BASKET CLUB BAUDETS MAURAGE, EN ABREGE : BCB MAURAGE

Association sans but lucratif


Dénomination : BASKET CLUB BAUDETS MAURAGE, EN ABREGE : BCB MAURAGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 535.600.643

Publication

29/12/2014
ÿþ r ,º%t,: Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

TRIBUNAL DE COMMERCE

i s DEC, 2014

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Association Sans But Lucratif Basket Club Baudets Maurage

(en abrégé) : ASBL Be B MAURAGE

Forme juridique Association Sans But Lucratif

Siège : 114 rue des Canadiens 7110 Strépy-Bracquegnies

Objet de l'acte MODIFICATIONS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

ADMISSIONS- DEMISSIONS

MAHIEU PATRIK rue des Cent Bonniers 35 6150 Anderlues DEMISSION

SCIAMANNA JULIA rue Saint Alphonse 7110 Strépy-Bracquegnies ADMISSION

Ont été élus I Réélus au Conseil d'Administration

Président DILEO CESARE 64.05.03-029-06

Trésorier SEGERS ROGER 43.10.26-089-07

Secrétaire SC1AMANNA JULIA 46.09.29-138-21

Administrateur MICHAUD DAVID 73.04.28-501-25

Signatures LE TRESORIER

SGERS ROGER

0535.600.643

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

LE PRESIDENT

DILEO CESARE

25/06/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 05 (çeo 6f{â

Dénomination

(en entier) : Association sans but lucratif Basket Club Baudets Maurage

(en abrégé) : ASBL BCB Maurage

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des canadiens 114 à Strépy-Bracquegnies ÇÀÂo

Obiet de l'acte : Constitution de ('ASBL

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF «BASKET CLUB BAUDETS MAURAGE» BRACQUEGNI ES STREPY-



Les soussignés,

1.Segers Roger 246 rue St Alphonse 7110 Strépy-Bracquegnies né le 26,10.1943 à La Louvière (Belgique) 2.Michaud David 20 rue du Gros Saule 7110 Houdeng-Goegnies né le 28.04.1973 À Cholet (France) 3.Deroo Dirk 95 rue de la Basse Hestre à 7170 Manage né Ie 25.01.1970 à Haine-Saint-Paul (Belgique) 4.Di Léo Césare 114 rue des Canadiens à 7110 Strépy-Bracquegnies né le 03.05.2013 à La Hestre

(Belgique)

5.Delmarche Roland 56 rue de la Gare à 6560 Solre-sur-Sambre né le 19.05.1962 à Lobbes (Belgique) 6.Mahieu Patrik 35 rue des Cents Bonniers à 6150 Anderlues né le 02.12,1964 à Forchies-la-Marche (Belgique)

Déclarent par cet acte créer une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, ASBLI et aux fondations, publiée au Moniteur belge le 1 er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 02mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

TITRE  Nom-Siège-Objet-Durée

ARTICLE 1

L'association porte le nom s « ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF BASKET CLUB BAUDETS

MAURAGE ». En abrégé ASBL BCB MAURAGE,

L'association accepte intégralement les statuts et les règlements de l'AWEB (Association Wallonie Bruxelles

de Basketball).

ARTICLE 2

L'Association est sise à Strépy-Bracquegnies rue des Canadiens 114 et dépend de l'arrondissement

judiciaire de Mons. Le siège social peut être déplacé de cette commune par décision de l'assemblée générale.

ARTICLE 3

L'Association est affiliée à l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

ARTICLE 4

L'Association a pour but le développement et la pratique de l'éducation physique en général et du

Basketbali en particulier.

L'Association peut utiliser tous les moyens (entraînements, stages, chics, organisation de tournois ou de

fêtes à caractère culturel) qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce but. Elle ne pourra

avoir un caractère politique ni poursuivre un but lucratif.

L'Association peut, en exécution de ce qui est repris ci-dessus , acquérir entre autres toutes propriétés ou

tous droits réels , prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions , réunir des

fonds, bref pratiquer ou faire toutes activités que justifie son projet,

. _ Dans le cadre de la-réalisation de son.objet, l'Association peut même poser des actes de commerce.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au versa : Nom ot ûignaturc

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

ARTICLE 5

L'association est créée pour une durée illimitée.

TITRE il -- Membres

ARTICLE 6

L'Association se compose de deux catégories de membres, les membres effectifs et les membres

adhérents. Le nombre n'est pas limité, le nombre de membres effectifs est de 6.

Les membres effectifs sont :

Les comparants au présent acte, fondateurs ou associés.

Toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le conseil d'administration.

Le nombre de membres n'est pas limité, le nombre minimum de membres effectifs est de 4.

Les membres adhérents sont :

Toute ceux qui participent aux activités de l'Association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation

imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la fédération AWBB.Toute

personne physique ou morale en ordre de cotisation.

ARTICLE 7

Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par le conseil d'administration.

ARTICLE 8

Chaque membre peut démissionner à tout moment de l'Association par l'envoi d'une lettre recommandée au

conseil d'administration.

Un membre ne peut être exclu que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des votes.

ARTICLE 9

Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation ou qui

n'a pas payé sa cotisation dans un délai de deux mois après le début du championnat, après une mise en

demeure faite par lettre recommandée qui serait restée sans suite,

Toutefois, l'Association ne pourra réclamer au membre débiteur, en sus de la cotisation de l'année en cours,

plus d'une année de cotisation antérieure, conformément à l'article PA91 du ROi de l'AWBB.

Si le membre décide d'interjeter appel de cette décision, celui-ci doit être introduit dans les 10 jours de la

réception de la lettre recommandée, suivant le prescrit de l'article PJ34 du ROI de I'AWBB. Cet appel sera jugé

par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concerné.

ARTICLE 10

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui

incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. La mesure

de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'à la prochaine assemblée générale.

ARTICLE 11

Tout membre peut être exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents

statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure

d'exclusion est proposée est invité à se faire entendre lors de l'assemblée générale. L'exclusion est prononcée

par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des voix. Cette mesure prend cours à la date du

prononcé. L'assemblée générale est libre ou non de motiver sa décision. Le membre exclu reste débiteur des

cotisations échues.

Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayant- droit n'ont pas de part dans te patrimoine de

l'Association et ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou

d'investissements effectués, Il en est de même pour les héritiers et les ayant-droits du membre décédé,

TITRE 111 Conseil d'administration

ARTICLE 12

L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins quatre administrateurs. Ils sont

nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement mais pourront être indemnisés des frais engagés pour l'ASBL qui se

limiteront aux maximes légaux ou administratifs autorisés.

Par dérogation à ce qui est dit à l'alinéa précédent, le conseil d'administration pourra décider , à la majorité

de ses membres , d'octroyer une rémunération à un seul de ses administrateurs et fixer cette rémunération

ainsi que le statut qui sera octroyé à son bénéficiaire.

La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur doit être publié au Moniteur endéans le

mois.

ARTICLE 13

Les administrateurs sont élus pour un mandat de durée indéterminée.

En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si le nombre d'administrateurs est

réduit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit valablement

pourvu à leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'Association.

ARTICLE 14

§1.Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un président éventuellement un ou plusieurs vice-

présidents, un secrétaire et un trésorier.

, . _ MOD22

On.

Le président ou le secrétaire réunit le conseil. Le président préside les réunions.

En cas d'absence, la réunion est valablement présidée par le plus âgé des administrateurs présents,

§2.Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les

décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, la voix du président (ou de celui

qui le remplace) est prépondérante.

§3.Un PV de chaque réunion, signé par le secrétaire est inscrit dans un registre spécialement prévu à cet

effet. Les extraits qui doivent être présentés et tous les autres actes, sont signés valablement par le secrétaire

ou un administrateur,

§4,Le président, le secrétaire, le trésorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB comme

le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

ARTICLE 15

§1.Le conseil d'administration dirige les affaires de l'Association et la représente.

Il est compétent en toutes circonstances et possède les pouvoirs les plus étendus, sauf pour les cas que la

loi réserve formellement à l'assemblée générale.

Le conseil peut même poser des actes de disposition en ce compris notamment l'aliénation, même à titre

gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt et l'emprunt, toutes opérations commerciales et

bancaires, la main levée d'hypothèques, ......

§2.A l'égard des tiers, l'Association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs.

Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers

une quelque habilitation ou un quelconque mandat.

§3.Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire,

TITRE [V  Assemblée Générale

ARTICLE 16

L'assemblée générale est composée de tous les membres mentionnés à l'article 6, et est présidée par le

président du conseil d'administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'assemblée générale. Un membre ne peut

cependant représenter qu'un seul autre membre, Chaque membre effectif de 18 ans ou plus dispose d'une voix

à l'assemblée générale. Chaque procuration doit être écrite.

Les membres effectifs sont représentés de plein droit par un de leurs parents.

Les membres non en règle de cotisation n'ont pas droit de vote,

ARTICLE 17

L'assemblée générale est seule compétente pour la modification des statuts, la nomination et la démission

des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et

['exclusion d'un membre.

ARTICLE 18

§1.L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de

l'Association l'exige, mais également lorsqu'un cinquièmedes membres en fait la demande.

Elle doit être convoquée au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et les

budgets de l'année suivante, à une date à déterminer par le conseil d'administration, et ce maximum 6 mois

après la date de clôture de l'exercice précédent.

§2.Tous les membres effectifs sont, au moins 8 jours avant la date de fa réunion, invités par simple lettre, à

l'assemblée générale.

L'invitation est signée par le président ou le secrétaire ; Elle mentionne le, le lieu et l'heure de l'assemblée.

§3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est établi par le conseil d'administration. L'assemblée

générale peut valablement prendre une décision sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour.

§4.Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit figurer à l'ordre du jour.

ARTICLE 19

§1.Dans les cas ordinaires, les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou

représentés. En cas de parité de voix, la voix du président est prépondérante,

§2.En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'Association, la

procédure prévue par la loi sera respectée.

ARTICLE 20

Pour chaque assemblée, un procès verbal sera établi, signé par le secrétaire ou par un administrateur et

repris dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Les extraits de ces procès verbaux

seront signés par le secrétaire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a)Par [a publication au Moniteur Belge dans les cas où la loi requiert une telle publication.

b)Par la voie d'affiches dans les locaux de l'Association ou par extrait signé par le secrétaire et un

administrateur

Les membres effectifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un intérêt, ont le droit de consulter et/ou de

prendre copie des procès verbaux.

ARTICLE 21

L'exercice social s'étend du 01.07 au 30.06,

Le conseil d'administration prépare !es comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée

générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

" ' NiOD 2.2

Deux vérificateurs aux comptes sont désignés pour un an par l'assemblée générale au sein de ses membres.

TITRE VI  Dissolution  Liquidation

ARTICLE 22

Sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut décider la dissolution de la manière déterminée aux articles 19§2 et §3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou à défaut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leur compétence, de même que les conditions de la liquidation. ARTICLE 23

En cas de dissolution, les actifs sont, après apurement des dettes , transférés à une association ayant un objet similaire à celui de l'Association, et ce à des fins désintéressées.

ARTICLE 24

Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts l'est par la Loi du 27 juin 1927, le droit commun, le règlement d'ordre intérieur et les usages en la matière.

TITRE VII  REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

ARTICLE 25

L'Association mettra à disposition de ses membres les renseignements suivants :

-Un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur à l'AWBB en application de la législation ayant cours en Fédération Wallonie-Bruxelles en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

-Un sommaire des règles édictées par I'AWBB (modalités relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs réciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application, l'exercice du droit à la défense et à l'information préalable à toute sanction éventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'Association,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la

nomination des personnes habilitées à représenter l'Association.

ADMINISTRATEURS,

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Mr DILEO CESARE

Mr SEGERS ROGER

Mr MAHIEU PATRIK

Mr MICHAUD DAVID

Qui acceptent ce mandat.

DELEGATION DE POUVOIR,

Ils désignent en qualité de :

Président : Mr DILEO CESARE

Trésorier : Mr SEGERS ROGER

Secrétaire : Mr MAHIEU PATRIK

Administrateur: Mr MICHAUD DAVID

Les noms repris à la délégation de pouvoir sont habilités à représenter l'Association.

Ainsi fait en deux exemplaires et approuvé à l'unanimité des voix à l'assemblée constitutive.

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j

Tenue à STREPY-BRACQUEGNIES, le 10 JUIN 2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

i .' MOD 2.2

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NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'ASBL BASKET CLUB BAUDETS MAURAGE ayant son siège social à STREPY-BRACQUEGNIES rue des Canadiens.

L'assemblée constitutive a, lors de tenue le 10 juin 2013 et conformément aux statuts, désigné les personnes suivantes comme administrateurs :

PRESIDENT : DI LEO CESARE, PROFESSION : Conducteur de Train

Rue des Canadiens 114 à 7110 Strépy-Bracquegnies

TRESORIER : SEGERS ROGER, PROFESSION : Pensionné technico commercial Rue St Alphonse 246 á 7110 Strépy-Bracquegnies

SECRETAIRE : MAHIEU PATRIK, PROFESSION : Instituteur primaire

Rue des cent Bonniers 35 à 6150 Anderlues

ADMINISTRATEUR : MICHAUD DAVID, PROFESSION : Responsable Maintenance Rue du Gros Saule 20 à 7110 Houdeng-Goegnies

Ces administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée.

EXTRAIT CERTIFIE CONFORME

Strépy-Bracquegnies, le 10 juin 2013.

MOD 2.2

Volet B - Suite

r

PREMIERE LISTE DES MEMBRES

L'ASBL BASKET CLUB BAUDETS MAURAGE ayant son siège à STREPY BRACQUEGNIES rue des Canadiens 114

Dont les statuts ont été publiés dans les annexes du Moniteur du

Sous le numéro

Première liste de membres :

1.Delmarche Roland Architecterue de la Gare 56 à 6560 Solre-Sur-Sambre Belge

2.Deroo Dirk Policier rue de fa Basse Hestre 95 à 7170 Manage Belge

3.Diléo Cesare Conducteur de Train rue des Canadiens 114 à Strépy-Bracquegnies Belge

4.Mahieu Patrik Instituteur primaire rue des Cents Bonniers 35 à 6150 Anderlues Belge

5.Michaud David Responsable Maintenance rue du Gros Saule 20 à 7110 Houdeng-Goegnies Français

6.Segers Roger Technico Commercial rue Saint Alphonse 246 à Strépy-Bracquegnies Belge

Fait à Strépy-Bracquegnies, le 10 juin 2013.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

4

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/07/2015
ÿþ ,fdtë.=~:_ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Man 2.2

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Rés a Mon be MM

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N° d'entreprise : 0535.600.643

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 T JUL 2015

D1\/1 Ç 4 MONS

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF BASKET CLUB BAUDETS MAURAGE

(en abrégé) : ASBL BC B MAURAGE

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DES CANADIENS 114 A 7110 STREPY-BRACQUEGN1ES

Objet de l'acte : MODIFICATIONS

DU SIEGE SOCIAL

ANCIENNE ADRESSE : 114 RUE DES CANADIENS A 7110 STREPY-BRACQUEGNIES

NOUVELLE ADRESSE : RUE DE FRANCE 1 A7034 OBOURG

DU CONSEIL D ADMINISTRATION

ADMISSIONS-DEMISSIONS

DILEO CESARE RUE DES CANADIENS 114 A7110 STREPY-BRACQUEGNIES SEGERS ROGER RUE SAINT ALPHONSE 246 A 7110 STREPY-BACQUEGNIES SCIAMANNA JULIA RUE ST ALPHONSE 246 A 7110 STREPY BRACQUEGNIES M1CHAIJD DAVID RUE DU GROS SAULE 20 A7110 HOUDENG GOEGNIES DEMISSION DEMISSION DEMISSION DÉMISSION

BENMECHRI SAFWAT RUE DU BOIS 39 A 7140 MORLANWELZ URBANO LEONARDO CHEMIN DES ROQUETTES 19 A 7061CASTEAU OORLYNCK OLIVIER RUE DE France 1 A 7034 OBOURG CAQUEUE SEBASTIEN RUE DE BRAY 123 A 7110 MAURAGE ADMISSION ADMISSION ADMISSION ADMISSION

ONT ÉTÉ ELU AU CONSEIL D'ADMINISTRATION



PRESIDENT BENMECHRI SAFWAT TRESORIER CAQUEUE SEBASTIEN SECRETAIRE OORLINCK OUVIER ADMINISTRATEUR URBANO LEO 70.01.11-431-37 74.04.28-207-50 74.07.29-255-90 70.09.02-081-34

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme â l'égard des tiers

Coordonnées
BASKET CLUB BAUDETS MAURAGE, EN ABREGE : BCB…

Adresse
RUE DES CANADIENS 114 7110 STREPY-BRACQUEGNIES

Code postal : 7110
Localité : Strépy-Bracquegnies
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne