BELGIAN AQUABIKE RACE

Dénomination : BELGIAN AQUABIKE RACE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 635.513.613

Publication

24/08/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

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Tribunal de Commerce

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N� d'entreprise : O 6 35-. 5-4 3. 643

D�nomination

(en entier) : BELGIAN AQUABIKE RACE

(en abr�g�) :

Forme juridique: ASBL

Si�ge : RUE DESTR�E 23 - 7160 GODARVILLE

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussign�s :

" Monsieur Slagmeulder, Nicolas, n� � Nivelles le 17 octobre 1986, mari�, demeurant � Godarville (7160). Rue Destr�e, 23.

" Monsieur Labarbe, Philippe, n� � Li�ge, le 11 juillet 1962, mari�, demeurant � Brasschaat (2930), De Borrekenslei, 114.

" Madame Charlier, Myriam, n�e � La Louvi�re le 23 octobre 1986, mari�e, demeurant � Godarville (7160).

Rue Destr�e, 23.

Nom - Si�ge - But - Dur�e

Article ler. Le d�nomination de l'association est "BELGIAN AQUABIKE RACE".

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces �manant de l'association doivent

mentionner la d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de ces mots, �crits lisiblement et en

toutes lettres, "Association sans but lucratif ", ou "ASBL ".

Art. 2. Le si�ge de l'association est fix� � Godarville, rue Destr�e 23. II pourra �tre transf�r� ailleurs, par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 3. L'association peut exercer son activit� en tout endroit o� elle le jugera utile.

CHAPITRE II. Objet

Art. 4. L'association a pour buts :

-La promotion en Belgique et � l'�tranger du sport nautique pratiqu� en motomarine.

-La prise en charge, la gestion et l'organisation ou la co-organisation de comp�titions de sport nautique

pratiqu� en motomarine en Belgique et � l'�tranger ainsi que tous les points pouvant y �tre li�s.

-La formation, l'accompagnement, l'assistance et la d�fense de l'int�r�t de sas sportifs amateurs ou non

dans la pratique du sport nautique de jet ski.

-L'organisation de journ�es d'initiation, pr�sentation, d�monstrations et Team Building en rapport avec le

motomarine et autres activit�s li�es.

-L'organisation de rassemblement et l'encadrement d'activit�s pour et entre pratiquants de motomarine.

Cette �num�ration n'est pas exhaustive.

La motomarine ici d�finie est sous toutes ses d�clinaisons. Motomarine � pilotage assis, dite � Runabout �

comme celles � pilotage debout dite � Stand Up �

En ex�cution de ce qui est stipul� ci-dessus, l'association peut notamment, acqu�rir, louer ou donner en

location tout biens, propri�t�s ou droits r�els, recruter du personnel, conclure des contrats valables, r�colter des

fonds, en r�sum� exercer ou faire exercer toutes les activit�s qui justifient son objet.

CHAPITRE III. Dur�e

Art. 5. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute, en tout temps, par

l'assembl�e g�n�rale, conform�ment aux articles 33, 39 et 40 des pr�sents statuts.

CHAPITRE IV. -- Associ�s

Art. 6. Le nombre minimum de membres effectifs est au nombre de trois.

Art. 7. Quiconque d�sire faire partie de l'association comme membre adh�rent doit �tre pr�sent� par un

membre effectif de l'association et doit en adresser la demande �crite au conseil d'administration..

Art, 8. Fait partie de l'association, toute personne agr��e comme membre adh�rent par le conseil

d'administration qui statue souverainement, � l'unanimit� des voix, dans le d�lai qu'il juge opportun et sans

devoir, en aucun cas, motiver sa d�cision.

Art. 9. Tout nouveau membre adh�rent s'engagera sur l'honneur � concr�tiser le but que le l'association

s'est assign� et � respecter, � la lettre et dans leur esprit, les r�gles et les statuts qui r�gissent l'association.

k ~ MOD 2,2

~ l Art. 10. Tous les membres sont astreints � une cotisation annuelle dont la date et le montant, qui sera d'au

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/08/2015 - Annexes du Moniteur belge moins 50 EUR, seront d�termin�s par le conseil d'administration.

Art. 11. Les membres adh�rents n'auront, du chef des engagements sociaux, aucune obligation, ni

responsabilit� personnelle.

Art. 12. Les d�missions et exclusions des membres adh�rents sont soumises aux conditions des lois et � ce

qu'il en sera dit aux articles 13 et 14 ci-apr�s.

Art. 13. Les membres adh�rents sont libres de se retirer de l'association en tout temps, en adressant leur

d�mission au conseil d'administration, par lettre recommand�e.

Sera consid�r� comme d�missionnaire :

- Le membre adh�rent qui n'aura pas particip� ou ne se sera pas excus� valablement, � deux r�unions

cons�cutives d'une assembl�e g�n�rale ordinaire;

- Le membre adh�rent qui reste en d�faut de payer sa cotisation au plus tard au terme de l'exercice durant lequel le paiement en est demand�, m�me si cette cotisation est relative � un exercice pr�c�dent ou � l'exercice suivant, pour autant qu'un rappel de paiement valant sommation lui a �t� adress� par le tr�sorier et que l'associ� n'y ait pas satisfait end�ans les dix jours;

- Le membre adh�rent qui ne rempli plus les conditions pour �tre membre de l'association ou adopte un comportement contraire aux buts et aux normes de cette organisation.

Art. 14. Sans pr�judice � la proc�dure d'appel au club ou arbitrage, l'exclusion d'un membre adh�rent est prononc�e par le conseil d'administration qui statue au scrutin secret et � la majorit� de la moiti� des voix apr�s avoir entendu le membre adh�rent qui semble devoir faire l'objet de cette mesure.

Art. 15. Le membre adh�rent d�missionnaire ou exclu et les h�ritiers d'un membre adh�rent d�c�d� n'ont aucun droit sur le patrimoine de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni comptes. ils ne peuvent plus particuli�rement demander ni indemnit�, ni restitution du chef des cotisations pay�es ou des apports effectu�s.

Art. 16. Cas particulier :

En rapport avec l'article 15, le membre fondateur pourra r�cup�rer ses biens ou la valeur �gale � ses apports personnels, en cas de d�mission etfou de cessation d'activit� de l'association. Ses h�ritiers, en cas de d�c�s ou d'incapacit� d�finitive de d�cision pourront �galement r�cup�rer les biens ou la valeur de ceux-ci en fonction de ses apports personnels initiaux.

CHAPITRE V. Administration

Art. 17. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins : Les trois fondateurs sont les membres effectifs et sont �lus directement aux fonctions qui seront les leurs: Pr�sident, Vice-pr�sident faisant �galement office de tr�sorier et secr�taire.

Le conseil d'administration pourra �galement comporter trois autres membres parmi les membres adh�rents et d�sign�s par le conseil d'administration d�j� en place � la majorit� de deux tiers des voix.

Art. 18. Le mandat des membres effectifs n'expire que par d�mission, r�vocation ou d�c�s. Les autres membres effectifs assureront ses fonctions jusqu'� la d�signation d'un rempla�ant.

Art. 19. Les membres effectifs ne contractent aucune obligation personnelle du fait des engagements de l'association. Ils n'auront, du fait des actes qu'ils posent et des engagements qu'ifs prennent dans les limites fix�es par leur mandat, aucune obligation, ni responsabilit�, ils se limitent � l'ex�cution du mandat re�u. Art, 20. Les membres effectifs exercent leur mandat gratuitement. Ce mandat leur est conf�r� par le pr�sident et pour une dur�e d�cid�e par celui-ci.

Art. 21. Le conseil d'administration se r�unit sur l'invitation du pr�sident chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige ou chaque fois qu'un membre effectif lui adresse la demande �crite. La convocation mentionnera l'ordre du jour. Lorsque la r�union est demand�e par un membre effectif, l'ordre du jour reprendra, sans devoir �tre exhaustif, le ou les points aux motifs �voqu�s par ce membre effectif � l'appui de sa demande qui sera donc circonstanci�e et pourra �tre jointe � la convocation. La r�union se tient au si�ge de l'association ou au lieu indiqu� � la convocation, sous la pr�sidence de son pr�sident. Les tiers qui le souhaitent ont le droit de demander la communication et/ou une copie des rapports de l'assembl�e g�n�rale.

Les membres peuvent consulter les rapports et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration. A cette fin, ils adressent une demande �crite au conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pi�ces au si�ge de l'association. Ceux-ci ne pourront �tre d�plac�s.

Art. 22. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� au moins de ses membres sont pr�sents. Un membre ne peut d�tenir de procuration. Si le quorum n'est pas atteint au seuil de cette r�union, une nouvelle convocation sera adress�e aux membres visant � les r�unir une seconde fois, avec le m�me ordre du jour, dans les trente jours de la r�union pr�c�dente ajourn�e. Le conseil d'administration pourra, alors, d�lib�rer et statuer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents.

Art. 23. Toute d�cision est prise � la majorit� absolue des votants. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 24. Les d�lib�rations du conseil sont constat�es par des proc�s-verbaux, inscrits sur un registre tenu au si�ge et sign�s par le secr�taire et le pr�sident.

Art. 25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour g�rer l'association. I1 peut accomplir tous les actes g�n�ralement quelconques qui int�ressent l'association, tant les actes d'administration que de disposition, � titre gratuit ou on�reux.

Sous cette r�serve imp�rieuse que tous actes susceptibles d'engager le patrimoine et les finances, de mani�re importante, de l'asscciation ou de porter atteinte � son organisation doivent pr�alablement �tre

MOD 2.2

Volet 13 - Suite

approuv�s par l'assembl�e g�n�rale et son pr�sident. Pour tous les engagements, la signature du pr�sident ou

de deux membres effectifs dont celle du pr�sident est requise.

Art, 26. Les actions judiciaires, tant en demande qu'en d�fense, sont suivies, au nom de l'association par le

conseil d'administration sur poursuites et diligence du pr�sident.

Art. 27. Tous actes qui engagent l'association autre que ceux de la gestion journali�re, tous pouvoirs et

procurations, � d�faut d'une d�l�gation sp�ciale donn�e par le conseil d'administration sont sign�s par le

pr�sident du conseil d'administration, lequel n'aura pas � justifier, vis-�-vis de leurs singuliers contractants, ou

des tiers, des pouvoirs donn�s � cette fin par le conseil d'administration.

CHAPITRE VI. Assembl�e g�n�rale des membres

Art. 28. II sera tenu chaque ann�e, dans le courant du mois de janvier, aux lieux et heures indiqu�s dans la

convocation et � d�faut d'indication, au si�ge de l'association, une assembl�e g�n�rale des membres,

Art. 29. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires seront convoqu�es par le conseil d'administration

chaque fois qu'il le jugera utile.

Art. 30. Les convocations sont faites par fe conseil d'administration par lettres missives ordinaires adress�es

� chaque membre, quinze jours au moins avant la r�union et sign�es parle pr�sident.

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les questions � l'ordre du jour indiqu� dans la convocation.

Art, 31. Chaque membre pr�sent dispose d'une voix.

Art. 32. L'assembl�e g�n�rale pourra modifier les statuts, prononcer l'exclusion d'un membre, ou d�cider la

dissolution de l'association qu'� la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.

Art. 33, Le secr�taire du conseil d'administration assure le secr�tariat de l'assembl�e g�n�rale et, � d�faut

de celui-ci, le pr�sident de l'assembl�e d�signe le secr�taire de l'assembl�e.

Art. 34. Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par le pr�sident et les associ�s qui en

font la demande, ils sont inscrits dans un registre sp�cial conserv� au si�ge de l'association o� tous les

int�ress�s pourront en prendre connaissance, mais sans d�placements des registres.

Les extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident. Ces extraits et le registre sont

d�livr�s � tout associ� qui en fait la demande ou � tout tiers qui justifie d'un int�r�t l�gitime, cette d�livrance

�tant subordonn�e � l'autorisation �crite du pr�sident du conseil d'administration.

Art. 35. Sont de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale :

les modifications aux statuts;

la nomination et la r�vocation des administrateurs;

l'approbation des comptes et budgets;

la dissolution volontaire de l'association;

toutes d�cisions d�passant les limites de pouvoirs l�galement ou statutairement d�volu au conseil

d'administration et sp�cialement toutes d�cisions susceptibles de porter atteinte � l'organisation de l'association

ou d'engager son patrimoine;

toutes d�cisions qui lui sont exclusivement r�serv�es par la loi;

toutes d�cisions qui lui sont exclusivement r�serv�es par les r�glements d'ordre int�rieur.

CHAPITRE VII. -- Budgets et comptes

Art. 36. L'exercice social d�bute le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Chaque ann�e, � la date du

31 d�cembre, est arr�t� le compte de l'exercice �coul� qui sera soumis au plus tard � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale ordinaire du mois de janvier suivant.

Art. 37. L'exc�dent favorable �ventuel du compte appartient � l'association. Il est vers� � la r�serve.

CHAPITRE VIII Modifications statutaires, dissolution et liquidation

Art. 38. L'assembl�e g�n�rale ne peut modifier les pr�sents statuts ou prononcer la dissolution de

l'association que si les deux tiers de ses membres sont pr�sents.

Si cette condition n'est pas remplie, il pourra �tre convoqu� une deuxi�me r�union qui d�lib�rera

valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents.

L'assembl�e d�signera un ou plusieurs liquidateurs charg�s de la liquidation de l'association dissoute.

Art. 39. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e

d�terminera, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, la destination des biens de l'association

dissoute, en affectant ces biens � une institution dont le but se rapproche autant que possible de celui de

l'association dissoute ou au service � la communaut�, ceci pour autant que lelles fondateur(s) aient r�cup�r�

leur apport initial ou la valeur �gale � celui-ci.

A d�faut de d�cision de l'assembl�e g�n�rale sur cette question, dans les trois mois de la dissolution, la dite

affectation de ces biens sera, autant que possible dans fes limites de but et objet ci-dessus indiqu�s,

souverainement d�cid�e par M. le Juge de Paix territorialement comp�tent.

En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une assembl�e g�n�rale des associ�s convoqu�s par

le liquidateur aux fins de d�cider de l'affectation de l'avoir, conform�ment aux dispositions du pr�sent article.

Art. 40. Toute d�cision relative aux objets du pr�sent chapitre ne sera adopt�e que si elle est vot�e � la

majorit� des deux tiers des membres pr�sents.

CHAPITRE IX. -- Dispositions transitoires

Art. 41. Sont �lus membres du premier conseil d'administrationt

SLAGMEULDER , Nicolas, domicili� rue Destr�e 23, � 7160 Godarville, Belge, pr�sident.

LABARBE, Philippe, domicili� De Borrekenslei, 114 2930 Brasschaat, Belge, vice-pr�sident et tr�sorier.

CHARLIER, Myriam, domicili�e rue Destr�e 23, � 7160 Godarville, Belge, secr�taire.

Les administrateurs �lus, r�unis en conseil, conf�rent � M. Nicolas Slagmeulder , qui accepte, la fonction

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Coordonnées
BELGIAN AQUABIKE RACE

Adresse
RUE DESTREE 23 7160 GODARVILLE

Code postal : 7160
Localité : Godarville
Commune : CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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