BEAUREGART PRODUCTIONS

Association sans but lucratif


Dénomination : BEAUREGART PRODUCTIONS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 555.845.137

Publication

05/08/2014
ÿþ~

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIDUiqAL CE coMMERce - MONS

Réser au Monit belt

Bke

tillantign 2 9 -07- 2014

*1415021 *

f ISCH

REGISTRE DES Pl~ RSONNES MORALES

0' huil, XI,*

L1~D Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise :O5(5 g4- 4Z?.

Dénomination J"

(en entier) : BeauregART Productions

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : rue beauregard 6A à 7830 Hellebecq

Objet de l'acte : Constitution

TextActe Constitutif - « BeauregART Productions » ASBL

TITRE Ier.  Dénomination, siège social

Article Ier. L'association a pour dénomination "BeauregART Productions".

Son siège social est fixé rue beauregard 6A, 7830 Hetlebecq, mais peut être transféré en tout autre lieu en

Belgique par décision du conseil d'administration. Elle dépend de l'arrondissement judiciaire de Mons.

TITRE Il. -- Objet, but

Art. 2. L'association a pour but :

d'organiser, de co-organiser et d'aider toutes les initiatives et toutes les activités se rapportant directement

eu indirectement à la promotion d'artistes, tant dans le domaine du théâtre que dans d'autres domaines

artistiques;

d'organiser et de promouvoir l'organisation de manifestations culturelles telles que spectacles vivants

(théâtre, danse, théâtre de rue, concerts -musiques), expositions (photos, cinéma, arts plastiques, bandes

dessinées,), rencontres, conférences, etc.;

de produire, de promouvoir, d'aider et de manager des artistes dans toutes les disciplines, tant en Belgique

qu'à l'étranger;

de sonoriser et d'éolairer les artistes de toutes les disciplines lors de leurs prestations ou présentations

artistiques;

d'aider à la création d'artistes de toutes disciplines;

de jouer d'intermédiaire pour diffuser des artistes de toutes disciplines;

de s'occuper du développement, de la promotion et de la réalisation des outils de diffusion culturelle tels que

publications, catalogues, enregistrements, etc.;

de prêter son concours et de s'intéresser à toute activité similaire à son objet;

de vendre des billets d'entrée aux activités qu'elle organise mais également à des activités réalisées par des

tiers;

de réaliser, lors des manifestations culturelles qu'elle organise, le catering pour les artistes, le personnel

et/ou le public;

d'accomplir tous les actes se prêtant directement ou indirectement à son objet ou de nature à en faciliter sa

réalisation.

Art. 3. L'association pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété, tout bien meuble ou immeuble,

nécessaire à son objet.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée, Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE III. -- Membres

Art. 5. Le nombre des membres n'est pas limité, mais ne peut toutefois être inférieur à trois, Les premiers

membres sont les fondateurs soussignés. Le montant maximum des cotisations à verser par les associés est de

50 ¬ . L'admission de nouveaux membres est décidée souverainement par l'assemblée générale des membres à

la majorité des voix, sur proposition du conseil d'administration.

Art. 6. Les membres sont libres de se retirer de l'association à tout moment et ils notifieront leur démission,

par lettre recommandée à la poste, au siège social. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par

l'assemblée générale des membres, à la majorité des voix. Tout membre démissionnaire, exclu ou sortant pour

cause d'interdiction, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds

~ >4

Mao 2.2

Volet B - Suite

social et ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni redditions de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE IV. -- Assemblée générale, conseil d'administration

Art. 7. L'assemblée générale ordinaire des membres sera convoquée par lettre, au moins une fois par an et en réunion extraordinaire si deux tiers des membres en font la demande au président ou à la demande de celui-ci; tout membre pourra donner mandat à un autre membre ou à un tiers. L'assemblée générale statuera sur l'approbation des budgets, et sur tout autre objet prévu à l'ordre du jour qui aura été joint à la convocation. Elle communiquera ses résolutions par voie de procès-verbal aux membres.

L'assemblée générale sera convoquée en tout cas lorsqu'il y aura lieu de modifier les statuts, de nommer ou révoquer des administrateurs, ou de dissoudre l'association. Dans les cas visés ci-dessus, concernant le quorum nécessaire, il convient de se référer à la loi . Au cas où le nombre des présents serait insuffisant, une seconde convocation sera envoyée par lettre et la majorité simple des présents suffira.

Art. 8. L'assemblée générale décide des activités menées par l'association. Le conseil d'administration est chargé de gérer les affaires de l'association et de la représenter dans tous fes actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut, sous sa responsabilité, déléguer les pouvoirs qu'il détermine à l'un des membres ou à un tiers. Il peut confier la gestion journalière à une personne de son choix.

Art, 9. Le conseil d'administration est formé de trois membres minimum, nommés pour une durée illimitée. La nomination, la cessation de fonctions et la révocation des administrateurs seront votées lors de l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers. Tous les actes qui engagent l'association sont signés par l'un des membres du conseil d'administration ou par une personne spécialement désignée à cet effet par une délibération du conseil d'administration. En cas de démission d'un administrateur, la plus proche assemblée générale pourvoit à son remplacement. Dans le cas où le nombre d'administrateurs deviendrait inférieur à trois, le conseil d'administration doit se soumettre à la réélection dans les trente jours.

Art, 10. ii a été décidé, lors de la première assemblée générale des membres, tenue par les trois membres fondateurs le 5 juillet 2014, d'élire les membres du conseil d'administration pour un mandat à durée illimitée,

Sont élus au poste de :

Présidente : Béatrice Brezina

Secrétaire : Anthony Brezina

Trésorier : Fanny Baems

Art. 11 . Les actes qui engage l'association sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil soit par le président, soit par le secrétaire soit par le trésorier,

Art. 12. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

TITRE V. -- Comptes annuels, bilan

Art. 13. Chaque année, à la date du 30 juin, et pour la première fois le 30 juin 2015, fes livres de l'exercice écoulés seront arrêtés, les comptes clôturés et le budget du prochain exercice dressé. Ils seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE VI. -- Dissolution

Art. 14. La dissolution et la liquidation de l'association sont réglées par fes articles 18 et 22 de la loi du 27 juin 1921.

Art, 15. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la liquidation des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association a été créée.

Art. 16. Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les statuts, les membres déclarent s'en référer à la loi du 27 juin 1921 régissant fes associations sans but lucratif,

Fait à Hellebecq, le 5 juillet 2014,

(Signé) Béatrice Brezina, Anthony Brezina, Fanny Baemse

Réservé

au

Moniteur

belge

A}gatrtianeeseuida3daeèeelpggezidufflsBB : Mxrpeeo, NtlparebtiquelitÉiduintaiàieriee4¢uleatàatabau9dqgqzpfeeaneEoou9ésspeessanees a5tiaatrppavutririda-eppeéeetéeà' ëasaoldtitiap ldedaddtttian3au' lir»a ~ilatrigaaeàà'égSa.táidesitfrss

~1ib3v8,sFei M?8?rl?éP41@egiee

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BEAUREGART PRODUCTIONS

Adresse
RUE BEAUREGARD 6A 7830 HELLEBECQ

Code postal : 7830
Localité : Hellebecq
Commune : SILLY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne