A!TOM, EN ABREGE : A!

Association sans but lucratif


Dénomination : A!TOM, EN ABREGE : A!
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 809.100.061

Publication

01/06/2012
MOD 2,2

Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte



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Mo b

N d'entreprise : 809.100.061

Dnomination

(en entier) : A!Tom ASBL

(en abrg) : Al

Forme juridique : ASBL

Sige : ,Rue- 7u iRS y,3g, g9 c Sumer

Objet de l'acte : Modification des status

L'Assemble Gnrale de l'a.s.b.l. A1Tom, sise Avenue Eugne Mascaux, 36 6001 Marcinelle s'est runie e 8 mai 2012 en vue de modifier les statuts et fonctions de l'a.s.b.l., laquelle est rgie par ladite loi et les prsents statuts. Ds lors, "A!Tom" a.s.b.l. aura galement dans ses attributions la fonction d'diteur, verra son sige social modifi ainsi que la composition de son Conseil d'Administration.

Extraits du procs-verbal de l'Assemble Gnrale du 8 mai 2012 Lige ;

"Suite la dcision plusieurs fois exprime de Monsieur Xavier Lesenfans, membre effectif et fondateur de l'association, de ne plus faire partie de celle-ci et suite son manque d'implication dans les activits de l'association et la gestion de celle-ci, l'Assemble Gnral vote l'exclusion de ce dernier la majorit requise (3 voix)."

- "L'Assemble Gnrale dcide de transfrer le sige social l'adresse suivante : Avenue Eugne Mascaux, 87 6001 Marcinelle.";

- "Vu le passage de l'association de quatre trois membres effectifs, l'Assemble Gnrale choisit parmi

ceux-ci les deux administrateurs composant le Conseil d'Administration.

Sont dclars rgulirement lus :

" Prsident et trsorier, Monsieur Raphal MANCINI, domicili Avenue Eugne Mascaux, 87 6001 Marcinelle

" Secrtaire, Monsieur Didier DAUVR1N, domicili Rue Prave, 13 4218 Couthuin"

- "L'Assemble Gnrale dcide de modifier les statuts et fonctions de !'asbl. Titre 1 - Dnomination, sige social

Article 1

L'association prend pour dnomination : AITOM. En abrg, l'association peut prendre

l'appellation de Al .

Article 2

Son sige social est tabli Avenue Mascaux, 87 6001 Marcinelle (arrondissement judiciaire de

Charleroi). Il peut tre dplac par dcision de l'assemble gnrale dans tout autre lieu sur le territoire belge.

Titre 2 -- Objet, dure

Article 3 :

L'association a pour but la promotion, l'aide, la production d'artistes, tant dans le domaine musical que dans

d'autres disciplines artistiques.

Elle a pour but de fournir un encadrement social et administratif adquat en vue de la ralisation de prestations artistiques ponctuelles, concerts, sessions d'enregistrement. La forme de cette aide sera dtermine souverainement-par-l'association .et.pourra- revtir- tout .aspect, financier-.ou. autre,-pourvu-qu'il- soit conforme--

Mentionner sur la dernire page du Volet B : Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter t'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

" " ' MQD 2.2

son but. A cet effet, l'association pourra notamment organiser ou promouvoir l'organisation de manifestations culturelles telles que concerts, soires, expositions, rencontres,...

Elle pourra galement s'occuper du dveloppement, de la promotion et de la ralisation des outils de diffusion culturelle tels que publications, catalogues, enregistrements, livres,...

L'association pourra organiser toute activit se rapportant directement ou indirectement son but ou de nature en faciliter la ralisation. Elle peut galement prter son concours et s'intresser toute activit similaire son objet.

Elle pourra exercer des activits qui lui procureront les ressources ncessaires la ralisation de ce dernier. A !Tom a.s.b.l. aura galement dans ses attributions la fonction d'diteur.

Article 4

L'association est constitue pour une dure indtermine,

Titre 4  Membres

Article 5 :

L'association est compose de personnes physiques ou morales, ayant qualit de membres effectifs et de

membres adhrents, Le nombre de membres effectifs ne peut tre infrieur trois.

Article 6 :

Sont membres effectifs,

ales fondateurs susmentionns au prsent acte,

" toute personne qui est appele effectuer des prestations musicales et qui, prsente par trois membres effectifs au minimum, est admise en cette qualit par dcision du conseil d'administration l'unanimit moins une voix. Cette dcision est sans appel et ne doit pas tre motive.

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Article 7 :

Sont membres adhrents, toutes les personnes qui soutiennent le but de !'ASBL et qui en ont fait la

demande et sont admises en cette qualit par dcision du conseil d'administration l'unanimit moins une voix.

" ~ Cette dcision est sans appel et ne doit pas tre motive.

Article 8 :

Les membres effectifs et les membres adhrents jouissent des mmes droits et obligations dfinis dans les

prsents statuts.

N Article 9 :

o Tout membre est libre de se retirer tout moment de l'association en notifiant par crit sa dcision au eq

conseil d'administration.

o Est rput dmissionnaire, le membre effectif ou le membre adhrent qui ne renouvelle pas sa demande.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhrent ne peut tre prononce que par l'assemble gnrale la majorit des deux tiers des voix prsentes ou reprsentes.

et Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu' dcision de l'assemble gnrale, les membres effectifs

ou adhrents qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre dmissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les hritiers ou ayant droit du membre dmissionnaire, exclu ou dfunt, n'ont aucun droit faire valoir sur le fond social.

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re Titre 5 -- Assemble gnrale

pq Article 10

L'Assemble gnrale est compose de tous les membres effectifs de l'association.

Tous !es membres effectifs ont un droit de vote gal, chacun disposant d'une voix.

Elle est prside par le prsident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-prsident ou par

le plus g des administrateurs prsents.

Article 11 :

L'Assemble gnrale possde les pouvoirs qui lui sont expressment reconnus par la loi ou les prsents

statuts. Sont notamment rserves sa comptence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la rvocation des administrateurs ;

3) le cas chant, la nomination et la rvocation des commissaires, et la fixation de leur rmunration dans les cas ou une rmunration est attribue ;

4) la dcharge octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas chant;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

" " ' MOD 2,2

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en socit finalit sociale ;

Article 12

Il doit tre tenu au moins une assemble gnrale chaque anne. Cependant. l'association peut aussi tre runie en assemble gnrale extraordinaire tout moment sur dcision du conseil d'administration ou sur demande d'un tiers des membres effectifs.

Article 13

Tous les membres effectifs doivent tre convoqus par le conseil d'administration l'assemble gnrale, par simple lettre, fax, courriel au moins 8 jours avant l'assemble. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la runion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne assister tout ou partie de l'assemble gnrale en qualit d'observateur ou de consultant,

Article 14 :

Chaque membre a le droit de se faire reprsenter par un mandataire, S'il s'agit d'un tiers l'association, celui-ci doit tre muni d'une procuration crite, date et signe. Chaque membre ne peut tre titulaire que d'une procuration.

Article 15

Tous les membres effectifs ont le droit de vote gal l'assemble gnrale, chacun disposant d'une voix.

Les membres adhrents disposent d'une voix consultative mas en aucun cas dlibrative.

Article 16 :

Pour pouvoir dlibrer valablement, l'assemble gnrale doit runir au moins 2/3 des membres effectifs. Les dcisions de l'assemble gnrale sont adoptes la majorit simple des votes rgulirement exprims, sauf dans les cas o il est dcid autrement par la loi ou les prsents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Prsident ou de l'administrateur qui le remplace est prpondrante. Sont exclus des quorums de vote et de majorits les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Les membres qui ne peuvent tre prsents la runion peuvent se faire reprsenter par d'autres membres porteurs d'une procuration,

Article 17

L'assemble gnrale ne peut valablement dlibrer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en socit finalit sociale que conformment aux conditions spciales de quorum de prsences et de majorit requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 18 :

Les dcisions de l'assemble sont consignes dans un registre de procs-verbaux contresigns par le Prsident et un administrateur. Ce registre est conserv au sige social o tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans dplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont dposes, en version coordonne, au greffe du Tribunal de commerce sans dlai et publies, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit l'article 26 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. ll en va de mme pour tous les actes relatifs la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs et, le cas chant, des commissaires.

Les tiers qui justifient d'un intrt peuvent demander une copie de la dcision qui les concernent.

Titre 6 -- Conseil d'administration

Article 19 :

L'association est administre par un Conseil compos de trois personnes (3) au moins ou de deux personne si l'association ne comprend que 3 membres effectifs, nomms et rvocables par l'assemble gnrale et choisi parmi les membres effectifs.

Article 20 :

La dure du mandat est de 5 ans. En cas de vacances ou cours du mandat, une assemble gnrale extraordinaire est convoque dans le mois, en vue de dsigner un administrateur provisoire pour achever le mandat. Les administrateurs sortants sont rligibles.

Article 21 :

Le conseil dsigne parmi ses membres un Prsident, un vice-prsident ,un trsorier et un secrtaire. Un mme administrateur peut tre nomm plusieurs fonctions, En cas d'empchement du Prsident, ses fonctions sont assumes par le vice-prsident ou le plus g des administrateurs prsents.

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MDD 2.2

Le conseil d'administration peut inviter ses runions toute personne dont la prsence lui parat ncessaire selon les besoins et titre consultatif uniquement.

Article 22 :

Les administrateurs peuvent tre rvoqus en tout temps par l'assemble gnrale pour sanctionner toutes actions ou omissions lsant gravement les intrts de l'association. Elle sera prononce la majorit simple des voix prsentes ou reprsentes l'assemble gnrale. Chaque membre du conseil d'administration peut lui mme dmissionner moyennant une notification crite au Prsident du conseil d'administration. Un administrateur est tenu, aprs sa dmission, de continuer exercer sa fonction jusqu' ce qu'il puisse tre raisonnablement pourvu son remplacement.

Article 23:

Le conseil se runit chaque fois que les ncessits de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyes par le prsident/secrtaire ou, dfaut, par un administrateur, par simple lettre, fax. couniel ou mme verbalement au moins 8 jours calendrier avant la date de runion. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la runion, ainsi que l'ordre du jour.

Article 24 :

Le conseil dlibre valablement ds que la moiti de ses membres sont prsents ou reprsents.

Ses dcisions sont prises la majorit simple des voix, la voix du Prsident de sance valant double en cas

de partage des voix.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 25 "

Ses dcisions sont consignes sous forme de procs-verbaux, contresignes par le Prsident et le secrtaire et inscrites dans un registre spcial. Ce registre est conserv au sige social. Tout membre (effectif), justifiant d'un intrt lgitime, peut en prendre connaissance sans dplacement du registre.

Article 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association. [I est habilit tablir tout acte d'administration interne qui sont ncessaires ou utiles la ralisation du but de ('ASBL l'exception de ce qui relve de la comptence exclusive de l'assemble gnrale.

Article 27 :

La gestion journalire de 1'ASBL sur le plan interne ainsi que la reprsentation externe en ce qui concerne cette gestion journalire peuvent tre dlgues, par le conseil d'administration une ou plusieurs personnes. Cette personne agit individuellement, si elle est seule ou en collge, si elles sont plusieurs tre dsignes.

Article 28

A dfaut de dfinition lgale, sont considrs comme actes de gestion journalire toutes les oprations qui doivent tre effectues au jour le jour, pour assumer le fonctionnement de l'ASBL et qui en raison de leur moindre importance ou de la ncessit de prendre une dcision ne requirent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du conseil d'administration.

Article 29 :

Les administrateurs, les personnes dlgues la gestion journalire, ainsi que les personnes habilites reprsenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre 7 -- Comptes annuels, bilans

Article 30 :

Chaque anne, au 31 dcembre, conformment l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 et des ses arrts d'excution, est tabli le relev des comptes de l'anne coule et le budget pour l'anne suivante. Les deux sont soumises ['approbation de l'assemble gnrale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 31 :

L'exercice comptable commence le 1er janvier et se termine le 31 dcembre.

Article 32:

La comptabilit sera tenue conformment la rglementation sur les ASBL et aux arrts d'excution.

Article 33:

Les documents comptables sont conservs au sige social o tous les membres effectifs, d'honneur ou mrites ainsi que les observateurs ventuels, peuvent en prendre connaissance aprs requte crite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

MOD 2.2

Volet B_Suite

Mentionner sur la dernire page du VoletB, Au recto Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter lassociation. la fondation ou lorganisme l'gard des tiers



_

Titre 8  Dissolution, liquidation

Article 34:

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemble gnrale dsigne le ou les liquidateurs, dtermine leurs pouvoirs et indique l'affectation donner l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement tre faite en faveur d'une fin dsintresse.

Article 35:

Tout ce qui n'est pas prvu explicitementouxproentoutabutsedmg|pmrky|o{du27{u\n1Q21rgisamn

les associations sans but lucratif.

Titre 9 -- Nominations statutaires

Article3G:

L'assemble gnrale de ce jour a lu en qualit :

" Prsident et trsorier, Monsieur Raphal MANC|N|. domicili Avenue Eugne Mascaux, 87 8001 Marcinelle

" Secrtaire, Monsieur Didier DAUVRIN, domicili Rue Prave, 13 4218 Couthuin

Article 37:

La gestion journalire et le pouvoir de reprsentation lgal est confie Monsieur Raphal K&ANC|N|,

domicili Avenue Eugne Mascaux, 87 6001 Marcinelle."

Raphal Mancini (Prsident et Trsorie

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Rserv

au

Moniteur

belge

Coordonnées
A!TOM, EN ABREGE : A!

Adresse
RUE DU MASY 36 6040 JUMET(CHARLEROI)

Code postal : 6040
Localité : Jumet
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne