BASKET CLUB SILLY, EN ABREGE : BC SILLY

Dénomination : BASKET CLUB SILLY, EN ABREGE : BC SILLY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 541.764.794

Publication

21/11/2013

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v Volet B

MOD WORD 11,1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : 54,1, e;"(:,4

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D�nomination b

(en entier) : Basket Club Silly

(en abr�g�) : BC Silly

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue d'Horrues, 3 7830 Thoricourt

(adresse compl�te)

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TR16UNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

O g NOV, 2013

N� Greffe

Objets) de l'acte :Statuts

Les soussign�s, (nom, pr�nom, domicile, date et lieu de naissance)

1. Perreaux Eric, Rue d'Horrues 3 7830 Thoricourt, 25 f�vrier 1982, Hal

2. Vrijdaghs Laurent, Rue Mauvinage 90 7830 Silly, 3 septembre 1971, Cologne

3. De Saint Moulin Hugues, Rue Ville Basse 29 bte 4 7830 Silly, 30 avril 1984, Hal

4. Delhovren Quentin, Rue de la Procession 45 7830 Bassilly, 18 novembre 1991, Renaix b. De Saint Moulin Maxime, Avenue Louis Isaac 5 7850 Enghien, 29 janvier 1986, Hal

6. Devenyn Jo, rue d'ARcmap 73, 7830 Silly, 29 d�cembre 1970, Zotteghem

7. Vanderhauwaert Didier, Rue du Bois 144 7866 Bois-de-Lessines, 15 f�vrier 1973,Bruxelles

8. Perreaux Lucie, Rue d'Horrues 3 7830 Thoricourt, 18 mai 1992, Soignies

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBL1 et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1 :

L'association porte le nom : " Basket Club Silly ", Association Sans But Lucratif.

L'association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de l'AWBB.

Article 2

L'Association est sise � (rue, num�ro, CP, Commune) Rue d'Horrues 3 7830 Thoricourt et d�pend de

l'arrondissement judiciaire de Mons, Le si�ge social peut �tre d�plac� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball

en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de

f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Mentionner sur ia derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 5 ;

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE Il - Membres

Article 6 :

L'association se compose de deux cat�gories de membres, les membres effectifs et les membres adh�rents. Les membres effectifs doivent �tre au moins au nombre de 7 (toujours sup�rieur au nombre d'administrateurs, minimum 5 pour I'AWBB)

Les membres effectifs sont :

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d'administration ;

Le nombre de membres n'est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre.

Les membres adh�rents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils b�n�ficient et participent aux activit�s de

l'association.

Article 7 :

La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 500 euros.

Le montant est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.

Article 8

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 9 "

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n'a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l'ann�e en cours, plus d'une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l'article PA 91 du ROI de l'AWBB.

Si le membre d�cide d'interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre introduit dans les 10 jours de la r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROI de I'AWBB. Cet appel sera jug� par le Conseil Judiciaire Provincial de la 'province du club concern�.

Article 10 :

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 :

Tout membre peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale. L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�e

TITRE Ill - Conseil d'administration

Article 12 :

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. Ils sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

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Par d�rogation � ce qui est dit � l'alin�a pr�c�dent, le conseil d'administration pourra d�cider, � la majorit� de ses membres, d'octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire.

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

Article 13 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de 3 ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux a-engagements de

l'association.

Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration peut constituer en son sein un bureau charg� de la gestion journali�re et des

relations avec l'ensemble des partenaires et collaborateurs de l'association et compos� de : un pr�sident, deux

vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le ler vice-pr�sident. En cas d'absence de celui-

ci, il s'agira du deuxi�me

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour I'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du R01.

�5. Le tr�sorier est plus particuli�rement charg� de la gestion financi�re de l'association et pr�sente annuellement pour approbation, le budget et le compte � l'assembl�e g�n�rale. Il veille en outre au respect des d�lais des paiements �ventuels..

Article 15 :

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association est repr�sent�e et engag�e par le pr�sident ou par deux membres du bureau. Les actes engageant financi�rement l'association sont sign�s conjointement par le pr�sident et le tr�sorier, sauf d�cision du conseil d'administration motiv� notamment par le montant r�duit des engagements.

�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 16 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres mentionn�s � l'article 6, et est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le ler vice-pr�sident.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif dispose

d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.

Les membres non en r�gle de cotisation n'ont pas droit de vote.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

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Article 18

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige, mais �galement lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent.

�2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre, � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour.

Article 19

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou

repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2, En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, !a

proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

Article 20 :

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur.

Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter et/ou de prendre copie des proc�s verbaux.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21 :

L'exercice social s'�tend du ler juillet (date de d�but) au 30 juin (date de fin : dur�e totale =1 an).

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l'assembl�e g�n�rale au sein de ses

membres.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23 :

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

Article 24

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VI! REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 25 :

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants

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au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

-Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � I'AWBB en" application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive

-Un sommaire des r�gles �dict�es par l'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Ainsi fait en 2 (minimum deux) exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive, Tenue � Thoricourt, le 2 novembre 2013

NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

MODELE DU TEXTE A PUBLIER AU MONITEUR BELGE.

L'ASBL Basket Club Silly (nom) ayant son si�ge social � Rue d'Horrues 3 7830 Thoricourt (adresse) L'assembl�e constitutive a, lors de sa tenue le 2 novembre 2013 et confomi�ment aux statuts, d�sign� les personnes suivantes comme administrateurs :

Pr�sident : Perreaux Eric, Mar�chal-ferrant, Rue d'Horrues 3 7830 Thoricourt (Nom, pr�nom, profession, domicile)

Vice-pr�sident Vrijdaghs Laurent, Administrateur g�n�ral, Rue Mauvinage 90 7830 Silly Secr�taire : De Saint Moulin Maxime, Consultant, Avenue Louis Isaac 5 7850 Enghien Tr�sorier : De Saint Moulin Hugues, Ing�nieur, Rue Ville Basse 29 bte 4 7830 Silly

Administrateur :

- Delhovren Quentin, Etudiant, Rue de la Procession 45 7830 Bassilly

- Perreaux Lucie, Etudiante, Rue d'Horrues 3 7830 Thoricourt

Ces administrateurs sont nomm�s pour 3 ans

Extrait certifi� conforme.

(Signatures du pr�sident ou de deux administrateurs, tel que pr�vu par les statuts)

(Lieu et date)

MODELE DE LA PREMIERE LISTE DE MEMBRES QUI DOIT ETRE DEPOSEE

L'ASBL Basket Club Silly ayant son si�ge social � Rue d'Horrues 3 7830 Thoricourt Dont les statuts ont �t� publi�s dans les annexes du Moniteur Belge du

(date), sous le num�ro

Premi�re liste de membres :

1.Delhorven Quentin, Etudiant, Rue de la Procession 45 7830 Bassilly, Belge 2.De Saint Moulin Hugues, Ing�nieur, Rue Ville Basse 29 bte 4 7830 Silly, Belge 3.De Saint Moulin Maxime, Consultant, Avenue Louis Isaac 5 7850 Enghien, Belge 4. Devenyn Jo, Agriculteur, rue d'Arcamp 73, 7830 Silly, Belge

5.Perreaux Eric, Mar�chal-ferrant, Rue d'Horrues 3 7830 Thoricourt, Belge

6.Perreaux Lucie, Etudiante, Rue d'Horrues 3 7830 Thoricourt, Belge

7.Vanderhauwaert Didier, employ�, Rue du Bois 144 7866 Bois-de-Lessines, Belge 8.Vrijdaghs Laurent, Administrateur g�n�ral, Rue Mauvinage 89 7830 Silly, Belge

(Noms class�s par ordre alphab�tique : pr�nom, profession, domicile, nationalit�)

Fait � Thoricourt, le 2 novembre 2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BASKET CLUB SILLY, EN ABREGE : BC SILLY

Adresse
RUE D'HORRUES 3 7830 THORICOURT

Code postal : 7830
Localité : Thoricourt
Commune : SILLY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

BASKET CLUB SILLY, EN ABREGE : BC SILLY

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BASKET CLUB SILLY, EN ABREGE : BC SILLY

Coordonnées
BASKET CLUB SILLY, EN ABREGE : BC SILLY