ATHOIS LE VOLANT

Dénomination : ATHOIS LE VOLANT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 463.064.934

Publication

17/01/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Moe 2.2

R�serv� 111111

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Moniteur

belge

Tribunal de Commerce de Tournai d�pos� au greffe le � 8 in. 21W

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N� d'entreprise : 0463.064.934 Greffier assul;lai

D�nomination

(en entier) : ATHOIS LE VOLANT

(en abr�g�) : ATHOIS LE VOLANT

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Chemin Preuscamp 18.13-7822 Meslin-I'Ev�que

Obiet de l'acte : Assembl�es de I'A.S.B.L. avec modification de la composition du Conseil d'Administration et modification des statuts

Assembl�e G�n�rale Extraordinaire de "Athois le Volant" du 26 mars 2013

Extraits du P.V. de r�union :

Pr�sents : Boisdenghien Lo�c, Burgue Lionel, De Clerck Anne-Marie, De Vreese Nicolas, Dumont Nathalie, Hallemans Aurore, Pypaert Pierre, Van Nieuwenhuyse Michel

Fin des mandats et d�mission collective des administrateurs

Lors de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire, il a �t� pris acte de la d�mission collective des; administrateurs � effet imm�diat :

26 mars 2013 : 26 mars 2013 : 26 mars 2013 : 26 mars 2013 : 26 mars 2013 : 26 mars 2013 ; 26 mars 2013 : 26 mars 2013 : Boisdenghien Lo�c : d�mission Burgue Lionel : d�mission De Clerck Anne-Marie : d�mission De Vreese Nicolas : d�mission Dumont Nathalie : d�mission Hallemans Aurore: d�mission Pypaert Pierre : d�mission Van Nieuwenhuyse Michel : d�mission

Assembl�e G�n�rale Extraordinaire de "Athois le Volant" du 27 mars 2013

Extraits du P.V. de r�union :

Pr�sents : Boisdenghien Lo�c, De Vreese Aurore, De Vreese Nicolas, Hallemans Aurore, Janssens Philippe, Pypaert Pierre, Van Nieuwenhuyse Michel - Excus� : De Vreese Adrien

1. Nomination des administrateurs

Lors de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire, il a �t� pris acte de la nomination des administrateurs suivants

27 mars 2013: Boisdenghien Lo�c : nomination

27 mars 2013: De Vreese Adrien : nomination

27 mars 2013: De Vreese Aurore : nomination

27 mars 2013: De Vreese Nicolas : nomination

27 mars 2013: Hallemans Aurore : nomination

27 mars 2013 Janssens Philippe : nomination

27 mars 2013: Pypaert Pierre ; nomination

27 mars 2013 Van Nieuwenhuyse Michel : nomination

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

c

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

2. A ce jour, le Conseil d'Administration est compos� de

Van Nieuwenhuyse Michel (Pr�sident) - N� le 19 novembre 1964 � Uccle, domicili� 151 Chevauchoire de Viane � 7864 Deux Acren

De Vreese Nicolas (Administrateur - Vice-Pr�sident) - N� le 10 novembre 1987 � Soignies, domicili� 6 Rue de la Procession � 7942 Mevergnies

De Vreese Aurore (Secr�taire) - N�e le 31 octobre 1983 � Soignies, domicili�e 26c Rue de Messine � 7800 Ath

Janssens Philippe (Tr�sorier) - N� le 01 f�vrier 1962 � Ostende, domicili� 55/3 Avenue Charles Lemercier � 7850 Enghien

Hallemans Aurore (Administrateur - Responsable des Jeunes) - N�e le 28 juin 1989 � Etterbeek, domicili�e 36 Rue Emile Vandervelde � 7866 011ignies

De Vreese Adrien (Administrateur - Responsable des Ev�nements) - N� le 28 mars 1990 � Soignies, domicili� 6 Rue de la Procession � 7942 M�vergnies

Boisdenghien Lo�c (Administrateur - Responsable des Comp�titeurs et Responsable Logistique) - N� le 29 f�vrier 1988 � Ath, domicili� 3 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Eveque

Pypaert Pierre (Administrateur - Responsable des Tournois) - N� le 02 mars 1964 � Mouscron, domicili� 40 Rue du 7 Juillet � 7804 Rebaix

3. Efection au poste de v�rificateur aux comptes

Est �lue au poste de v�rificateur aux comptes : De Clerck Anne-Marie

4. Adaptation des statuts

Article 31 : Le texte est modifi� comme suit

Le Conseil d'Administration est compos� de :

Boisdenghien Lo�c

N� le 29 f�vrier 1988 � Ath, domicili� 3 Rue Centrale � 7822 Meslinl'Ev�que

De Vreese Adrien

N� le 28 mars 1990 � Soignies, domicili� 6 Rue de la Procession � 7942 M�vergnies

De Vreese Aurore

N�e le 31 octobre 1983 � Soignies, domicili�e 26c Rue de Messine � 7800 Ath

De Vreese Nicolas

N� le 10 novembre 1987 � Soignies, domicili� 6 Rue de la Procession � 7942 M�vergnies

Hallemans Aurore

N�e le 28 juin 1989 � Etterbeek, domicili�e 36 Rue Emile Vandervelde � 7866 011ignies

Janssens Philippe

N� le 01 f�vrier 1962 � Ostende, domicili� 55/3 Avenue Charles Lemercier � 7850 Enghien

Pypaert Pierre

N� le 02 mars 1964 � Mouscron, domicili� 40 Rue du 7 Juillet � 7804 Rebaix

Van Nieuwenhuyse Michel

N� le 19 novembre 1964 � Uccle, domicili� 151 Chevauchoire de Viane � 7864 Deux-Acren

V�rificateur aux comptes :

De Clerck Anne-Marie, n�e le 10 f�vrier 1954 � Bruxelles, domicili�e 36 Rue Emile Vandervelde � 7866 011ignies

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de ;

Pr�sident: Van Nieuwenhuyse Michel

Vice-pr�sident : De Vreese Nicolas

Tr�sorier : Janssens Philippe

Secr�taire : De Vreese Aurore

Par cons�quent, les nouveaux statuts sont les suivants :

TITRE I - D�nomination, si�ge social, objet, dur�e

Article ler.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association est d�nomm�e "Athois le Volant".

Article 2.

Son si�ge social est �tabli � 7822 Meslin-l'Ev�que, 18 Chemin Preuscamp dans l'arrondissement judiciaire de Tournai.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale dans tout autre lieu. Tout transfert du si�ge social doit �tre communiqu� aussit�t aux organismes int�ress�s et en particulier � la Ligue Francophone Belge de Badminton.

Article 3.

L'association a pour but de propager et pratiquer ie sport du badminton et des exercices physiques appropri�s. A cette fin, l'association s'engage � appliquer et respecter les r�gles et r�glements r�gissant le sport en Belgique ainsi que les statuts et r�glements �dict�s par la Ligue Francophone Beige de Badminton � laquelle elle est affili�e. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Article 4.

La dur�e de l'association est illimit�e; elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE Il - Associ�s, adh�rents, admission, sorties

Article 5.

L'association est compos�e d'associ�s et d'adh�rents.

Article 6.

Pour �tre admis comme adh�rent, il faut �tre agr�� par le Conseil d'Administration, remplir un bulletin

d'adh�sion et acquitter le montant de la cotisation annuelle.

L'affiliation � l'association implique l'acceptation des pr�sents statuts, des r�glements d'ordre int�rieur du

club et de la Ligue Francophone Belge de Badminton,

Article 7.

Sont associ�s :

Tous les membres adh�rents qui en font la demande �crite aupr�s du secr�taire.

Article 8.

Le nombre d'associ�s est illimit�; il ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 9.

Les associ�s sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission

au Conseil d'Administration.

Article 10.

L'exclusion d'un associ� ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les associ�s ou adh�rents qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 11.

L'associ� d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associ� d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont

aucun droit � faire valoir sur l'avoir social; il en est de m�me pour l'adh�rent.

TITRE III - Cotisations

Article 12.

Les associ�s et les adh�rents patent, par cat�gorie, une cotisation annuelle identique.

Le montant de la cotisation est fix� par le Conseil d'Administration. Ce montant ne peut, en aucun cas �tre

sup�rieur � 250,00 EOR.

TiTRE IV - Assembl�e G�n�rale

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MOd 2.2

Article 13.

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les associ�s. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil

d'Administration ou l'administrateur qui le remplace.

Article 14.

Sont attribu�s � l'Assembl�e G�n�rale les pouvoirs suivants :

-la modification des statuts en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-la nomination et la r�vocation du v�rificateur aux comptes;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et au v�rificateur aux comptes;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-l'exclusion d'un membre;

-de prendre toute d�cision sur tout point inscrit � l'ordre du jour;

-d'exercer tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts;

-la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re,

Article 15.

Les associ�s sont convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales par le Conseil d'Administration.

La convocation � l'Assembl�e G�n�rale se fera par messagerie �lectronique ou par pli ordinaire soit envoy�

par la Poste, soit remis en main propre ou au domicile des associ�s, et ce huit jours au moins avant la date de

la r�union.

Les convocations contiennent l'ordre du jour.

Article 16.

L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e par le Conseil d'Administration lorsque un cinqui�me des

associ�s en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 17.

Tous les associ�s ont une voix lors d'un vote � l'Assembl�e G�n�rale, lis peuvent se faire repr�senter par un autre associ�, Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. La repr�sentation est limit�e � une procuration par associ� qui se verra alors confier deux voix lors d'un vote (sa voix et celle de la personne repr�sent�e).

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 18.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign� par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les int�ress�s peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE V - Conseil d'Administration

Article 19,

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de quatre associ�s au moins nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale, qui sont appel�s administrateurs. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 20.

Les membres du Conseil d'Administration sont �lus pour trois ann�es.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e

G�n�rale. ll ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 21.

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire, un tr�sorier-adjoint et un secr�taire-adjoint. Ces fonctions ne peuvent �tre exerc�es par les membres d'une m�me famille, ou alors uniquement � titre transitoire. Elles ne peuvent �tre cumul�es qu'� titre transitoire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

En cas d'emp�chement du tr�sorier ou du secr�taire, ces fonctions seront exerc�es respectivement par le tr�sorier-adjoint et le secr�taire-adjoint ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Moc 2.2

Article 22.

Tous les administrateurs ont une voix lors d'un vote du Conseil d'Administration.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les

administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. La repr�sentation est limit�e � une procuration par administrateur qui

se verra alors confier deux voix lors d'un vote (sa voix et celle de la personne repr�sent�e).

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 23.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association,

Article 24.

Toute op�ration financi�re au nom de l'association sera subordonn�e � la signature de deux membres du Conseil d'Administration, l'une au moins des deux signatures �tant celle du pr�sident (ou de son mandataire) ou du tr�sorier (ou de son mandataire).

Article 25.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VI - R�glement d'ordre int�rieur

Article 26.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale, Des modifications de ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VII - Dispositions diverses

Article 27.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�butera ce 31 janvier 1998 pour se cl�turer le 31 d�cembre 1998.

Article 28.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire qui se tiendra le dernier dimanche du mois de janvier ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Article 29.

L'Assembl�e G�n�rale d�signera un v�rificateur aux comptes charg� de v�rifier les comptes de l'association

et de lui pr�senter les comptes annuels. Il est nomm� pour trois ann�es et est r��ligible.

En cas de d�mission du v�rificateur aux comptes, le Conseil d'Administration d�signera une autre personne

qui occupera la fonction jusqu'� l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 30,

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera

leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir social sera donn� � la Ligue Francophone Belge de

Badminton ou toute autre association poursuivant le m�me objet social.

Article 31.

Le Conseil d'Administration est compos� de t

Boisdenghien Lo�c

N� le 29 f�vrier 1988 � Ath, domicili� 3 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

De Vreese Adrien

N� le 28 mars 1990 � Soignies, domicili� 6 Rue de la Procession � 7942 M�vergnies

De Vreese Aurore

N�e le 31 octobre 1983 � Soignies, domicili�e 26c Rue de Messine � 7800 Ath

De Vreese Nicolas

N� le 10 novembre 1987 � Soignies, domicili� 6 Rue de la Procession � 7942 M�vergnies

Hallemans Aurore

N�e le 28 juin 1989 � Etterbeek, domicili�e 36 Rue Emile Vandervelde � 7866 011ignies

Janssens Philippe

Volet B - Suite

N� [e 01 f�vrier 1962 � Ostende, domicili� 55/3 Avenue Charles Lemercier � 7850 Enghien

Pypaert Pierre

N� le 02 mars 1964 � Mouscron, domicili� 40 Rue du 7 Juillet � 7804 Rebaix

Van Nieuwenhuyse Michel

N� le 19 novembre 1964 � Uccle, domicili� 151 Chevauchoire de Viane � 7864 Deux-Acren

V�rificateur aux comptes :

De Clerck Anne-Marie

N�e le 10 f�vrier 1954 � Bruxelles, domicili�e 36 Rue Emile Vandervelde � 7866 011ignies

plus amplement qualifi�s ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Van Nieuwenhuyse Michel

Vice-pr�sident : De Vreese Nicolas

Tr�sorier : Janssens Philippe

Secr�taire : De Vreese Aurore

Article 32,

Les membres fondateurs de l'association sont :

- Adam Muriel, domicili�e 45 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'�v�que

- Laurent Thierry, domicili� 148 Rue aux Fleurs � 7800 Ath

- Lecomte Pierre, domicili� 45 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

- Massy Stephan, domicili� 16 Rue de la loge � 7866 Bois-de-Lessines

- Petiau Louis-Michel, domicili� 23 Rue du B�guinage � 7850 Enghien

- Pypaert Pierre, domicili� 40 Rue du 7 Juillet � 7804 Rebaix

Fait � Ath, en autant d'exemplaires que de parties, le 10 mai 2013 ,

Van Nieuwenhuyse Michel - Pr�sident Athois le Volant A.S.B.L.

Van Nieuwenhuyse Michel

MoD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B ;

Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso ; Nom et signature

R�drv�

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Moniteur

belge

Bijlagen- bij- het ERelgisrhStaatsbtatl -17/01/2014- Annexes du 1Vt�niteu b�lg�

05/01/2011

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Volet Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0463.064.934

D�nomination

(en entier) : ATHOIS LE VOLANT

(en abr�g�) : ATHOIS LE VOLANT

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Chemin Preuscamp 18 - B-7822 Meslin-l'Ev�que

Obiet de l'acte : Assembl�es de I'A.S.B.L. avec modification de la composition du Conseil d'Administration et modification des statuts

Assembl�e G�n�rale extraordinaire de "Athois le Volant" du 13 octobre 2010

Extraits du P.V. de r�union :

Pr�sents : Boisdenghien Lo�c, Burgue Lionel, De Clerck Anne-Marie, De Vreese Nicolas, Pypaert Pierre, Rodeghiero Caroline, Van Nieuwenhuyse Michel, Wagner Marc

Fin des mandats et d�mission collective des administrateurs

Lors de l'Assembl�e G�n�rale, il a �t� pris acte de la fin des mandats de certains administrateurs et de la d�mission des autres administrateurs � effet imm�diat :

30 janvier 2010: Pypaert Pierre : fin du mandat

13 octobre 2010 : Burgue Lionel : d�mission

13 octobre 2010 : Van Nieuwenhuyse Michel : d�mission

13 octobre 2010 : Wagner Marc : d�mission

13 octobre 2010 : De Clerck Anne-Marie : d�mission

13 octobre 2010 : Rodeghiero Caroline : d�mission

13 octobre 2010 : Boisdenghien La�c : d�mission

13 octobre 2010 : De Vreese Nicolas : d�mission

Assembl�e G�n�rale extraordinaire de "Athois le Volant" du 14 octobre 2010

Extraits du P.V. de r�union :

Pr�sents : Boisdenghien La�c, Burgue Lionel, De Clerck Anne-Marie, De Vreese Nicolas, Dumont Nathalie, Hallemans Aurore, Pypaert Pierre, Van Nieuwenhuyse Michel

1. Nomination des administrateurs

Lors de l'Assembl�e G�n�rale, il a �t� pris acte de la nomination des administrateurs suivants :

14 octobre 2010 14 octobre 2010 14 octobre 2010 14 octobre 2010 14 octobre 2010 14 octobre 2010 14 octobre 2010 14 octobre 2010

: Boisdenghien Lo�c : nomination

: Burgue Lionel : nomination

: De Clerck Anne-Marie : nomination

: De Vreese Nicolas : nomination

: Dumont Nathalie : nomination

: Hallemans Aurore : nomination

: Pypaert Pierre : nomination

: Van Nieuwenhuyse Michel : nomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2011- Annexes du Moniteur belge

2. A ce jour, le Conseil d'Administration est compos� de :

Van Nieuwenhuyse Michel (Pr�sident) - n� le 19 novembre 1964 � Uccle, domicili� 151 Chevauchoire de Viane � 7864 Deux-Acren

Pypaert Pierre (Vice-Pr�sident) - N� le 02 mars 1964 � Mouscron, domicili� 40 Rue du 7 Juillet � 7804 Rebaix

De Clerck Anne-Marie (Tr�sori�re) - N�e le 10 f�vrier 1954 � Bruxelles, domicili�e 36 Rue Emile Vandervelde � 7866 011ignies

Dumont Nathalie (Secr�taire) - N�e le 06 juin 1978 � Ath, domicili�e 19 Quai des Usines � 7800 Ath

Hallemans Aurore (Tr�sori�re-adjointe) - N�e le 28 juin 1989 � Etterbeek, domicili�e 70 bo�te 2 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

Burgue Lionel (Administrateur) - N� le 13 octobre 1971 � Lessines, domicili� 98 Chemin du Pont d'Ancre � 7860 Lessines

Boisdenghien Lo�c (Administrateur) - N� le 29 f�vrier 1988 � Ath, domicili� 3 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�q ue

De Vreese Nicolas (Administrateur) - N� le 10 novembre 1987 � Soignies, domicili� 70 bo�te 2 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

3. Election au poste de v�rificateur aux comptes

Est �lue au poste de v�rificateur aux comptes : Busiau Val�rie

4. Adaptation des statuts

Article 31 : Le texte est modifi� comme suit :

Le Conseil d'Administration est compos� de :

Boisdenghien Lo�c

N� le 29 f�vrier 1988 � Ath, domicili� 3 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

Burgue Lionel

N� le 13 octobre 1971 � Lessines, domicili� 98 Chemin du Pont d'Ancre � 7860 Lessines

De Clerck Anne-Marie

N�e le 10 f�vrier 1954 � Bruxelles, domicili�e 36 Rue Emile Vandervelde � 7866 011ignies

De Vreese Nicolas

N� le 10 novembre 1987 � Soignies, domicili� 70 bo�te 2 Rue Centrale � 7822 Meslin-I'Ev�que

Dumont Nathalie

N�e le 06 juin 1978 � Ath, domicili�e 19 Quai des Usines � 7800 Ath

Hallemans Aurore

N�e le 28 juin 1989 � Etterbeek, domicili�e 70 bo�te 2 Rue Centrale � 7822 Meslin-I'Ev�que

Pypaert Pierre

N� le 02 mars 1964 � Mouscron, domicili� 40 Rue du 7 Juillet � 7804 Rebaix

Van Nieuwenhuyse Michel

N� le 19 novembre 1964 � Uccle, domicili� 151 Chevauchoire de Viane � 7864 Deux-Acren

V�rificateur aux comptes :

Busiau Val�rie, n�e le 16 mars 1974 � Beloeil, domicili�e 16 Rue de la Loge � 7866 Bois-de-Lessines

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Van Nieuwenhuyse Michel

Vice-pr�sident : Pypaert Pierre

Tr�sori�re : De Clerck Anne-Marie

Tr�sori�re-adjointe : Hallemans Aurore

Secr�taire : Dumont Nathalie

Par cons�quent, les nouveaux statuts sont les suivants :

TITRE I - D�nomination, si�ge social, objet, dur�e

Article ler.

L'association est d�nomm�e "Athois le Volant".

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 2.

Son si�ge social est �tabli � 7822 Meslin-l'Ev�que, 18 Chemin Preuscamp dans l'arrondissement judiciaire de Tournai.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale dans tout autre lieu. Tout transfert du si�ge social doit �tre communiqu� aussit�t aux organismes int�ress�s et en particulier � la Ligue Francophone Belge de Badminton.

Article 3.

L'association a pour but de propager et pratiquer le sport du badminton et des exercices physiques appropri�s. A cette fin, l'association s'engage � appliquer et respecter les r�gles et r�glements r�gissant le sport en Belgique ainsi que les statuts et r�glements �dict�s par la Ligue Francophone Belge de Badminton � laquelle elle est affili�e. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Article 4.

La dur�e de l'association est illimit�e; elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE II - Associ�s, adh�rents, admission, sorties

Article 5.

L'association est compos�e d'associ�s et d'adh�rents.

Article 6.

Pour �tre admis comme adh�rent, il faut �tre agr�� par le Conseil d'Administration, remplir un bulletin

d'adh�sion et acquitter le montant de la cotisation annuelle.

L'affiliation � l'association implique l'acceptation des pr�sents statuts, des r�glements d'ordre int�rieur du

club et de la Ligue Francophone Belge de Badminton.

Article 7.

Sont associ�s :

Tous les membres adh�rents qui en font la demande �crite aupr�s du secr�taire.

Article 8.

Le nombre d'associ�s est illimit�; il ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 9.

Les associ�s sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission

au Conseil d'Administration.

Article 10.

L'exclusion d'un associ� ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les associ�s ou adh�rents qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 11.

L'associ� d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associ� d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont

aucun droit � faire valoir sur l'avoir social; il en est de m�me pour l'adh�rent.

TITRE III - Cotisations

Article 12.

Les associ�s et les adh�rents paient, par cat�gorie, une cotisation annuelle identique.

Le montant de la cotisation est fix� par le Conseil d'Administration. Ce montant ne peut, en aucun cas �tre

sup�rieur � 250,00 EUR.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 13.

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M00 2.2

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les associ�s. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou l'administrateur qui le remplace.

Article 14.

Sont attribu�s � l'Assembl�e G�n�rale les pouvoirs suivants :

-la modification des statuts en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-la nomination et la r�vocation du v�rificateur aux comptes;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et au v�rificateur aux comptes;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-l'exclusion d'un membre;

-de prendre toute d�cision sur tout point inscrit � l'ordre du jour;

-d'exercer tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts; -la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re.

Article 15.

Les associ�s sont convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales par le Conseil d'Administration.

La convocation � l'Assembl�e G�n�rale se fera par messagerie �lectronique ou par pli ordinaire soit envoy�

par la Poste, soit remis en main propre ou au domicile des associ�s, et ce huit jours au moins avant la date de

la r�union.

Les convocations contiennent l'ordre du jour.

Article 16.

L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e par le Conseil d'Administration lorsque un cinqui�me des

associ�s en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 17.

Tous les associ�s ont une voix lors d'un vote � l'Assembl�e G�n�rale, Ils peuvent se faire repr�senter par un autre associ�. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. La repr�sentation est limit�e � une procuration par associ� qui se verra alors confier deux voix lors d'un vote (sa voix et celle de la personne repr�sent�e).

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 18.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign� par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les int�ress�s peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE V - Conseil d'Administration

Article 19.

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de quatre associ�s au moins nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale, qui sont appel�s administrateurs. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 20.

Les membres du Conseil d'Administration sont �lus pour trois ann�es.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e

G�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 21.

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire, un tr�sorier-adjoint et un secr�taire-adjoint. Ces fonctions ne peuvent �tre exerc�es par les membres d'une m�me famille, ou alors uniquement � titre transitoire. Elles ne peuvent �tre cumul�es qu'� titre transitoire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

En cas d'emp�chement du tr�sorier ou du secr�taire, ces fonctions seront exerc�es respectivement par le tr�sorier-adjoint et le secr�taire-adjoint ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 22.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Tous les administrateurs ont une voix lors d'un vote du Conseil d'Administration.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les

administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. La repr�sentation est limit�e � une procuration par administrateur qui

se verra alors confier deux voix lors d'un vote (sa voix et celle de la personne repr�sent�e).

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 23.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Article 24.

Toute op�ration financi�re au nom de l'association sera subordonn�e � la signature de deux membres du Conseil d'Administration, l'une au moins des deux signatures �tant celle du pr�sident (ou de son mandataire) ou du tr�sorier (ou de son mandataire).

Article 25.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VI - R�glement d'ordre int�rieur

Article 26.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications de ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VII - Dispositions diverses

Article 27.

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�butera ce 31 janvier 1998 pour se cl�turer le 31 d�cembre 1998.

Article 28.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire qui se tiendra le dernier dimanche du mois de janvier ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Article 29.

L'Assembl�e G�n�rale d�signera un v�rificateur aux comptes charg� de v�rifier les comptes de l'association

et de lui pr�senter les comptes annuels. Il est nomm� pour trois ann�es et est r��ligible.

En cas de d�mission du v�rificateur aux comptes, le Conseil d'Administration d�signera une autre personne

qui occupera la fonction jusqu'� l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 30.

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou tes liquidateurs et d�terminera

leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir social sera donn� � la Ligue Francophone Belge de

Badminton ou toute autre association poursuivant le m�me objet social.

Article 31.

Le Conseil d'Administration est compos� de :

Boisdenghien Lo�c

N� le 29 f�vrier 1988 � Ath, domicili� 3 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

Burgue Lionel

N� le 13 octobre 1971 � Lessines, domicili� 98 Chemin du Pont d'Ancre � 7860 Lessines

De Clerck Anne-Marie

N�e le 10 f�vrier 1954 � Bruxelles, domicili�e 36 Rue Emile Vandervelde � 7866 011ignies

De Vreese Nicolas

N� le 10 novembre 1987 � Soignies, domicili� 70 bo�te 2 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

Dumont Nathalie

N�e le 06 juin 1978 � Ath, domicili�e 19 Quai des Usines � 7800 Ath

Hallemans Aurore

N�e le 28 juin 1989 � Etterbeek, domicili�e 70 boite 2 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

MOD 2.2

Volet B - Suite

Pypaert Pierre

N� le 02 mars 1964 � Mouscron, domicili� 40 Rue du 7 Juillet � 7804 Rebaix

Van Nieuwenhuyse Michel

N� le 19 novembre 1964 � Uccle, domicili� 151 Chevauchoire de Viane � 7864 Deux-Acren

et le v�rificateur aux comptes est :

Busiau Val�rie

N�e le 16 mars 1974 � Beloeil, domicili�e 16 Rue de la Loge � 7866 Bois-de-Lessines

plus amplement qualifi�s ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Van Nieuwenhuyse Michel

Vice-pr�sident : Pypaert Pierre

Tr�sori�re : De Clerck Anne-Marie

Tr�sori�re-adjointe : Hallemans Aurore

Secr�taire : Dumont Nathalie

Article 32.

Les membres fondateurs de l'association sont :

- Adam Muriel, domicili�e 45 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

- Laurent Thierry, domicili� 148 Rue aux Fleurs � 7800 Ath

- Lecomte Pierre, domicili� 45 Rue Centrale � 7822 Meslin-l'Ev�que

- Massy Stephan, domicili� 16 Rue de la loge � 7866 Bois-de-Lessines

- Petiau Louis-Michel, domicili� 23 Rue du B�guinage � 7850 Enghien

- Pypaert Pierre, domicili� 40 Rue du 7 Juillet � 7804 Rebaix

Fait � Ath, en autant d'exemplaires que de parties, le 01.12.2010 .

Van Nieuwenhuyse Michel - Pr�sident Athois le Volant A.S.B.L.

Van Nieuwenhuyse Michel

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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R�serv�

au

M�n�teur

belge

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ATHOIS LE VOLANT

Adresse
CHEMIN PREUSCAMP 18 7822 MESLIN-L'EVEQUE

Code postal : 7822
Localité : Meslin-L'Evêque
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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