AUX TROIS COUPS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. AUX TROIS COUPS
Dénomination : AUX TROIS COUPS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 525.936.176

Publication

22/04/2013
ÿþRéservé

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Moniteur

belge

MOD 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1

11111111e1§11§1111111

N` d'entreprise : 5 ~, ~j S c i c

Dénomination

!en entier) Aux Trois Coups

Forme juridique ' ASBL -Association Sans But Lucratif

Siège : 126, Chaussée de Montigny - 6060 Gilly

Obiet de Pacte : Statuts-Acte constitutif

ASBL AUX 3 COUPS

Siège : 126 Chaussée de Montigny à 6060 Gilly

Entre les soussignés :

-Monsieur Frédéric GENOVESE, domicilié au 126 Chaussée de Montigny à 6060 Gilly

-Madame Marie Françoise FAVAY, domiciliée au 276 Avenue Paul Pastur à 6032 Mont-sur Marchienne

-Mademoiselle Mélissa MILIOTO, domiciliée 365/21 route de Philippeville à 6010 Couillet

ï1 est convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2012, dont les statuts sont établis comme suit

Titre I - Dénomination, siège social et durée

Article 1

L'association est dénommée «Aux 3 coups ». Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif» ou de l'abréviation « ASBL » et accompagnée de la mention précise du siège.

Article 2

Le siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Il est actuellement établi. au 126 Chaussée de Montigny à 6060 GilIy. Il peut être transféré dans tout autre lieu de Belgique, par décision de l'assemblée générale.

Article 3

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut en tout temps être dissoute.

Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto Nom et quarte du notaire instrumentant ou Q'e la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter essociation cru la fortdstion e :'e eid des men Au verso : Nom et signature

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Titre Il - Le but social et l'objet social

Article 4

L'association a pour but social l'organisation, la gestion, l'exploitation de toutes activités théâtrales, télévisées et artistiques en général, ayant un rapport avec le spectacle.

Elle se propose d'atteindre ce but en organisant des activités de diffusion, de promotion, d'animation et de création.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut accomplir tous les actes et poursuivre toutes les activités se rapportant directement ou indirectement à la réalisation des buts en vue desquels elle est constituée. Elle peut aussi créer et gérer tout service ou toute institution en vue d'atteindre les buts qu'elle s'est fixée,

Titre III - Les membres effectifs

Article 5

L'association est composée de membres effectifs.

Les fondateurs sont les premiers membres effectifs de l'association.

Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande, par écrit, au conseil d'administration et sont admises par l'assemblée générale.

La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 6

Le nombre des membres effectifs est illimité. Il ne peut être inférieur à trois.

Article 7

Seuls les membres jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Article 8

Les membres effectifs peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des personnes présentes et représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Peuvent être exclus, les membres ayant commis un acte contraire à l'honneur, ayant gravement compromis les intérêts de l'association ou n'ayant pas respecté les statuts et/ou le règlement d'ordre intérieur.

Article 9

Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni remboursement des cotisations versées éventuellement. Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient éventuellement en leur possession et ce, dans un délai de quinze jours à compter de la perte de la qualité de membre.

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Article 10

Le conseil d'administration tient, au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom, prénom et domicile des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration.

Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraîne son adhésion aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'association,

Article 11

Les membres ne sont astreints au paiement d'aucune cotisation.

Titre IV - Les membres adhérents

Article 12

Sont adhérents, les personnes qui souhaitent aider ou participer aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Pour être admis, ils doivent manifester par écrit au conseil d'administration, leur intention de devenir membre adhérent.

Les membres adhérents sont considérés comme des tiers, leur responsabilité personnelle ne peut donc être engagée pour les actes accomplis par l'association.

Article 13

Les membres adhérents ne participent pas aux assemblées générales.

Article 14

Les membres adhérents peuvent se retirer à tout instant de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. Le conseil d'administration constate que le membre adhérent est démissionnaire.

Article 15

L'exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par le conseil d'administration. Peuvent être exclus, les membres ayant commis un acte contraire à l'honneur, ayant gravement compromis les intérêts de l'association ou n'ayant pas respecté ses statuts et/ou le règlement d'ordre intérieur.

Titre V  Le fonctionnement de l'assemblée générale

Article 16

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs,

Article 17

L'assemblée générale se réunit au moins une fois l'an dans le premier semestre de l'année civile. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un, cinquième des membres.

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Article 18

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main à la main ou par courrier électronique au moins huit jours avant la date de l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 19

Chaque membre effectif a le droit d'assister à I'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un autre membre porteur d'une procuration écrite dûment signée. Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Article 20

L'assemblée générale est délibère quel que soit le nombre des membres présents ou représentés sauf dans les cas où la loi ou les présents statuts imposent un quorum de présences. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement dans la loi ou les présents statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de parité des voix, la résolution est abandonnée,

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présent ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers et à la majorité des quatre cinquièmes si la modification porte sur le ou les buts que l'association s'est fixés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel en soit le nombre des membres présents ou représentés et adopter les modifications aux majorités précitées.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de 15 jours après la première réunion.

L'assemblée générale ne peut se prononcer sur la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions que celles relatives à la modification du ou des buts de l'association.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès verbaux.

Ceux-ci sont rédigés par un administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Ils sont signés par deux administrateurs et conservés dans un registre au siège social de l'association.

Tout membre peut consulter ces procès-verbaux mais sans déplacement du registre. Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par un administrateur.

Article 23

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal de commerce du lieu où siège l'association. II en est de même de toute nomination, démission, révocatio ou décès d'administrateur.

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MDD2.7

Titre VI - Les pouvoirs de l'assemblée générale

Article 24

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Elle peut notamment modifier les statuts, exclure un membre, nommer et révoquer des administrateurs, approuver annuellement le budget et les comptes, octroyer la décharge aux administrateurs, dissoudre volontairement l'association, décider Ia transformation de l'association en société à finalité sociale.

Titre VII - La composition du conseil d'administration

Article 25

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois membres,

Les membres du conseil d'administration, choisis parmi les membres effectifs après un appel de candidatures, sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des personnes présentes et représentées et par votre secret.

Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Le mandat d'administrateur est de trois ans. Il se termine à la date de la troisième assemblée générale qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur. L'administrateur sortant est rééligible.

Article 26

Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés.

Article 27

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.

Article 28

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration,

Titre VIII - Le fonctionnement du conseil d'administration

Article 29

Le conseil peut désigner en son sein un président, un secrétaire et un trésorier.

Article 30

Le conseil d'administration est convoqué par un administrateur. Il peut également se réunir à la demande de deux administrateurs.

Il se réunit au moins une fois par semestre.

La convocation du conseil administration est envoyée par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main à la main ou par courrier électronique au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour.

Le conseil d'administration ne délibère que sur Ies points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des membres présents et représentés marquent leur accord.

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Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre des procès verbaux. Ceux-ci sont rédigés par un administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. Ils sont signés par deux administrateurs et conservés dans un registre au siège de l'association où tous les membres peuvent, sans déplacement du registre, en prendre connaissance.

Article 31

Le conseil délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs présents et

représentés. Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en comptes pour la calcul de la majorité. En cas de parité des voix la révolution est abandonnée.

Article 32

Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite et dûment signée, Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Titre IX - Les pouvoirs dévolus au conseil d'administration

Article 33

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi, les statuts ou le règlement d'ordre intérieur à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Article 34

Le conseil d'administration nomme soit lui-même soit par mandataire tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue. II détermine Ieur occupation et leur traitement.

Il peut déléguer des pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs, à des membres ou des tiers. Dans ces cas, I'étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ils peuvent être exercés seront précisées. La démission ou la révocation d'un administrateur met fin à tout pouvoir délégué par le conseil d'administration.

Titre X - L'action en justice

Article 35

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées au nom de l'association par le conseil d'administration.

Titre XI - La gestion journalière

Article 36

Le conseil délègue la gestion journalière de l'association et la représentation afférente à celle-ci avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs organe(s), composé(s) d'une ou plusieurs personne(s), administrateur(s), membre(s) ou membre(s) du personnel de l'association. S'ils sont plusieurs, le conseil d'administration détermine s'ils agissent individuellement, conjointement ou collégialement.

Les personnes qui composent ces organes ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou d'une procuration du conseil d'administration,

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MOD 2.1

Le mandat prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la gestion perd sa qualité d'administrateur ou s'il n'est plus membre du personnel de l'ASBL,

Le conseil d'administration peut à tout moment, et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne ou aux personnes chargée(s) de la gestion journalière.

Sont considérés comme des actes de gestion journalière toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l'ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait au Moniteur belge,

Titre XII - La représentation

Article 37

Le conseil d'administration qui a le pouvoir de représenter l'ASBL délègue ce pouvoir à un ou plusieurs organes, composé(s) d'une ou plusieurs personnes(s), administrateur(s), membre(s) ou membre(s) du personnel de l'association. S'ils sont plusieurs le conseil d `administration détermine s'ils agissent individuellement, conjointement ou collégialement.

Les personnes qui composent ces organes ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou d'une procuration du conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la représentation perd sa qualité d'administrateur ou s'il n'est plus membre du personnel de l'ASBL. Le conseil d'administration peut à tout moment, et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne ou aux personnes chargée(s) de la représentation générale de l'association.

Titre XIII - Le règlement d'ordre intérieur

Article 38

Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré, Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision de l'assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres effectifs et statuant à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Titre XIV - Dispositions diverses

Article 39

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice social débutera le jour de la constitution de l'ASBL pour se terminée le 31 décembre de la même année.

Article 40

Les comptes de I'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant (ainsi qu'un rapport d'activités) seront soumis annuellement pour approbation à. l'assemblée générale.

MOD 2.1

Volet E - su[tC

Article 41

L'assemblée générale pourra désigner un ou plusieurs vérificateur(s) aux comptes, membre(s) ou non, chargé(s) de vérifier Ies comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.. EIIe déterminera la durée de son (leur) mandat.

Les comptes annuels sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce conformément à l'articIe 26novies de la loi sur Ies ASBL et les fondations. Le cas échant, les comptes annuels peuvent ou sont déposés à la Banque nationale, conformément aux dispositions de l'article 17, 6, de la loi sur Ies ASBL et les fondations et des arrêtés d'exécution y afférents.

Article 42

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou Ies liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de I'avoir social de l'association.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, I'actif net de l'association dissoute sera affecté à une association ou un organisme similaire poursuivant le même but.

Article 43

Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans Ies présents statuts est réglé conformément à la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Titre XV : Dispositions transitoires

Article 44

L'assemblée de ce jour créant l'association sans but Iucratif désigne comme administrateurs :

- Monsieur Frédéric Genovese, né le 17 août 1982 et domicilié au 126 Chaussée de Montigny à 6060 Gilly

- Madame Marie Françoise Favay, née le 20 janvier 1947 et domiciliée au 276 Avenue Paul Pastur à 6032 Mont-sur-Marchienne

- MademoiseIIe Mélisse Milioto, née le 14 juillet 1985 et domiciliée au 365/21 route de Philippeville à 6010 Couillet

Article 45

Le conseil d'administration désigne Monsieur Frédéric Genovese comme personne chargée de I'administration journalière et qui possède tous Ies pouvoirs de gestion et de représentation afférent à cette gestion quotidienne. EIIe agit en qualité d'organe individuel.

11 désigne Monsieur Frédéric Genovese et Madame Marie Françoise Favay comme personnes disposant du pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques et de justice. Elles agissent en qualité d'organe individuellement.

Fait ce 2 janvier 2013 en double exemplaire

Monsieur Frédéric Genovese

Administrateur agissant en qualité de représentant de l'association.

Signatures de tous les fondateurs,

Réservé

au

Moniteur

beige

Mentionner sur fa dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation e f'L.pard des tiens Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AUX TROIS COUPS

Adresse
CHAUSSEE DE MONTIGNY 126 6060 GILLY(CHARLEROI)

Code postal : 6060
Localité : Gilly
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne