice suivant.

Apr�s approbation des comptes annuels et du budget, l Assembl�e g�n�rale se prononce, par vote distinct, sur la d�charge � donner aux administrateurs et �ventuellement au commissaire.

Le Conseil d administration veille � ce que les comptes annuels et les autres pi�ces mentionn�es dans la loi sur les ASBL soient d�pos�s dans les trente jours suivant leur approbation au greffe du tribunal de commerce ou, si la loi l exige, � la Banque nationale de Belgique.

26. Sauf dans les cas de dissolution judiciaire et de dissolution d office, seule l assembl�e g�n�rale peut d�cider de la dissolution, de la fa�on d�crite par la loi.

En cas de dissolution volontaire, l Assembl�e g�n�rale, ou � d�faut le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leurs comp�tences ainsi que les conditions de la liquidation.

27. La loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002, ainsi que les dispositions l�gales g�n�rales, et les usages en la mati�re sont d application pour tout ce qui n est pas express�ment r�gi dans les pr�sents statuts.

V. Droits de regard des membres

24. Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'Association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale, du Conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'Association, de m�me que tous les documents comptables de l'Association.

Les membres peuvent �galement recevoir, sur simple demande, une copie des PV et d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale et du Conseil d'Administration..

Caroline Mierop

Laurent Gross

Fr�d�ric de Roos

Corinne Diserens

Bruno Goosse

Guido Jardon

Michel Stockhem

Nathana�l Harcq

Les fondateurs : Daphn� de Hemptine, Corinne Diserens, Virginie Jortray, Caroline Mierop, Christophe Alix, Fr�d�ric de Roos, Laurent Gross, Nathana�l Harcq, Guido Jardon, Daniel Sluse, Michel Stockhem.

Les fondateurs d�signent en qualit� d'administrateurs :

Fait � Bruxelles, le 9 octobre 2014

Ils d�signent en qualit� de :

-Pr�sident : Bruno Goosse

-Secr�taire : Corinne Diserens

-Tr�sorier : Laurent Gross

Fait � Bruxelles, le 9 octobre 2014

08/12/2014

�� Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mon 22

M IIA

N� d'entreprise : 0563899602

D�nomination Art Recherche (en entier) :

Tribunal de Commerce

Z, Had. 2014

Cm,r3gROl

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) : AIR

Forme juridique : asbl

Si�ge : 30 rue de Marcinelle, 6000 Charleroi

Objet de l'acte : modification des statuts suite � l'AG du 20 novembre 2014

1. Apr�s le dernier paragraphe de l'article 1 des statuts la phrase ; � L'engagement de l'ArBA EsA est soumise � l'approbation des statuts par le Conseil communal de la Ville de Bruxelles � est ajout�e.

2. Le premier paragraphe de l'article 7 des statuts est remplac� par les deux paragraphes

� Chaque ESA de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles a le droit de faire partie de l'association en s'y faisant repr�senter par deux personnes. Elle peut n�anmoins ne pas faire valoir ce droit.

Une ESA est repr�sent�e dans l'asbl par son Directeur et un de ses enseignants. Ils sont membres de l'asbl et disposent chacun du droit de vote.

Ces membres sont express�ment mandat�s � cet effet par chaque ESA. �

3. L'article 17 des statuts est compl�t� par le texte suivant :

� L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels

l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 ou � l'alin�a 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union. �

4. L'article 25 des statuts est compl�t� par le paragraphe suivant ;

� En ce cas, tout les actifs restant seront affect�s � une association ayant pour objet le soutien et le d�veloppement de la recherche en art ou un objet

similaire. �

Bruno Goosse, Pr�sident.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ART RECHERCHE, EN ABREGE : A/R

Adresse
RUE DE MARCINELLE 30 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ART RECHERCHE, EN ABREGE : A/R

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ART RECHERCHE, EN ABREGE : A/R

Coordonnées
ART RECHERCHE, EN ABREGE : A/R