ASSOCIATION SPORTIVE DU CENTRE SPORTIF DU GRAND-HORNU

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION SPORTIVE DU CENTRE SPORTIF DU GRAND-HORNU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 415.376.071

Publication

01/09/2014
ÿþ e, Y Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOI) 2.0



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Dénomination

(en entier) : Association Sportive du Centre Soprtif du Grand - Hornu

Forme juridique : ASBL

Siège : 86, Rue Barbet 7301 Hornu

N° d'entreprise q454, 3.76. o,74

Objet de l'acte : Modification des statuts en date du 6 mai 2014

L'A.S.B.L. « Association Sportive du Centre Sportif du Grand-Hornu » est composée des personnes morales suivantes en qualité de membres :

* Le Wado-Ryu Karaté Club ;

* Le Tennis Club Hornutois ;

* L'Aérogym Reflex ;

* Soul of Borinage - Arlecchino Hornu, Club de Mini Foot en Salle;

Lesquels ont leur siège au Centre Sportif du Grand-Hornu.

CHAPITRE f.

Dénomination, siège et but de l'association

Article 1 : L'association est dénommée « ASSOCIATION SPORTIVE DU CENTRE SPORTIF DU GRAND HORNU », Elle a son siège à 7301 Hornu (Boussu) rue Barbet, 86, arrondissement judiciare de Mons

Article 2 i L'association a pour but l'encouragement au développement de la jeunesse par la pratique des, sports athlétiques. Elle poursuit la réalisation de ce but par tous les moyens, et notamment :

* L'union des sociétés sportives dont les activités se déroulent au Centre Sportif du Grand-Hornu sans

excéder une société par discipline sportive ;

* L'organisation et la coordination de réunions sportives

* La gestion, dans son sens large, des installations sportives après en avoir établi les modalités avec

l'Administration Communale selon une convention de gestion ;

* La création et l'exploitation de revues, journaux, restaurants, buvettes, brochures, publications sportives ;

* L'association peut, d'une manière générale, soit directement, soit par voie de cession, d'apport, de fusion,

ou par tout autre moyen, s'intéresser dans toutes les entreprises sportives et toutes les industries s'y rattachant.

CHAPITRE IL

Membres

Article 3 : l'association se compose des clubs sportifs membres et de ceux qui seront admis ultérieurement membres effectifs. Les membres actuels sont les composants du présent acte plus amplement qualifié ci-dessus.

Les clubs membres sont désignés ci-après sous le terme « membres ». En aucun cas, le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 4 : Le Conseil d'Administration a seul pouvoir d'admettre de nouveaux membres. ll jouit à cet égard d'une liberté d'appréciation absolue et n'est tenu, en aucun cas, de motiver sa décision.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 5 : La liste des membres de l'association sera déposée au Greffe du Tribunal de Commerce et, complétée chaque année après l'Assemblée Générale ordinaire, conformément à l'Article 10 e la loi du vingt-sept,juin mil neuf cent vingt et un modifiée par la loi du deux mai deux mil deux..

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Article 6 : Les membres pourront éventuellement être astreints à verser chaque année une cotisation dont le montant sera fixé par le Conseil d'Administration. Ce montant ne pourra toutefois pas dépasser la somme de vingt-cinq Euros.

Article 7 : Tout membre est libre de se retirer en adressant sa démission par lettre recommandée au Président du Conseil d'Administration,

L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée Générale qui aura à décider de son sort. Pour être valable, l'exclusion doit être portée à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale et réunir deux tiers des voix. La démission sera signifiée à l'intéressé par le Conseil d'Administration, endéans la huitaine.

Article 8 : Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu'il aurait versées.

Article 9 : Les membres n'ont aucun droit à une rémunération de quelque chef que ce soit. Les bénéfices de l'association sont affectés exclusivement à la réalisation de son objet. Le personnel rémunéré de l'association est choisi en dehors des membres du Conseil d'Administration.

Toutefois, les stipulations de cet article neuvième ne peuvent être invoquées contre un membre administrateur ou autre qui serait devenu créancier de l'association, par suite de vente, de prêt ou autrement, Un créancier de la société aura contre elle les mêmes droits que tout autre créancier,

CHAPITRE Ill.

Conseil d'Administration

Article 10 : L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de deux représentants de chaque club membre nommés et révocables par l'Assemblée Générale,

La durée du mandat des administrateurs est fixée à un an. En cas de vacance en cours de mandat, l'administrateur nommé, pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 11 : Le Conseil d'Administration choisit en son sein un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un Trésorier. Les membres du Comité sont élus pour une durée d'un an et sont tous rééligibles.

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président, chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent, ainsi que sur demande de deux membres du Conseil. L'ordre du jour sera mentionné sur la convocation,

Le Conseil d'Administration décide à la majorité absolue quelque soit le nombre de membres présents. En cas de partage de voix, celle du Président est prépondérante.

Article 12 : Le conseil d'Administration jouit des pouvoirs les plus étendus pour la gestion des intérêts de la société. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou par la loi à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Article 13 : Les membres du Conseil d'Administration ne prennent pas d'obligations personnelles par rapport aux engagements de la société. Ils sont seulement responsables pour l'exécution de leur mandat.

Article 14 : Les actions judiciaires sont intentées ou soutenues au nom de la société par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences du Président ou de l'Administrateur chargé de pouvoir.

Article 15 : Les délibérations du Conseil d'administration sont consignées dans un registre spécial. Chaque procès-verbal est signé par tous les administrateurs présents à la réunion, les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président et deux administrateurs.

CHAPITRE IV,

Assemblée Générale

Article 16 ; Les membres se réunissent annuellement dans le courant du mois de niai et, au plus tard fin juin, en Assemblées Générale, au siège social ou tout autre endroit désigné par le Conseil d'Administration.

En tout temps, le-dit Conseil peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire si les intérêts de l'association l'exigent. Il est tenu de le faire lorsque le cinquième des membres en fait la demande par écrit.

Article 16 bis : L'Assemblée Générale se compose de six représentants maximum de chaque club membre et sont désignés par celui-ci.

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Article 17 : Une délibération de l'Assemblée Générale est nécessaire pour les objets suivants :

* Modifications aux statuts ;

* Nomination ou révocation d'administrateurs ;

* Approbation du budget et des comptes ;

* Dissolution de l'association ;

* Décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires ;

* Fxclusion d'un membre ;

* Transformation de l'association en activité à finalité commerciale.

Article 18 Tous les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par simple lettre missive adressée par le Conseil d'Administration au moins huit jours à l'avance. L'ordre du jour sera joint à la convocation.

Toute proposition signée d'un nombre de membre égal au vingtième de la dernière liste annuelle est portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au Conseil d'Administration quinze jours au moins avant fa date fixée pour l'assemblée. En cas d'urgence, des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, mais seulement sur l'initiative ou le consentement du Conseil d'Administration.

Article 19 : L'Assemblée Générale, régulièrement constituée, représente l'universalité des membres. Elle a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier tous les actes qui intéressent l'association. Ses décisions sont obligatoires pour tous les membres, même absents ou dissidents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 20 ; Tous les membres ont un droit de vote légal dans l'assemblée. Les votes sont émis de vive voix, à moins qu'il ne s'agisse de nomination ou révocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre, ce qui peut ce faire par vote secret. Les membres ne peuvent pas se faire représenter par une personne autre que son administrateur délégué.

Article 21 : Les propositions de changement aux statuts ou de dissolution anticipée, seront mentionnées formellement à l'ordre du jour. L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de l'assemblée que si les deux tiers de ses membres sont présents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement, quelque soit le nombre de ses membres présents.

Une décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres présents.

Toute décision relative à la dissolution prise par une assemblée ne réunissant pas les deux tiers des membres de l'association est soumise à l'homologation du Tribunal de Commerce.

CHAPITRE V.

Comptes et budgets

Article 23 : L'année sociale commence le ter janvier et finit le 31 décembre, Chaque année, à la fin de l'année sociale, les livres seront clôturés, le Conseil dressera le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice et [es soumettra à l'approbation générale ordinaire.

CHAPITRE VI.

Modification aux statuts -- Dissolution

Article 24 : Les présents statuts peuvent être modifiés conformément aux dispositions de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du deux mai deux mil deux relative à la loi sur les Associations Sans But Lucratif, les Associations Internationales Sans But Lucratif et les Fondations.

Article 25 ; L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de la société que dans les conditions fixées à l'Article 20 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un et conformément à l'Article 21 des statuts. L'Assemblée Générale qui prononce la liquidation nomme deux liquidateurs.

Après l'acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé à une fondation d'utilité publique ou à une société ayant un but similaire à la présente.

CHAPITRE VII.

Généralités

Article 26. Clause d'arbitrage : Toutes les contestations d'origine sportive qui surgiraient au sein de la société seront d'abord soumises à l'Assemblée Générale.

En cas de refus de l'une des parties de se soumettre à la décision intervenue, le différend sera soumis à un Collège d'Arbitres, comprenant un délégué de chaque partie.

Article 27 : Les membres conviennent que si, pour une cause quelconque, leur association cessait de jouir du bénéfice de la personnalité civile, elle continuerait à subsister entre les membres comme association de droit commun.

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Article 28 : Sont nommés Administrateurs en date du 6 mai 2014:

* BARBERA Gilles

* BELLET Eric

* BEVILACQUA Luigi

* BISCARO Nicolas

* BLAIRON Jacques

* CALI Filippo

* CORDA Giovanna

* DUBOIS Lise

* FROIDURE Jean-Marc

*HONOREZ Céline

* HUART Jean-Robert

* IWANKIW Wasyl

* MILLITARI Luigi

* VIVIER Christopher

Association sans but lucratif.

Statuts parus au moniteur du

26 / 08 / 82 sous le n° 8010/75

L'Assemblée Générale du 6 mai 2014, délibérant conformément au prescrit de Art. 8 de fa loi du 27 juin 1921 et aux prescriptions statutaires, a pris acte des différents clubs membres de l'A.S.B.L. :

* WADO - RYU KARATE CLUB HORNU

* TENNIS CLUB HORNUTOIS

* AEROGYM REFLEX

* SOUL OF BORINAGE - ARLECCHINO HORNU FOOT EN SALLE

L'Assemblée Générale a ratifié la nomination du Comité Directeur comme suit :

* Président ; BLAIRON Jacques

* Vice - Président : HUART Jean-Robert

* Secrétaire ; FROIDURE Jean-Marc

* Trésorier : DUBOIS Lise

L'Assemblée Générale a pris acte de la composition du Conseil d'Administration comme suit :

* BARBERA Gilles :

* BELLET Eric :

* BEVILACQUA Luigi :

* BISCARO Nicolas

* BLAIRON Jacques :

* CALI Filippo

* CORDA Giovanna :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

rue du Coron 19 à 7300 Boussu

né à Boussu le 07/06/1981, belge, conseiller communal

rue du Commerce à 7301 Hornu

né le 17.08.1974, belge, conseiller communal

rue Henri Degorges,8 à 7301 Hornu

né le 20.04.1960 à Enna (Italie), italien, mécano

rue de Glattignies 36 à 300 Boussu

né à Mons le 01/03/1973, belge, conseiller communal

rue Garda Lorca, 93 à 7340 Pâturages né à Frameries le 25.10.1945, belge, retraité

rue de Dour 90 à 7300 Boussu

né à Regalbuto le 30/10/1970, italien, conseiller communal

rue Maurice Brohée à 7300 Boussu

née Ie 02.11.1952, belge, professeur

MOD 2.0

Volet B - Suite

* DUBOIS Lise : rue de Warquignies, 177 à 7301 Hornu

née à Hornu le 17.11.1952, belge, retraitée

* FROIDURE Jean-Marc : Avenue Jules Sartieaux, 26 à Wihéries

né à Cuesmes le 05/04/1965, belge, informaticien

* HONOREZ Céline : rue du Tour 22 à 7301 Hornu

née à Boussu le 23/12/1984, belge, conseillère communale

* HUART Jean-Robert : Résidence le Moulin à Vent, 17 à 7970 Beloeil

né à Boussu le 02.09.1952, belge, enseignant

* IWANKIW Wasyl : Rue Sainte Victoire 58 à 7301 Hornu

né à Boussu le 13.10.1950, belge, ingénieur

* MILLITARI Luigi : rue du Grand Hornu, 42 à 7301 Hornu

né le 04.11.1951 à Villarosa (Italie), italien, ouvrier

* VIVIER Christopher: rue du Fort Mahon, 18 à 7301 Hornu

né à Saint-Ghislain le 15/11/1994, belge, étudiant

ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE

* Néant

DÉMISSION D'UN MEMBRE

* Néant

Démission des Administrateurs, Administratrices en date du 6 mai 2014

DELCROIX Christine : rue Achille Delattre à 7300 Boussu, conseillère communale

née le 20.04.1954, belge, employée

PERVEUX Michel: rue Valère Letot, 55 à 7050 Herchies

né le 02.10.1953 à Herchies, Technicien SNCB

* WASTIEL Jean-Marie : rue du Calvaire, 17 à 7300 Boussu, conseiller communal né le Boussu, le 13/10/1959, électricien

Admission des Administrateurs, Administratrices en date du 6 mai 2014

* BARBERA Gilles :

* IWANKIW Wasyl :

* BISCARO Nicolas

* CALI Filippo

* HONOREZ Céline :

Monsieur BLAIRON Jacques Président

rue du Coron 19 à 7300 Boussu

né à Boussu le 07/06/1981, belge, conseiller communal

rue Sainte Victoire 58 à 7301 Hornu né à Boussu le 13.10.1950, belge, ingénieur

rue de Glattignies 36 à 300 Boussu

né à Mons le 0110311973, belge, conseiller communal

rue de Dour 90 à 7300 Boussu

né à Regalbuto le 30/10/1970, italien, conseiller communal

rue du Tour 22 à 7301 Hornu

née à Boussu le 23/1211984, belge, conseillère communale

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation a l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

07/08/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 9 JUIL 2013

N, Greffe

Dénomination

(en entier) : Association Sportive du Centre Soprtif du Grand - Hornu

Forme juridique : ASBL

Siège : 86, Rue Barbet 7301 Hornu

N° d'entreprise : 415.376.071

Obiet de l'acte : Modification des statuts en date du 21 mai 2013

L'A.S.B.L. « Association Sportive du Centre Sportif du Grand-Homu » est composée des personnes morales suivantes en qualité de membres :

* Le Wado-Ryu Karaté Club ;

* Le Tennis Club Hornutois ;

* L'Aérogym Reflex ;

* Arlechino Homu, Club de Mini Foot en Salle;

Lesquels ont leur siège au Centre Sportif du Grand-Homu.

CHAPITRE I.

Dénomination, siège et but de l'association

Article 1 : L'association est dénommée « ASSOCIATION SPORTIVE DU CENTRE SPORTIF DU GRAND-HORNU ». Elfe a son siège à 7301 Homu (Boussu) rue Barbet, 86, arrondissement judiciare de Mons

Article 2 : L'association a pour but l'encouragement au développement de fa jeunesse par la pratique des sports athlétiques. Elfe poursuit la réalisation de ce but par tous les moyens, et notamment

* L'union des sociétés sportives dont les activités se déroulent au Centre Sportif du Grand-Homu sans

excéder une société par discipline sportive ;

* L'organisation et la coordination de réunions sportives ;

* La gestion, dans son sens large, des installations sportives après en avoir établi les modalités avec

l'Administration Communale selon une convention de gestion ;

* La création et l'exploitation de revues, journaux, restaurants, buvettes, brochures, publications sportives ;

* L'association peut, d'une manière générale, soit directement, soit par voie de cession, d'apport, de fusion,

ou par tout autre moyen, s'intéresser dans toutes les entreprises sportives et toutes les industries s'y rattachant.

CHAPITRE Il. Membres

Article 3 : l'association se compose des clubs sportifs membres et de ceux qui seront admis ultérieurement membres effectifs. Les membres actuels sont les composants du présent acte plus amplement qualifié ci-dessus.

Les clubs membres sont désignés ci-après sous le ternie « membres ». En aucun cas, le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 4 : Le Conseil d'Administration a seul pouvoir d'admettre de nouveaux membres. Il jouit à cet égard d'une liberté d'appréciation absolue et n'est tenu, en aucun cas, de motiver sa décision.

Article 5 : La liste des membres de l'association sera déposée au Greffe du Tribunal de Commerce et complétée chaque année après l'Assemblée Générale ordinaire, conformément à l'Article 10 e la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un modifiée par la foi du deux mai deux mil deux,

Mentionner sur la dernière page du Volet 5.: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter i'associatson ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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e MOD 2.0

Article 6 : Les membres pourront éventuellement être astreints à verser chaque année une cotisation dont le montant sera fixé par le Conseil d'Administration. Ce montant ne pourra toutefois pas dépasser la somme de vingt-cinq Euros,

Article 7 : Tout membre est libre de se retirer en adressant sa démission par lettre recommandée au Président du Conseil d'Administration,

L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée Générale qui aura à décider de son soit pour être valable, l'exclusion doit être portée à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale et réunir deux tiers des voix. La démission sera signifiée à l'intéressé par le Conseil d'Administration, endéans la huitaine,

Article 8 : Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu'il aurait versées.

Article 9 : Les membres n'ont aucun droit à une rémunération de quelque chef que oe soit. Les bénéfices de l'association sont affectés exclusivement à la réalisation de son objet. Le personnel rémunéré de l'association est choisi en dehors des membres du Conseil d'Administration,

Toutefois, les stipulations de cet article neuvième ne peuvent être invoquées contre un membre administrateur ou autre qui serait devenu créancier de l'association, par suite de vente, de prêt ou autrement. Un créancier de la société aura contre elle les mêmes droits que tout autre créancier.

CHAPITRE Ill.

Conseil d'Administration

Article 10 : L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de deux représentants de chaque club membre nommés et révocables par l'Assemblée Générale.

La durée du mandat des administrateurs est fixée à un an, En cas de vacance en cours de mandat, l'administrateur nommé, pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 11 : Le Conseil d'Administration choisit en son sein un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un Trésorier. Les membres du Comité sont élus pour une durée d'un an et sont tous rééligibles.

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président, chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent, ainsi que sur demande de deux membres du Conseil. L'ordre du jour sera mentionné sur la convocation,

Le Conseil d'Administration décide à la majorité absolue quelque soit le nombre de membres présents. En cas de partage de voix, celle du Président est prépondérante.

Article 12: Le conseil d'Administration jouit des pouvoirs les plus étendus pour ia gestion des intérêts de la société. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou par la loi à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Article 13 : Les membres du Conseil d'Administration ne prennent pas d'obligations personnelles par rapport aux engagements de la société. Ils sont seulement responsables pour l'exécution de leur mandat.

Article 14 : Les actions judiciaires sont intentées ou soutenues au nom de la société par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences du Président ou de l'Administrateur chargé de pouvoir,

Article 15 : Les délibérations du Conseil d'administration sont consignées dans un registre spécial, Chaque procès-verbal est signé par tous les administrateurs présents à la réunion, les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président et deux administrateurs.

CHAPITRE IV.

Assemblée Générale

Article 16 : Les membres se réunissent annuellement dans le courant du mois de mai et, au plus tard fin juin, en Assemblées Générale, au siège social ou tout autre endroit désigné par le Conseil d'Administration.

En tout temps, le-dit Conseil peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire si les intérêts de l'association l'exigent. Il est tenu de le faire lorsque le cinquième des membres en fait la demande par écrit.

Article 16 bis : L'Assemblée Générale se compose de six représentants maximum de chaque club membre et sont désignés par celui-ci.

Article 17 : Une délibération de l'Assemblée Générale est nécessaire pour les objets suivants :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

* Modifications aux statuts ;

* Nomination ou révocation d'administrateurs ;

* Approbation du budget et des comptes ;

* Dissolution de l'association ;

* Décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires ;

* Exclusion d'un membre ;

* Transformation de l'association en activité à finalité commerciale.

Article 18 : Tous les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par simple lettre missive adressée par le Conseil d'Administration au moins huit jours à l'avance. L'ordre du jour sera joint à la convocation.

Toute proposition signée d'un nombre de membre égal au vingtième de la dernière liste annuelle est portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au Conseil d'Administration quinze jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée. En cas d'urgence, des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, mais seulement sur l'initiative ou le consentement du Conseil d'Administration.

Article 19 : L'Assemblée Générale, régulièrement constituée, représente l'universalité des membres, Elle a fes pouvoirs [es plus étendus pour faire ou ratifier tous les actes qui intéressent l'association. Ses décisions sont obligatoires pour tous les membres, même absents ou dissidents.

Article 20 : Tous les membres ont un droit de vote légal dans ['assemblée. Les votes sont émis de vive voix, à moins qu'il ne s'agisse de nomination ou révocation d'un administrateur ou de ['exclusion d'un membre, ce qui peut ce faire par vote secret. Les membres ne peuvent pas se faire représenter par une personne autre que son administrateur délégué.

Article 21 : Les propositions de changement aux statuts ou de dissolution anticipée, seront mentionnées formellement à l'ordre du jour. L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de l'assemblée que si les deux tiers de ses membres sont présents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement, quelque soit le nombre de ses membres présents.

Une décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres présents, Toute décision relative à la dissolution prise par une assemblée ne réunissant pas les deux tiers des membres de l'association est soumise à l'homologation du Tribunal de Commerce.

CHAPITRE V,

Comptes et budgets

Article 23 : L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre. Chaque année, à la fin de l'année sociale, les livres seront clôturés, le Conseil dressera le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice et les soumettra à l'approbation générale ordinaire.

CHAPITRE VI.

Modification aux statuts  Dissolution

Article 24 : Les présents statuts peuvent être modifiés conformément aux dispositions de [a loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du deux mai deux mil deux relative à la loi sur les Associations Sans But Lucratif, les Associations internationales Sans But Lucratif et les Fondations.

Article 25 : L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de la société que dans les conditions fixées à l'Article 20 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un et conformément à l'Article 21 des statuts. L'Assemblée Générale qui prononce la liquidation nomme deux liquidateurs.

Après l'acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé à une fondation d'utilité publique ou à une société ayant un but similaire à la présente.

CHAPITRE VII.

Généralités

Article 26, Clause d'arbitrage : Toutes les contestations d'origine sportive qui surgiraient au sein de la société seront d'abord soumises à l'Assemblée Générale.

En cas de refus de l'une des parties de se soumettre à la décision intervenue, le différend sera soumis à un Collège d'Arbitres, comprenant un délégué de chaque partie.

Article 27 : Les membres conviennent que si, pour une cause quelconque, leur association cessait de jouir du bénéfice de la personnalité civile, elle continuerait à subsister entre les membres comme associaticn de droit commun.

Article 28 : Sont nommés Administrateurs en date du 21 mai 2013:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

3 MOD 2.0

* BELLET Eric

* BEVILACQUA Luigi

* BLAIRON Jacques

* CORDA Giovanrta

* DELCROIX Christine

* DUBOIS Lise

* FROIDURE Jean-Marc

* HUART Jean-Robert

* MILLITARI Luigi

* PERVEUX Michel

* VIVIER Christopher

* WASTIEL Jean-Marie

Association sans but lucratif.

Statuts parus au moniteur du

26/08/82 sous le n° 8010!75

L'Assemblée Générale du 21 mai 2013, délibérant conformément au prescrit de Art, 8 de la loi du 27 juin 1921 et aux prescriptions statutaires, a pris acte des différents clubs membres de l'A.S.B.L. :

* WADO - RYU KARATE CLUB HORNU

* TENNIS CLUB HORNUTO1S

*AEROGYM REFLEX

* ARLECHINO HORNU FOOT EN SALLE

L'Assemblée Générale prend acte du mandat des Vérificateurs aux Comptes de Monsieur IWANKIW Vassil (Rue Sainte Victoire, 58 à 7301 Hornu).

L'Assemblée Générale a ratifié la nomination du Comité Directeur comme suit

* Président ; HUART Jean - Robert

*Vice - Président BLAIRON Jacques

*Secrétaire : FROIDURE Jean-Marc

* Trésorier ; DUBOIS Lise

L'Assemblée Générale a pris acte de la composition du Conseil d'Administration comme suit

* BELLET Eric: Rue du Commerce à 7301 Homu

né le 17.08,1974, belge, secrétaire médical

* BEVILACQUA Luigi ; Rue Henri Degorges,8 à 7301 Homu

Né le 20.04.1960 à Enna (Italie), italien, mécano

* BLAIRON Jacques Rue Garcia Lorca, 93 à 7340 Pâturages

né à Frameries le 25.10,1945, belge, emp

* CORDA Giovanna : Rue Maurice Brohée à 7300 Boussu

née le 02,11.1952, belge, professeur

* DELCROIX Christine : Rue Achille Delattre à 7300 Boussu

née le 20,04.1954, belge, employée

* DUBOIS Lise : Rue de Warquignies, 177 à 7301 Homu

née à Homu le 17.11.1952, beige

* FROIDURE Jean-Marc; Avenue Jules Sartieaux, 26 à Wihéries

né à Cuesmes le 0510411965, belge, informaticien

* HUART Jean-Robert : Résidence le Moulin à Vent, 17 à 7970 Beloeil

né à Boussu le 02.09,1952, belge, Secrétaure permanent syndical

MOD 2D

Réservé Volet B - Suite

au * MILLITARI Luigi : Rue du Grand Hornu, 42 à 7301 Homu

Moniteur Né le 04.11.1951 à Villarosa (Italie), italien, ouvrier

belge



* PERVEUX Michel: Rue Valere Letot,55 à 7050 Herchies

Né le 02.10.1953 à Herchies, Technicien SNCB

* VIVIER Christopher: Rue du Fort Mahon, 18 à 7301 Homu

né à Saint-Ghislain ie 15/11/1994, belge, étudiant

* WAST1EL Jean-Marie : Rue du Calvaire, 17 à 7300 Boussu

né le Boussu, le 13/10/1959, électricien

ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE

* Néant

DÉMISSION D'UN MEMBRE

* Néant

Démission des Administrateurs, Administratrices en date du 21 mai 2013

DERUDDER Madeleine: rue François Dorzée, 93 à 7300 BOUSSU

née à , belge, assistante sociale

Admission des Administrateurs, Administratrices en date du 17 mai 2011

VIVIER Christopher: rue du Fort Mahon, 18 à 7301 HORNU

né à St Ghislain le 15/11/1994, belge, étudiant

Mentionner sur la dernière page du Volet 1 : Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter tassociation ou ta fondation à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Monsieur H 'ART Jean Robert Présides

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

18/07/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/07/2012 - Annexes du Moniteur belge



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NiTEUR BE _GE TRIBUNAL DE COMMERCE MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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SCH STAATSB A D



0 5 MIL, 2012

Greffe

Dénomination

(en entier) : Association Sportive du Centre Soprtif du Grand - Homu

Forme juridique : ASBL

Siège : 86, Rue Barbet 7301 Homu

N' d'entreprise : 415.376.071

Objet de l'acte: Modification des statuts en date du 24 mai 2012

« Association Sportive du Centre Sportif du Grand-Hornu » est composée des personnes morales= suivantes en qualité de membres :

* Le Wado-Ryu Karaté Club ;

* Le Tennis Club Hornutois ;

* L'Aérogym Reflex ;

* L'Arlechino Hornu, Club de Mini Foot en Salle;

Lesquels ont leur siège au Centre Sportif du Grand-Hornu.

CHAPITRE!.

Dénomination, siège et but de l'assooiation

Article 1 : L'association est dénommée « ASSOCIATION SPORTIVE DU CENTRE SPORTIF DU GRAND-: HORNU ». Elle a son siège à 7301 Hornu (Boussu) rue Barbet, 86, arrondissement judiciare de Mons

Article 2 : L'association a pour but l'encouragement au développement de la jeunesse par la pratique des sports athlétiques. Elle poursuit la réalisation de ce but par tous les moyens, et notamment :

* L'union des sociétés sportives dont les activités se déroulent au Centre Sportif du Grand-Hornu sans excéder une société par discipline sportive ;

* L'organisation et la coordination de réunions sportives ;

* La gestion, dans son sens large, des installations sportives après en avoir établi les modalités avec l'Administration Communale selon une convention de gestion ;

*La création et l'exploitation de revues, journaux, restaurants, buvettes, brochures, publications sportives ; *L'association peut, d'une manière générale, soit directement, soit par voie de cession, d'apport, de fusion, ; ou par tout autre moyen, s'intéresser dans toutes les entreprises sportives et toutes les industries s'y rattachant.

CHAPITRE Il.

Membres

Article 3 : l'association se compose des clubs sportifs membres et de ceux qui seront admis ultérieurement membres effectifs. Les membres actuels sont les composants du présent acte plus amplement qualifié ci-dessus.

Les clubs membres sont désignés ci-après sous le terme « membres ». En aucun cas, le nombre de' membres ne peut être inférieur à trois.

Article 4 : Le Conseil d'Administration a seul pouvoir d'admettre de nouveaux membres. Il jouit à cet égard: d'une liberté d'appréciation absolue et n'est tenu, en aucun cas, de motiver sa décision.

Article 5 : La liste des membres de l'association sera déposée au Greffe du Tribunal de Commerce et complétée chaque année après l'Assemblée Générale ordinaire, conformément à l'Article 10 e la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt,et un moàifiée.par la loi du deux mai deux mil deux.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 u notaire instrumentant eu de la personne'ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation é l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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* BELLET Eric

* BEVILACQUA Luigi

* BLAIRON Jacques

* DERUDDER Madeleine

* CORDA Giovanna

* DELCROIX Christine

* DUBOIS Lise

* FROIDURE Jean-Marc

* HUART Jean-Robert

* MILLITARI Luigi

* PERVEUX Michel

* WASTIEL Jean-Marie

Association sans but lucratif.

Statuts parus au moniteur du

26/08/82 sous Ie n° 8010175

L'Assemblée Générale du 24 mai 2012, délibérant conformément au prescrit de Art. 8 de la loi du 27 juin 1921 et aux prescriptions statutaires, a pris acte des différents clubs membres de l'A.S.B.L. :

* WADO - RYU KARATE CLUB HORNU

* TENNIS CLUB HORNUTOIS

* AEROGYM RÉFLEX

* ARLECHINO HORNU FOOT EN SALLE

L'Assemblée Générale prend acte du mandat des Vérificateurs aux Comptes de Monsieur IWANKIW Vassil (Rue Sainte Victoire, 58 à 7301 Hornu).

L'Assemblée Générale a ratifié la nomination du Comité Directeur comme suit :

* Président : HUART Jean - Robert

* Vice - Président : BLAIRON Jacques

* Secrétaire : FROIDURE Jean-Marc

* Trésorier : DUBOIS Lise

L'Assemblée Générale a pris acte de la composition du Conseil d'Administration comme suit :

* BELLET Eric : Rue du Commerce à 7301 Hornu

né le 17.08.1974, beige, secrétaire médical

* BEVILACQUA Luigi : Rue Henri Degorges,8 à 7301 Homu

Né le 20.04.1960 à Enna (Italie), italien, mécano

* BLAIRON Jacques : Rue Garcia Lorca, 93 à 7340 Pâturages

né à Frameries le 25.10.1945, belge, employé

* DERUDDER Madeleine : Rue François Dorzée, 93 à 7300 BOUSSU

née à , belge, assistante sociale

* CORDA Giovanna : Rue Maurice Brohée à 7300 Boussu

née le 02.11.1952, belge, professeur

* DELCROIX Christine : Rue Achille Delattre à 7300 Boussu

née le 20.04.1954, belge, employée

* DUBOIS Lise : Rue de Warquignies, 177 à 7301 Hornu

née à Hornu le 17.11.1952, belge

* FROIDURE Jean-Marc : Avenue Jules Sartieaux, 26 à 7370 WHIHÉRIES née à CUESMES fe 05/04/1965, belge, informaticien

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MOD 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

* Modifications aux statuts ;

* Nomination ou révocation d'administrateurs ;

* Approbation du budget et des comptes ;

* Dissolution de l'association ;

* Décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires ;

*Exclusion d'un membre ;

*Transformation de l'association en activité à finalité commerciale.

Article 18 : Tous les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par simple lettre missive adressée par le Conseil d'Administration au moins huit jours à l'avance. L'ordre du jour sera joint à la convocation.

Toute proposition signée d'un nombre de membre égal au vingtième de la dernière liste annuelle est portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au Conseil d'Administration quinze jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée. En cas d'urgence, des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, mais seulement sur l'initiative ou le consentement du Conseil d'Administration,

Article 19 : L'Assemblée Générale, régulièrement constituée, représente l'universalité des membres. Elle a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier tous les actes qui intéressent l'association. Ses décisions sont obligatoires pour tous les membres, même absents ou dissidents.

Article 20 : Tous les membres ont un droit de vote légal dans l'assemblée. Les votes sont émis de vive voix, à moins qu'il ne s'agisse de nomination ou révocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre, ce qui peut ce faire par vote secret. Les membres ne peuvent pas se faire représenter par une personne autre que son administrateur délégué.

Article 21 : Les propositions de changement aux statuts ou de dissolution anticipée, seront mentionnées formellement à l'ordre du jour. L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de l'assemblée que si les deux tiers de ses membres sont présents. Si cette condition n'est pas rempile, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement, quelque soit le nombre de ses membres présents.

Une décision ne sera adoptée que si elle est votée à ia majorité des deux tiers des membres présents.

Toute décision relative à la dissolution prise par une assemblée ne réunissant pas les deux tiers des membres de l'association est soumise à l'homologation du Tribunal de Commerce.

CHAPITRE V.

Comptes et budgets

Article 23 : L'année sociale commence le ler janvier et finit le 31 décembre. Chaque année, à la fin de l'année sociale, les livres seront clôturés, le Conseil dressera le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice et les soumettra à l'approbation générale ordinaire.

CHAPITRE VI.

Modification aux statuts  Dissolution

Article 24 : Les présents statuts peuvent être modifiés conformément aux dispositions de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du deux mai deux mil deux relative à la loi sur les Associations Sans But Lucratif, les Associations Internationales Sans But Lucratif et les Fondations.

Article 25 : L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de la société que dans les conditions fixées à l'Article 20 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un et conformément à l'Article 21 des statuts. L'Assemblée Générale qui prononce la liquidation nomme deux liquidateurs.

Après l'acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé à une fondation d'utilité publique ou à une société ayant un but similaire à la présente.

CHAPITRE VII.

Généralités

Article 26. Clause d'arbitrage : Toutes les contestations d'origine sportive qui surgiraient au sein de la société seront d'abord soumises à l'Assemblée Générale.

En cas de refus de l'une des parties de se soumettre à la décision intervenue, le différend sera soumis à un Collège d'Arbitres, comprenant un délégué de chaque partie.

Article 27 : Les membres conviennent que si, pour une cause quelconque, leur association cessait de jouir du bénéfice de la personnalité civile, elle continuerait à subsister entre les membres comme association de droit commun.

Article 28 : Sont nommés Administrateurs en date du 24 mai 2012 :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 6: Les membres pourront éventuellement être astreints à verser chaque année une cotisation dont le montant sera fixé par le Conseil d'Administration. Ce montant ne pourra toutefois pas dépasser la somme de vingt-cinq Euros.

Article 7 : Tout membre est libre de se retirer en adressant sa démission par lettre recommandée au Président du Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée Générale qui aura à décider de son sort, Pour être valable, l'exclusion doit être portée à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale et réunir deux tiers des voix. La démission sera signifiée à l'intéressé par le Conseil d'Administration, endéans la huitaine.

Article 8 : Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu'il aurait versées.

Article 9 : Les membres n'ont aucun droit à une rémunération de quelque chef que ce soit. Les bénéfices de l'association sont affectés exclusivement à fa réalisation de son objet. Le personnel rémunéré de l'association est choisi en dehors des membres du Conseil d'Administration.

Toutefois, les stipulations de cet article neuvième ne peuvent être invoquées contre un membre administrateur ou autre qui serait devenu créancier de l'association, par suite de vente, de prêt ou autrement, Un créancier de la société aura contre elle les mêmes droits que tout autre créancier.

CHAPITRE III.

Conseil d'Administration

Article 10 : L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de deux représentants de chaque club membre nommés et révocables par l'Assemblée Générale.

La durée du mandat des administrateurs est fixée à un an. En cas de vacance en cours de mandat, l'administrateur nommé, pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'if remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 11 : Le Conseil d'Administration choisit en son sein un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un Trésorier. Les membres du Comité sont élus pour une durée d'un an et sont tous rééligibles.

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président, chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent, ainsi que sur demande de deux membres du Conseil. L'ordre du jour sera mentionné sur la convocation.

Le Conseil d'Administration décide à la majorité absolue quelque soit le nombre de membres présents. En cas de partage de voix, celle du Président est prépondérante.

Article 12 : Le conseil d'Administration jouit des pouvoirs les plus étendus pour la gestion des intérêts de la société. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou par la loi à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Article 13 : Les membres du Conseil d'Administration ne prennent pas d'obligations personnelles par rapport aux engagements de la société. Ils sont seulement responsables pour l'exécution de leur mandat.

Article 14 : Les actions judiciaires sont intentées ou soutenues au nom de fa société par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences du Président ou de l'Administrateur chargé de pouvoir.

Article 15 : Les délibérations du Conseil d'administration sont consignées dans un registre spécial. Chaque procès-verbal est signé par tous les administrateurs présents à la réunion, les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président et deux administrateurs.

CHAPITRE IV.

Assemblée Générale

Article 16 : Les membres se réunissent annuellement dans le courant du mois de mai et, au plus tard fin juin, en Assemblées Générale, au siège social ou tout autre endroit désigné par le Conseil d'Administration.

En tout temps, le-dit Conseil peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire si les intérêts de l'association l'exigent. Il est tenu de le faire lorsque le cinquième des membres en fait la demande par écrit.

Article 16 bis : L'Assemblée Générale se compose de six représentants maximum de chaque club membre et sont désignés par celui-ci.

Article 17 : Une délibération de ['Assemblée Générale est nécessaire pour les objets suivants :

e * DERRUDER Madeleine

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Rue François Dorzée, 93 à 7300 BOUSSU née à , belge, assistante sociale

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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" Reeervé" :1 au ,L

" Moniteur belge

Volet B - Suite

* HUART Jean-Robert: Résidence le Moulin à Vent, 17 à 7970 Beloeil

né à Boussu le 02.09,1952, belge, Secrétaure permanent syndical

* MILL1TARI Luigi : Rue du Grand Hornu, 42 à 7301 Hornu

Né le 04.11.1951 à Villarosa (Italie), italien, ouvrier

* PERVEUX Michel: Rue Valère Letot,55 à 7050 Herchies

Né le 02.10.1953 à Herchies, Technicien SNCB

* WASTIEL Jean-Marie : Rue du Calvaire, 17 à 7300 Boussu

né le Boussu, le 13/10/1959, électricien

ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE

* Néant

DÉMISSION D'UN MEMBRE

* Néant

DÉMISSION DES ADMINiSTRATEURS, ADMINISTRATRICES EN DATE DU 24 MA1 2012

* COLLINET Line : Rue Haute Borne, 13 à 7300 BOUSSU

Née à Mons, le 17/04/1958, belge, employée

* FOURNEAUX Isabelle: Résidence Moulin à Vent 17 à 7970 BELOEIL

Née à MI=SVIN, le 09/09/1957, belge, accompagnatrice CEFA

ADMISSION DES ADMINISTRATEURS, ADMINISTRATRICES EN DATE DU 24 MAI 2012

* FROIDURE Jean-Marc : Avenue Jules Sartieaux, 26 à 7370 WHIHÉRIES née à CUESMES le 05/04/1965, belge, informaticien

Monsieur H ART Jean

e Président'

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03/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERs5QNPIKS MORALES

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No Greffe



Dénomination

, (en entier) : Association Sportive du Centre Soprtif du Grand - Hornu

Forme juridique : ASBL

Siège : 86, Rue Barbet 7301 Hornu

N° d'entreprise : 415.376.071

Objet de l'acte : Modification des statuts en date du 17 mai 2011

L'A.S.B.L. « Association Sportive du Centre Sportif du Grand-Hornu » est composée des personnes morales " suivantes en qualité de membres :

* Le Wado-Ryu Karaté Club ;

` Le Tennis Club Hornutois ;

* L'Aérogym Reflex ;

* Arlechino Hornu, Club de Mini Foot en Salle;

Lesquels ont leur siège au Centre Sportif du Grand-Hornu.

CHAPITRE I.

Dénomination, siège et but de l'association

Article 1 : L'association est dénommée « ASSOCIATION SPORTIVE DU CENTRE SPORTIF DU GRAND-' HORNU ». Elle a son siège à 7301 Hornu (Boussu) rue Barbet, 86, arrondissement judiciare de Mons

Article 2 : L'association a pour but l'encouragement au développement de la jeunesse par la pratique des sports athlétiques. Elle poursuit la réalisation de ce but par tous les moyens, et notamment :

* L'union des sociétés sportives dont les activités se déroulent au Centre Sportif du Grand-Hornu sans

excéder une société par discipline sportive ;

* L'organisation et la coordination de réunions sportives ;

` La gestion, dans son sens large, des installations sportives après en avoir établi les modalités avec

l'Administration Communale selon une convention de gestion ;

` La création et l'exploitation de revues, journaux, restaurants, buvettes, brochures, publications sportives ;

` L'association peut, d'une manière générale, soit directement, soit par voie de cession, d'apport, de fusion,.

ou par tout autre moyen, s'intéresser dans toutes les entreprises sportives et toutes les industries s'y rattachant.

CHAPITRE ll. Membres

Article 3 : l'association se compose des clubs sportifs membres et de ceux qui seront admis ultérieurement' membres effectifs. Les membres actuels sont les composants du présent acte plus amplement qualifié ci-dessus.

Les clubs membres sont désignés ci-après sous le terme « membres ». En aucun cas, le nombre de: membres ne peut être inférieur à trois.

Article 4 : Le Conseil d'Administration a seul pouvoir d'admettre de nouveaux membres. II jouit à cet égard' d'une liberté d'appréciation absolue et n'est tenu, en aucun cas, de motiver sa décision.

Article 5 : La liste des membres de l'association sera déposée au Greffe du Tribunal de Commerce et

" complétée chaque année après l'Assemblée Générale ordinaire, conformément à l'Article 10 e la loi du vingt-. _____.________i sept juin mil neuf cent vingt et un modifiée, parla loi du deux mai. deux_ mil deux..

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de iaersonne ou dés personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.9

Article 6 : Les membres pourront éventuellement être astreints à verser chaque année une cotisation dont le montant sera fixé par le Conseil d'Administration. Ce montant ne pourra toutefois pas dépasser la somme de vingt-cinq Euros.

Article 7 : Tout membre est libre de se retirer en adressant sa démission par lettre recommandée au Président du Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée Générale qui aura à décider de son sort. Pour être valable, l'exclusion doit être portée à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale et réunir deux tiers des voix. La démission sera signifiée à l'intéressé par le Conseil d'Administration, endéans la huitaine.

Article 8 : Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu'il aurait versées.

Article 9 : Les membres n'ont aucun droit à une rémunération de quelque chef que ce soit. Les bénéfices de l'association sont affectés exclusivement à la réalisation de son objet. Le personnel rémunéré de l'association est choisi en dehors des membres du Conseil d'Administration.

Toutefois, les stipulations de cet article neuvième ne peuvent être invoquées contre un membre administrateur ou autre qui serait devenu créancier de l'association, par suite de vente, de prêt ou autrement. Un créancier de la société aura contre elle les mêmes droits que tout autre créancier.

CHAPITRE III.

Conseil d'Administration

Article 10 : L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de deux représentants de chaque club membre nommés et révocables par l'Assemblée Générale.

La durée du mandat des administrateurs est fixée à un an. En cas de vacance en cours de mandat, l'administrateur nommé, pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 11 : Le Conseil d'Administration choisit en son sein un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un Trésorier. Les membres du Comité sont élus pour une durée d'un an et sont tous rééligibles.

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président, chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent, ainsi que sur demande de deux membres du Conseil. L'ordre du jour sera mentionné sur la convocation.

Le Conseil d'Administration décide à la majorité absolue quelque soit le nombre de membres présents. En cas de partage de voix, celle du Président est prépondérante.

Article 12 : Le conseil d'Administration jouit des pouvoirs les plus étendus pour la gestion des intérêts de la société. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou par la loi à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Article 13 : Les membres du Conseil d'Administration ne prennent pas d'obligations personnelles par rapport aux engagements de la société. Ils sont seulement responsables pour l'exécution de leur mandat.

Article 14 : Les actions judiciaires sont intentées ou soutenues au nom de la société par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences du Président ou de l'Administrateur chargé de pouvoir.

Article 15 : Les délibérations du Conseil d'administration sont consignées dans un registre spécial. Chaque procès-verbal est signé par tous les administrateurs présents à la réunion, les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président et deux administrateurs.

CHAPITRE IV.

Assemblée Générale

Article 16 : Les membres se réunissent annuellement dans le courant du mois de mai et, au plus tard fin juin, en Assemblées Générale, au siège social ou tout autre endroit désigné par le Conseil d'Administration.

En tout temps, le-dit Conseil peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire si les intérêts de l'association l'exigent. Il est tenu de le faire lorsque le cinquième des membres en fait la demande par écrit.

Article 16 bis : L'Assemblée Générale se compose de six représentants maximum de chaque club membre et sont désignés par celui-ci.

Article 17 : Une délibération de l'Assemblée Générale est nécessaire pour les objets suivants :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

* Modifications aux statuts ;

* Nomination ou révocation d'administrateurs ;

* Approbation du budget et des comptes ;

* Dissolution de l'association ;

* Décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires ;

Exclusion d'un membre ;

* Transformation de l'association en activité à finalité commerciale.

Article 18 : Tous les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par simple lettre missive adressée par le Conseil d'Administration au moins huit jours à l'avance. L'ordre du jour sera joint à la convocation.

Toute proposition signée d'un nombre de membre égal au vingtième de la dernière liste annuelle est portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au Conseil d'Administration quinze jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée. En cas d'urgence, des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, mais seulement sur l'initiative ou le consentement du Conseil d'Administration.

Article 19 : L'Assemblée Générale, régulièrement constituée, représente l'universalité des membres. Elle a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier tous les actes qui intéressent l'association. Ses décisions sont obligatoires pour tous les membres, même absents ou dissidents.

Article 20 : Tous les membres ont un droit de vote légal dans l'assemblée. Les votes sont émis de vive voix, à moins qu'il ne s'agisse de nomination ou révocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre, ce qui peut ce faire par vote secret. Les membres ne peuvent pas se faire représenter par une personne autre que son administrateur délégué.

Article 21 : Les propositions de changement aux statuts ou de dissolution anticipée, seront mentionnées formellement à l'ordre du jour. L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de l'assemblée que si les deux tiers de ses membres sont présents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement, quelque soit le nombre de ses membres présents.

Une décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres présents. Toute décision relative à la dissolution prise par une assemblée ne réunissant pas les deux tiers des membres de l'association est soumise à l'homologation du Tribunal de Commerce.

CHAPITRE V.

Comptes et budgets

Article 23 : L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre. Chaque année, à la fin de l'année sociale, les livres seront clôturés, le Conseil dressera le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice et les soumettra à l'approbation générale ordinaire.

CHAPITRE VI.

Modification aux statuts  Dissolution

Article 24 : Les présents statuts peuvent être modifiés conformément aux dispositions de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée par la foi du deux mai deux mil deux relative à la loi sur les Associations Sans But Lucratif, les Associations Internationales Sans But Lucratif et les Fondations.

Article 25 : L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de la société que dans les conditions fixées à l'Article 20 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un et conformément à l'Article 21 des statuts. L'Assemblée Générale qui prononce la liquidation nomme deux liquidateurs.

Après l'acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé à une fondation d'utilité publique ou à une société ayant un but similaire à la présente.

CHAPITRE VII.

Généralités

Article 26. Clause d'arbitrage : Toutes les contestations d'origine sportive qui surgiraient au sein de la société seront d'abord soumises à l'Assemblée Générale.

En cas de refus de l'une des parties de se soumettre à la décision intervenue, le différend sera soumis à un Collège d'Arbitres, comprenant un délégué de chaque partie.

Article 27 : Les membres conviennent que si, pour une cause quelconque, leur association cessait de jouir du bénéfice de la personnalité civile, elle continuerait à subsister entre les membres comme association de droit commun.

Article 28 : Sont nommés Administrateurs en date du 17 mai 2011 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

* BELLET Eric

* BEVILACQUA Luigi

* BLAIRON Jacques

* COLLINET Line

* CORDA Giovanna

DELCROIX Christine

DUBOIS Lise

* FOURNEAUX Isabelle

* HUART Jean-Robert

* MILLITARI Luigi

PERVEUX Michel

' WASTIEL Jean-Marie

Association sans but lucratif.

Statuts parus au moniteur du

26108 / 82 sous le n° 8010175

L'Assemblée Générale du 17 mai 2011, délibérant conformément au prescrit de Art. 8 de la loi du 27 juin 1921 et aux prescriptions statutaires, a pris acte des différents clubs membres de l'A.S.B.L. :

* WADO - RYU KARATE CLUB HORNU

* TENNIS CLUB HORNUTOIS

* AEROGYM REFLEX

* ARLECHINO HORNU FOOT EN SALLE

L'Assemblée Générale prend acte du mandat des Vérificateurs aux Comptes de Monsieur IWANKIW Vassil (Rue Sainte Victoire, 58 à 7301 Hornu).

L'Assemblée Générale a ratifié la nomination du Comité Directeur comme suit :

* Président : HUART Jean - Robert

* Vice - Président : BLAIRON Jacques

* Secrétaire : FOURNEAUX isabelle

* Trésorier : DUBOIS Lise

L'Assemblée Générale a pris acte de la composition du Conseil d'Administration comme suit :

* BELLET Eric : Rue du Commerce à 7301 Hornu

né le 17.08.1974, belge, secrétaire médical

* BEVILACQUA Luigi : Rue Henri Degorges,8 à 7301 Hornu

Né le 20.04.1960 à Enna (Italie), italien, mécano

* BLAIRON Jacques : Rue Garcia Lorca, 93 à 7340 Pâturages

né à Frameries Ie 25.10.1945, belge, employé

* COLLINET Line : Rue Haute Borne, 13 à 7300 Boussu

née à Mons, le 17/04/1958, belge, employée

* CORDA Giovanna : Rue Maurice Brohée à 7300 Boussu

née le 02.11.1952, belge, professeur

* DELCROIX Christine : Rue Achille Delattre à 7300 Boussu

née le 20.04.1954, belge, employée

* DUBOIS Lise : Rue de Warquignies, 177 à 7301 Homu

née à Hornu le 17.11.1952, belge

* FOURNEAUX Isabelle : Résidence le Moulin à Vent, 17 à 7970 Beloeil née à Mesvin le 09.09.1957, belge, accompagnatrice CEFA

MOD 2.0

Vollet B - Suite

* HUART Jean-Robert : Résidence le Moulin à Vent, 17 à 7970 Beloeil

né à Boussu le 02.09.1952, belge, Secrétaure permanent syndical

Réservé au

Moniteur belge

* MILLITARI Luigi : Rue du Grand Hornu, 42 à 7361 Hornu

Né le 04.11.1951 à Villarosa (Italie), italien, ouvrier

* PERVEUX Michel: Rue Valère Letot,55 à 7050 Herchies

Né le 02.10.1953 à Herchies, Technicien SNCB

* WASTIEL Jean-Marie : Rue du Calvaire, 17 à 7300 Boussu

né le Boussu, le 13/10/1959, électricien

ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE

* Néant

DÉMISSION D'UN MEMBRE

École des jeunes minifoot Junkies

Démission des Administrateurs, Administratrices en date du 17 MAI 2011

BISCARO Anne-Marie : Rue Henri Degorge, 50 â 7301 HORNU

Née à BOUSSU, le 08/12/1958, employée

JAREMA Wladimir : Rue Henri Degorgre, 50 à 7301 HORNU

Né à Ascha Fenberg, fe 20/05/1948

Admission des Administrateurs, Administratrices en date du 17 mai 2011 Néant

Monsi-ur HUART -an Robert

Préside t

Mentionner sur la dernière page du Volet . Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de te personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association eu la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE

22l11IL.2015

MN/1SM MONS

Réserv 11111MMOS

au

Moniter..

belge

Dénomination

(en entier) : Association Sportive du Centre Soprtif du Grand - Hornu

Forme juridique : ASBL

Siège : 86, Rue Barbet 7301 Hornu

N° d'entreprise ' 415.376.014

Objet de l'acte : Modification des statuts en date du 19 mai 2015

L'A.S.B.L. « Association Sportive du Centre Sportif du Grand-Hornu » est composée des personnes morales suivantes en qualité de membres :

* Le Wado-Ryu Karaté Club Hornu;

* Le Tennis Club Hornutois ;

* Le F.S.C.C. Colfontaine Hornu

Lesquels ont leur siège au Centre Sportif du Grand-Hornu.

CHAPITRE L

Dénomination, siège et but de l'association

Article 1 : L'association est dénommée « ASSOCIATION SPORTIVE DU CENTRE SPORTIF DU GRAND-HORNU ». Elle a son siège à 7301 Hornu (Boussu) rue Barbet, 86, arrondissement judiciare de Mons

Article 2 : L'association a pour but l'encouragement au développement de la jeunesse par la pratique des,

sports athlétiques. Elle poursuit la réalisation de ce but par tous les moyens, et notamment :

* L'union des sociétés sportives dont les activités se déroulent au Centre Sportif du Grand-Homu sans

excéder une société par discipline sportive ;

* L'organisation et la coordination de réunions sportives ;

* La gestion, dans son sens large, des installations sportives après en avoir établi les modalités avec

l'Administration Communale selon une convention de gestion ;

* La création et l'exploitation de revues, journaux, restaurants, buvettes, brochures, publications sportives ;

* L'association peut, d'une manière générale, soit directement, soit par voie de cession, d'apport, de fusion,

ou par tout autre moyen, s'intéresser dans toutes les entreprises sportives et toutes les industries s'y rattachant.

CHAPITRE Il.

Membres

Article 3 : l'association se compose des clubs sportifs membres et de ceux qui seront admis ultérieurement membres effectifs. Les membres actuels sont les composants du présent acte plus amplement qualifié ci-dessus.

Les clubs membres sont désignés ci-après sous le ternie « membres ». En aucun cas, le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 4 : Le Conseil d'Administration a seul pouvoir d'admettre de nouveaux membres. Il jouit à cet égard d'une liberté d'appréciation absolue et n'est tenu, en aucun cas, de motiver sa décision.

Article 5 : La liste des membres de l'association sera déposée au Greffe du Tribunal de Commerce et' complétée chaque année après l'Assemblée Générale ordinaire, conformément á l'Article 10 e la loi du vingt-; sept juin mil neuf cent vingt et un modifiée par la loi du deux mai deux mil deux.

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation a l'égard des ttets

Au verso " Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volei B .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Article 6 : Les membres pourront éventuellement être astreints à verser chaque année une cotisation dont le montant sera fixé par le Conseil d'Administration. Ce montant ne pourra toutefois pas dépasser la somme de vingt-cinq Euros.

Article 7 : Tout membre est libre de se retirer en adressant sa démission par lettre recommandée au Président du Conseil d'Administration,

L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée Générale qui aura à décider de son sort.

Pour être valable, l'exclusion doit être portée à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale et réunir deux tiers des voix. La démission sera signifiée à l'intéressé par le Conseil d'Administration, endéans la huitaine.

Article 8 : Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu'il aurait versées.

Article 9 : Les membres n'ont aucun droit à une rémunération de quelque chef que ce soit. Les bénéfices de l'association sont affectés exclusivement à la réalisation de son objet. Le personnel rémunéré de l'association est choisi en dehors des membres du Conseil d'Administration.

Toutefois, les stipulations de cet article neuvième ne peuvent être invoquées contre un membre administrateur ou autre qui serait devenu créancier de l'association, par suite de vente, de prêt ou autrement. Un créancier de la société aura contre elle les mêmes droits que tout autre créancier.

CHAPITRE III.

Conseil d'Administration

Article 10 : L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de deux représentants de chaque club membre nommés et révocables par l'Assemblée Générale.

La durée du mandat des administrateurs est fixée à un an. En cas de vacance en cours de mandat, l'administrateur nommé, pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 11 : Le Conseil d'Administration choisît en son sein un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un Trésorier. Les membres du Comité sont élus pour une durée d'un an et sont tous rééligibles.

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président, chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent, ainsi que sur demande de deux membres du Conseil. L'ordre du jour sera mentionné sur la convocation.

Le Conseil d'Administration décide à la majorité absolue quelque soit le nombre de membres présents. En cas de partage de voix, celle du Président est prépondérante.

Article 12 : Le conseil d'Administration jouit des pouvoirs les plus étendus pour la gestion des intérêts de la société. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou par la foi à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Article 13 : Les membres du Conseil d'Administration ne prennent pas d'obligations personnelles par rapport aux engagements de la société. Ils sont seulement responsables pour l'exécution de leur mandat.

Article 14 : Les actions judiciaires sont intentées ou soutenues au nom de la société par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences du Président ou de l'Administrateur chargé de pouvoir.

Article 15 : Les délibérations du Conseil d'administration sont consignées dans un registre spécial. Chaque procès-verbal est signé par tous les administrateurs présents à la réunion, les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président et deux administrateurs.

CHAPITRE IV.

Assemblée Générale

Article 16 : Les membres se réunissent annuellement dans le courant du mois de mai et, au plus tard fin juin, en Assemblées Générale, au siège social ou tout autre endroit désigné par le Conseil d'Administration.

En tout temps, le-dit Conseil peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire si les intérêts de l'association l'exigent. Il est tenu de le faire lorsque le cinquième des membres en fait la demande par écrit.

Article 16 bis : L'Assemblée Générale se compose de six représentants maximum de chaque club membre et sont désignés par celui-ci.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.0

Article 17 : Une délibération de l'Assemblée Générale est nécessaire pour les objets suivants :

* Modifications aux statuts ;

* Nomination ou révocation d'administrateurs ;

* Approbation du budget et des comptes ;

* Dissolution de l'association ;

* Décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires ;

* Exclusion d'un membre ;

* Transformation de l'association en activité à finalité commerciale.

Article 18 : Tous les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par simple lettre missive adressée par le Conseil d'Administration au moins huit jours à l'avance. L'ordre du jour sera joint à la convocation.

Toute proposition signée d'un nombre de membre égal au vingtième de la dernière liste annuelle est portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au Conseil d'Administration quinze jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée. En cas d'urgence, des résolutions peuvent âtre prises en dehors de l'ordre du jour, mais seulement sur l'initiative ou le consentement du Conseil d'Administration.

Article 19 : L'Assemblée Générale, régulièrement constituée, représente l'universalité des membres. Elle a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier tous les actes qui intéressent l'association. Ses décisions sont obligatoires pour tous les membres, même absents ou dissidents.

Article 20 : Tous les membres ont un droit de vote légal dans l'assemblée. Les votes sont émis de vive voix, à moins qu'il ne s'agisse de nomination ou révocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre, ce qui peut ce faire par vote secret. Les membres ne peuvent pas se faire représenter par une personne autre que son administrateur délégué.

Article 21 : Les propositions de changement aux statuts ou de dissolution anticipée, seront mentionnées formellement à l'ordre du jour. L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de l'assemblée que si les deux tiers de ses membres sont présents, Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement, quelque soit le nombre de ses membres présents.

Une décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres présents.

Toute décision relative à la dissolution prise par une assemblée ne réunissant pas les deux tiers des membres de l'association est soumise à l'homologation du Tribunal de Commerce.

CHAPITRE V.

Comptes el budgets

Article 23 : L'année sociale commence le ler janvier et finit le 31 décembre. Chaque année, à la fin de l'année sociale, les livres seront clôturés, le Conseil dressera le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice et les soumettra à l'approbation générale ordinaire.

CHAPITRE VI.

Modification aux statuts  Dissolution

Article 24 : Les présents statuts peuvent être modifiés conformément aux dispositions de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du deux mal deux mil deux relative à la loi sur les Associations Sans But Lucratif, les Associations Internationales Sans But Lucratif et les Fondations.

Article 25 : L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de la société que dans les conditions fixées à l'Article 20 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un et conformément à l'Article 21 des statuts. L'Assemblée Générale qui prononce la liquidation nomme deux liquidateurs,

Après l'acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé à une fondation d'utilité publique ou à une société ayant un but similaire à la présente.

CHAPITRE VII.

Généralités

Article 26. Clause d'arbitrage : Toutes les contestations d'origine sportive qui surgiraient au sein de la société seront d'abord soumises à l'Assemblée Générale.

En cas de refus de l'une des parties de se soumettre à la décision intervenue, le différend sera soumis à un Collège d'Arbitres, comprenant un délégué de chaque partie.

Article 27 : Les membres conviennent que si, pour une cause quelconque, leur association cessait de jouir du bénéfice de la personnalité civile, elle continuerait à subsister entre les membres comme association de droit commun.

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^ ' MoD 2.0

Article 28 : Sont nommés Administrateurs en date du 19 mai 2015:

* BARBERA Gilles

* BELLET Eric

* BISCARO Nicolas

* BLAIRON Jacques

* CALI Filippo

* FROIDURE Jean-Marc

* HONOREZ Céline

* HUART Jean-Robert

* IWANKIW Wasyl

* MANCA Pierre

*VANCLAIRE Eric

Association sans but lucratif.

Statuts parus au moniteur du

26/08/82 sous le n° 8010/75

L'Assemblée Générale du 19 mai 2015, délibérant conformément au prescrit de Art. 8 de la loi du 27 juin 1921 et aux prescriptions statutaires, a pris acte des différents clubs membres de l'A.S.B.L. :

* WADO - RYU KARATE CLUB HORNU

* TENNIS CLUB HORNUTOIS

* F.S.C.C. COLFONTAINE HORNU

L'Assemblée Générale a ratifié la nomination du Comité Directeur comme suit :

* Président : BLAIRON Jacques

*Vice - Président : HUART Jean-Robert

* Secrétaire : FROIDURE Jean-Marc

* Trésorier : IWANKIW Wasyl

L'Assemblée Générale a pris acte de la composition du Conseil d'Administration comme suit :

* BARBERA Gilles : rue du Coron 19 à 7300 Boussu

né à Boussu le 07/0611981, belge, conseiller communal

* BELLET Eric : rue du Commerce à 7301 Hornu

né le 17.08.1974, belge, conseiller communal

* BISCARO Nicolas rue de Glattignies 36 à 300 Boussu

né à Mons le 01/03/1973, belge, conseiller communal

* BLAIRON Jacques : rue Garcia Lorca, 93 à 7340 Pâturages

né à Frameries le 25.10.1945, belge, retraité

* CAL! Filippo : rue de Dour 90 à 7300 Boussu

né à Regalbuto le 30/10/1970, italien, conseiller communal

* FROIDURE Jean-Marc : Avenue Jules Sartieaux, 26 à Wihéries

né à Cuesmes le 0510411965, belge, informaticien

* HONOREZ Céline : rue du Tour 22 à 7301 Hornu

née à Boussu le 2311211984, belge, conseillère communale

* HUART Jean-Robert : Résidence le Moulin à Vent, 17 à 7970 Beloeil

né à Boussu le 02.09.1952, belge, enseignant retraité

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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, VoIet B - Suite

* IWANKIW Wasyl :

* MANCA Pierre :

* VANCLAIRE Eric :

MOD 2.0

Rue Sainte Victoire 58 à 7301 Hornu

né à Boussu le 13.10.1950, belge, ingénieur

rue Montenpeine 37 à 7300 Boussu

né à Boussu le 23.10.1957, belge.

rue du Vieux Chemin de Binche 47514 à 7000 Mons

né à Mons le 06.01.1967, belge.

Réservé

au

Moniteur

belge

ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE

* F.S.C.C. COLFONTAINE - HORNU.

DÉMISSION DUN MEMBRE

* SOUL OF BORINAGE I ARLECCHINO

* AEROGYM REFLEX

Démission des Administrateurs, Administratrices en date du 19 mai 2015

BEVILACQUA Luigi : rue Henri Degorges,8 à 7301 Hornu

né le 20.04.1960 à Enna (Italie), italien, mécano

* CORDA Giovanna : rue Maurice Brohée à 7300 Boussu

née te 02.11.1952, beige, professeur

* DUBOIS Lise : rue de Warquignies, 177 à 7301 Hornu

née à Hornu le 17.11.1952, belge, retraitée

* MILLITARI Luigi : rue du Grand Homu, 42 à 7301 Hornu

né le 04.11.1951 à Villarosa (Italie), italien, ouvrier

* VIVIER Christopher: rue du Fort Mahon, 18 à 7301 Hornu

né à Saint-Ghislain le 15/11/1994, belge, étudiant

Admission des Administrateurs, Administratrices en date du 19 mai 2015

* MANCA Pierre : rue Montenpeine 37 à 7300 Boussu

né à Boussu le 23.10.1957, belge.

* VANCLA1RE Eric : rue du Vieux Chemin de Binche 475 / 4 à 7000 Mons né à Mons le 06.01.1967, belge.

Monsieur BLAIRON Jacques

Président

Mentionner sur la dernière page du Vo et B : Au recto : Nom et guide du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. SPORTIVE DU CENTRE SPORTIF DU GRAND-HOR…

Adresse
RUE BARBET 86 7301 HORNU

Code postal : 7301
Localité : Hornu
Commune : BOUSSU
Province : Hainaut
Région : Région wallonne