BARBET CLUB BELGIUM, EN ABREGE : BCB

Association sans but lucratif


Dénomination : BARBET CLUB BELGIUM, EN ABREGE : BCB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.011.443

Publication

08/03/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Les soussignés:

Monsieur Alain LANCKMANS,

oo Mademoiselle Nikie VANLEKE, et

X Madame Caroline. BERTRAND

e Tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les

b , statuts comme suit :

C Article 1 Dénomination

" o L'association est dénommée : Barbet Club Belgium, ou en abrégé BCB. Elle est affiliée à l'Union Royale

d Cynologique Saint-Hubert (U.R.C.S.H.), dont elle reconnaît la convention du 12 février 1928 portant révision du pacte du & janvier 1906. Elle accepte les règlements en vigueur, ainsi que ceux qui seront adoptés à l'avenir et

rte-! " s'engage à les respecter.

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BCB

asbl

S;; 20.: avenue Pontus De Noyelles. Gosselies 6041

O, °r.,r rç?.: Constitution de l'asbl "Barbet Club Belgium"

Statuts du " Barbet Club Belgium

Article 2 Siège social

Le siège social est établi à Gosselies ( 6041) au 20, avenue Pontus De Noyelles.

Mais, celui-ci peut être modifié par simple décision du Comité permanent.

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e Article 3 Objet social

Le BARBET CLUB BELGIUM, a pour objet le développement de la race barbet, d'en encourager l'élevage, de contribuer à sa promotion, et de développer son utilisation. ll exerce son activité dans le cadre des statuts,

t règlements et directives de la SRSH qu'il s'engage à respecter et à appliquer.

r L'association sollicitera son affiliation à la SRSH, pour définir les règles techniques de qualification des

el animaux au Livre Généalogique de l'espèce canine en question, et assurer le développement de l'élevage du

re barbet, en accord avec la SRSH.

pQ L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des

colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association peut également organiser des formations individuelles ou collectives dans les différents domaines qui intéressent directement l'Objet social du Club.

" ~D L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts où

" e concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens

rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentation, de livres ou

supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, etc... )

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge

rV1UD 2.2

Article 4 Durée

L'association est constituée à dater du premier janvier 2011 pour une durée illimitée.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité, mais reste fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission sont ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association. Ils s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci, mais n'ont pas le droit de vote à L'Assemblée générale.

Article 6 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se

retirer de l'association en adressant une lettre, dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Article 7 Exclusion

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent.

Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée. Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

De plus, chaque personne ayant encouru une pénalité dont les effets se limitent à la seule association, et qui estime que la mesure prise envers elle n'est pas conforme aux statuts, a le droit de faire appel auprès du Conseil Cynologique ou auprès de l'organe établi par ce dernier en son sein. La personne ayant fait l'objet d'une pénalité en sera averti par lettre recommandée et sera informée de la même manière de son droit d'aller en appel.

Article 8 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Comité permanent. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale.

Article 9 Comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Le mandat débute le premier janvier après les élections et prend fin par décès, démission ou révocation. Les prochaines élections auront lieu en décembre 2016.

Un membre du Comité permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. Sauf mention contraire, le comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être conservé dans un registre. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Comité permanent peut, à la majorité simple des membres du Comité permanent présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad intérim, un membre du Comité permanent qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10 Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité-permanent présent est prépondérante.

Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Celui-ci nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

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Article 11 Gestion Journalière

Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Comité permanent, dont i¬ fixe les pouvoirs et la rémunération. Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent, par deux membres du Comité permanent dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, ¬ e Trésorier peut engager seul l'association dans la limite de cinq cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association parle Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 12 Responsabilité

Less-membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction "

et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, au siège de l'association ou à tout autre. endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans " un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Comité permanent qui le demandent.

Article 14 Règlement d'élevage

Un règlement d'élevage pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15 Exercice social

Le premier exercice social débute le 01/01/2011, et se termine le 31/12/2011.

Article 16 Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée " générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du Comité permanent ne peuvent être commissaires.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 18 Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Comité permanent : Monsieur Lanckmans. A, Mademoiselle Vanleke. N et Madame Bertrand. C qui acceptent.

Par ailleurs, les. membres du. Comité permanent désignent également un « Conseiller en Elevage et .. Reproduction », à savoir Mademoiselle Gloribus. AS, dont l'activité de conseil touchera les domaines scientifiques, et plus précisément la génétique canine, qui acceptent.

Fait à Gosselies, en six exemplaires, le 20 décembre 2010.

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Coordonnées
BARBET CLUB BELGIUM, EN ABREGE : BCB

Adresse
AVENUE PONTUS DE NOYELLES 20 6041 GOSSELIES

Code postal : 6041
Localité : Gosselies
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne