ASSOCIATION DES CENTRES DE COORDINATION DE SOINS ET SERVICES A DOMICILE SITUEE EN COMMUNAUTE FRANCAISE DE BELGIQUE, EN ABREGE : ACCOORD

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DES CENTRES DE COORDINATION DE SOINS ET SERVICES A DOMICILE SITUEE EN COMMUNAUTE FRANCAISE DE BELGIQUE, EN ABREGE : ACCOORD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 448.110.603

Publication

18/11/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11 IttillA!31.10 IIYI

Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

5. NOV. 2013

Greffe

Le GrefftPr





Dénomination : Association des Centres de Coordination de Soins e Services à Domicile située en Communauté française de Belgique, en abrégé : "ACCOORD"

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Bd Zoé Drion 1 eme étage) 6000 CHARLEROI

N° d'entreprise : 448110603

°biet de l'acte : Modification de la composition du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Suite à l'Assemblée Générale du 6 juin 2013,

Démission des membres de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration

L'Association Coordil5 n'existant plus, elle est démissionnée d'office de l'AG et du CA.

Le Safpa a fait part de sa volonté de quitter la fédération ACCOORD en décembre 2012 au niveau du CA et

de l'AG.

Admissions des membres à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration

Candidatures à l'AG en date du 6 juin 2013 Néant

Candidatures au CA en date du 6 juin 2013

MAD Liège

propose comme membre effectif et suppléant au Conseil d'Administration

Mme Dominique JANS, présidente comme membre effectif

Mr Antoine Lesceux, coordinateur comme suppléant



Changements de représentants effectifs ou suppléants au sein des structures membres

a) CADO

Mme Laurence Guilmet remet son mandat au bénéfice de Mme Jeanne-Marie Oleffe

NISS: 47040943024- avenue des Combattants 33 à 1240 Ottignies

b) CPAS de Mons

Changement d'administrateur

Le CAS du CPAS a décidé des membres pour l'AG et le CA



Voici les désignations:

Représentant effectif CA: Ingrid Bériot Représentant suppléant CA: Katherine Urbain Représentant effectif AG: Ingrid Bériot Représentant suppléant AG: Virginie Carlino



c} MAD Liège

Mme Dominique Jans (représentante effective à l'AG)

Mme Cindy Caps (représentante suppléante à l'AG)

d) VAD Liège

Mme Odette Dogné remplace Mr Guy Fransolet





Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité-du- notaire instruro ratant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

t

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Nouvelle composition de l'Assemblée Générale

VAD SH

Effectif: Bernard Antoine

Suppléant: Anne-Matie Dekion

CADo

Effectif: Jeanne-Marie Oleffe

Suppléant: Anne Grégoire

VAD 8W

Effectif Michèle Pieterbourg

Suppléant: Joëiie Josse

VAD Plg

Effectif: Luc Herry

Suppléant: Odette Dogné

SCSAD

Effectif: Claude Decuyper

Suppléant: Anita Gancwajch

Namur Assistance

Effectif: Yves Delforge

Suppléant: Bernadette Coppe

Corsade

Effectif: Bruno Ruyssen

Suppléant: Nadine Czubik

Soins Chez Soi

Effectif: Nicole Grimberghs

Suppléant: Catherine Ballant

MAD Liège

Effectif: Dominique Jans

Suppléant: Cindy Caps

CPAS de Mons

Effectif: Ingrid Bériot

Suppléant: Virginie Carline

Effectif Aurore Dewilde

Suppléant: Annick Gajewski

Mutualités Libres

Effectif: Luc Detavernier

Suppléant: Anne Viraux

Nouvelle composition du Conseil d'Administration

VAD SH

Effectif: Bernard Antoine

Suppléant: Anne-Marie Dehon

CADe

Effectif: Jeanne-Marie Oleffe

Suppléant: Anne Grégoire

VAD BW

Effectif: Michèle Pieterbourg

Suppléant: Joëlle Josse

VAD Plg

Effectif: Luc Herry

Suppléant: Odette Dogné

SCSAD

Effectif: Claude Decuyper

Volet B - Suite

Suppléant: Anita Gancwajch

Namur Assistance

Effectif: Yves Delforge

Suppléant: Bernadette Coppe

Corsade

Effectif: Bruno Ruyssen

Suppléant: Nadine Czubik

4.Réservé

au

Moniteur

belge

;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Soins Chez Soi

Effectif: Nicole Grimberghs

Suppléant: Catherine Ballant

MAD Liège

Effectif: Dominique Jans

Suppléant Antoine Lesceux

CPAS de Mons:

Effectif: Ingrid Bériot

Suppléant: Katherine Urbain

Mutualités Libres

Effectif: Luc Detavernier

Suppléant; Anne Viroux

Le bureau exécutif (inchangé) est composé comme suit:

- Présidente: Dr Michèle Pieterbourg

- Vice-présidents: Mr Luc Detavernier et Dr Yves Delforge

- Secrétaire: Anne Grégaire

- Trésorier et chargé de la gestion journalière: Claude Decuyper

Fait à Charleroi, le 6 juin 2013

(signé) Michèle PIETERBOURG, président

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

2egkc13

eWektif

04/01/2013
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" Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI - ENTRE LE

21DEC.2012

Greffe

Association des Centres de Coordination de Soins et Services à Domicile située en Communauté française de Belgique, en abrégé : "ACCOORD"

Association sans but lucratif

Bd Zoé Drion 1 (2ème étage) 6000 CHARLEROI

448110603

Modification de la composition du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale

Dénomination :

Forme juridique : Siège : N" d'entreprise : Objet de l'acte :

Réser au Monit6 belg( 1\118 \3111

Suite à l'Assemblée Générale du 21 juin 2012,

est admis comme membre le service ACASA du CPAS de Mons avec comme représentants à l'Assemblée Générale

Mr Guy Goetgebuer, rue St-Lazare 104 à 7000 MONS; membre effectif

- Mme Ingrid Bériot, rue de la Station 2 à 7034 Obourg, membre suppléant

et comme représentants au Conseil d'Administration:

- Mme Candice Nazé, rue Fénelon 36 à 7340 Pâturages, membre effectif - Mme Katherine Urbain, rue Lloyd George 91 à 7012 Jemappes, membre suppléant

Suite au Conseil d'Administration du 11 octobre 2011

Démission de Mme Nathalie Beauport au poste de trésorière et nomination de Mr Claude Decuyper au poste de trésorier.

Fait à Charleroi, le 29 juin 2012

(signé) Michèle PIBTBRBOURG, présidente

Mentionner sur la dernrere page du Volet B " Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des trers

Au verso Nom et signature

07/07/2011
ÿþr

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL COMMERCE

(;HAR! rL3Ol " " ENTRÉ LE

2 l -06- 2011

Greffe

Dénomination : Association des Centres de Coordination de Soins et Services à Domicile située en Communauté française de Belgique, en abrégé : "ACCOORD"

Forme lurrd,que Association sans but lucratif

Siège Bd Zoé Drion 1 (2è me étage) 6000 CHARLEROI

N d'entreprise 448110603

Obiet de pacte : Modifications statutaires suite à l'Assemblée Générale extraordinaire du

7 avril 2011

Réservé

au

Moniteur

belge

81),1111,1111)1),11131f11011

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Modification de l'article 4:

Article 4 : L'association est composée de membres effectifs.

Les nouveaux membres effectifs sont des personnes morales (centres de coordination de soins et services

à domicile) qui adressent leur demande, par écrit, au conseil d'administration.

Modification de l'article 13:

La décision du conseil d'administration est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire et/ou courriel électronique.

Modification de l'article 15:

Article 15 : Les membres adhérents et effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fixé pas l' assemblée générale. Cette cotisation ne pourra être supérieure à 5000 euros par an.

En cas de non paiement des cotisations qui incombent à un membre, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire et/ou courriel électronique. Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adressé, ie membre n'a pas payé ses cotisations, le conseil d'administration peut le considérer comme démissionnaire d'office. Il notifiera sa décision par écrit au membre par lettre ordinaire et/ou courriei électronique. La décision du conseil d'administration est irrévocable.

Modification de l'article 27:

personnes morales dont 2/3 au moins émanant des centres de coordinations. Les représentants des centres de coordination doivent être au 2/3 au moins de formation dans le domaine médico-social. Chaque membre désigne un représentant effectif qui doit être administrateur du centre de coordination et un représentant suppléant (une seule voix par membre).

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le Jour où un quatrième membre effectif est accepté, une assemblée générale procédera à la nomination d'un troisième administrateur. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres du conseil d'administration, choisis parmi les membres effectifs après un appel de candidatures, sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des personnes présentes et représentées et par vote secret. Le mandat d'administrateur est de quatre ans. li se termine à la date de la cinquième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur. Le conseil d' administration est renouvelable par moitié tous les ans. La première série sortante sera désignée par le conseil d' administration. L'administrateur sortant est rééligible.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Mentionner sur ia dernière page du Vo et B Au recto Non, et qualite du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

avant pouvoir de représenter r association ou ta tondation a regard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Modification de l'article 31:

Article 31 : Le conseil désigne en son sein un président, deux vice-présidents dont un obligatoirement issu des centres de coordination, un secrétaire et un trésorier.

Démissions et admissions des membres à l'Assemblée Générale

Démissions des membres de l'Assemblée Générale:

CISSD Mons

CCSSD Comines Wameton

CPAS de Charleroi

SCSAD Courcelles

CPAS Fleurus

ADRF Momignies

CECOSAD Tournai

CPAS Ath

CPAS Theux

CPAS Herve Thimister

VAD Liège

Vesdre Santé

SPA Coordination

ACH

Moresnet

Neupré Santé

SACODO Stavelot

SCDES Braine-le-Château

CPAS Ottignies

SAD Tubize

CIAS RW

CCSSD Malone Floreffe

COMESOM (Mette»

CORGEMADO

Admissions des membres de l'Assemblée Générale:

COORDI 15

VAD S H

VAD BW

VAD Plg

MAO Pays de Liège

Mutualités Libres

FilB

Candidatures au Conseil d'Administration:

- Coardi 15:

Membre effectif: Yvan Staquet domicilié route de Mons 451 à 7131 Waudrez-lez-Binche

Membre suppléant: Valérie Gehain domiciliée rue Madame Naveau 3 à 7021 Havré

VAD SH:

Membre effectif: Bernard Antoine domicilié rue du Merlo 117 à 1180 Uccle

Membre suppléant: Nathalie Beauport domiciliée Rive Droite du Canal du Centre 56 à 7000 Mons

CADo:

Membre effectif: Laurence Gullmet domiciliée Clos Max Wéry 13 à 1490 Court Saint Etienne

Membre suppléant: Anne Grégoire domiciliée rue Saint-Médard 53 à 1370 Jodoigne

VAD BW:

Membre effectif:Michèle Pleterbaurg domiciliée rue de la Déportation 86 à 1480 Tubize

Membre suppléant: Joëlle Josse domiciliée rue N. Marin 4A à 7160 Piéton

VAD Plg!

Membre effectif: Luc Herry domicilié rue Ransy 2 à 4051 Vaux-Sous-Chevremont

Membre suppléant: Guy Fransolet domicilié rue Mermer 25 à 4840 Welkenraedt

SAFPA:

Membre effectif: Jean-Pierre Vandenbossche domicilié rue de Louveigné 17 à 4052 Beaufays

'1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad = 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Rèservé~ Volet B - 56,1e

au Membre suppléant: Gérard Liégeois domicilié route Henri-Chapelle 130 à 4821 Andrimont Moniteur

belge SCSAD Ville de Charleroi

r- Membre effectif: Claude Decuyper domicilié nie du Sertie 131 à 5070 Sart-Eustache

Membre suppléant: Anita Gancwajch domiciliée Chemin Vert 85/30 à 6540 Lobbes

Namur assistance:

Membre effectif: Yves Delforge domicilié rue Suary 14 à 5100 Wépion

Membre suppléant Mme Bernadette Coppe domiciliée rue Pont Cajot 27 à 5500 Dinant

Corsade:

Membre effectif: Bruno Ruyssen domicilié rue de Florenne 9A à 5640 Mettet

Membre suppléant: Nadine Czubik domiciliée rue Elveau 19 à 5140 Sombreffe

Soins Chez Soi:l

Membre effectif: Nicole Grimberghs domiciliée rue Marie de Hongrie 117 bte 1 à 1083 Bruxelles

Membre suppléant: Catherine Ballant domiciliée Lenniksebaan 984 à 1602 Vlezenbeek

Mutualités Libres:

Membre effectif: Luc Detavemier rue Oscar Mainchalet 6 à 1083 Ganshoren

Membre suppléant: Anne Vireux domiciliée Clos René François 2 à 1340 Ottignies

Lors du Conseil d'Administration du 5 mai 2011, ont été nommés aux fonctions de:

Présidente: Mme Michèle Pieterbourg née le 25 février 1959 à Hal et domiciliée RN: 59.02.25- 346.58

Vice-président: Dr Yves Delforge né le domicilié rue Suary 14 à 5100 Wépion RN:

Vice-président: Mr Luc Detavernier né le 24 décembre 1960 à Kassel et domicilié RN: 60.12.24071.68

Trésorière: Mme Nathalie Beauport née le 4 juillet 1970 à à Ath et domiciliée Rive Droite du Canal du

Centre 56 à 7000 Mons

RN: 70.07.04-180.55

Secrétaire: Mme Anne Grégoire née le 12 mars 1955 à Namur et domiciliée rue Saint-Médard 53 à 1370

Jodoigne

RN: 55.03.12-118.19

Le Conseil d'Administration a également désigné un délégué à la gestion journalière:

Mr Claude Oecuyper né le 4 octobre 1958 à Marcinelle et domicilié rue du Sartia 131 5070 Sart-Eustache.

RN: 58.10.04-093.08

Fait ce (date) en double exemplaire.

Signatures

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Mentionner Sur ta dernière page du Volet t3 Au recto - Nam et Qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation a regard des tiers

Au verso Nom et signature

18/03/2011
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

111111

*11062863*

TRIBUNAL COMMEPCE

r;I44aa1EROI_ENTR LE

0 8 MARS 2011

Greffe

Dénomination :

Forme juridique : Siège : N° d'entreprise : Objet de l'acte :

Association des Centres de Coordination de Soins et Services à Domicile située en Communauté française de Belgique, en abrégé : "ACCOORD"

Association sans but lucratif

Bd Zoé Drion 1 (2ème étage) 6000 CHARLEROI

448110603

Modifications suite à l'Assemblée Générale du 17juin 2008

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Liste des membres de l'Assemblée Générale

Comité provincial du Hainaut:

- CISSD Mons

CCSSD Comines Wameton

- SCSAD Charleroi

- CPAS Charleroi

- SCSAD Courcelles

CPAS Fleurus

- ADRF Momignies

SCSAD Ham/s/Heure-Nalinnes

- CECOSAD Tournai

- CPAS La Louvière

- CCSSD Soignies

- CPAS Ath

Comité provincial de Liège

- SAFPA

- CPAS Theux

- CPAS Herve Thimister

- VAD Liège

- Vesdre Santé

- Spa Coordination

-ACH

- Moresnet

- Neupré Santé

- SACODO Stavelot

Comité provincial Brabant Wallon:

- SCDES Braine-le-Château

- CCMSEB Jodoigne

- CPAS Ottignies

- SAD Tubize

- Soins Chez Soi Bruxelles

- CIAS BW

- CIAS RW

Comité provincial Namur

- Namur Assistance

- CCSSD Malone Floreffe

- COMESOM (Mettet)

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et quaiité du notaire instrumentant ou de la personne Ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

- CORGEMADO (CPAS Gembloux)

- CORSADE

Liste des membres du Conseil d'Administration

Comité provincial Brabant Wallon:

- Mme Joëlle Josse (CIAS Wavre)

- Mme Catherine Ballant (Soins Chez Soi- Bruxelles)

- Dr Michèle Pieterbourg (SAD Tubize)

- Mme Anne Grégoire (CCMSEB Jodoigne)

Comité provincial Namur:

- Dr Yves Delforge (Namur Assistance)

- Mme Nadine Czubik (CORSADE-Sambreville)

- Dr Simone Ulrix (CSMLF - Malonne Floreffe)

- Dr Bruno Ruyssen (COMESOM - Mettet)

Comité provincial du Hainaut:

- Mr Claude Decuyper (SCSAD Charleroi)

- Mme Anita Gancwajch (CPAS Charleroi)

- Mr Bernard Antoine (ADRF Momignies)

- Mme Nathalie Beauport (CISSD Mons)

Comité provincial de Liège:

- Dr Luc Herry (VAD Liège)

Mr Gilles Lambrecht (VAD Liège)

- Mr Jean-Pierre Vandenbossche (SAFPA Verviers)

Liste des membres du bureau ACCOORD:

Président: Mr Claude DECUYPER

Vice-président: Dr Yves DELFORGE

Secrétaire: Mme Joëlle JOSSE

Trésorier: Mr Luc Herry

Fait à Charleroi, le 17/06/2008

(signé) Claude DECUYPER, pr t 1ll~

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Féservé

au

 Moniteur

belge

Coordonnées
ASS. DES CENTRES DE COORDINATION DE SOINS ET…

Adresse
BOULEVARD ZOE DRION 1 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne