ATOMES

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ATOMES
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 824.388.548

Publication

18/12/2013
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Réservé

au

Moniteur

belge

650D WORD 1U1

i. I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0824.388.548

Dénomination

(en entier) : COULEURS CHOCOLAT

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limité

Siège : (1547) Bever, Kerkhove 44

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :modification des statuts

MODIFICATION DES STATUTS

D'un procès-verbal reçu par le notaire Paul VAN HOLEN à Galmaarden, le 12 novembre 2013, régistré

comme suit: " Geregistreerd vier bladen geen verzendingen te Dilbeek li de 19 november 2013 boek 608 blad

64 vak 15, ontvangen: vijftig euro (50,00,- EUR), de ontvanger ai(getekend) M. Wauters ".

Paraît que l'assemblée générale extraordinaire de la Société Privée à Responsabilité Limitée "COULEURS

CHOCOLAT, avec siège social à (1547) Bever, Kerkhove 44, et avec numéro d'entreprise 0824.388.548, a pris

les décisions suivants :

1) L'assemblée générale décide de déplacer le siège social de (1547) Bever, Kerkhove 44, à (7850)

Enghien, Chaussée d'Asse 35.

2) L'assemblée générale décide de. modifier des statuts, afin de l'accorder à la décision prénommée et

donc de remplacer les statuts intégralement, comme suit

"Article 1: formé et dénomination.

La société adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée "COULEURS

CHOCOLAT'.

Article 2: siège social.

Le siège social est établi à (7850) Enghien, Chaussée d'Asse 35.

Il peut être transféré partout ailleurs en Belgique par simple décision du gérant à qui les présents statuts

donnent pouvoir de réaliser toutes formalités à cette fin; décision devant être publiée aux annexes du Moniteur

belge,

La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administra-difs, agences ateliers,

dépôts ou succursales en Belgique ou à l'étranger. Le gérant devra toutefois tenir compte de la législation

linguistique concernant les sièges d'exploitation et le siège social, au cas où il désirerait transférer ledit siège.

Article 3: objet social.

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre de tiers ou en participation

avec ceux-ci :

- la fabrication et la transformation des marchandises de sucre, de chocolat et de pâtisserie en général;

- le commerce en gros et de détail des marchandises de sucre, des marchandises de nutrition générales et

connexes;

- l'achat et la vente, l'importation et l'exportation des articles de pâtisserie, de chocolat, des biscottes et de

tout y rapportant, sans aucune limitation et dans le sens le plus large ;

- l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la production, la distribution, la commercialisation , la

fabrication, le projet, la préparation et le commerce en général, en produits qui concernent la boulangerie, la

pâtisserie, la viennoiserie, les biscottes, les biscuits, les friandises et toutes autres marchandises dans le sens

le plus large.

- tea-room ;

- salon de thé ;

- épicerie fine ;

- gaufres et crêpes ;

- donner des cours professionnels et demonstrations ;

- commerce ambulant de glace ;

- vente de matière première ;

Mentionner sur fa dernière page du Volel B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

- vente de machines.

Eitb peut réaliser toutes opérations généralement quelconques,

commerciales, industrielles, financières ou civiles, mobilières ou

immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature à en favoriser la

réalisation et le développement et s'intéresser par voie d'association, d'apport, de souscription, de cession, de

participation, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations et entreprises,

existantes ou à créer, dont l'objet social serait analogue ou connexe au présent objet ou qui serait

susceptible de constituer pour elle une source ou un débouché, ou qui serait simplement utile à la

réalisation de tout ou partie du présent objet social. Elfe pourra donc s'intéresser par toutes voies dans toutes

affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui soit de nature

à favoriser le développement de ces affaires.

- Elle pourra également prêter, emprunter et hypothéquer.

- Elle pourra également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

Article 4: durée.

La société est constituée, à partir de ce jour, pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale ou de l'associé unique, délibérant comme en

matière de modification des statuts.

La société n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, la déconfiture ou la mort d'un des asscciés.

Article 5: capital social, .

Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR) divisé en cent quatre-

vingt-six (186) parts, sans désignation de la valeur nominale.

Article 6: des parts et de leur transmission,

Les dispositions relatives aux parts et à leur transmission sont réglées par les articles du Code des sociétés.

Article 7: personne physique.

La personne physique associé unique d'une société privée à responsabilité limitée est réputée caution

solidaire des obligations de toute autre société privée à responsabilité limitée qu'elle constituerait ensuite seule

ou dont elle deviendrait ensuite l'associé unique, sauf si !es parts lui sont transmises pour cause de mort.

Article 8: désignation du gérant.

Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par

une ou plusieurs personnes, associés ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts,

soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale,

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs mandataires, personnes,

associés ou non.

Conformément aux articles 257 et 258 du Code des sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes

nécessaires ou utiles à l'accomplisse-'ment de l'objet. social de.1a société, sauf ceux que la loi réserve à

l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

La durée des fonctions n'est pas limitée.

Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à toute mandataire, associé ou non.

La société est liée par les actes accomplis par les gérants, même si ces actes excèdent l'objet social, à

moins qu'elle ne prouve que le tiers savait que l'acte dépassait l'objet social ou qu'il ne pouvait l'ignorer, compte

tenu des circonstances, sans que la seule publication des statuts suffise à constituer cette preuve.

Article 9: rénumération du (des) gérant(s).

L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.

Si le mandat de gérant est rémunéré, l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix, ou

l'associé unique, détermine te montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle,

Article 10: contrôle de la société.

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il n'est pas nommé

de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du

commissaire, Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la

société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision

judiciaire.

Article 11: réunion de l'assemblée générale,

L'assemblée générale ordinaire des associés se tient le premier vendredi de juin à dix-huit heures, soit au

siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée

est remise au plus prochain jour ouvrable.

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige et à la

manière prescrite par la loi.

Article 12: droit de vote.

Chaque part donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales et statutaires.

Article 13: l'année sociale.

L'année sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Article 14: répartition des bénéfices.

Volet B - Suite



L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et

ananrtisse-'ments, résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net de la société.

Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour cent (5 %) pour la formation du fonds de réserve

légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital. ll redevient

obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.

Le solde sera partagé entre les associés comme dividendes, en proportion du nombre de parts qu'ils

possèdent.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux époques déterminés par la gérance,

L'assemblée générale peut pourtant décider que le bénéfice ou une partie de ce bénéfice sera réservé.

Article 15: dissolution - liquidation.

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins

que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les

émoluments.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts,

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs

rétablissent préalablement l'équilibre scit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 16: élection de domicile.

Pour l'exécution des présentes, l' associé fait élection de domicile au siège social.

Article 17: droit commun.

Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé au Code des sociétés. »

Jusque là le nouveau texte des statuts,

Pour extrait analytique conforme.

Paul Van Holen

Notaire

Déposé ensemble: expédition.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers "

Au verso : Nom et signature

5ése rvé

au

Moniteur

belge "





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge



22/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 07.06.2013, DPT 16.08.2013 13433-0078-017
24/10/2012
ÿþ Mod Word 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Voorbehoud aan hc Belgist Staatsba

J

III1J1111.11)11qt1111

BRUSSEL

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OKT 2ûr4

Griffie

Ondernemingsnr : 0824.388.548.

Benaming

(voluit) : COULEURS CHOCOLAT

(verkort)

Rechtsvorm : Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Zetel : (1547) Bever, Kerhove 44

(volledig adres)

; Onderwerp akte : STATUTENWIJZIGING

STATUTENWIJZIGING

Uit een proces-verbaal verleden voor Paul VAN HOLEN, notaris ter standplaats (1570) Galmaarden, op 5' ; oktober 2012, dragende volgende melding van registratie : "Geregistreerd twee bladen geen verzendingen te Dilbeek ll op 9 oktober 2012, boek 605 blad 01 vak 10 Ontvangen vijfentwintig euro (25,00 EUR), De ontvanger ai (getekend) M. WAUTERS"

Blijkt dat de buitengewone algemene vergadering gehouden werd van de Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid " COULEURS CHOCOLAT", met maatschappelij-'ke zetel te (1547) Bever, Kerkhove 44, met ondernemingsnummer 0824.388.548, en dat volgende beslissingen werden genomen

1) De algemene vergadering ontslaat de voorzitter van het voorlezen van het verslag van de zaakvoerder waarin deze de voorgestelde uitbreiding van het doel van de vennootschap omstandig verantwoordt. Aan dit verslag van de zaakvoerder is een staat van activa en passiva van de vennootschap gehecht, die niet meer dan drie maand voordien is vastgesteld.

Het verslag van de zaakvoerder, samen met de staat van activa en passiva, blijft bij dit proces-verbaal gevoegd.

2) De algemene vergadering besluit het doel van de vennootschap uit te breiden en derhalve artikel drie derde paragraaf aan te vullen als volgt:

De algemene vergadering besluit het doel van de vennootschap uit te breiden en derhalve artikel drie na het ; derde streepje aan te vullen als volgt:

- de aankoop, verkoop, import, export, productie, distributie, commercialisering, het fabriceren, het, ontwerpen, de bereiding en de handel in het algemeen, in producten die verband houden met de bakkerij, banketbakkerij, patisserie, viennoiserie, beschuiten, koekjes, snoepgoed, versnaperingen en alle andere voedingswaren in de ruimste zin van het woord;

- het uitbaten van een tea-room;

- het uitbaten een verbruikssalon;

- het bereiden en verkopen van delicatessen;

- het bereiden en verkopen van wafels en pannenkoeken;

- het geven van professionele opleidingen en demonstraties;

- de ambulante verkoop van ijs;

- de verkoop van grondstoffen;

- de verkoop van machines.

3) De vergadering verleent notaris Paul Van Holen alle machten om de gecobrdi-'neerde statuten van de,

ÿ vennootschap op te stellen, te ondertekenen en neer te leggen overeenkomstig de bepalingen ter zake.

Voor beknopt en beredeneerd uittreksel.

Paul Van Holen

Notaris

Samen neergelegd : volledig afschrift en uittreksel,

Op de laatste blz. van Luik B vermelden . Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso ; Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

04/10/2012 : ME. - JAARREKENING 31.12.2011, GGK 01.06.2012, NGL 28.09.2012 12593-0497-011
24/08/2011 : ME. - JAARREKENING 31.12.2010, GGK 03.06.2011, NGL 19.08.2011 11417-0139-011
16/03/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 27.02.2015, DPT 04.03.2015 15058-0359-019
10/06/2015
ÿþ : à Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 77.5

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1

*150 2116*

IV d'entreprise : 0824388548 Dénomination

(en entier) : ATOMES

TRIBUNAL DE COMMERCE

29 MAI 2015

NIVEtteS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Colline du Glain, 3 -1330 RIXENSART

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Démission - Transfert du siège social

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 22 mai 2015.

Démission de la SA K1Y0 de ses fonctions de gérant.

L'assemblée prend acte de la démission de ses fonctions de gérant présentée par la

SA KIYO, entreprise Nr 0507 824 890, RPM Nivelles, dont le siège social est situé à

1330 Rixensart, Colline du Glain 3, ici représentée par son Administrateur-Délégué,

Madame Séverine SEMET.

Cette démission prend effet à dater de ce jour.

L'assemblée décide ne pas nommer de nouveau gérant.

Monsieur Stephen VANDEPARRE sera donc le gérant unique ayant, conformément aux statuts, le pouvoir

d'accomplir tous les actes d'administration et de représenter la société à l'égard des tiers, agissant seul.

Cette décision est adoptée à l'unanimité.

Transfert du siège social

L'assemblée décide de transférer, à la date de ce jour, le siège social de la société à 7850 ENGI-IIEN, Chaussée d'Asse, 35.

Cette décision est adoptée à l'unanimité.

Pour extrait certifié conforme

Rixensart, le 22 mai 2015

Stephen Vandeparre, Gérant.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 03.06.2016, DPT 31.08.2016 16565-0083-018

Coordonnées
ATOMES

Adresse
CHAUSSEE D'ASSE 35 7850 ENGHIEN

Code postal : 7850
Localité : ENGHIEN
Commune : ENGHIEN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne