AU PLAISIR DE CHINER, EN ABREGE : A.P.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : AU PLAISIR DE CHINER, EN ABREGE : A.P.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 546.820.177

Publication

01/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOq WORD 11.1



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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21 AOUT 2014

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N° d'entreprise : 0546.820.177

Dénomination

(en entier) : Au plaisir de chiner

(en abrégé) : A.P.C.

Forme juridique : A.S.B.L,

Siège ; Rue Président JF Kennedy 24 6250 Aiseau

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Modification de l'adresse du siège social

3-, 9:r o-Ar.,a,ties,j j_e_o.; Là-t-Z tr-:.,---0,) (L. ZA oulCi _,cift /1

Le président Kambouris Jimmy ayant changé d'adresse habite maintenant à 5070 Le Roux

Rue du Chaut'nia 10A

En assemblée générale nous avons décidé de changer l'adresse du siège social pour que l'ASBL

reste dans le hainaut

Celle-ci sera donc dorénavant celle de la secrétaire Masy Mireille Rue du Centre , 14 à 6250 Aiseau-PreslesIa.

06/03/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce

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(Qn íntier) " Au plaisir de chiner

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Forme juridique : A.S.B.L

S3+we : Rue Pré ,sident J F Kennedy 24 à 6250 Roselies

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STATUTS DE L' A.S.B.L :Au plaisir de chiner

Les soussignés :

Kambouris Jimmy domicilié rue Président J.F.Kennedy 24 à 6250 Roselies et né le 21

septembre 1978 à Charleroi

Lannoy Daniel domicilié rue du Centre 3 à 6250 Aiseau et né le 23 juillet1957 à Namur

Masy Mireille domiciliée rue du Centre 14 à 6250 Aiseau et née le 22 mars 1950 à Charleroi

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la

loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont

arrêté les statuts comme suit :

Titre ler - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L'association est dénommée Au plaisir de chiner, en abrégé A.P.C.

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces,

publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de

l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association

sans but lucratif " ou de l'abréviation "ASBL",

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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S ~a,

Art. 2.,Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi à

à la rue Président J.F.Kennedy 24 à 6250 Roselies. Toute modification du siège social est de

la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point,

conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai

2002.

Art. 3. But

L'association a pour but de fournir un soutien financier aux activités des institutions scolaires communales de l'entité d'Aiseau-Presles. Elle poursuit la réalisation de ce but en organisant des brocantes.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres.Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou

indirectement, en tout ou en partie , à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre tl - Membres

Art. 5. Composition

L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut

être inférieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés

aux membres par la loi et les présents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

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Sont membres effectifs :...

les comparants au présent acte et toute personne physique qui

adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des membres présents.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée

par l'assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire/courriel.

Art. 7. Démission -- suspension  exclusion de membres

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en

adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée

générale à la majorité absolues des voix présentes.

Art. 8. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la

responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une

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MOD 2.2

date à cor1sultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans.tm délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Titre lil - Cotisations

Art. 9. Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 10. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le plus jeune des administrateurs présents.

Art. 11. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- ia décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

- l'admission de nouveaux membres

Art. 12. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au

moins une fois par an.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration , par

courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date,

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l'heurè,le ijeu et l'ordre du jour.

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Art. i3. Délibération

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre

du jour.

Art. 14. Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière .

Art. 15. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les

décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables,

sont signés par un administrateur. ils sont conservés dans un registre au siège

de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des

tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil

d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 16. Nomination et nombre minimum d'administrateurs  Durée du

mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 4

membres au moins nommés

et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs .

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Le ngki~ d'adm'inistrateurs sera toujours inférieur au nombre de

" membres' effectifs de l'assemblée générale.

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La durée du mandat est illimité. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou

révocation.)

Réservé

au

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Art. 17. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

" Art. 18. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est

convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. 11 est présidé par le plus jeune des administrateurs présents

Art. 19. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que ia moitié de

ses membres est présente ou représentée. Les décisions du conseil

d'administration sont prises à la majorité simple des voix

Art. 20. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour

l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le ponseil d'administration.

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Coordonnées
AU PLAISIR DE CHINER, EN ABREGE : A.P.C.

Adresse
RUE PRESIDENT J.F. KENNEDY 24 6250 ROSELIES

Code postal : 6250
Localité : Roselies
Commune : AISEAU-PRESLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne