ASSOCIATION DE PARENTS DE L'ECOLE NOTRE-DAME AUXILIATRICE DE TOURNAI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ASS. DE PARENTS DE L'ECOLE NOTRE-DAME AUXILIATRIC…
Dénomination : ASSOCIATION DE PARENTS DE L'ECOLE NOTRE-DAME AUXILIATRICE DE TOURNAI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 471.919.054

Publication

19/01/2012
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N° d'entreprise : 471.919.054

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION DE PARENTS DE L COLE NOTRE-DAME

AUXILIATRICE DE TOURNAI ASBL

(en abrégé) : APNDAT ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : 18, rue Doublet

7500 TOURNAI

Objet de l'acte : Election du bureau pour les années 2012-2013

Réunie en Assemblée Générale en date du 14 décembre 2011, l'ASSOCIATION DE PARENTS DE L'ECOLE NOTRE-DAME AUXILIATRICE, association sans but lucratif, a acté ce qui suit pour un période de 2 ans, comme stipulé dans les statuts:

- Les mandats suivants sont renouvelés aux fonctions précisées:

Secrétaire: Madame Marie-Thé DELMOTTE, née le 30 mai 1962, demeurant 14, rue Doublet, 7500 Tournai Administrateur: Madame Sylvianne VERSCHOORE, née le 10 octobre 1968, demeurant 9, chaussée de Douai, 7500 Tournai

Administrateur: Madame Sylvie MICHEL, née le 03 novembre 1970, demeurant 61/21, Grand'Rue, 7640 Antoing

- Sont nommés comme administrateurs aux postes suivants avec effet au 01/01/2012:

Présidente: Madame Valérie DEFONTAINES, née le 07 mars 1971, demeurant 19, rue Longue, 7502 Esplechin

Vice-Présidente: Madame Valérie DUPREZ, née le 12 juillet 1971, demeurant 34, rue Aimable Dutrieux, 7500 Tournai

Trésorier: Monsieur Stéphane BARTIAUX, né le 19 octobre 1972, demeurant 53, rue Mullier, 7500 Tournai Administrateur: Monsieur Pol-Henri DUPONT, né le 18 septembre 1971, demeurant 22, rue de Willemeau, 7500 Ere

Administrateur : Monsieur Christophe LEMAIRE, né le 28 janvier 1973, demeurant 2A, rue des Près de Bras, 7604 Brasménil

Administrateur: Madame Aurélie FOLLET, née le 16 novembre 1979, demeurant 14, rue Charles Mauroy, 7500 Tournai

- Ont signifié leur départ les administrateurs suivants avec effet au 01/01/2012:

Monsieur Stéphane BADTS, Madame Marie-Laurence COUDOU, Madame Catherine FAGES, Mme Katthy CARLIER, Monsieur Ronald DEGAND, Monsieur Pascal DUTOIT, Monsieur Jean-Marc DAMBRAIN, Monsieur Marc VION, Monsieur Stéphane HOOREMAN

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Voaet - Suite

En date du 01 janvier 2012 et ce, jusqu'au 31 décembre 2013, le Conseil d'Administration est composé de:

Valérie DEFONTAINES, Présidente

Valérie DUPREZ, Vice-Présidente

Stéphane BARTIAUX, Trésorier

Marie-Thé DELMOTTE, Secrétaire

Sylvianne VERSCHOORE, Administrateur

Aurélie POLLET, Administrateur

Sylvie MICHEL, Administrateur

Pol-Henri DUPONT, Administrateur

Christophe LEMAIRE, Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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N° d'entreprise : 471.919.054

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION DE PARENTS DE L'ECOLE NOTRE-DAME AUXILIATRICE DE TOURNAI ASBL

(en abrégé) : APNDAT ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : 18, rue Doublet

7500 Tournai

Objet de l'acte : Refonte des statuts + Elections du bureau pour les années 2010 et 2011

1) Refonte des statuts



L'association sans but lucratif qui fait l'objet des présents statuts a été fondée le 1er janvier 2000 par :

-QUINTIN Christian, employé, rue des Morts 12b, 7522 Lamain, belge.

-SENTE Vincianne, juriste, boulevard du Roi Albert 130, 7500 Tournai, belge.

-DEROUBAIX Isabelle, employée, rue de l'Eglise 3, 7500 Ere, belge,

Sous le N° d'identification : 124.992.000 N° d'entreprise : 471.919.054

Elle a pris pour dénomination « Association de Parents de l'Ecole Notre-Dame Auxiliatrice de Tournai ASBL » - dénomination abrégée « APNDAT ASBL ».

(Publication du Moniteur Belge du 25-05-2005)

Les soussignés :

-MICHEL Sylvie, née à Tournai le 03 novembre 1970, domiciliée 61/21, Grand'Rue  7640 Antoing

-COUDOU Marie-Laurence, née à Tournai le 03 mai 1970, domiciliée 114/2, Chaussée Romaine  7500 Tournai

-DELMOTTE Marie-Thé, née à Tournai le 30 mai 1962, domiciliée 14, Rue Doublet  7500 Tournai -CARLIER Katthy, née à Tournai le 30 avril 1968, domiciliée 278D, Chaussée de Willemeau  7500 Tournai

-DUPREZ Valérie, née à Toumai le 12 juillet 1971, domiciliée 34, Rue Aimable Dutrieux  7500 Tournai

-HOOREMAN Stéphane, né à Tournai le 1er juillet 1967, domicilié 306, Rue Général Piron  7500 Toumai -BARTIAUX Stéphane, né à Huy le 19 octobre 192, domicilié 53, Rue Muflier  7500 Tournai

réunis en Assemblée Générale Extraordinaire en date du 16 mars 2011,ont décidé de procéder à la modification coordonnée des statuts de ladite association, conformément aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par les lois des 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, création de guichets-entreprises agréées et portant diverses dispositions, de la manière suivante :



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE Ier.  Dénomination, siège, objet, durée.

Article 1er. L'association est dénommée : "Association de Parents de l'école Notre-Dame Auxiliatrice de Tournai", association sans but lucratif.

Art. 2. Le siège social de l'association est établi rue Doublet 18 à 7500 Tournai dans l'arrondissement judiciaire de Tournai. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu de cette commune.

Art. 3. L'association a pour but et objet d'aider les parents d'élèves à assumer leur devoir d'éducation en collaborant avec l'école pour le plus grand épanouissement de chacun des enfants dans le respect d'un projet éducatif en concordance avec le document les "Missions de l'école chrétienne".

Dans ce but, l'association s'efforcera de promouvoir l'information et la formation permanente des parents, de représenter démocratiquement les parents dans toutes les instances où les intérêts éducatifs des enfants sont en jeu, de promouvoir la collaboration entre les parents, l'école et les instances éducatives. Pour collaborer avec l'école, l'association de parents aidera à mettre en oeuvre le projet d'établissement.

L'association peut notamment mettre sur pied des festivités scolaires, des réunions de parents, des présentations de projets scolaires, des services de cantine et un service de garderie. L'association peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droit matériel, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission. Dans le cadre de la réalisation de son objet social l'association peut poser des actes commerciaux.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il. -- Membres.

Art. 5. Le nombre minimum de membres est fixé à cinquante.

Art. 6. Sont de plein droit membres de l'A.S.B.L. tous les parents ou tuteurs qui ont la charge effective, même partielle, d'un enfant fréquentant l'école. Certains droits ou avantages peuvent être réservés aux membres cotisants.

Art. 7. Les membres n'encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements de l'association.

Art. 8. Le montant réel de la cotisation annuelle par membre ne peut être supérieur à 125 E. Ce montant maximal de 125 ¬ est adapté annuellement, en début d'exercice, à l'indice des prix à la consommation. L'index de base est l'indice du mois de décembre qui suit la date de la constitution de l'A.S.B.L. Le nouvel indice est celui du mois de décembre qui précède l'adaptation.

Art. 9. Les membres de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des cotisations payées.

TITRE III.  Le conseil d'administration.

Art. 10. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de neufs administrateurs. Les postes d'administration seront occupés par des candidats qui sont membres de plein droit tels que décrits à l'article 6. A défaut de tel(s) candidat(s), les postes d'administration seront alors occupés par des anciens membres cooptés selon un quota maximum de 1/3. A défaut de tout autre candidat, par des personnes proposées par le pouvoir organisateur de l'école et acceptées par l'assemblée générale de l'association de parents.

Ils sont élus par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Cette assemblée générale élective a lieu au minimum tous les deux ans. Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit. La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux Annexes du Moniteur belge, dans un délai d'un mois.

Art. 11. Les administrateurs sont élus pour un terme de deux ans, renouvelable. Tout administrateur a le droit de démissionner à tout moment, moyennant lettre recommandée adressée au conseil d'administration. Si par démission, expiration ou destitution le nombre d'administrateurs élus est inférieur au nombre prévu par les statuts (six élus), une assemblée générale élective prendra place dans le mois qui suit la vacance. Dans les autres cas, les postes vacants seront occupés par des personnes proposées par le pouvoir organisateur de l'école et acceptées par les autres administrateurs élus. Un administrateur ne peut être exclu que par l'assemblée générale par une majorité de deux tiers des voix.

Art. 12. L'assemblée générale désigne un président parmi les administrateurs selon l'ordre des priorités décrit à l'article 10. Le président désigne parmi ses membres un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier. Le conseil d'administration doit approuver par vote secret cette constitution de bureau.

Le conseil d'administration est convoqué par écrit ou par email par le président ou le secrétaire ou à la demande de trois de ses membres dix jours ouvrables avant la réunion. La convocation contiendra l'ordre du jour ainsi que le procès-verbal de la réunion précédente. Les réunions sont présidées par le président. En cas d'empêchement du président, les réunions sont valablement présidées par un administrateur présent dans l'ordre cité des fonctions attribuées, à l'exception du secrétaire qui est chargé de rédiger procès-verbal de chaque réunion. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins les deux tiers des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité constituée d'au moins 6 voix.

Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux. Ils sont inscrits dans un registre spécial et sont signés par les administrateurs présents lors de la réunion. Les extraits qui doivent être produits et tous les

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

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autres actes seront signés par le président ou son remplaçant et contresignés par un autre administrateur. Le conseil d'administration peut faire appel à des tiers à titre consultatif.

Art. 13. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Les actes réservés par la loi à l'assemblée générale sont exclus de la compétence du conseil d'administration. Le conseil d'administration peut notamment, et sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, y compris entre autres emprunter, effectuer toutes les opérations bancaires et commerciales. Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature commune du président et d'un autre administrateur et, soit du directeur de l'école, soit du président du pouvoir organisateur de l'école. Le conseil d'administration peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association à un administrateur.

Le conseil d'administration établit le règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire. Il sera alors ajusté en début de chaque année civile. Il sera mis à la connaissance des membres de l'association lors d'une assemblée générale.

TITRE IV. -- L'assemblée générale.

Art. 14. L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres mentionnés à l'article 6. Elle est présidée par le président du conseil d'administration. En cas d'empêchement du président, les assemblées sont valablement présidées par un administrateur présent dans l'ordre cité des fonctions attribuées à l'exception du secrétaire qui est chargé de rédiger procès-verbal de chaque réunion.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre mandaté à l'assemblée générale. Un membre mandaté ne peut représenter qu'un seul membre absent.

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Art. 15. L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la foi. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts, la nomination, la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion de membres.

Art. 16. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration quand l'objet ou les intérêts de l'association le justifient ou, quand un minimum de vingt membres le demandent. L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour l'approbation des budgets et comptes, à une date à fixer par le conseil d'administration. Elle sera élective au moins une fois tous les deux ans.

Tous les membres sont convoqués dix jours ouvrables avant la date de la réunion par une lettre qui transite par le cartable d'au moins un enfant par famille et par affichage dans le couloir de l'école ou par email. La convocation est signée par le président et le secrétaire. Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date et l'heure de début.

L'ordre du jour, établi par le conseil d'administration doit être joint à la convocation. Il comportera un point "divers". Les votes sont obligatoirement annoncés.

L'assemblée générale peut faire appel à des tiers à titre consultatif.

Art. 17. Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents et représentés. En cas de parité, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les résolutions d'exclusion d'un administrateur, de modification des statuts ou de dissolution de l'association sont soumises à la procédure prescrite par la loi.

Art. 18. Les délibérations de l'assemblée générale sont établies dans un registre de procès-verbaux. Elles sont signées par les administrateurs présents lors de l'assemblée générale. Les extraits des procès-verbaux sont signés par le président ou son remplaçant et contresignés par un autre administrateur.

Les membres ou les tiers, qui justifient d'un intérêt, ont le droit de consulter ou de demander une copie des procès-verbaux.

Art. 19. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association est constituée, elle ne sera valable que si elle est votée par l'unanimité des membres présents à l'assemblée.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents, mais cette décision doit être soumise à l'homologation du tribunal civil.

TITRE V. -- Budgets et comptes.

Art. 20. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le trente et un décembre.

Le conseil d'administration établit les comptes et budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

TITRE VI. -- Dissolution et liquidation.

Art. 21. Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association, conformément au dispositif prévu par l'article 19 de la loi du 27 1921.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Dans le cas d'une dissolution volontaire de l'A.S.B.L., l'assemblée générale ou, à défaut le tribunal, désignera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.

Art. 22. En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une autre association dont l'objet social est lié à celui de l'association dissoute et visant aux intérêts du même établissement scolaire.

Art. 23. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, les dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages.

Les présents statuts, établis en 5 exemplaires, ont été approuvés à l'unanimité et signés par les membres présents à l'assemblée générale extraordinaire.

Le 16 mars 2011.

MICHEL Sylvie, Présidente

COUDOU Marie-Laurence,Trésoriére

DELMOTTE Marie-Thé, Secrétaire

CARLIER Katthy, Administrateur

HOOREMAN Stéphane, Administrateur

DUPREZ Valérie, Membre de plein droit

BART1AUX Stéphane, Membre de plein droit

2) Election du bureau pour les années 2010-2011 (mandats de 2 ans établis dans les statuts)

Réunie en Assemblée Générale en date du 10 décembre 2009, l'ASSOCIATION DE PARENTS DE L'ECOLE NOTRE-DAME AUXILIATRICE, association sans but lucratif, a acte ce qui suit:

- Les mandats suivants sont renouvelés aux fonctions précisées:

Présidente: Madame MICHEL Sylvie, née le 03 novembre 1970, demeurant 61/21, Grand'Rue, 7640 Antoing

Vice-Président: Monsieur BADTS Stéphane, né le 18 juin 1968, demeuirant 1, rue Colonel Dettmer, 7500 Saint-Maur

Secrétaire: Madame DELMOTTE Marie-Thé, née le 30 mai 1962, demeurant 14, rue Doublet, 7500 Tournai Adminsitrateur. Madame VERSCHOORE Sylvianne, née le 10 octobre 1968, demeurant 9, chaussée de Douai, 7500 Tournai

Administrateur: Monsieur DEGAND Ronald, né le 05 juin 1972, demeurant 5, rue Charles Mauroy, 7500 Tournai

Administateur: Monsieur HOOREMAN Stéphane, né le ler juillet 1967, demeurant 306, rue Général Piron, 7500 Tournai

Administrateur: Monsieur DAMBRAIN Jean-Marc, né le 05 mai 1963, demeurant 57A, rue du Crampon, 7500 Tournai

Administrateur: Monsieur DUTOIT Pascal, né le 09 juillet 1969, demeurant 12, rue Charles Breusegem, 7503 Froyennes

- Sont nommés comme administrateurs aux postes suivants avec effet au 01/01/2010:

Trésoriére: Madame COUDOU Marie-Laurence, née le 03 mai 1970, demeurant 114/2, chaussée Romaine,

7500 Tournai

Administrateur: Madame FAGES Catherine, née le 13 juin 1969, demeurant 41, rue des Moissons, 7500

Tournai

Administateur: Madame CARLIER Katthy, née le 30 avril 1968, demeurant 278 D, chaussée de Willemeau,

7500 Tournai

Administrateur: Monsieur VION Marc, né le 04 avril 1966, demeurant 6 E, rue des Morts, 7522 Lamain

- Ont signifié leur démission, les administrateurs suivants avec effet au 01/01/2010:

Madame DUMORTIER Gaëtane, Madame DEWATTRIPONT Fabienne, Madame Françoise DUTOIT, Madame VAN NIEUWENHUYSE Christelle, Madame VERHEYDEN Katty, Monsieur MENET Jean-Louis.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

En date du 1er janvier 2010 et ce, jusqu'au 31 décembre 2011, le Conseil d'Administration est composé de:

MICHEL Sylvie, Présidente

BADTS Stéphane, Vice-Président

DELMOTTE Marie-Thé, Secrétaire

COUDOU Marie-Laurence, Trésorière

FAGES Catherine, Administrateur

CARLIER Katthy, Administrateur

VERSCHOORE Sylvianne, Administrateur

DEGAND Ronald, Adminstrateur

DUTOIT Pascal, Administrateur

DAMBRAIN Jean-marc, Administrateur

VION Marc, Administrateur

HOOREMAN Stéphane, Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et sionature

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Coordonnées
ASS. DE PARENTS DE L'ECOLE NOTRE-DAME AUXILI…

Adresse
RUE DOUBLET 18 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne