ATOM

Société en commandite simple


Dénomination : ATOM
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 538.810.551

Publication

01/10/2013
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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto :Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso ' Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

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REGISTRE DES PERSONNES MORALE.

2 0 SEP. 2013



Greffe

S-.' I

N° d'entreprise : Q 53

Dénomination (en enter) ; aToM "

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Siège (adresse compléta) : Rue de Taisnières, 35 7080 Sars-La-Bruyère

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Obiet(s) dry l'acte : Extrait de l'acte constitutif - acte de nomination du gérant

11

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Le neuf septembre 2013, sous seing privé, Madame VIRGINIE LEDANT (800505-088 22)

domiciliée rue de Taisnières 35 à 7080 Sars-la-Bruyère, Monsieur Baptiste DONCQ

I; (780713-177 53) domicilié rue de Taisnières 35 à 7080 Sars-la-Bruyère, déclarent

constituer une société en commandite simple sous la dénomination « S.C.S. aToM »

en abrégé : « aToM » et ils arrêtent comme suit les statuts de la société :

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ARTICLE 1 FORME ET DENOMINATION

Il

La société commerciale revêt la forme d'une société en commandite simple. Elle est dénommée :

« S.C.S. aToM » en abrégé « aToM »,

Les deux dénominations, complètes ou abrégées, peuvent être employées ensemble ou séparément. Dans tous les documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention « société en commandite

:: simple » ou des initiales « S.C.S ».

ARTICLE 2 SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 7080 SARS-LA-BRUYERE, rue de Taisnières, 35. Il peut être transféré partout ailleurs, en Belgique, par simple décision du gérant commandité qui a tous les pouvoirs. La société peut établir, également par simple décision du gérant commandité, tout siège administratif ou d'exploitation tant en Belgique qu'à l'étranger.

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:; ARTICLE 3 OBJET SOCIAL

11

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La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour

:: compte de tiers :

Le développement de l'activité en tant que psychologue. Elle peut s'intéresser par toutes

; ; voies dans toutes les sociétés, associations ou entreprises ayant un objet social similaire ou

1: connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.

11 La société peut également exercer la fonction d'administrateur et de liquidateur dans

d'autres sociétés.

:; Toute activité assujettie à une réglementation d'accès à la profession sera effectuée pour

compte propre de la société par les personnes dûment agréées.

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(en abrégé) :; aToM

Forme juridique : société en commandite simple

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Réservé volti r3 - suite MOD 11.1

au ARTICLE 4 DUREE

Moniteur

belge

La société est constituée pour une durée illimitée, Elle débute ses activités le jour de sa constitution et est opposable aux tiers â dater de la publication des présentes aux Annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 5 CAPITAL.

Le montant du capital est fixé à deux mille euros représenté par cent (100) parts sociales

sans désignation de valeur nominale représentant chacune un centième du capital.

Répartition du capital :

VIRGINIE LEDANT : nonante (90) parts sociales, actionnaire commandité

BAPTISTE DONCQ : dix (10) parts sociales, actionnaire commanditaire

Les parts sociales sont nominatives et ont été entièrement libérées à la constitution de la

société.

ABT1CLE 6 GERANCE

La société est administrée par un ou plusieurs gérants associés élus par l'assemblée générale des associés pour une durée illimitée, Le gérant, également nommé associé commandité, est responsable des actes et gestion des engagements de la société. La nomination du ou des gérants commandités sera publiée aux Annexes du Moniteur beige et sera opposable aux tiers à dater de cette publication. La responsabilité de l'associé commandité est pleine et entière pour tous les actes accomplis à dater de la publication de la nomination aux Annexes du Moniteur belge.

Le gérant associé commandité est individuellement chargé de la gestion journalière de la société,

Les associés commanditaires ne peuvent s'immiscer dans la gestion journalière de la société. A défaut ils deviendraient associés commandités et supporteraient ainsi la même responsabilité que le ou les gérants associés commandités. Le gérant peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs, toutefois, nonobstant une délégation de pouvoirs éventuels à une autre personne, le gérant associé commandité assurera la pleine et entière responsabilité des actes de gestion journalière effectués. Le mandat de gérant est gratuit.

ARTICLE 7 ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale ordinaire se réunit le premier vendredi du mois de mai à 20heures au

siège de la société

ou à tout autre endroit mentionné dans la convocation. Si ce jour est un jour férié,

l'assemblée se tiendra le jour ouvrable suivant au même endroit et à la même heure.

Les convocations pourront être envoyées par mail avec l'accord écrit des associés.

ARTICLE 8 EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. L'associé commandité établit les comptes annuels conformément au code des sociétés et aux arrêtés d'exécution,

QSIGNAT!ON DU GERANT

Concomitamment à fa constitution de la société, les associés se sont réunis décident que :

VIRGINIE LEDANT est désignée gérante en qualité d'associé commandité et ce pour une durée illimitée à partir du 9 septembre 2093.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet E-suite MOD 11.1

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le premier exercice social débute le 09 septembre 2013 pour se terminer le 31 décembre 2014.

La première assemblée générale ordinaire se tiendra en mai 2015 au siège de !a société. Tous les frais déboursés antérieurement et se rapportant à la constitution de celle-ci seront supportés par ladite société.

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Réservé

au

Moniteur

belge

VIRGINIE LEDANT

Gérante

Mentionner sur la dernière page du Volet R " Ap recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers.

Pu verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

01/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 02.05.2015, DPT 25.08.2015 15493-0301-009
06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 06.05.2016, DPT 29.08.2016 16547-0178-009

Coordonnées
ATOM

Adresse
RUE DE BINCHE 9 7061 CASTEAU(SOIGNIES)

Code postal : 7061
Localité : Casteau
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne