ASSOCIATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR LES SOINS PALLIATIFS DU HAINAUT OCCIDENTAL, EN ABREGE : A.R.C.S.P.H.O.

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR LES SOINS PALLIATIFS DU HAINAUT OCCIDENTAL, EN ABREGE : A.R.C.S.P.H.O.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 461.687.732

Publication

04/10/2013
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Sbr; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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DÉPOSÉ AU GREFFE LE 10

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N° d'entreprise : 461.687.732

Dénomination

(en entier) : Association Régionale de Cèncertation sur les Soins Palliatifs

du Hainaut Occidental

(en abrégé) : A.R.C.S.P.H.O.

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de Renaix 140 - 7500 TOURNAI

Objet de l'acte : Modifications statutaires

Extrait du Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du 24 juin 2013

Modifications statutaires

- Article 12

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. li peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Le mandataire doit être membre de l'association.

REMPLACER PAR :

Chaque membre a ie droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque

membre peut être titulaire de deux procurations au maximum. Le mandataire doit être membre de l'association.

- Article 14

Seuls les membres associés ont droit de vote, Pour préserver le pluralisme et la liberté en matière de' conviction philosophique et religieuse, ainsi que les différents types de fonctionnements palliatifs, chaque; membre aura un droit de vote.

AJOUTER :

Cependant, les hôpitaux auront une voix par tranche de 230 lits agréés et chaque maison de repos aura une. voix par implantation, Les maisons de repos à site unique auront une voix supplémentaire par centaine de lits entamée.

- Article 18

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 12 membres et nommés par l'assemblée générale pour un terme maximum de quatre années et en tout temps révocables par elle. Les membres du conseil d'administration sortants sont rééligibles.

REMPLACER PAR :

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 8 à 12 membres et nommés par'. l'assemblée générale pour un terme maximum de quatre années et en tout temps révocables par elle. Les membres du conseil d'administration sortants sont rééligibles,

L'Assemblée approuve tous les changements à l'unanimité.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOP 2.2

Volet B - Suite

Deux Administratrices sont démissionnaires : Madame Cathy Vanpaemel et Madame Manuella Steenssens.

Le conseil d'administration se compose de :

Président : M. Yves Gyselinck. Vice-président : M. Fernand Stiévenart. Secrétaire Mme Myriam Rouneau. Trésorier : M. Marc Gillieaux, Administrateurs :Mme BRUI Sabine

Mme CHEVALIER Carine

Dr DESPLANQUE Luc

Mme HEUVICK Yvonne

Mme MAGHE Marie-Hélène

Mme VERBEURE Christelle

Pour extrait conforme.

Tournai, le 7/08/2013

GYSEL1NCK Yves

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

04/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise : 461.687.732

Dénomination

(en entier) : Association Régionale de Concertation sur les Soins Palliatifs du Hainaut Occidental

(en abrégé) : A.R.C.S.P.H.O.

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de Renaix 140 - 7500 TOURNAI

Objet de l'acte : Démission - Nomination - Renouvellement.

Assemblée Générale du 09 juin 2011

Démission de :

Docteur DUHEM Katelijn

Docteur LEENAERT Jacqueline

Madame SANTOPUOLI Giovanna

Monsieur VELLEMANS Wim

Madame WINDELS Martine

Nomination de :

Madame BRUI Sabine

Docteur DESPLANQUE Luc

Madame HEUVICK Yvonne

Madame MAGHE Marie-Hélène

Madame STEENSSENS Manuella

Renouvellement de :

Madame CHEVALIER Canne

Monsieur GILLIEAUX Marc

Monsieur GYSELINCK Yves

Madame ROUNEAU Myriam

Docteur STIEVENART Fernand

Madame VANPAEMEL Cathy

Madame VERBEURE Christelle

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le Conseil d'Administration se compose comme suit :

Madame VANPAEMEL Cathy - Présidente

Monsieur GYSELINCK Yves - Vice-Président

Madame ROUNEAU Myriam - Secrétaire

Monsieur GILLIEAUX Marc - Trésorier

Administrateurs :

Madame BRUI Sabine

Madame CHEVALIER Carine

Docteur DESPLANQUE Luc

Madame HEUVICK Yvonne

Madame MAGNE Marie-Hélène

Madame STEENSSENS Manuella

Docteur STIEVENART Fernand

Madame VERBEURE Christelle

VANPAEMEL Cathy

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

01/07/2015
ÿþN' d'entre rise : 461.687.732

Dénomination

(en eritier) : Association Régionale de Concertation sur les Soins Palliatifs du Hainaut Occidental

(en abrégé) : A.R.C.S.P.H.O.

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de Renaix 140 - 7500 TOURNAI

Objet de l'acte : Démission - Nomination - Renouvellement.

Assemblée Générale du 03 juin 2015

Démission de :

Madame CHEVALIER Carine

Docteur DESPLANQUE Luc

Madame MAGHE Marie-Hélène

Nomination de :

Monsieur CRUCQ Guillaume

Docteur DOALTO Luis

Monsieur DUTRIEUX Ariel

Madame QUENSIER Cindy

Monsieur VANNESTE Patrick

Renouvellement de

Madame BRUI Sabine

Monsieur GILLIEAUX Marc

Monsieur GYSELINCK Yves

Madame HEUVICK Yvonne

Madame ROUNEAU Myriam

Docteur STIEVENART Fernand

Madame VERBEURE Christelle

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mgo 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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19 -06- 2015

DÉPOSÉ AU GREFFE LE

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Le Conseil d'Administration se compose comme suit

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Madame ROUNEAU Myriam - Présidente Monsieur GYSELIWCK Yves - Vice-Président Monsieur DUTRIEUX Ariel - Secrétaire Monsieur GILLIEAUX Marc - Trésorier

Administrateurs

Madame BRUI Sabine

Monsieur CRUCQ Guillaume

Docteur DOALTO Luis

Madame HEUVICK Yvonne

Madame QUENSIER Cindy

Docteur STIEVENART Fernand

Monsieur VANNESTE Patrick

Madame VERBEURE Christelle

ROUNEAU Myriam

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. REGIONALE DE CONCERTATION SUR LES SOINS…

Adresse
CHAUSSEE DE RENAIX 140 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne