ASSOCIATION CAROLO D'IMPROVISATION, EN ABREGE : A.C.I.

Dénomination : ASSOCIATION CAROLO D'IMPROVISATION, EN ABREGE : A.C.I.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 863.782.228

Publication

14/06/2013

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Urate Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Tribunal de commerce de Charleroi ENTRE T

0 5 JUNI 2013

Greffe

Le Greffier

N" d'entreprise : 0863.782.228

D�nomination

(en entier) : Association Carolo d'improvisation

(en abr�g�) : ACI

Forme juridique : ASBL

si�ge : Rue Longue 109 6200 Bouffioulx

Obiet de l'acte : modification du si�ge social et reconduction du CA et approbation des comptes

En r�union du 05 mai 2013 il a �t� convenu que

Le CA soit reconduit pour une ann�e

le si�ge social de ('ASBL soit d�plac� � l'adresse suivante : Rue de l'Espinette 89 6142 Leemes

les comptes ont �t� approuv�s

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/08/2011

�� Copie � piliblier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

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Greffe

N� d'entreprise : 0863.782.228

D�nomination

(en entier) : Association Carolo d'improvisation

(en abr�g�) : ACI

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue longue 109, 6200 Bouffiouix

Objet de l'acte : Modification des statuts de l'ACI/modification du conseil d'administration!PV de l'AG du 16 juin 2011

1 Statuts de l'association Carolo d'Improvisation ASBL

Association Carolo d'improvisation

En abr�g� "A.C.I."

Association sans but lucratif

Statuts

Il est convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif conform�ment �: la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 02 mai 2002, dont les statuts sont �tablis comme suit :

CHAPITRE 1ER - DENOMINATION, OBJETS, SIEGE, DUREE.

Article 1 : Les pr�sents statuts cr�ent une Association sans but lucratif qui portera la d�nomination. �Association Carolo d'improvisation �. Elle pourra utiliser l'abr�viation A.C.E.

Article 2 : L'association a pour objet d'organiser et de promouvoir les spectacles d'improvisation au si�ge de l'a.s.b.l. ainsi qu'� l'ext�rieur. Elle assure la formation de toute personne d�sirant apprendre, d�velopper et jouer devant un public.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Elle peut faire toutes les op�rations se rattachant directement ou indirectement � son objet. Elle peut aussi cr�er et g�rer tout service ou. toute institution poursuivant l'objet de l'association.

Elle peut accomplir toute op�ration commerciale ou civile favorisant directement ou indirectement la: r�alisation de son objet social.

Pour promouvoir son objet, elle peut mettre en oeuvre tous les moyens appropri�s tel qu'acheter, poss�der,' vendre, �changer, prendre ou donner en location tous biens, meubles et immeubles. Elle peut accepter. moyennant les autorisations requises par la loi, toute lib�ralit� entre vifs ou testamentaires ainsi que tous dons' et subsides de toutes les instances qui entrent en ligne de compte pour son objet. L'�num�ration qui pr�c�de' est non-exhaustive.

Article 3 : Le si�ge de l'association est �tabli en Belgique, Il est actuellement fix� � 6200 Bouffioulx, rue: longue 109 .

Article 4 : L'association se veut apolitique et non confessionnelle.

CHAPITRE II. - MEMBRES.

Article 5 : L'association comprend des membres effectifs, qui seuls ont la qualit� d'associ�s, et membres adh�rents. Les membres effectifs sont au nombre minimum de trois. Les fondateurs sont les premiers membres. effectifs de l'association.

Article 6 : Peut �tre membre effectif, toute personne physique qui accepte de collaborer activement � la. r�alisation des objets de l'association. Peut �tre membre adh�rent, toute personne physique qui adh�re aux objectifs sociaux et qui est en r�gle de cotisation. Aucun membre ne peut se servir de l'association � des fins- personnelles ou partisanes. La qualit� de membre adh�rent est reconnue par la d�livrance de la carte de. membre

Article 7 : Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande, par �crit, au conseil d'administration et qui sont admises par l'assembl�e g�n�rale. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 8 : Les membres associ�s peuvent se retirer � tout moment de l'association en adressant leur. d�mission par �crit au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter ['association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des personnes pr�sentes et repr�sent�es. Est r�put�e d�missionnaire te membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent et/ou le membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives. Le Conseil d'administration a le pouvoir de prononcer la suspension d'un membre effectif dont il juge l'activit� contraire aux buts et aux objets de l'association. La d�cision du Conseil est notifi�e dans les trois jours au membre suspendu, par lettre recommand�e. Le Conseil est tenu de convoquer l'assembl�e g�n�rale dans le mois de la suspension, afin que celle-ci statue sur l'exclusion du membre suspendu. Une d�cision refusant l'exclusion du membre, annule la suspension

Tout membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire.

CHAPITRE III - ASSEMBLEE GENERALE.

Article 9 : L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association. Les membres effectifs peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre effectif muni d'une procuration �crite. Aucun membre ne peut �tre porteur de plus de deux procurations. Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Seul le membre en r�gle de cotisation peut participer au vote. Toute personne qui a un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote concernant ce point de l'ordre du jour.

Article 10 : L'assembl�e doit �tre convoqu�e au moins un fois par an, dans le courant du premier

semestre de l'ann�e civile. Les membres effectifs sont convoqu�s par le pr�sident du Conseil d'Administration ou son rempla�ant, par des placards appos�s au si�ge de l'Association et par une circulaire adress�e � chaque membre ou par courriel, un mois au moins avant la date fix�e pour la tenue de l'assembl�e, l'ordre du jour y est annex�. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

L'assembl�e peut, en outre, �tre convoqu�e extraordinairement chaque fois que l'int�r�t social l'exige, lorsque le Conseil d'administration ou un cinqui�me des membres effectifs en font ia demande par �crit au pr�sident du Conseil, en faisant conna�tre l'objet de la r�union projet�e.

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale est ie pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit de modifier les statuts, d'admettre les nouveaux membres associ�s, d'exclure un associ�, de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en finalit� sociale, de nommer et de r�voquer les administrateurs ainsi que les commissaires ou les v�rificateurs aux comptes, d'approuver annuellement les comptes et budget, d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modification, de d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association ou tout administrateur.

Article 12 : Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents et repr�sent�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi ou les pr�sents statuts. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� � condition que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 13 : Les d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale sont constat�es par des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire, et conserv�s au si�ge de l'administration. Les textes des proc�s-verbaux sont p�riodiquement communiqu�s aux membres effectifs par voie de circulaire. Sauf rectification demand�e par ceux-ci dans les huit jours de la r�ception du proc�s-verbal, la communication de ce document vaudra notification r�guli�re des d�cisions de l'assembl�e. Tout membre, effectif ou adh�rent, peut prendre connaissance, sans d�placement, du registre des proc�s-verbaux au si�ge de l'association. Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou par un autre administrateur.

CHAPITRE 1V. - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 14 : L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� minimum 3 membres. Les membres du conseil d'administration, choisis parmi les membres associ�s apr�s un appel de candidatures, sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix des personnes pr�sentes et repr�sent�es. Le mandat d'administrateur est de trois ans. Il se termine � la date de la troisi�me assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit celle qui l'a d�sign� comme administrateur. L'administrateur sortant est r��ligible.

Article 15 : Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s. La fonction d'administrateur ou d'administrateur d�l�gu� peut �tre r�mun�r�e. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale fixera le montant des r�mun�rations qui seront accord�es. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat. Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Le Conseil �lit en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Le pr�sident est charg� notamment de convoquer et de pr�sider le conseil d'administration. En cas d'emp�chement temporaire du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 16: Il se r�unit au moins une fois par semestre et aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige, sur la convocation du pr�sident ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur ou encore � la demande d'un tiers des administrateurs. Les membres du conseil peuvent se faire repr�senter par un autre

MOD 2.2

Volet B - Suite

administrateur porteur d'une procuration �crite et d�ment sign�e. Un administrateur ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

' Le conseil d�lib�re valablement si la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s.

Article 17 : La convocation au conseil d'administration est envoy�e par lettre ordinaire, par circulaire ou par courriel au moins huit jo�rs avant la date fix�e pour la r�union du conseil. Elle contient l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�battu si les deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord.

Les d�cisions du Conseil sont prisent � la majorit� simple des membres pr�sents et repr�sent�s. En cas de partage de voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Tout administrateur qui a un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote sur

" ce point de l'ordre du jour.

Article 18 : Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association en ce y compris ali�ner, hypoth�quer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que transiger et soumettre un litige � l'arbitrage. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � la

" comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale par la loi, les statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur, est de son ressort. _ Le Conseil peut d�l�guer des pouvoirs d�termin�s � l'un ou l'autre des administrateurs. Dans ces cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e du mandat. Le mandat d'administrateur d�l�gu� ou de directeur charg� de la gestion journali�re couvre uniquement les actes de gestion quotidienne de l'association. La d�mission ou ta r�vocation d'administrateur mettent fin � tout mandat conf�r� par le conseil d'administration.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le conseil d'administration et . intent�es ou soutenues au nom de l'association par la personne d�sign�e � cet effet par le conseil d'administration. Toutefois, si l'action est intent�e contre un membre de l'association ou un membre composant " : un organe de l'association, la d�cision est prise par l'assembl�e g�n�rale et l'action est intent�e par la personne d�sign�e � cet effet par l'assembl�e g�n�rale.

L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes (y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel) ou en justice :

-soit par le Pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur agissant conjointement qui devront pas justifier ' vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable ou d'une procuration du conseil d'administration ;

-soit, dans les limites de la gestion journali�re et des pouvoirs qui lui (leur) ont �t� conf�r�s, par le (ou les) d�l�gu�(s) � cette gestion, agissant s�par�ment sans devoir justifier d'une d�cision pr�alable ou d'une " procuration du conseil d'administration.

" Article 19 : Les d�lib�rations et d�cisions du Conseil sont act�es dans des proc�s-verbaux, sign�s par le : secr�taire et approuv�s � la s�ance suivante. Ces proc�s-verbaux sont consign�s dans un registre d�pos� au : si�ge statutaire,

CHAPITRE V. REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 20 : Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre instaur�. Son acceptation ainsi que les modifications qui

pourraient y �tre apport�es n�cessitent une d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins la moiti� des

membres associ�s et statuant � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents et repr�sent�s

CHAPITRE VI. BUDGET ET COMPTES.

" Article 21 : L'exercice social d�bute le ler janvier et se termine le 31 d�cembre. Par exception, le premier. exercice social d�butera le jour de la constitution de l'A.S.B.L. pour se terminer le 31 d�cembre 2003.

Article 22 : Le 16 juin de chaque ann�e au plus tard, le Conseil d'Administration �tablit les comptes de l'exercice �coul�. Apr�s ratification, les comptes sont publi�s en annexe du programme des activit�s de' l'Association qui est communiqu� � tous les membres. Tout acte qui engage les finances de l'Association doit �tre vis� par le tr�sorier ou son repr�sentant.

" CHAPITRE VI. LIQUIDATION

Article 23 : En cas de dissolution de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale nommera un ou plusieurs

liquidateurs et fixera leurs pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une Association " ayant un objet similaire, � d�signer l'assembl�e g�n�rale.

Article 24 : Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� conform�ment � la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

2 MODIFICATION AU NIVEAU DU CA

Par d�cision de l'AG ordinaire en date du 16 juin 2011, un nouveau conseil d'administration a �t� �lu

-comme Pr�sident : VERVIER Fabian, domicili� � Bouffioulx, rue Longue 109

-comme Secr�taire : VANCALSTEREN Val�rie, domicili�e � Bouffioulx, rue longue 109

-comme Tr�sori�re : BOUQUIAUX Marie Christine, dommicili�e � Luttre, rue d'Obaix 26

Le conseil d�signe Vervier Fabian pour repr�senter l'association dans les actes conclus avec des tiers. Le conseil d�signe Vervier Fabian pour assurer la gestion quotidienne de l'association et repr�senter celle-ci dans tous les actes relatifs avec cette gestion quotidienne.

les comptes et budgets ont �t� approuv�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

05/06/2015

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apr�s d�p�t de l'acte

Tribunat de commerr.pi

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27 MAI 2015

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 8637.822.28

D�nomination

(en entier) : Association Carolo d'Improvisation

(en abr�g�) : ACI

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de l'Espinette 89 6142 Leernes

Objet de Pacte : D�mission et nomination du conseil d'administration, changement du si�ge social et si�ge d'exloitation, apporbation des comptes, rapport d'activit�. Changement du nom de l'ASBL

Membre d�missionnaire: Fabian Vervier, Pr�sident, Val�rie Vancaisteren secr�taire

Est nomm�e en qualit� de pr�sidente : Val�rie Vancaisteren, rue de l'Espinette 89 6142 Leemes. Est reconduite en qualit� de tr�sori�re : Marie Christine Bouquiaux, rue d'obaix 13, 6238 Luttre D�l�gu� � la gestion : Fabian Vervier, rue de l'Espinette 89, 6142 Leemes

Par d�cision du conseil d'administration :

Le si�ge social sera �tabi � la rue de l'Espinette 89, 6142 Leernes

Le si�ge d'exploitation est �tabli � 6000 Charleroi, avenue G�n�ral Michel 1 : Espace Coworking Switch

Le nom officiel de i'ASBL devient iMPROCAROLO

Le nouveau conseil d'administration met son approbation sur les comptes �tablis pour 2014..

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. CAROLO D'IMPROVISATION, EN ABREGE : A.C…

Adresse
RUE DE L'ESPINETTE 89 6142 LEERNES

Code postal : 6142
Localité : Leernes
Commune : FONTAINE-L'EVÊQUE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ASSOCIATION CAROLO D'IMPROVISATION, EN ABREGE : A.C.I.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASS. CAROLO D'IMPROVISATION, EN ABREGE : A.C…

Coordonnées
ASS. CAROLO D'IMPROVISATION, EN ABREGE : A.C…