ASSALAM MONS (EN ABREGE) ASM

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ASSALAM MONS (EN ABREGE) ASM
Dénomination : ASSALAM MONS (EN ABREGE) ASM
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 835.865.925

Publication

02/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



NS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 3 SEP. 204 4

Greffe

N° d'entreprise : 0835.865.925

Dénomination

(en entier) : Assalarn Mons

(en abrégé) : ASM Asbl

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des cocquelicot.2 et 4 Ghlin 7011

Oliet de Pacte : DEMISSION - NOMINATION

L'Assemblée extraordinaire du 18 août 2014 de l'association sans but lucratif ASSALAM Mons a convenu ce qui suit

Acte les démissions en qualité d'administrateurs et de leurs fonctions :

Targui Mohamed - Président

Partyka Gontran - Secrétaire

Bourkha Mohamed - Admnistrateur

Jilou Samir - Administrateur

Abdelouhad Younes - Administrateur

Bekkaoui Ahmed - Administrateur

Papleux Jean Ali - Administrateur

Acte la nomination en qualité d'administrateur et la fonction

Farid Guessoum - Secrétaire

Acte la composition du comité comme suit :

Amaanan Adil - Président

Malbeck Christian - Trésorier

Guessoum Farid - Secrétaire

Acte ce qui suit :

Personne ayant la responsabilité de la gestion journalière de l'ASBL vis-avis des tiers et Monsieur

Amaanan Adil en qualité de Président.

L'assemblée Générale clôturée, les administrateurs signent,

le 18 août 2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme â l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

11/05/2011
ÿþM0D 2.2

eDigl If.1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen-bij-het Belgisch- Staatsblad 1it05f2011

IIIII

*11071391*

TRIBUNAL fit uuMNItKU - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 8 AVR. 2011

N° Greffe

N° d'entreprise : C Y ' b5 . 'S3 (SS. , 5

Dénomination

(en entier) : Assalam Mons

(en abrégé) : ASM Asbl

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Coquelicot 2 et4 à 7011 GHLIN

Objet de l'acte : Consitution d'une Asbl

Acte sous seing privé

Entre les soussignés :

Monsieur Targui Mohamed né à Boussu le 10 novembre 1979 est domicilié à Rue de Monsville 280, à

Quaregnon 7390 et agit en qualité de président de l'asbl

Monsieur Amaanan Adil né à Kebdana (Maroc) le 15 septembre 1979 est domicilié à rue de Mons 233, à

Ghlin 7011 et agit en qualité de vice-président de l'asbl -

Monsieur Malbeck Christian né à Soignies le 25 septembre 1974 est domicilié à Rue des Jacinthes 21, à

Ghlin 7011 et agit en qualité de trésorier de l'asbl

Monsieur Partyka Gontran né à Saint-Ghislain le 10 juillet 1989 est domicilié à Rue Franklin Roosevelt 110,

à 7080 Frameries et agit en qualité de Secrétaire de l'asbl

Monsieur Bourkha Mohamed né à Mons le 09 juin 1983 est domicilié à Rue Devaux 12, à 7011 Ghlin et agit

en qualité d'administrateur

Monsieur Bekkaoui Ahmed né à Bruxelles le 13 février 1983 est domicilié à Rue de Ciply 79 à Cuesmes

7033 et agit en qualité d'administrateur

Monsieur Jilou Samir né à Beni Sidel (Maroc) le 20 octobre 1976 domicilié à Rue Ferrer 174 à Frameries

7080 et agit en qualité d'administrateur

Monsieur Abdelouhad Younes né à Oran (Algérie) le 25 janvier 1990 domicilié à quartier Autreppe 135 à

Boussu 7300 et agit en qualité d'administrateur

Monsieur Papleux Jean Ali né à Casablanca (Maroc) le 10 juillet 1983 domicilié à Rue de perces neiges 4 à

Ghlin 7011 et agit en qualité d'administrateur

TITRE DE L'ASSOCIATION L

ti 

Art.1- L'association est dénommée : Ç LP MQfü S _ EN) A6Ra&E PtSh

Art.2- Son Siège social es établi à « Rue des Coquelicots n°2 et 4 à 7011 GHLIN », dans l'arrondissement

judiciaire de MONS

Le siège social peut être transféré à tout autre endroit du pays. Toute modification du siège doit être publiée

dans le mois de sa date aux annexes du moniteur Belge.

L'association sans but lucratif est constituée pour une durée illimitée.

BUT ET OBJETS

Art.3- l'association a pour buts : Lieu de culte musulman, Centre de lecture, bibliothèque, organisation: sportive, , rencontre cultuelle, rencontre interculturelle afin de favoriser le dialogue et l'entraide , cours de rattrapage scolaire, cours de langue, aide au bon voisinage , aide à la contribution de la propreté dans le' quartier , collecte de vêtement, des vivres, d'argent, de médicaments, de matériels médical pour les' nécessiteux.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité à son objet.

ADMISSION

Art.4- L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, les membres effectifs sont les personnes qui participent activement à la réalisation de l'objet et de l'association c'est-à-dire les membres fondateurs et administrateurs repris sur les statuts. Les membres adhérents, sont les personnes qui

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/05/2011 - Annexés du Moniteur belge

MOD 2.2

soutiennent l'association et souscrivent à ses objectifs en respectant le règlement de l'association. Le nombre de membres effectifs est limité au seul nombre des fondateurs et administrateurs, les membres adhérents n'ont aucun pouvoir de décision, d'organisation au sein de l'asbl, ainsi que dans les l'enceinte du siège de l'asbl.

Art.4§1 les admissions et les révocations de nouveaux membres adhérents sont décidé souverainement par l'AG

La candidature pour les membres effectifs est soumise au conseil d'administration. Elle est affichée pendant huit jours dans les locaux de l'asbl.

Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est par lettre ordinaire ou courrier électronique à la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du conseil d'administration.

Conditions d'admission des membres adhérents :

- Être majeur

-Respecter le règlement de l'association

-Payer une cotisation mensuelle

-Etre admis par le conseil d'administration

-Faire l'objet d'un vote de 2/3 ou plus de l'ensemble des membres du CA

Conditions d'admission des membres effectifs :

-Respecter le règlement de l'association

-Payer une cotisation mensuelle

DEMISSION OU EXCLUSION

Conditions d'exclusion des membres adhérents et membres effectifs :

-Infraction volontaire des statuts de l'ASBL

-Utiliser les fonds de l'asbl pour ses besoins personnels -

-Semer la désunion entre les membres

-Enseignement ou introduction d'idéologie contraire aux valeurs de paix enseignée par l'islam

-L'incitation à la haine à la violence des membres, des peuples, etc

-Le non paiement répétitif et volontaire de la cotisation

L'exclusion des membres adhérents et effectifs sera donc décidée par l'AG et devra faire l'objet d'un vote de

2/3 minimum des membres de l'AG actant l'exclusion de l'asbl

Art.4§2  les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

recommandé leur démission, celle-ci devra être approuvé par le CA avant la démission et expédier à l'adresse

du démissionnaire et affiché pendant huit jour suivant la notification.

Art.5  le membre du CA ou membre fondateur démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers

ou ayant droit du membre du CA ou fondateur, n'ont aucun droit sur les fonds social.

Ifs ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art.6- le CA tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi 1921.

COTISATIONS

Art.7- Les membres repris sur le registre de l'Asbl paient une cotisation mensuelle, le montant de cette

cotisation est fixé par l'Assemblée générale et elle est fixé à 10¬ , celle-ci n pourra être supérieur à 30¬ .

ASSEMBLEE GENERALE

Art.8- l'assemblée générale à voté est désigné un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire,

ces personnes forment le conseil d'Administration avec les personnes reprises sur les statuts de ('Asbl comme

étant administrateur.

S'il est nécessaire I'AG créera d'autres postes.

En cas de démission, d'exclusion d'un des membres du CA, l'AG éliera un remplaçant au poste vacant

parmi l'AG.

Le membre démissionnaire devra adresser sa démission par courrier au siège de l'Asbl.

Art.8§1- L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnu par la loi et

reconnu dans les présents statuts.

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MOD 2.2

Sont notamment réservée à sa compétence :

-Les modifications aux statuts sociaux, siège de l'Asbl

-La nomination et la révocation des administrateurs

-La dissolution volontaire de l'Association

-L'admission, la révocation, suspension et exclusion des membres.

-L'approbation annuellement les budgets et comptes.

-La destination du patrimoine de l'Association en cas de dissolution

-De fixer les montants des cotisations dont celle-ci ne pourra être supérieure à 30¬

Art.9- doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année et peut-être convoqué

exceptionnellement par le président.

Art.10- L'assemblée Générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courrier

électronique adressé 8 jours avant l'assemblée, et signé par le secrétaire au nom du Conseil d'Administration.

Art.11- Tous profit ou bénéfice de l'association lui resteront acquis et seront affectés exclusivement à la

gestion et à la réalisation de son objet.

L'ordre du jour doit être mentionné dans la convocation.

Art.12- Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée.

Seuls les membres du conseil d'administration ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Art.13- les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentés en cas d'égalité un vote

est reconduit.

Art.14- un ou plusieurs comptes courant seront ouvert auprès des institutions financière du pays au nom de

{Assalam Mons Asbl }. Ceux-ci ne pourront être qu'un outil dans l'aide à la gestion de l'Asbl et non pour

l'enrichissement de ces membres ou leurs dépenses personnelles.

Art.15- l'accès au compte ouvert au nom de l'Asbl est autorisé uniquement au président et en son absence

à tous membres administrateurs accompagné d'un des membres administrateur.

Art.16- Toute transaction sur le compte de l'Asbl doit obligatoirement être repris sur le livre des comptes

tenu par le trésorier et en parallèle par le secrétaire de l'association.

ADMINISTRATION

Art.17- Le conseil d'administration est composé de neuf membres nommés par l'Assemblée générale pour

une durée illimitée, celui-ci peut-être révocable--par lui-même et par un- vote de dissolution dés 213 dé

l'assemblée générale :

1)Targui Mohamed : Président pour une durée illimitée

2)Amaanan Adil : Vice-président pour une durée illimitée

3)Malbeck Christian : Trésorier pour une durée illimitée

4)Partyka Gontran : Secrétaire pour une durée illimitée

5)Papleux Ali Jean : Administrateur pour une durée illimitée

6)Bekkaoui Ahmed : Administrateur pour une durée illimitée

7)Abdelouhad Younes : Administrateur pour une durée illimitée

8) Bourkha Mohamed : Administrateur pour une durée illimitée

9)Jilou Samir : Administrateur pour une durée illimitée

Art.18- Le conseil d'Administration désigne un président, un vice président, un trésorier et un secrétaire.

DISPOSITIONS DIVERSES

Art.19- Un règlement d'ordre intérieur devra être respecté par tous les membres et visiteurs sous peine d'exclusion, suspension, celui-ci sera présenté par le conseil d'administration et approuvé l'AG.

Art.20- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis l'approbation de l'AG.

Art.21- Le conseil se réunit sur convocation du président eUou du secrétaire ; il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présent.

Art.22- Toute personne faisant des membres adhérents, membres effectifs ou autres n'a aucun droit et pouvoir dans les locaux autres ce permis par la loi et par les statuts de l'Asbl.

Art.23- Tous document, affiche, affichette, livre, prospectus, dépliant et tous ce qui fait référence à la propagation d'information, d'événement, d'activité, de festivité, rencontre, conférence et la liste n'est pas exhaustif, ceux-ci ne peut en aucun cas être déposé, affiché, diffusé, propagé dans l'enceinte des locaux, ainsi que sur les murs du siège de l'Asbl par quelques moyen que ce soit qu'avec l'autorisation du conseil d'Administration.

MOD 2.2



Réservé Volet B - Suite

au

lAonitebr

belge



Art.24- Tous événement dans l'enceinte des locaux de l'asbl doit obligatoirement faire l'objet d'une écrite auprès du Conseil d'Administration au moins 20 jours calendrier avant la date souhaité pour l'événement.

Art.25- Toute demande dans l'enceinte des locaux de l'Asbl doit obligatoirement faire l'objet d'un accord écrit du Conseil d'Administration l'autorisation sera votée et devra réunir 2/3 des voix du Conseil d'Administration.

Art.26- Personne ayant la responsabilité de la gestion journalière de l'ASBL vis-à-vis des tiers est Monsieur Targui et en son absence Monsieur Amaanan Adil.





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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
ASSALAM MONS (EN ABREGE) ASM

Adresse
Si

Code postal : 7011
Localité : Ghlin
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne