AUTO 06

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : AUTO 06
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 837.902.430

Publication

12/08/2013
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Réservé

au

Moniteur

belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

31 JU11 2013

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° Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0837.902.430

Dénomination

(en entier) : Auto 06

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : 7390 QUAREGNON, rue Jules Destrée, 376

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Dissolution anticipée et clôture immédiate de liquidation

D'un procès-verbal reçu par le Notaire Mathieu DURANT, à Saint-Ghislain, le quatre juillet deux mille treize, enregistré à Saint-Ghislain trois rôles sans renvoi, le neuf juillet deux mille treize, volume 136 folio 97 case 20, reçu : vingt-cinq (25,00) euros, signé : le receveur C. FRETIN, ii résulte qu'en l'étude s'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée AUTO 06, ayant son siège social à 7390 Quaregnon, rue Jules Destrée, 376

Laquelle assemblée a pris à l'unanimité les résolutions suivantes :

Première résolution - Dissolution de la société

L'assemblée décide à compter de ce jour, la dissolution anticipée de la société.

A partir de cette date, elle n'existe plus que pour les besoins de la liquidation.

Deuxième résolution - Liquidation,

L'assemblée décide de ne pas nommer de liquidateur.

Conformément à l'article 185 du Code des sociétés, à défaut de nomination de liquidateur, la liquidation sera assurée pour autant que de besoin par le gérant, Monsieur KOCA

Troisième résolution - Constatation que les opérations de liquidation sont terminées.

L'assemblée constate que l'associé a déclaré renoncer au délai d'un mois dont il dispose en vertu de l'article 194 du Code des sociétés.

L'assemblée générale déclare avoir pris connaissance du rapport spécial du gérant, dans lequel il est exposé qu'il n'y a plus d'actif, sauf ce qui est dit ci-après, que la société ne possède pas d'immeubles et n'est pas titulaire de droits réels et qu'elle n'est pas titulaire de créances garanties par une inscription hypothécaire.

En outre, l'assemblée constate que de l'état résumant la situation active et passive de la société arrêtée au 21 juin 2013, il ressort que tout le passif de la société a été apuré à l'exception d'un compte courant au nom de l'associé unique qu'il déclare reprendre.

L'assemblée constate qu'en réalité la société ne possède plus aucun actif, à l'exception du solde du compte bancaire suivant BELFIUS 13E07068892787825, présentant un solde créditeur à ce jour de trois mille cent septante quatre euros trente-quatre cents, selon déclaration du comparant.

Les actifs, autres que numéraire, ont été cédés et !es créanciers payés.

L'actif disponible l'est donc sous forme de numéraire et il n'y a par conséquent rien d'autre à liquider ; les frais de la liquidation ont par ailleurs été provisionnés.

L'actif net subsistant reviendra à l'associé unique. Dans l'hypothèse ou un passif inconnu et/ou non provisionné dans les comptes définitifs de clôture de la société devrait apparaître, l'associé unique s'engage à le couvrir.

Quatrième résolution - Approbation des comptes de la liquidation, pièces et rapport spécial du gérant à l'appui.

L'assemblée décide d'approuver les comptes de liquidation, sur base des pièces produites et du rapport spécial du gérant.

Cinquième résolution - Clôture de liquidation.

L'assemblée constate que la répartition des avoirs de la société et le règlement des comptes, tant vis-à-vis des tiers qu'à l'égard de l'associé, sont entièrement fixés et prononce en conséquence, sous réserve de l'exécution des transferts visés au rapport du gérant, la clôture de !a liquidation.

L'assemblée prononce la dissolution anticipée de la société « Auto 06 » et constate que celle-ci a définitivement cessé d'exister, entraînant le transfert de fa propriété des biens de la société à l'associé unique ; lequel associé confirme en outre son accord de supporter le cas échéant tous les engagements inconnus de la

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

société qui ne seraient pas éteints par la présente liquidation. En conséquence de quoi, la société privée à responsabilité limitée « Auto 06 » cesse d'exister, même pour les besoins de sa liquidation.

Sixième résolution - Décharge au gérant.

Par vote spécial, l'assemblée générale décide à l'unanimité de donner décharge pleine et entière au gérant en ce qui concerne les actes qu'il a accomplis dans l'exercice de son mandat.

Septième résolution - Dépôt et conservation des livres et documents sociaux.

L'assemblée décide que les livres et documents sociaux seront déposés et conservés pendant une période de cinq ans à l'adresse de Monsieur TERRIER Dorien, expert-comptable, dont les bureaux sont situés à Ghlin, rue de Milfort, 2 où la garde en sera assurée.

Huitième résolution - Pouvoirs spéciaux.

L'assemblée décide de nommer Monsieur KOCA, ou toute autre personne désignée par lui, comme mandataire ad hoc de la société, afin de signer tous les documents et de faire toutes les déclarations nécessaires en vue de mettre l'inscription auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises en conformité avec la situation actuelle de la société et passer l'inscription modificative, ainsi que de la radiation définitive auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, ce mandataire aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu; signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.

Réservé

d au

Moniteur

belge

Pour extrait analytique conforme

Déposé en même temps

- expédition de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 01.03.2013, DPT 19.06.2013 13200-0340-010
07/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 25.05.2012, DPT 30.08.2012 12510-0035-009
28/07/2011
ÿþ ~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mal 2.1

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

15 MIL. 2011

N° Greffe



Réf.

Mor be

N° d'entreprise : O P31 . 9 p,D, L 7

Dénomination

(en entier) : AUTO 06

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : 7390 QUAREGNON, rue Jules Destrée, 376

Objet de l'acte : CONSTITUTION-NOMINATION-POUVOIR

D'un acte reçu par le Notaire Jean-Marie DE DEKEN, le 13 juillet 2011, en cours d'enregistrement, il résulte qu'a été constituée une société privée à responsabilité limitée dont les caractéristiques sont les suivantes: Fondateur : Monsieur KOCA Kadir, né à Eldivan (Turquie), le quinze novembre mil neuf cent quatre-vingt-un, époux de Madame KOCA Kadir, domicilié à 7011 MONS (GHLIN), rue des Géraniums, 28, de nationalité belgeEpoux marié sous le régime légal, à défaut de contrat de mariage, régime non modifié à ce jour ainsi qu'il le déclare.

Dénomination : « AUTO 06 »

Siège : 7390 QUAREGNON, rue Jules Destrée, 376.

Il peut être transféré partout ailleurs, en Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

La société peut établir, également par simple décision de la gérance, tout siège administratif ou d'exploitation, etc., tant en Belgique qu'à l'étranger.

Objet :

La société a également pour objet toutes opérations, pour compte propre ou pour compte de tiers, se rapportant au :

1. Commerce de détail d'automobiles et d'autres véhicules automobiles légers (égal à 3,5 tonnes) ;

2. Aménagement de tous types de véhicules automobiles (autocars, camions-citernes, camions-frigorifiques, etc.) ;

3. Réparation de machines ;

4. Entretien et réparation de tracteurs agricoles, de motoculteurs et de tondeuses à gazon ;

5. Entretien et réparation d'autres machines agricoles et forestières ;

6. Intermédiaires du commerce en automobiles et autres véhicules automobiles légers (égal à 3,5 tonnes) ;

7. Intermédiaires du commerce en véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules automobiles spéciaux (par exemple : ambulances), neufs ou usagés ;

8. Commerce de détail de véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules automobiles spéciaux (par exemple : ambulances) ;

9. Intermédiaires du commerce en autres véhicules automobiles (supérieur à 3,5 tonnes) ;

10. Intermédiaires du commerce en camions, tracteurs routiers, camionnettes, véhicules automobiles tous terrains (par exemple : jeeps), etc, neufs ou usagés ;

11. Intermédiaires du commerce en autobus, autocars, minibus, motorhomes, etc., neufs ou usagés ;

12. Commerce de détail d'autres véhicules automobiles (supérieur à 3,5 tonnes) ;

13. Commerce de détail de camions, tracteurs routiers, camionnettes, véhicules automobiles tous terrains (par exemple : jeeps), etc., neufs ou usagés ;

14. Commerce de détail d'autobus, autocars, minibus, motorhomes, etc., neufs ou usagés ;

15. Commerce de remorques, de semi-remorques et de caravanes ;

16. Commerce de véhicules neufs ou usagés pour le camping tels que caravanes, camping cars, etc. ;

17. Entretien et réparation général d'automobiles et d'autres véhicules automobiles légers (égal à 3,5 tonnes) ;

18. Entretien et réparation général de voitures et de véhicules légers (égal à 3,5 tonnes) ;

19. Entretien et réparation général d'autres véhicules automobiles (supérieur à 3,5 tonnes) ;

20. Réparation de parties spécifiques de véhicules automobiles ;

21. Réparation de véhicules automobiles: réparation de parties mécaniques, réparation électrique ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter fa personne morale à l'égard des tiers "

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2011- Annexes du Moniteur belge

22. Révision du moteur des véhicules automobiles ;

23. Réparations de carrosseries ;

24. Entretien et réparation de véhicules automobiles n.c.a. ;

25. Montage de pièces et d'accessoires, y compris les travaux de transformation ;

26. Intermédiaires du commerce et commerce de gros de motocycles, y compris les pièces et accessoires ;

27. Intermédiation de commerce de motocycles, neufs ou usagés, y compris les cyclomoteurs ;

28. Commerce de détail de motocycles, neufs ou usagés ;

29. Commerce de détail de cyclomoteurs, neufs ou usagés ;

30. Entretien et réparation de motocycles ;

31. Entretien et réparation de cyclomoteurs ;

32. Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions ;

33. Intermédiaires du commerce en machines, tracteurs et matériel agricoles ;

34. Commerce de détail de cycles en magasin spécialisé ;

35. Commerce de détail de cycles ;

36. Réparation d'autres biens personnels et domestiques ;

37. Réparation de bicyclettes ;

38. Commerce de vêtements, textiles, cuire, ... en Belgique, en imploration, en exportation ;

39. Commerce et pose de châssis ;

40. Restauration restreinte et restauration rapide ;

41. Commerce de matériaux de construction ;

42. Entreprise de construction (gros oeuvres) ;

43. Gestion immobilière, en Belgique qu'à l'étranger.

Pour faciliter cet objet, elle pourra en tous lieux, de toutes les manières, et suivant les modalités les mieux appropriées, faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou pouvant en faciliter la réalisation.

Elle pourra notamment, sans que l'énumération qui va suivre soit limitative, prendre ou donner en bail, aliéner, acquérir tous immeubles et fonds de commerce, acquérir, exploiter, concéder ou céder tous brevets ou entreprises existantes ou à créer dont l'objet serait similaire, analogue ou connexe au sien ou serait susceptible de constituerpour elle un débouché.

Durée : illimitée.

Capital : TRENTE MILLE EUROS (30.000,00 EUR), représenté par TROIS CENTS (300) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune UN/TROIS CENTIEME (1/300ème) de l'avoir social et numérotées un (I) à trois cents (300), intégralement souscrites et libérées pour la totalité en espèces lors de la constitution par les fondateurs.

Administration : La société est gérée par un ou plusieurs mandataires en personnes physiques, associés ou non, rémunérés ou non.

Ils sont nominés par l'assemblée générale pour un temps limité ou sans durée déterminée. A défaut d'indication de durée, le mandat de gérance sera censé conféré sans limitation de durée. Ils sont cependant en tout temps révocables par cette dernière.

S'il y a plusieurs gérants, ils forment un collège de gestion (encore dénommé conseil de gérance) qui délibère valablement lorsque la majorité de ses membres est présente et dont les décisions sont prises à la majorité des voix.

Agissant conjointement, les gérants peuvent, conformément à l'article 257 au Code des sociétés, accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la foi réserve à l'assemblée générale et sauf les pouvoirs de gestion journalière que l'assemblée peut déléguer dans Ies limites qu'elle fixe à un gérant agissant seul.

Ils peuvent aussi, agissant conjointement, déléguer des pouvoirs spéciaux à tous mandataires, employés ou non de la société.

La société est représentée dans les actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel et en justice, par les gérants agissant conjointement.

Elle est en outre valablement représentée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs mandats. Le mandat des gérants peut être cumulé avec d'autres fonctions régies par un contrat d'emploi.

L'assemblée générale des associés détermine les émoluments et frais des gérants et peut leur allouer des indemnités fixes à charge du compte de résultat.

La gérance de la société est confiée à

- Monsieur KOCA Kadir, prénommé

ici présent et qui accepte, lequel déclare n'avoir pas fait I'objet d'une condamnation judiciaire lui interdisant d'exercer la présente fonction de gérant de la société.

Seule l'assemblée générale des associés aura le pouvoir de modifier cette situation.

Son mandats est gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale. L'Assemblée Générale décide de ne pas nommer de commissaire, réviseur d'entreprises.

Droit de vote : Chaque part sociale confère une voix.

Répartition des bénéfices : Sur le bénéfice net, il est prélevé :

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Volet B - Suite

- cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale.

Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint un/dixième du capital social. Il doit être repris, si la réserve légale vient à être entamée.

- Le solde restant reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant à la majorité des voix sur proposition de la gérance.

Le bénéfice distribuable est constitué par le bénéfice du dernier exercice clôturé, augmenté du report bénéficiaire, ainsi que des prélèvements effectués sur des réserves distribuables et diminué des pertes reportées et des réserves légales et indisponibles créées par application de la loi ou des statuts.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture de l'exercice, l'actif net, tel qu'il résulte des comptes annuels est ou devenait à la suite d'une telle distribution inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Toute distribution faite en contravention de ces dispositions doit être restituée par les bénéficiaires si la société prouve que ces bénéficiaires connaissaient l'irrégularité des distributions faites en leur faveur ou ne pouvaient l'ignorer compte tenu des circonstances.

Les dividendes et coupons d'obligations non réclamés dans les cinq années de leur exigibilité sont prescrits. Assemblée générale annuelle : Les associés se réunissent en assemblée générale au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, chaque année, de plein droit, le dernier vendredi du mois de mai de chaque année à dix huit heures trente. Si ce jour est férié, l'assemblée se réunira le premier jour ouvrable suivant à la même heure.

Exercice social : L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre. Le premier exercice social prendra cours le jour du dépôt des présents statuts au Greffe du tribunal de Commerce pour se clôturer le trente et un décembre deux mil onze.

La première assemblée générale aura lieu en deux mil douze.

Pour extrait analytique conforme

Déposée en même temps expédition de l'acte

Le Notaire Jean-Marie DE DEKEN, à Saint-Ghislain

Réservé

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------------ Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

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Coordonnées
AUTO 06

Adresse
RUE JULES DESTREE 376 7390 QUAREGNON

Code postal : 7390
Localité : QUAREGNON
Commune : QUAREGNON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne