ASSOCIATION DES BOXEURS DU CENTRE

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DES BOXEURS DU CENTRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 633.669.623

Publication

10/07/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 1 : L'association est dénommée "association des boxeurs du centre", cette appellation sera utilisée sur tous les actes, lettres, factures, annonces, publications et autres. La dénomination sera précédée ou suivie de la mention "asbl" ou "association sans but lucratif".

Article 2 : Le siège social est situé à la Chaussée de Jolimont 133 à 7100 Haine-Saint-Pierre dans l'arrondissement judiciaire de Mons

Article 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée

TITRE 2 : Objet - but

Article 4 : L'association a comme but de promouvoir la boxe anglaise en région du centre mais aussi la pratique du sport en général. Elle vise à inculquer aux pratiquants une hygiène de vie saine. En outre, elle veillera à protéger l'intégrité physique et mentale des élèves.

Article 5 : L'association des boxeurs du centre pourra pour cela organiser des cours, des compétitions et des initiations à la pratique du sport et toutes autres activités se rapportant à la pratique de la boxe. Elle pourra aussi organiser des évènements ponctuels afin de récolter des fonds.

TITRE 3 : Membres

Article 6: L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents

Article 7 : Les membres effectifs doivent être au nombre minimum de trois et ils participent à l'assemblée générale. Les fondateurs sont les premiers membres effectifs de l'association.

TITRE I : Dénomination  siège social  durée

Objet de l'acte : constitution d'une association sans but lucratif

Douglas Bellini domicilié Rue du Chef-Lieu 10 à 7100 Haine-Saint-Paul et né le 8 avril 1972. Calogero Baiardo domicilié Rue Jules Thiriar 28 à 7100 Saint Vaast et né le 15 janvier 1965. Pol Thomas domicilié Grand Rue 99 à 6530 Thuin et né le 14 août 1986.

Entre les soussignés:

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Jolimont(PIE) 133

7100 La Louvière (Haine-Saint-Pierre)

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Association des boxeurs du Centre

*15311717*

Volet B

0633669623

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

08-07-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Réservé

au

Moniteur

belge

Article 8: Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association. Ils ne participent pas au conseil d'administration. Pour devenir membre adhérant, il faut satisfaire aux obligations d'affiliation fixées par le conseil d'administration.

Article 9 : L'admission de nouveaux membres effectifs se fait à la majorité des 2/3 des administrateurs présents ou représentés.

Article 10: Les membres peuvent démissionner à tout moment en adressant une lettre de démission au conseil d'administration.

Article 11 : L'exclusion d'un membre se fait à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Article 12: L'association doit tenir un registre des membres et ce, conformément à la législation en vigueur. TITRE 4 : Cotisations

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 19: Pour modifier les statuts, le conseil d'administration doit convoquer l'assemblée générale minimum 8 jours à l'avance. Les modifications devront être formulées dans l'ordre du jour.

Article 13: Aucune cotisation n'est demandée aux membres effectifs de l'association. Les membres adhérents paient une cotisation de minimum 10~ afin de se couvrir contre les accidents auprès de l'assurance de la ligue francophone de Boxe.

TITRE 5 : L'assemblée générale

Article 14 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Article 15 : Elle se réunit au moins une fois par an dans le mois qui suit la date de la création de l'asbl, elle est convoquée par le secrétaire par courrier ou email. L'ordre du jour doit être mentionné dans les convocations.

Article 16: C'est l'assemblée générale qui, en vertu de la loi, est compétente pour:

1. la modification des statuts;

2. la nomination et la révocation des administrateurs;

3. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;

4. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5. l'approbation des budgets et des comptes;

6. la dissolution de l'association;

7. l'exclusion d'un membre;

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale;

9. tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 17: L'association est gérée par un conseil d'administration qui est composé de trois administrateurs. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, alors celle-ci ne comportera que 2 administrateurs.

Article 18 : Le conseil d'administration est élu par la majorité des 2/3 des membres, présents ou valablement représentés, et pour une durée de 5 ans. Les candidatures au poste d'administrateur devront être introduites au conseil d'administration qui les proposera aux membres lors de l'assemblée générale.

Tout ce qui n est pas attribué par la loi ou les statuts à l assemblée générale relève du conseil d administration.

TITRE 6 : Le conseil d'administration

TITRE 7 : Modification des statuts

Article 20: Un minimum de deux tiers des membres doit être présent pour que l'assemblée puisse valablement statuer. Si le taux de participation n'est pas atteint, une deuxième assemblée pourra être convoquée au minimum 15 jours plus tard.

Article 21: Le vote se fait à la majorité des deux tiers pour modifier les statuts. Pour une modification de l'objet social, le nombre de voix à atteindre est fixé à quatre cinquième des votants.

TITRE 8: Destination du capital en cas de dissolution

Article 22: En cas de dissolution le capital devra être transmis à une association ayant pour but de promouvoir le sport, quel qu'il soit.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

MOD 2.2

TITRE 9 : Actions sociales

Article 23: L'association devra également tout faire pour intégrer socialement les pratiquants, qu'ils soient d'origine étrangère, porteurs de handicaps ou autres. L'asbl doit être un lieu de tolérance et de respect.

TITRE 10: Pratique saine du sport

Article 24: L'association doit apporter aux bénéficiaires une pratique saine du sport et devra encourager une hygiène de vie appropriée.

Article 25: L'asbl s'associe à la lutte anti-dopage et interdit l'usage de substances prohibées par l'agence mondiale anti-dopage et par la fédération Wallonie-Bruxelles.

TITRE 8 : Dispositions transitoires

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 26: L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif désigne comme administrateurs:

- BELLINI Douglas, né le 8 avril 1972 et domicilié à la Rue du Chef-Lieu 10 à 7100 Haine-Saint-Paul

- THOMAS Pol, le 14 août 1986 et domicilié Grand Rue 99 à 6530 Thuin

Article 27: Le conseil d'administration désigne:

- Comme président: Calogero Baiardo

- Comme trésorier : Douglas Bellini

- Comme secrétaire : Pol Thomas

Article 28: Le conseil d'administration désigne Douglas Bellini et Pol Thomas comme personnes chargées de la gestion journalière et qui possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette fonction quotidienne.

Article 29: Les délégués à la gestion journalière disposent du pouvoir de représentation de l'association dans tous les actes juridiques et en justice.

Calogero Baiardo Douglas Bellini Pol Thomas

Fait à La Louvière, le 4 juillet 2015 en triple exemplaire

Coordonnées
ASSOCIATION DES BOXEURS DU CENTRE

Adresse
CHAUSSEE DE JOLIMONT 133 7100 LA LOUVIERE

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne