ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE DE LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE CHARLEROI

Divers


Dénomination : ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE DE LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE CHARLEROI
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 443.282.575

Publication

16/07/2014
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Séance levée à 20h.

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination

(en entier) Association Culturelle et Educative de la Société Protectrice des

Animaux de Charleroi

Forme juridique A.S.B.L.

Siège : Mont-sur-Marchienne, Rue Vandervelde, 115 à 6032 Mont-sur-Marchienne N° d'entreprise : 4432.825.75

Obiet de l'acte : Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 2 juillet 2014 Membres présents

Mmes, Molles DELTENRE Virginie, GUILY Sandra, HUART Bénédicte, SAUSSEZ Isabelle, VANDERSMISSEN Michèle

Mrs BERNIER Michel, BOURMORCK Willy, CARION René, VANDEPUT Philippe

Membres excusés

Mrs CHARLIER Gregory, TEMPIO Davide

La séance est ouverte à 19h15'

Ordre du jour

1)Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale 2013, y compris les comptes 2012 et décharge aux Administrateurs.

2) Exposé des comptes de l'année 2013 et du budget 2014 par le Trésorier.

3) Présentation et élection du nouveau Membre Effectif

4) Projet de développement de l'association et possibles modifications des statuts en cours.

Sandra GU1LY, Présidente, demande si tout le monde a bien reçu le PV de l'an dernier. Aucune contestation. Approbation du PV 2013 et décharge aux Administrateurs.

En l'absence du Trésorier, Monsieur Davide TEMPIO, les comptes 2013 certifiés par notre Réviseur sont présentés par Monsieur Michel BERN IER.

Le total de l'actif et du passif s'élève à 60.453,11 E. Le résultat de l'exercice à affecter s'élève quant à lui à 2.976,01 E en boni.

Sandra GUILY présente un nouveau Membre Effectif, Monsieur TEMPIO Guiseppe, qui est élu à la majorité absolue.

La Présidente en profite pour réexpliquer l'utilité de l'association et le pourquoi elle a été créée en 1990.

Une démarche est entreprise actuellement pour modifier nos statuts et ainsi augmenter les missions qui pourraient être confiées à l'association.

1

11/07/2013
ÿþ Forme juridique :

Siège : Mont-sur-Marchienne, Rue Vandervelde, 115 à 6032 Mont-sur-Marchienne N° d'entreprise : 4432.825.76

Objet de l'acte : procès-verbal de l'Assemblée Générale du 19 juin 2013 Membres présents

Mmes, Melles Deftenre Virginie, Guily Sandra, Henry Marianne, Huart Bénédicte, Saussez Isabelle, Vandersmissen Michèle.

Mrs Bernier Michel, Bourmorck Willy, Carion René, Charifer Grégory, Tempio Davide, Vandeput Philippe

Membre excusé Bernard Michel

La séance est ouverte à 19H.

Ordre du jour

1)Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale 2012, y compris les comptes 2011

2) Décharge aux Administrateurs.

3) Présentation et élection de la Présidente de l'AG.

4) Exposé des comptes de l'année sociale 2012 et du budget 2013 par le Trésorier,

5) Présentation et élection du nouveau membre effectif.

Davide TEMPIO : Présentation des comptes 2012 certifiés par notre Réviseur.

Recettes 25.993,37 ¬

Dépenses 23.248,18 ¬

Bénéfice : 2745,19 ¬

Les Membres Effectifs et Administrateurs signent le livre des Assemblées Générales

Nomination de Madame Sandra Guily au poste de Présidente en lieu et place de feu Monsieur Jean Armbruster

Mentionner sur la dernière page du Vôlét B: Au recto : Hom et qualité du notaire instrumentânf ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Greffe

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Dénomination

(en entier) : Association Culturelle et Éducative de la Société Protectrice des Animaux de Charleroi

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Réservé

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Valet B - Suite

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Séance levée à 20H.

S. .P.A. Charleroi

Sandra GUILY

La Présidente

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

06/07/2012
ÿþ 3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Moo 2,0

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TRIBUNAL COMMERCE

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Greffe

Dénomination

(en entier) ; Association Culturelle et Educative de la Société Protectrice des:

Animaux de Charleroi

Forme juridique : A. S. B. L.

Siège : Mont-sur-Marchienne, Rue Vandervelde, 115 à 6032 Mont sur Marchienne

N° d'entreprise : 4432.82515

Objet de l'acte : Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 26 juin 2012

Membres présents

Mmes, Melles Vandersmissen Michèle - Henry Marianne - Huart Bénédicte

Mrs Temple Davide - Armbruster Jean - Bernier Michel - Carlon René - Vandeput Philippe

Membres excusés

Mme Guily Sandra - Saussez Isabelle

Mrs Bernard Michel

La séance est ouverte à 11 h,

Ordre du jour

1)Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale 2011, y compris les comptes 2010

2) Décharge aux Administrateurs.

3) Accueil et bilan moral de la société par le Président

4) Exposé des comptes de l'année sociale 2011 et du budget 2012

5) Présentation des candidatures des Administrateurs et vote.

()avide TEMPIO : Présentation des comptes 2011 certifiés par notre Réviseur.

Recettes 15.106,40

Dépenses 23.870,22 ¬

Perte: 8.763,82 ¬

Les Membres Effectifs et Administrateurs signent le livre des Assemblées Générales

Le Conseil d'Administration réuni en son sein en date du 23 juin 2012 a nommé pour une période de 3 ans :

Monsieur Jean ARMBRUSTER, Président

Monsieur René CARION, Vice-Président

Monsieur Davide TEMPIO, Trésorier

Mademoiselle Bénédicte Huart, Secrétaire

Mentionner sür iá-dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité-du notaire instrumentant ou dê la personne ou dés personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Moniteur belge

Volet B - suite

Administrateurs x

Monsieur Jean ARMBRUSTER Monsieur René CARTON Monsieur Davide TEMPIO Madame Sandra GUILY Mademoiselle Bénédicte HUART

M0D 2,0

Aucun divers

Séance levée à 11 h50'

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou fa fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au gr

efrbunal de Commerce

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Greffe

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Réservé

au

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Dénomination

(en entier) : Association Culturelle et Educative de la Société Protectrice des;

Animaux de Charleroi

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Mont-sur-Marchienne, Rue Vandervelde, 115 à 6032 Mont-sur-Marchienne

N° d'entreprise : 4432.825.75

Objet de l'acte : Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 25 juin 2011

Ordre du jour

1)Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale 2010, y compris les comptes 2009 2) Décharge aux Administrateurs.

Membres présents

Mmes, Melles M. HENRY, B. HUART, S. GUILY

Mrs J. ARMBRUSTER, M. BERNARD, W. BOURMORCK, R. CARTON, D. TEMPTO, P. VANDEPUT

Membres excusés

Mme I. SAUSSEZ

Mrs M. BERNIER, G. CHARLIER

La séance est ouverte à 11 h.

Davide TEMPIO : Présentation des comptes 2010 certifiés par notre Réviseur.

Recettes 40.009,35 ¬

Dépenses 27.737,36 ¬

Bénéfice : 12.381,99

Aucun divers

Séance levée à 111.130'

Mentionner r lè dernière page der Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

22/07/2015
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Dénomination

(en entier) : Association Culturelle et Educative de la Société Protectrice des Animaux de Charleroi

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Mont-sur-Marchienne, Rue Vandervelde, 115 à 6032 Mont-sur-Marchienne N° d'entreprise : 4432.825.75

Objet de l'acte ; Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 18 juin 2015 Ouverture de la séance à 21h50

1.Approbation du procès-verbal de l'Assemblée 2014, y compris des comptes 2013 et décharge aux

Administrateurs.

2.Exposé des comptes de l'année 2014 et du budget 2015 par le Trésorier.

3.Modification des statuts actuels.

4.Suppression, présentation et élection de nouveaux membres

Approbation du procès-verbal de l'Assemblée 2014, y compris des comptes 2013 et décharge aux Administrateurs.

Tout le monde a bien reçu le dernier PV et il est accepté.

Décharge est faite aux administrateurs en place.

Exposé des comptes de l'année 2014 et du budget 2015 par le Trésorier.

Le bilan au 31/12/2014 pour le total de l'actif et du passif est de 64,392,99 ¬ contre 60.453,11 ¬ en 2013.

Le résultat de l'exercice dégage un BONI d'environ 4.831,72 E.

Pour rappel, cette A.S.B.L. englobe le cimetière et les Cadets.

Nous ne sommes plus assujettis à la TVA, Mais nous souhaiterions en récupérer une.

Nous dégageons un chiffre d'affaire produits de 11.118,54 ¬ principalement grâce aux tombes.

10 725,28 ¬ de charges sont dédiés à la gestion du cimetière

Modification des statuts actuels.

Il est indispensable de modifier les statuts car à l'heure actuelle, il nous est interdit de transporter des cadavres sur la vole publique.

Nous voudrions obtenir l'agrément de la Région Wallonne pour aller chercher des cadavres chez les particuliers mais surtout chez les vétérinaires.

Modification proposée:

L'ASBL se donne également pour objet, en Belgique, pour compte propre et compte tiers ou en participation

-Le transport de déchets d'animaux depuis le domicile du particulier  où se trouve ledit déchet d'animal  jusqu'au siège de l'ASBL d'une part

-Depuis le cabinet vétérinaire où se trouve le déchet animal jusqu'au siège de l'ASBL d'autre part et ce, sur base de conventions à convenir entre les vétérinaire et l'ASBL

-L'ASBL se charge alors d'assurer le transit vers une société agréée dans la destruction de déchets animaliers de son choix

MOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au g effe

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Réservé

au

jMoniteur belge Volet B - Suite

Suppression, présentation et élection de nouveaux membres

Sandra GUILY, Bénédicte HUART, René CARTON et Davide TEMPIO se présentent pour être réélus

comme administrateurs pour 3 ans.

Ils sont réélus à l'unanimité.

Sandra GUILY présente un nouveau membre effectif : Guiseppe TEMPIO qui est également élu à

l'unanimité.

Virginie DELTENRE démissionne de son poste de membre effectif.

Séance levée à 22h15

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. CULTURELLE ET EDUCATIVE DE LA SOCIETE P…

Adresse
Si

Code postal : 6032
Localité : Mont-Sur-Marchienne
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne