BADMINTON CLUB MANAGE, EN ABREGE : BC MANAGE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. BADMINTON CLUB MANAGE, EN ABREGE : BC MANAGE
Dénomination : BADMINTON CLUB MANAGE, EN ABREGE : BC MANAGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.361.451

Publication

16/02/2012
ÿþ0 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Maa 2.2

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N° d'entreprise : O 81713. 364. 4/ 3.

Dénomination ÎÎ

(en entier) : BADMINTON CLUB MANAGE

(en abrégé) : BC MANAGE

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE KWATTA 7 - 7170 MANAGE

Objet de l'acte : CONSTITUTION

A l'unanimité des voix, l'assemblée générale du 16.12.2011 approuve les statuts qui s'établissent comme sult :

STATUTS

L'an deux mille onze, le 16 décembre

Entre les soussignés

BARAS, Sébastien: route du Vieux Campinaire, 17 à 6220 Fleurus, né le 04.03.1976 à Charleroi, employé,

nn 76.03.04-335.95

COI]DEN, Frédéric: rue de la Loi, 12 à 7170 La Hestre, né le 07.11,1974 à La Louvière, pharmacien,

nn 74.11.07-271.83

FONZO, Vincent ; rue de la Place, 59 à 7170 Manage, né le 28.04.1981 à La Louvière, enseignant,

nn 81.04.28-319.85

LAMBERT, Leslie rue Victor Gcndat, 124 à 7100 Saint-Vaast, née le 03.04.1983 à La Louvière,

enseignante, nn 83.04.03-102.27

LERICHE, François : rue de la Flache, 126 à 7100 La Louvière, né le 22.09.1981 à La Louvière, employé,

nn 81.09.22-123.11

LOMBARD, Christian : rue Anatole France, 13/09 à 7100 La Louvière, né le 02.01,1968 à La Restre,

architecte, nn 68.01.02-129.82

LOMBARD, Patrice : boulevard Mairaux, 6/7 à 7100 La Louvière, né le 05.05.1969 à La Hestre, employé,

nn 69.05.05-137,33

METTELET, Isabelle : rue Kwatta, 7 à 7170 Bols d'Haine, née le 04.07.1966 à Béthisy-St-Martin (France),

secrétaire, nn 66.07.04-490.49

VERMEIRE, Laurent ; cité Vandervelde, 210 à 7134 Ressaix, né le 10.09.1976 à Ressaix, employé,

nn 76.09.10-267.25

VIOLA, Joseph : rue Victor Gondat, 124 à 7100 Saint-Vaast, né le 1411.1977 à Saint-Vaast, employé,

nn 77.11,14-089.21

Qui déclarent constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront à en faire partie par la suite, une

association sans but lucratif (A.S.B.L.) de droit Beige, conformément à la loi du 27 juin 1921.

Titre I ; Dénomination, siège social, objet et durée

Art. 1 : L'association est dénommée : « Badminton Club Manage », en abrégé B.C, Manage.

Art. 2 ; Son siège social est établi Rue Kwatta, 7 à 7170 Bois d'Haine, arrondissement judiciaire de Charleroi. Toute modification ultérieure du siège social sera publiée dans le mois, aux annexes du Moniteur Belge et sera communiquée aussitôt aux organismes intéressés et en particulier à la Ligue Francophone Belge de Badminton (L.F.B.B.).

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M0D 2.2

Art. 3 : L'association a pour objet de promouvoir la pratique et le développement du sport, en particulier le badminton et les exercices physiques appropriés. Elle peut poser tous les actes se rapprochant directement ou indirectement à son objet, en ce compris l'organisation de compétitions sportives ou d'événements liés à la vie de l'association.

L'association peut notamment, dans le cadre de la réalisation de son objet, acquérir toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute activité justifiée dans le cadre de son objet.

A cette fin, l'association s'engage à appliquer les règlements régissant le sport en Belgique, ainsi que les statuts et règlement édictés par la L.F.B.B. à laquelle elle est affiliée au moment de la constitution.

Art. 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut, en tout temps, être dissoute, en observant les prescriptions de la loi et des statuts.

Titre Il : Les membres

Section 1 : Admission

Art. 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale.

Art. 6 : Sont dans les conditions pour devenir membres effectifs, les personnes physiques, auxquelles la loi

reconnaît la pleine capacité en matière civile et qui :

1.Sont en ordre de cotisation, incluant la cotisation individuelle à la L.F.B.B et y sont affiliés en tant que

membres du BC Manage.

2.Sont en ordre de tous documents requis lors de l'inscription tant à l'association qu'à la L.F.B.B.

3.Sont âgés d'au moins 18 ans.

4.Ont donné de manière manuscrite leur pleine et entière adhésion aux présents statuts et règlement

d'ordre intérieur et ont transmis leur candidature au conseil d'administration.

5.Pratiquent le badminton et/ou participent aux activités au sein de l'association.

Art. 7 : Les membres effectifs sont présentés par le conseil d'administration à l'assemblée générale qui les nomme. Le conseil d'administration peut refuser la proposition d'un candidat si celui-ci a présenté un comportement nuisible tant dans la pratique sportive que dans la vie associative, Ce refus devra être motivé,

Art. 8. Sont membres effectifs :

1.Les comparants au présent acte répondant aux critères de l'Art, 6,

2.Tout membre adhérent répondant aux conditions ci-dessus, et qui, présenté par le conseil d'administration

est admis par décision de l'assemblée générale en réunissant la majorité simple des voix présentes ou

représentées.

Art. 9 : Sont dans les conditions pour devenir membres adhérents les personnes physiques qui

1.Sont en ordre de cotisation, incluant la cotisation individuelle à la L.F.B.B.

2.Sont en ordre de tous documents requis par l'association et par la L.F.B.B.

3.Pratiquent le badminton et/ou participent aux activités au sein de l'association.

4.Sont affiliées à titre principal ou secondaire au Badminton Club Manage.

5.Acceptent le règlement d'ordre intérieur (ROI).

Art. 10 : Le conseil d'administration se réserve le droit de limiter le nombre d'inscriptions des membres adhérents.

Art. 11 : Les membres adhérents ne participent pas aux décisions de l'Assemblée Générale. Section 2 Démission, exclusion, suspension

Art, 12 : Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. La demande de transfert entre clubs de la L.F.B.B, est acceptée comme preuve écrite.

Art. 13 : Est en outre réputé démissionnaire d'office, tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire ou par courrier électronique.

Art, 14 : Le membre, qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administraticn lors de l'assemblée générale. L'exclusion d'un membre ne

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MOD 22

peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art. 15 : Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois. Sa suspension lui sera notifiée par lettre recommandée et prendra effet immédiatement.

Art. 16 : Le membre démissionnaire ou exclu, de même que les héritiers d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent en aucun cas réclamer le remboursement de dons ou cotisations versés par eux ou leurs ayants droits.

Art. 17 : Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'Art, 10 de la loi de 1921

Titre Ill : Assemblée Générale

Art. 18 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, Toutefois, un membre effectif peut donner procuration à un autre membre effectif afin de pouvoir assurer la représentation entière des membres effectifs.

Art. 19 : L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

1.Les modifications de statuts.

2.La nomination et la révocation des administrateurs.

3.Le cas échéant, la nomination des commissaires aux comptes.

4.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires.

5,La dissolution volontaire de l'association.

6.L'exclusion de membres.

7.La transformation de l'association en société à finalité sociale.

8.La fixation du montant des différentes cotisations.

9.L'approbation du règlement d'ordre intérieur établi par le conseil d'administration.

10.La prise de décision surtout point inscrit à l'ordre du jour.

Art. 20 : il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre qui suit la fin de l'exercice social, Elle se tient aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Art. 21 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique, adressée à chaque membre effectif, au moins huit jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points portés à l'ordre du jour. Toute proposition signée par au moins deux membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour,

Art. 22 : Seuls les membres effectifs ont le droit de vote, Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite ou courrier électronique. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Arts 23 : L'assemblée générale est présidée par un membre du conseil d'administration désigné en début d'assemblée.

Art. 24 : L'assemblée est valablement constituée de membres présents et représentés. Les décisions ordinaires sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, celle du président du conseil d'administration ou de l'administrateur le plus âgé est prépondérante. Les décisions visant à la modification des statuts, à l'exclusion d'un membre ou la dissolution de l'association ne peuvent être prises que moyennant les conditions particulières de présence et de majorité définies dans la loi régissant les A.S.I3.L., telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002.

Art. 25 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai, publiées par extraits aux annexes du Moniteur Belge et communiquées aux organismes intéressés et en particulier à la L.F.B.B, il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire en tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'au moins un cinquième des membres effectifs. Tous les membres doivent être convoqués à l'assemblée générale par lettre ordinaire ou par courrier électronique.

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MoD 2.2

Titre IV : Administration

Art. 26 : L'association est gérée par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est composé exclusivement de membres effectifs. II est composé minimum de 3 personnes et maximum 10 personnes nommées par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans renouvelables.

Art. 27 ; Le conseil d'administration élit en son sein un comité composé de minimum un président, un secrétaire et un trésorier et de maximum un président et un vice-président, un secrétaire et un secrétaire adjoint, un trésorier et un trésorier adjoint. Les représentants de ces fonctions constituent l'organe de gestion journalière.

Art. 28 : En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 29 : Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si au moins deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Lorsque le quorum n'est pas atteint, une nouvelle réunion peut être convoquée dans les 15 jours avec le même ordre du jour. Au cours de cette nouvelle réunion, le conseil d'administration pourra délibérer valablement, même si le quorum n'est pas atteint, Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite ou courrier électronique. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration, Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Quand il y a parité des voix, celle du président ou l'administrateur le plus âgé présent est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial et/ou dans une farde dont fes pages sont numérotées de manière continue et non interchangeables.

Art, 30 : Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs-délégués choisis en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Sera considéré pour le présent article comme acte de gestion journalière, celui qui n'engage pas l'association pour un montant défini au règlement d'ordre intérieur.

Art. 31: Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Sont toutefois pratiqués et acceptés les remboursements de frais et d'activités de bénévolat, frais inhérents à l'activité du bénévole.

Art. 32 ; La publicité pour appel à candidature pour tout mandat d'administrateur ouvert sera faite auprès de tous les membres effectifs de l'association par lettre ou par courrier électronique, et ce au plus tard huit jours avant l'assemblée générale. Les candidatures seront remises par écrit ou par courrier électronique à un des membres du conseil d'administration, au plus tard deux jours avant l'assemblée générale.

Titre V ; Dispositions diverses

Art. 33 : En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur (R0l). Des modifications à ce ROi pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés. Le règlement d'ordre intérieur est porté à la connaissance de tous les membres de l'association en début de saison sportive.

Art. 34 : L'exercice social commence le 1er juin pour se terminer le 31 mai.

Art. 35 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 36 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, après liquidation des dettes et apurement des charges. Cette affectation sera attribuée à toutes associations indépendantes de tous mouvements politiques, philosophiques et/ou religieux.

Art. 37 : Le président ou son délégué constitue l'organe de représentation générale, il est le porte-parole de l'association partout où il est convoqué. Il dirige les réunions du conseil d'administration et les assemblées générales, Il signe avec le secrétaire et/ou le trésorier les actes administratifs. Le secrétaire assure la gestion courante de l'association. Il est te correspondant officiel de celle-ci vis-à-vis de la L.F.B.B. Le trésorier assure la gestion financière de l'association. 11 opère le recouvrement des cotisations et propose des paiements en accord avec le comité. 11 tient une comptabilité à jour qu'il communique à toute demande du président ou des

M0D 2.2

Volet B - Suite

membres effectifs, i établit le rapport financier de l'association pour l'assemblée générale. Seul le trésorier et un autre membre effectif sont possesseurs du compte en banque géré par un outil PC banking. Les titulaires désignés sont revus à chaque assemblée générale.

Titre VI : Cotisation

Art. 38 : Les membres paient au club une cotisation annuelle (conformément au ROI). Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. La cotisation peut être revue de saison à saison afin de refléter au mieux l'activité du club. Le montant des cotisations annuelles maximales hors cotisation LFBB et strictement réservé au fonctionnement de l'association est fixé à 125 EUR. Les membres du comité, élus au sein du conseil d'administration, bénéficient d'une cotisation réduite correspondant à la charge de leur fonction.

L'avoir social de l'association est fixé par les cotisations des membres ainsi que tout autre apport approuvé par le conseil d'administration.

Les présents statuts ne pourront être modifiés que conformément aux règles fixées régissant les A.S.B.L. La loi régissant tes A.S.B.L. reste d'application pour tout ce qui n'a pas été expressément prévu par les présents statuts.

ADMINISTRATEURS

L'assemblée générale du 16/12/2011 a nommé les administrateurs suivants

BARAS, Sébastien : route du Vieux Campinaire, 17 à 6220 Fleurus, né le 04.03.1976 à Charleroi, employé,

nn 76.03.04-335.95

COLDEN, Frédéric : rue de la Loi, 12 à 7170 La Westre, né le 07.11.1974 à La Louvière, pharmacien,

nn 74.11.07-271.83

FONZO, Vincent : rue de la Place, 59 à 7170 Manage, né le 28,04.1981 à La Louvière, enseignant,

nn 81.04.28-319.85

LAMBERT, Leslie : rue Victor Gondat, 124 à 7100 Saint-Vaast, née le 03.04.1983 à La Louvière,

enseignante, nn 83.04.03-102.27

LERICHE, François ; rue de la Flache, 126 à 7100 La Louvière, né le 22.09,1981 à La Louvière, employé,

nn 81.09.22-123.11

LOMBARD, Christian : rue Anatole France, 13/09 à 7100 La Louvière, né le 02.01.1968 à La Hestre,

architecte, nn 68.01.02-129.82

LOMBARD, Patrice : boulevard Mairaux, 6/7 à 7100 La Louvière, né le 05.05.1969 à La Hestre, employé,

nn 69.05.05-137.33

METTELET, Isabelle : rue Kwatta, 7 à 7170 Bois d'Haine, née le 04.07.1966 à Béthisy-St-Martin (France),

sectétaire, nn 6.07.04-490.49

VERMEIRE, Laurent ; cité Vandervelde, 210 à 7134 Ressaix, né le 10.09,1976 à Ressaix, employé,

nn 76.09,10-267.25

VIOLA, Joseph : rue Victor Gondat, 124 à 7100 Saint-Vaast, né le 14.11.1977 à Saint-Vaast, employé,

nn 77.11.14-089.21

Par délégation de pouvoir, les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président ; LOMBARD Christian

Vice-Président : VERMEIRE Laurent

Secrétaire : METTELET Isabelle

Trésorier : LOMBARD Patrice

Trésorier adjoint : LERICHE François

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0843.361.451

Dénomination (en entier) : BADMINTON CLUB MANAGE

(en abrégé) : BC MANAGE

Forme juridique : ASBL.

Siège : RUE KWATTA 7 - 7170 MANAGE

Objet de l'acte : DEMISSION - NOMINATION

II ressort de l'Assemblée Générale Extraordinaire qui s'est tenue au siège social de l'association en date du 10 décembre 2014 à 19h, les résolutions suivantes:

- L'Assemblée Générale, à l'unanimité:

1/ Reçoit et accepte la démission de:

- BARAS Sébastien de sont poste d'Administrateur,

- FONZO Vincent de sont poste d'Administrateur.

- LAMBERT Leslie de sont poste d'Administrateur.

- VIOLA Joseph de sont poste d'Administrateur.

2/Reçoit et accepte la candidature de:

- CATUARA Francesca comme membre effectif de l'association,

- DE RONCHI Frédéric comme membre effectif de l'association.

DRONSART Jean-Luc comme membre effectif de l'association.

- DUJARDIN Benoît comme membre effectif de l'association.

- CIGNARELLA Vito comme membre effectif de l'association.

3/Reçoit et accepte la candidature de:

- DE RONCHI Frédéric comme administrateur.

- DUJARDIN Benoît comme administrateur.

Administrateurs entrants:

- DE RONCHI Frédéric: Rue des Mineurs, 2 à 7100 LA LOUVIERE, né Ie 24.05.1980 à La Louvière,

Fonctionnaire SPW, nn° 80.05.24-083.39

- DUJARDIN Benoît: Rue Godefroid, 65/1 à 7100 La Louvière, né le 08.02.1987 à Maubeuge (France), ,

nn° 87.02.08-307.33

Administrateurs sortants:

- BARAS, Sébastien route du Vieux Campinaire, 17 à 6220 Fleurus, né ie 04.03.1976 à Charleroi,

employé, nn 76.03.04-335.95

- FONZO, Vincent : rue de la Place, 59 à 7170 Manage, né le 28.04,1981 à La Louvière, enseignant, nn 81.04.28-319.85

- LAMBERT, Leslie : rue Victor Gondat, 124 à 7100 Saint-Vaast, née le 03.04.1983 à La Louvière, enseignante, nn 83.04.03402.27

- VIOLA, Joseph : rue Victor Gondat, 124 à 7100 Saint-Vaast, né le 14.11.1977 à Saint-Vaast, employé, nn 77.11.14-089.21

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BADMINTON CLUB MANAGE, EN ABREGE : BC MANA…

Adresse
RUE KWATTA 7 7170 MANAGE

Code postal : 7170
Localité : MANAGE
Commune : MANAGE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne