ASSO KITE-PAINT-SNOW, EN ABREGE : ASSOKPS

Dénomination : ASSO KITE-PAINT-SNOW, EN ABREGE : ASSOKPS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 628.511.696

Publication

22/04/2015

��N� d'entreprise : b

D�nomination (en entier) : Asso Kite-Paint-Snow

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : obiet de l'acte AssoKPS

ASBL

Rue du Labyrinthe 48 - 7700 Mouscron

Constitution

-M. Willaume Teddy Louis Michel, domicili� rue du labyrinthe, 50 � 7700 Mouscron, n� � Roubaix le � 7700 Mouscron, n� � Roubaix le n� � Mouscron le 411211988.

19/11/1983, en qualit� de Pr�sident.

-M. Willaume Davy Eddie Michel, domicili� rue du Labyrinthe, 48

19/04/1988

-M. Lebsir Ga�tan, domicili� rue R�mi Cogghe 5/1 � 7700 Mouscron,

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � 1a loi du 27 juin 1921.

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art. 1 L'association est d�nomm�e : Asso Kite-Paint-Snow , en abr�g� : AssoKPS.

Art. 2 Son si�ge social est �tabli � Mouscron rue du Iabyrinthe,48 � Mouscron, dans l'arrondissement

judiciaire de Mons et de Charleroi - Division Tournai,

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e mais peut �tre en tout temps dissoute sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale comme d�crit � l'article 21

TITRE Il : OBJET BUT

Art. 4 L'association a pour buts) :la promotion du sport en g�n�ral et des sports extr�mes en particulier. L'association a pour objet: l'organisation d'activit�s li�es � la pratique des sports extr�mes, de cours, de

comp�tition, de formation, de jeux grandeur nature, sportifs, de rencontres sociales et de divertissement.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elfe peut pr�ter

son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE Ill : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les

pr�sents statuts.

Art. 6 - Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte.

l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration.

Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents

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10 -04- 20t5

UNAL DE COMMERCE DE TOURNAI

Greffe

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

D�POS� AU CIRE FF LE

MOp 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Un membre adh�rent doit

1. �tre en ordre d'affiliation,

2. Respecter le R.O.I.

Le conseil d'administration se r�serve le droit d'exclusion si une de ces obligations n'est pas respect�e.

Un membre adh�rent peut

1.Participer aux diff�rentes activit�s propos�es par l'association tant qu'il en respecte les diff�rentes r�gles.

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 7 -- Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de ['association en adressant par �crit et par recommand� leur d�mission � l'association.

Les membres adh�rents doivent �tre en possession de leur carte de membre.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � [a majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre,. jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois,

Art. 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art, 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � "l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE 1V : COTISATIONS

Art. 10 Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 150 euros.

TITRE V ; ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 12 -- L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la lof ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1.les modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1e cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1a transformation de ['association en soci�t� � finalit� sociale,

8.

Art. 13 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par tout moyen de communication au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans [a convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour,

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

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Art. 15 -- Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g� (ou � d�faut, par le vice-pr�sident).

Art. 17 -- L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou

repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2015 - Annexes du Moniteur belge Art. 19 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe dans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI ADMINISTRATION

Art. 20 -- L'association est g�r�e par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est compos� des membres effectifs.

Art, 21 -- Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 22 Le conseil se r�unit sur convocation de pr�sident et/ou du secr�taire, i! forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix i quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 23 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 24 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont i1 fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Art. 25 Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant conjointement) signe(nt) valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il(s) n'aura (ront) pas � justifier de ses (leurs) fonctions vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Art. 26 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion 'journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit (except� le cas �ch�ant le mandat de l'administrateur d�l�gu�).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 27 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE Vil DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 28 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.

Art, 29 L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre

Art. 30 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Art. 31 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit'aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 32 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 33 Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Art 34 L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans

1.1e document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 ;

2.1a liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 relatif � la liste des substance et moyens vis�s parla loi du 2 avril 1965 interdisant la pratiquer du doping � l'occasion de comp�titions sportives ;

3.les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en caS d'infraction � cette l�gislation.

Art. 35 L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

Art. 36 L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration

concernant

1.les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;

2Jes mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ;

3J'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

Art 37 L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social ;

Volet B - suite

Par exception � l'article 30, le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le trente et un d�cembre' 2015

Premi�re assembl�e g�n�rale

Par exception � l'article 13, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra dans le courant du premier semestre

2016

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

M. Willaume Teddy

M. Willaume Davy

M. Lebsir ga�tan

Qui acceptent ce mandat,

D�l�gation de pouvoir:

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : Willaume Teddy

Vice-pr�sident : Willaume Davy

Tr�sorier :Willaume Davy

Secr�taire :Lebsir Ga�tan

D�l�gu� � la gestion journali�re : Willaume Teddy, Willaume Davy, Lebsir Ga�tan

Personnes habilit�es � repr�senter l'association : Lebsir Ga�tan, Willaume Teddy, Willaume Davy

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
ASSO KITE-PAINT-SNOW, EN ABREGE : ASSOKPS

Adresse
RUE DU LABYRINTHE 48 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ASSO KITE-PAINT-SNOW, EN ABREGE : ASSOKPS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASSO KITE-PAINT-SNOW, EN ABREGE : ASSOKPS

Coordonnées
ASSO KITE-PAINT-SNOW, EN ABREGE : ASSOKPS