ARTHOM

Dénomination : ARTHOM

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 838.731.581

Publication

02/12/2014

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N� d'entreprise : 0838.731.581

D�nomination

(en entier) : ARTHOM

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� en Commandite Simple

si�ge : 7804 Ostiche, Chemin du Blanc Moulin, num�ro 2

(adresse compl�te)

MOD WORD 17.1

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

UtArLe: Tournai

Tribunal de Commerce d

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Obiet(s) de l'acte :PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES ASSOCIES

S'est r�unie le 13 octobre 2014, au si�ge social indiqu� ci-dessous, l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la Soci�t� en Commandite Simple � ARTHOM �, dont ie si�ge social est �tabli � 7804 Ostiche, Chemin du Blanc Moulin, num�ro 2, immatricul�e au Registre des Personnes Morales de Tournai sous le num�ro 0838.731.581, assujettie � la Taxe sur la Valeur Ajout�e sous le num�ro BE 0838.731.581.

La pr�sente assembl�e d�cide de modifier l'objet social de la Soci�t�, lequel sera d�sormais celui dont question ci-apr�s :

� OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant en Belgique qu'� l'�tranger

- le conseil, l'organisation, la coordination, l'intervention dans toutes les mati�res touchant la vie des entreprises m�me internationales dans le sens le plus large, relatif notamment � leur gestion, leur marketing et leur d�veloppement, les relations que ces entreprises ont avec toutes les autorit�s nationales et supranationales ;

- en qualit� d'agent de gestion des b�timents, toutes op�rations se rapportant � la construction, l'acquisition, la vente, la location, l'investissement, la constitution et la valorisation d'un patrimoine immobilier. Elle pourra �galement assurer la gestion et la mise en vente de commerce, la location, l'achat, la vente, la transformation d'immeubles ;

-l'exploitation d'un bureau de conseils en facilities dans la maintenance d'immeubles ;

-l'exploitation d'un bureau d'organisation, de conseil et de r�alisation en mati�res �conomiques, commerciales, financi�res, immobili�res ou administratives au sens g�n�ral ; les prestations d'interm�diaire commercial, de management et de gestion ;

-le nettoyage de b�timents dans son sens ie plus large, � savoir nettoyage int�rieur et ext�rieur, nettoyage de vitres, ramonage, d�sinfection et tous les services connexes des b�timents tels que les travaux de jardinage et d'entretien ;

- la r�alisation de travaux d'entretien int�rieurs et ext�rieurs de sites b�tis, notamment isolation acoustique, isolation thermique, remplacement de portes et fen�tres, petits travaux de ma�onnerie, peinture et recouvrements tous types de sols et de murs ;

- au sens le plus large du terme, de faire pour son compte ou pour le compte de tiers, tous travaux de ma�onnerie, d'�lectricit�, de menuiserie, de plafonnage, de vitrerie, de carrelage et de mosa�que, d'�tanch�it� et de rev�tement de constructions et tous travaux de d�molition, ainsi que toute activit� en relation directe ou indirecte avec la construction ou la restauration de tous b�timents ;

- l'entreprise g�n�rale du b�timent ;

- l'entreprise de tous travaux de plomberie et d'�lectricit� pris dans le sens le plus large du terme ;

- l'entreprise de tous travaux de chauffage, toiture, zinguerie ;

- l'entreprise de tous travaux sanitaires pris dans le sens le plus large du terme ;

- l'entreprise de placement et pose de chapes, faux plafonds et cloisons amovibles.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res,

mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.

La soci�t� peut s'int�ress� par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet

identiques, analogue, similaire ou connexe, ou qui soit de nature � favoriser le d�veloppement de son

entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - suite

La soci�t� peut exercer la ou les fonctions d'administrateur ou de liquidateur. �.

Cette d�cision est prise � l'unanimit� des voix.

Les associ�s

BOISYAY No�l

DECARNONCLE Marie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/10/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE

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N� d'entreprise : 0838.731.581

D�nomination

(en entier) : "ARTHOM"

Forme juridique : Soci�t� en Commandite Simple

Si�ge : chemin du Blanc Moulin 2 - 7804 OST1CHE

Objet de ['acte : Assembl�e g�n�rale extraordinaire - exercice social - d�but et fin du premier exercice social de la soci�t� -

Le 30 d�cembre 2011 s'est r�unie au si�ge de la soci�t�, chemin du Blanc Moulin, num�ro 2, � 7804

Ostiche, l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la Soci�t� en Commandite Simple "ARTHOM" ,

qui a pris la r�solution suivante � l'unanimit� des voix :

- l'exercice social de la soci�t� commence le premier janvier pour cl�turer le trente et un d�cembre ;

- le premier exercice social de la soci�t� a d�but� le jour de la constitution de la soci�t�, soit le dix-huit juillet

deux mil onze, pour se cl�turer le trente et un d�cembre deux mil douze,

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME.

BOISTAY No�l, Directeur g�rant.

D�pos� en m�me temps le proc�s-verbal de l'AGE du 30.12.2011,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B ; Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

05/09/2011

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Monite�r belge

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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D�nomination

(en entier) : ARTHOM

Forme juridique : Soci�t� en Commandite Simple

Si�ge : 7804 Ostiche, Chemin du Blanc Moulin, num�ro 2

Obiet de l'acte : Constitution - Statuts

D'un acte re�u le dix-huit juillet deux mil onze par le Notaire Xavier DUGARDIN, � Saint-Servais/Namur, Chauss�e de Waterloo, num�ro 38, en cours d'enregistrement, il r�sulte que

1)Monsieur BOiSTAY No�l L�on Albert, n� � Bruxelles le vingt-deux juin mil neuf cent quarante-six (NN 46062-457-85, communiqu� avec son accord expr�s), divorc� non remari�, demeurant et domicili� � 7804 Ostiche, Chemin du Blanc Moulin, num�ro 2,

2)Madame DECARNONCLE Marie Rose Henriette C�line, n�e � Ath le deux avril mil neuf cent trente-neuf; (NN 390402-320-79, communiqu� avec son accord expr�s), veuve de Monsieur HAUBOURDIN Jean, non; remari�e, demeurant et domicili�e � 7804 Ostiche, Chemin du Blanc Moulin, num�ro 2.

ont constitu� une Soci�t� en Commandite Simple "ARTHOM", ayant son si�ge social � 7804 Ostiche, Chemin du Blanc Moulin, num�ro 2, au capital de deux mille Euros (2.000,00 � ) repr�sent�s par vingt (20) parts, au prix de cent Euros (100,00 �) chacune.

Monsieur BOISTAY No�l, pr�nomm�, n'est tenu � aucun versement en esp�ces; il apporte � la soci�t� ses' connaissances sp�ciales, ses �tudes et son commerce, et, en outre, son temps et ses soins, ainsi qu'il est dit � l'article 5 ci-dessus.

En compensation de cet appert, il lui est attribu� dix (10) parts, soit mille Euros (1.000,00 � ).

La commandite des autres associ�s est fix�e : Pour Madame DECARNONCLE Marie, pr�nomm�e, � dix (10) parts, soit mille Euros (1.000,00 � ).

CONSTITUTION - STATUTS

Article 1er Les comparants constituent une Soci�t� en Commandite Simple sous la raison sociale : ARTHOM �.

Article 2. Le si�ge de la soci�t� est situ� � 7804 Ostiche, Chemin du Blanc Moulin, num�ro 2.

Article 3. La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant en Belgique qu'� l'�tranger, le conseil, l'organisation, la coordination, l'intervention dans toutes les mati�res touchant la vie des entreprises m�me internationales dans le sens le plus large, relatif notamment � leur: gestion, leur marketing et leur d�veloppement, les relations que ces entreprises ont avec toutes les autorit�s; nationales et supranationales.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte de tiers ou en participation, en qualit�, d'agent de gestion des b�timents et toutes op�rations se rapportant � la construction, l'acquisition, la vente, la: location, l'investissement, la constitution et la valorisation d'un patrimoine immobilier. Elle pourra �gaiement; assurer la gestion et la mise en vente de commerce, la location, l'achat, la vente, la transformation; d'immeubles.

L'exploitation d'un bureau de conseils en facilities dans la maintenance d'immeubles.

L'exploitation d'un bureau d'organisation, de conseil et de r�alisation en mati�res �conomiques,: commerciales, financi�res, immobili�res ou administratives au sens g�n�ral ; les prestations d'interm�diaire' commercial, de management et de gestion.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.

La soci�t� peut s'int�ress� par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet: identiques, analogue, similaire ou connexe, ou qui soit de nature � favoriser le d�veloppement de son. entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut exercer la ou les fonctions d'administrateur ou de liquidateur.

Article 4. La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 5. Monsieur BOISTAY No�l, pr�nomm�, est seul commandit� responsable et directeur g�rant de la_ soci�t�. Il aura seul la signature sociale, mais il ne pourra en faire usage que pour les besoins de la soci�t�; il devra consacrer tout son temps et tous ses soins aux affaires sociales.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant-ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature t } _

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Volet B - Suite

Les autres associ�s sont simples commanditaires et ne contractent aucun engagement personnel que celui

d'effectuer le versement de leur commandite; ils ont les pouvoirs d�termin�s par l'article 207 du Code des

soci�t�s.

Article 6. Le capital est fix� � DEUX MILLE EUROS (2.000,00 � ), repr�sent�s par vingt (20) parts, au prix ;

de cent Euros (100,00 � ) chacune.

Monsieur BOISTAY No�l, pr�nomm�, n'est tenu � aucun versement en esp�ces; il apporte � la soci�t� ses

connaissances sp�ciales, ses �tudes et son commerce, et, en outre, son temps et ses soins, ainsi qu'il est dit �

l'article 5 ci-dessus.

En compensation de cet apport, il lui est attribu� dix (10) parts, soit mille Euros (1.000,00 � ).

La commandite des autres associ�s est fix�e :

Pour Madame DECARNONCLE Marie, pr�nomm�e, � dix (10) parts, soit mille Euros (1.000,00 � ).

Ensemble vingt (20) parts, soit deux mille Euros (2.000,00 � ).

Les apports en num�raire seront vers�s � la caisse de la soci�t� au fur et � mesure de ses besoins et � la demande de Monsieur BOISTAY No�l, pr�nomm�.

Article 7. Le partage du fonds social, � la dissolution de la soci�t�, aura lieu entre les associ�s dans la proportion des parts sociales ci-dessus indiqu�es. Les b�n�fices seront partag�s dans la m�me proportion.

l; en sera de m�me des pertes, sauf que les associ�s commanditaires n'en seront tenus qu'� concurrence de leurs mises.

Article 8. Chaque associ� pourra r�unir l'assembl�e g�n�rale de la soci�t�, � charge par lui de convoquer ; chacun de ses coassoci�s huit jours au moins � l'avance par lettre recommand�e � la poste. La convocation ; contiendra l'ordre du jour.

Les r�unions seront pr�sid�es par l'associ� responsable et, en son absence, par le plus �g� des soci�taires; elles se tiendront au si�ge social.

Les d�cisions seront prises � la simple majorit� des voix; chaque associ� aura autant de voix qu'il poss�de de parts dans la soci�t�.

En cas de partage, fa voix du pr�sident est pr�pond�rante.

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer si la majorit� des associ�s n'est pas pr�sente ou repr�sent�e.

Si, lors d'une premi�re r�union, 2 soci�taires au moins ne sont pas pr�sents, il sera fait une nouvelle

convocation et la nouvelle assembl�e d�lib�rera valablement, quel que soit le nombre de soci�taires pr�sents. Article 9. Chaque associ� pourra demander la dissolution anticip�e de la soci�t�, mais elle ne pourra �tre

prononc�e qu'� la majorit� des deux tiers des parts qui composent la soci�t�.

Article 10. Le d�c�s de l'un des associ�s avant l'expiration du terme fix� pour la dur�e de la soci�t� ne donnera pas lieu � sa dissolution.

Les h�ritiers du d�funt ne pourront faire apposer les scell�s ou proc�der � un inventaire judiciaire, ni entraver d'aucune mani�re la marche de la soci�t�; ils n'auront droit qu'� r�clamer la part de leur auteur dans la soci�t� d'apr�s le dernier bilan.

Article 11. En cas de d�c�s, d'incapacit� l�gale ou d'emp�chement du g�rant, les associ�s restants auront le droit de pourvoir, � la simple majorit�, � son remplacement d�finitif.

Article 12. Aucun des associ�s ne pourra c�der ses droits dans la pr�sente soci�t�, en tout ou en partie, qu'avec le consentement de tous ses coassoci�s, s'associer avec une tierce personne, ni conf�rer � un tiers une procuration pour exercer ses droits sociaux.

Article 13. Apr�s la dissolution de la soci�t� arrivant pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de deux liquidateurs nomm�s d'apr�s les prescriptions du livre IV titre IX du Code des soci�t�s.

Les liquidateurs auront tous les pouvoirs conf�r�s dans la dite section;- ifs pourront, en outre, sans devoir demander l'autorisation de l'assembl�e g�n�rale, faire apport de l'avoir social dans d'autres soci�t�s,

Article 14. Monsieur BOISTAY No�l et Madame DECARNONCLE Marie, pr�nomm�s, prennent'. l'engagement, pour toute la dur�e de la soci�t�, m�me si elle venait � �tre prorog�e conform�ment � l'article 4 ci-dessus, et encore pour un terme de dix ans � prendre cours � la fin de la soci�t�, comme il est dit ci-dessus, de ne pas s'int�resser, soit directement, soit indirectement, dans aucune autre affaire similaire. Il en serait autrement si, � la dissolution de la soci�t�, il n'�tait pas fait, par celle-ci, apport de son actif � une autre soci�t� s'occupant du m�me objet.

Article 15. - La Soci�t� en Commandite Simple � ARTHOM �, ratifie et reprend, pour compte et au nom de la soci�t� pr�sentement constitu�e, les engagements, ainsi que toutes les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises au nom de ladite soci�t�, � compter du vingt-trois juin deux mil onze.

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME

D�pos� en m�me temps l'exp�dition de l'acte de la soci�t�

Xavier DUGARDIN, Notaire � Saint-Servais/Namur, Chauss�e de Waterloo, num�ro 38.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du nrbtaisr.strir enta ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la perso ne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ARTHOM

Adresse
CHEMIN DU BLANC MOULIN 2 7804 OSTICHES

Code postal : 7804
Localité : Ostiches
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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Coordonnées ARTHOM

Coordonnées
ARTHOM