AU MILIEU DE L'ETE, EN ABREGE : A.M.E.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. AU MILIEU DE L'ETE, EN ABREGE : A.M.E.
Dénomination : AU MILIEU DE L'ETE, EN ABREGE : A.M.E.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.425.771

Publication

22/03/2011
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l]otie Q Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise :

Dénomination Au milieu de l'été (en entier) :

TRIBUNAL COMMERCE

CHAR'

10 -03- 2011

Greffe

Bijlagen-bij hetBelgiseh-Staatsblad = 22/03f2011-= Annexes tin-Moniteur-belge

(en abrégé) : A.M.E.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : 43/1 chaussée de Charleroi 6060 Gilly Belgique

Objet de l'acte :

statut A.S.B.L.

Les soussigné:

1° Scholliers Marc Philippe

2° Van Gompel Romuald

3° Molitor Yvan Christian

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et

modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Art. 1. L'association est dénommée Au milieu de l'été.

Art. 2. Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi, aux 43/1 chaussée de Charleroi 6060 Gilly . Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à là loi du 27 juin 1921, adapté et modifié par la loi du 2 mai 2002.

" art. 3. L'association a pour but de lutter contre le S.I.D.A et le cancer par prévention et donation.à la recherche. Elle effectuera la réalisation de son objet par tous les moyens légal et notamment, par la participation de tiers personnes. Elle peut tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaire à son but.

Art. 4. L'association est constituer pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute a tut temps. Titre Il  Membres

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. seul les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présent statuts.

Art.6. Sont membres effectifs les comparant au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale.

Ait 7. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission

" au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcé que par l'assemblée générale à là majorité des 2/3 des

voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblé

" générale, les membres qui se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts ou aux loi.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués;

2- La mention dans l'ordre du jour de rassemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Voie E - suite

moins sommaire dela raison de cette proposition;

3- La décision de l'assemblé générale doit être prise à la majorité des 2J3 des voix des membres effectifs présents ou représentées mais aucun quorum de présence n'est exigé;

4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui ci le souhaite;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou les ayant droit du membre

du décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir , ni révéler, ni

reddition, ni apposition de scellées, ni d'inventaires.

Art. 8. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membre effectifs sont inscrites au registre à diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membre, ainsi que tous les procès verbaux et décision de rassemblée général, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressé au conseil d'administration.

Titre III  Cotisations

Art. 9. Les membres sont astreint à une cotisation de 5¬ annuelle.

Titre IV  Assemblé générale

Art. 10. L'assemblé générale est composé de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur du conseil d'administration.

Art. 11. L'assemblé général est notamment compétent pour:

-la modification des statuts;

-la nomination et la révocation des administrateurs des vérificateurs aux comptes (et fixe fe cas échéant, leur

rémunération);

-la décharge à octroyer aux administrateur et vérificateur des comptes;

-l'approbation des comptes et des budgets;

-la dissolution;

-l'exclusion des membres;

-la transformation éventuel le en société à finalité sociale;

-tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12. Tous les membres effectifs sont convoqués à rassemblé générale ordinaire, au moins une fois par an, dans le courant du premier semestre de l'année civil, mais à tout le moins dans les six mois de la date de la clôture de l'exercice social écoulé.

L'assemblée générale est convoqué par un administrateur du conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jour avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13 L'assemblé générale doit être convoqué par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même toute proposition signée par un vingtième des membres doit être porté a l'ordre du jour de l'assemblé suivante.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblé générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une procuration.

Les décision sont prises à là majorité simple des voix présentes ou représentés, sauf dans le cas ou il en est décidé autrement par la loi ou les présent statuts. En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine

" assemblé générale.

Art. 15. L'assemblé générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adapté et modifié par la loi du 2 mai 2002.Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge s.

Art. 16. Les convocation et procès-verbaux, dans les quels sont consignées les décision de l'assemblé générale, sont signé par deux administrateurs. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est

" Réservé

au

Moniteur

belge





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

M00 2.2

acceptée par le conseil d'administration.

Titre V  Conseil d'administration

Art. 17. L'association est administré par un conseil d'administration de trois membres au moins et nommés et révocables par l'assemblé générale dt choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblé générale. Le conseil délibère valablement dés que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art. 18. La durée du mandat est fixé à 3 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles; en cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par rassemblé générale. II achève dans se cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19. Le conseil d'administration se réuni dés que le besoins s'en font sentir. Il est convoqué deux administrateurs au moins.

Art. 20. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présente ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté à là prochaine assemblé générale.

Art. 21. le conseil d'administration a les pouvoir les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association; il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats ouvrir et gérer tous les comptes bancaire, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre, tous biens, meubles et immeubles. Hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous les legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant; il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblé générale seront exercées par le conseil d'administration.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association. A un de ses membres;

Art. 23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signé par deux administrateurs au moins désigné par le conseil d'administration agissant conjointement, les quels n'auront pas à justifier de leur pouvoirs à regard de tiers.

Art. 24. Les administrateurs, les personnes délégué à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent a titre gratuit.

Art. 25. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes délégué à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposé au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Art. 26. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblé générale. des modification à ce règlement pourront être apporté par le conseil d'administration.

Art. 27. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercices débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2009.

Art. 28. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblé générale.

Art. 29. L'assemblée générale peut désigner un ou deux vérificateurs aux comptes, nommés pour trois ans chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son (leur) rapport annuel.

Art. 30. En cas de dissolution de l'association, l'assemblé général désignera un ou deux liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social; cette affectation devra obligatoirement être en faveur d'une association de la recherche contre le S.I.D.A ou à défaut contrôle cancer.

Art. 31. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, adapté et modifié par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblé générale de ce jour a désigné comme administrateurs:

Président : Scholliers Marc Philippe

Secrétaire : Molitor Yvan Christian

Trésorier : Van Gompel Romuald

qui accepte ce mandat.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
AU MILIEU DE L'ETE, EN ABREGE : A.M.E.

Adresse
CHAUSSEE DE CHARLEROI 43/1 6060 GILLY(CHARLEROI)

Code postal : 6060
Localité : Gilly
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne