BELGO-CADRES, EN ABREGE : B-C

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGO-CADRES, EN ABREGE : B-C
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 428.675.167

Publication

30/03/2011
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\ ! . Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TRIBUNAL COMMERCE cie pi c¢ni _ Pn,"+--,f . c

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MINIMUM





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. B-C

rc1-,-14 : °~iu~c . Association Sans But Lucratif

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: 15 rue puissant 6000 charferoi

Objet.

c c.: Modification de l'adresse du siège social -Démission-

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Nomination au conseil d'administration

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L'assemblée générale du 10 mars 2011 a enteriné la démission de Pirerre MERTENS ( secrétaire )et la

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nomination de Réine DIET comme secrétaire et responsable du site Internet aisi que la nomination de Edmond

MANTEAU responsable de l'organisation des voyages,

L'assemblée générale a également enteriné le changement d'adresse du siège social au 20 RUE AUGUSTE

PICCARD 6041 GOSSELIES

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Le nouveau Conseil d'Administration est composé comme suit:

Président d'honneur :Christian DETHY

Président : Giuseppe DE PAOLI

Vice-Président et gestionnaire du plan médical : Jean-Claude BETSCH

Secrétaire et responsable du site Internet : Régine DIET

Secrétaire-adjoint : Yves BOURGE

Trésorier: Nadine JOACHIM

p Trésorier-adjoint : Guy DEWANDELLER

Commissaires aux comptes: Léon REMY et Michel PIERARD

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Giuseppe DE PAOLI

32 rue de Tarciene 5651 SOMZEE

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21/04/2015
ÿþ(7-'7(1\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1 05810

428676167

N° d'entreprise :

Tribur al de Commerce de Mons et de Charleroi

Division de Charleroi, entré le

9- AVR, 2015

Greffe



Dénomination

(en entier) : BELGO-CADRES

(en abrégé) : BC

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Auguste Piccard , 20, 6041 Gosselies

Objet deacte :

1 lléniission du Président Nomination du nouveau Président

L'assemblée générale du 30 Septembre 2014 a entériné à l'unanimité moins une

abstention la démission de Giuseppe (Joseph) De Paoli, Président de l'ASBL et son remplacement par

Philippe Saurant.

Giuseppe (Joseph) De Paoli prend le titre honorifique de Président d'honneur.

Le nouveau conseil d'administration est composé comme suit:

Président d'Honneur: Giuseppe (Joseph) De Paoli

Président: Philippe Baurant

Vice -Président et gestionnaire du plan médical: Jean-Claude Betsch

Secrétariat et communication : Régine Diet

Secrétaire adjoint: Yves Bourge

Trésorière; Nadine Joachim

Trésorier adjoint au plan médical: Guy Dewandeleer

Philippe Baurant

Président

2 CFtanaetnen da nom de l'association changement des buts de l'association et remise en ordre l'ensemble des statuts

L'assemblée générale du 11 mars 2015 a entériné à l'unanimité moins une voix des 75,4% des membres présents ou représentés le changement de nom de Belgo-Cadres ASBL, en abrégé BC, en «Les Anciens Managers de Caterpillar Belgium ASBL», en abrégé AMCAT. L'assemblée générale a également entériné la mise à jour des statuts dont la copie complète est en annexe.

Le mot cadre a été remplacé par Manager

A partir de l'article 6 « Article 6: Est supprimé », l'article 7 est devenu l'article 6 , le 8 est devenu le 7 et ainsi de suite.

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 3 :

Son objet est est quintuple:

" Maintenir les liens entre les membres

Aider ses membres dans leur démarche post-professionnelle

- Leur faciliter l'exercice éventuel d'activités nouvelles

Gérer des oeuvres sociales

Représenter ses membres auprès d'autres associations dont l'objet est en rapport

avec les précédents objectifs

et remplacé par;

Son objet est quintuple:

-Maintenir les liens avec Caterpillar Belgium SA

-Maintenir les liens entre ses membres

-Partager notre expérience avec les plus jeunes

-Proposer un « plan médical » (type Caterpillar) à ses membres -Représenter ses membres auprès d'autres associations dont l'objet est en rapport avec les précédents objectifs

L'association gère une assurance collective soins de santé, dénommée ci-après rc plan médical AMCAT - AXA-Winterthur» souscrit auprès de la compagnie AXA Winterthur (numéro de contrat B C 10611). Destinée uniquement à ses membres préretraités (RCCE) et retraités, cette assurance est en outre régie par un règlements d'ordre intérieur fixant les modalités de son fonctionnement.

Les membres de l'association non retraités ou non pré-retraités de Caterpillar n'ont pas le droit d'adhérer au « plan médical AMCAT -AXA-Winterthur»

L'assemblée a mandaté Jean-Claude Betsch, assisté de Guy De Wandeleer. comme membres du comité de gestion pour souscrire et gérer ce plan (faisait partie de l'article 4 dans la version précédente)

Article 8: Les démissions seront notifiées au conseil d'administration par lettre recommandée.

est remplacé par

Article 7; Les démissions seront notifiées au conseil d'administration de préférence par coterie ou par envoi postal.

Article 10, alinéa 2

Le conjoint (marié ou non) et les enfants a charge du membre décédé pourront continuer de bénéficier du plan médical souscrit par AMCAT, à l'usage de ses membres pensionnés et pré-pensionnés ou équivalent aux conditions précisées dans le contrat et conformément au règlement intérieur régissant ce dernier..

est remplacé par

Article 9 alinéa 9

Le conjoint (marié ou non) et les enfants à charge du membre décédé pourront

continuer de bénéficier du plan médical souscrit par AMCAT, à l'usage de ses

membres pensionnés et pré-pensionnés ou équivalent aux conditions précisées dans le

contrat et conformément au règlement intérieur régissant ce dernier. Ces personnes

deviennent des membres adhérents de l'association. Pour elles la cotisation à

AMCAT est facultative (par sympathie) et elles n'ont plus le droit de vote aux assemblées.

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Article 16: Par dérogation à l'article précédent, les décisions de l'assemblée relatives à la modification des statuts, l'exclusion d'un membre ou la dissolution ne peuvent être prises que si la moitié des voix sont représentées et à la majorité des deux tiers.

Article 15: est remplacé par

Par dérogation à l'article précédent, les décisions de l'assemblée relatives à la modification des statuts, l'exclusion d'un membre ou la dissolution ne peuvent être prises que si deux tiers des voix sont représentées et à la majorité des deux tiers, La modification qui porte sur les buts en vue desquels !association est constituée ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 22: Le conseil d'administration élit au minimum parmi ses membres, un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier, un trésorier adjoint et deux commissaires aux comptes.

est remplacé par:

Article 21: Le conseil d'administration élit au minimum parmi ses membres, un président un vice-président, un secrétaire, un trésorier et un trésorier adjoint. Le conseil d'administration désigne également deux commissaires aux comptes parmi les membres'de l'association.

Article 31: Le conseil d'administration est composé comme suit

Président d'Honneur: Joseph De Paoli

Président : Philippe Baurant

Vice -Président et gestionnaire du plan médical: Jean-Claude Betsch

Secrétaire et responsable du site internet : Régine Diet

Secrétaire adjoint: Yves Bourge

Trésorier: Nadine Joachim

Trésorier adjoint : Guy Dewandeleer

Commissaires aux comptes: Christian Lutteri et Miche! Piérard

est remplacé par

Article 30: Le conseil d'administration est composé comme suit:

Président d'Honneur. Joseph De Paoli

Président : Philippe Saurant

Vice -Président et gestionnaire du plan médical: Jean-Claude Betsch

Secrétariat et communication : Régine Diét

Secrétaire adjoint: Yves Bourgs

Trésbrière: Nadine Joachim

Trésorier adjoint au plan médical: Guy Dewandeleer

Article 31: Les Commissaires aux comptes sont Christian Lutteri et Michel Piérard

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Ces statuts remplacent les statuts publiés précédemment par Belgo Cadres ASBL.

AMCAT

rue Auguste Piccard. 20.6041 Gosselies

Article 1: Statuts

Article 2: Titre 1: Dénomination - Siège social - Objet - Durée

Article 3: L'A.S.B.L. est dénommée « Les Anciens Managers de Caterpillar Belgium», en abrégé « AMCAT «

Son siège social est établi rue Auguste Piccard, 20, 6041 Gosselies, li pourra être transféré autre part en Belgique sur simple décision du conseil d'administration.

Son objet est quintuple:

-Maintenir les liens avec Caterpillar Belgium SA

-Maintenir les liens entre ses membres

-Partager notre expérience avec les plus jeunes

-Proposer un « plan médical » (type Caterpillar) à ses membres

-Représenter ses membres auprès d'autres associations dont l'objet

est en rapport avec les précédents objectifs

L'association gère une assurance collective soins de santé, dénommée ci-après « plan médical AMCAT - AXA-Winterthur » souscrit auprès de la compagnie AXA Winterthur (numéro de contrat BC 10611).uniquement à ses membres préretraités (RCCE) et retraités,cette assurance est en outre régie par un règlements d'ordre intérieur fixant les modalités de son fonctionnement, Les membres de l'association non retraités ou non pré-retraités de Caterpillar n'ont pas le droit d'adhérer au « plan médical AMCAT - AXA-Winterthur»

L'assemblée a mandaté Jean-Claude Betsch, assisté de Guy De Wandeleer. comme membres du comité de gestion pour souscrire et gérer ce plan

Article 4: Elle est constituée pour une durée illimitée. Seule l'assemblée générale pourra procéder à sa dissolution, conformément aux articles 18 et 22 de la loi du 27 juin 1921.

Titre 2: Membres

Article 5: Le minimum des membres est fixé à six, le maximum n'est pas limité

Article 6: Les demandes d'admission seront introduites auprès du conseil d'administration qui statuera sur leur recevabilité, sans devoir justifier sa décision, et qui se réserve le droit de soumettre cette candidature à l'approbation de la prochaine assemblée générale statutaire,

Seuls sont éligibles les anciens Managers de Caterpillar Belgium ( membres du

« personnel de direction » suivant la définition propre à cette société).

Par ancien , on entend toute personne (Manager) ayant travaillé chez Caterpillar, toujours en

activité ailleurs ou non, ainsi que les préretraités (RCCE) et retraités de Caterpillar,

L'admission ne sera entérinée qu'après paiement de la cotisation annuelle.Le registre des associés sera tenu à jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Article 7: Les démissions seront notifiées au conseil d'administration de préférence par courriel ou par envoi postal.

Article 8: Les exclusions ne pourront être prononcées que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des deux tiers

La non observance des statuts et règlement d'ordre intérieur constituera un motif d'exclusion.

Article 9: Le membre exclu ou démissionnaire ainsi que les héritiers ou ayants droit de

l'associé décédé n'auront aucun droit sur le fonds social. Ils ne pourront réclamer aucun compte,

faire apposer les scellés ou requérir l'inventaire.

Le conjoint (marié ou non) et les enfants à charge du membre décédé pourront

continuer de bénéficier du pian médical souscrit par AMCAT, à l'usage de ses

membres pensionnés et pré-pensionnés ou équivalent aux conditions précisées dans le contrat

et conformément au règlement intérieur régissant ce dernier. Ces personnes deviennent des

membres adhérents de l'association. Pour elles la cotisation à AMCAT est facultative

(par sympathie) et elles n'ont plus le droit de vote aux assemblées.

Titre 3: Assemblée Générale

Article 10: Formée par l'ensemble des membres; elle constitue le pouvoir souverain de l'association. Elle a les pouvoirs les plus étendus.

Article 11: Elle est convoquée une fois par an au mois de mars et chaque fois qu'un cinquième au moins des membres le demande ou lorsque l'intérêt de l'association l'exige.

Elle procède également à l'élection annuelle du comité de gestion du plan médical.

Article 12: Le convocations stipulant l'ordre du jour sont adressées à tous les membres par le conseil d'administration quinze jours au moins avant la réunion.

Article 13: L'assemblée générale ne peut délibérer que des points repris à l'ordre du jour

ainsi que de ceux faisant l'objet d'une requête signée par un vingtième au moins des membres.

Article 14: L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Ses décisions sont prises aux majorités des voix émises, En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Article 15: Par dérogation à l'article précédent, les décisions de l'assemblée relatives à la

modification des statuts, l'exclusion d'un membre ou la dissolution ne peuvent

être prises que si deux tiers des voix sont représentées et à la majorité des deux tiers.

La modification qui porte sur les buts en vue desquels l'association est constituée ne peut être

adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres ptésents ou représentés.

Article 16: Chaque membre dispose d'une voix . Il a le droit de participer à l'assemblée générale ou de donner procuration à un autre membre,

Article 17: Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un procès verbal signé par le

président, le secrétaire et tout membre qui le souhaite. Ce procès verbal est conservé au siège

de l'association ou il peut être consulté.

Article 18: Chaque année à ia date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêtée le budget du prochain exercice est dressé.L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

{ Article 19: En cas de dissolution anticipée de l'association, l'assemblée générale qui l'aura

prononcée nommera , s'il y a lieu, des liquidateurs , déterminera leurs pouvoirs et

décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du

passif, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en

vue duquel l'association dissoute a été créée.

Titre 4: Conseil d'administration.

Article 20: L'association est gérée par un conseil d'administration d'au moins cinq membres et au maximum neuf membres nommés pour trois ans par l'assemblée générale. Ils sont rééligibles et révocables en tout temps par celle-ci.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2015 - Annexes du Moniteur belge Article 21: Le conseil d'administration élit au minimum parmi ses membres, un président, un vice-président,

un secrétaire, un trésorier et un trésorier adjoint, Le conseil

d'administration désigne également deux commissaires aux comptes parmi les

membres de l'association.

Article 22: Le conseil d'administration se réunit sur convocation. il ne peut valablement

délibérer que st au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Les décisions se prennent à la majorité des voix , celle du président étant prépondérante. les délibérations sont consignées dans un registre des procès verbaux.

Article 23: Le conseil d'administration et ses mandataires fixent la cotisation annuelle qui ne pourra excéder 25¬ .

Article 24: L'administrateur délégué éventuel, te conseil d'administration ainsi que tous ses

mandataires ne contractent aucune obligation personnelle vis-à-vis des

engagements de l'association et leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Article 25: Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association,

Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 26: Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi par ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle.

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix,

Article 27: Les actions judiciaires , tant en demandant qu'en défendant, sent suivies au

nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences de son président ou d'un administrateur délégué

Article 28: Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, employés et salariés de l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du conseil d'administration, sont signés par le président du conseil d'administration , lequel n'aura pas à justifier, à l'égard des tiers, d'une décision préalable du conseil.

Article 29: Tout autre point non prévu par les présents statuts sera réglé conformément à I

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 30: Le conseil-d'administration est composé comme suit:

Président d'Honneur: Joseph De Paoli

Président : Philippe Baurant

Vice -Président et gestionnaire du plan médical: Jean-Claude Betsch

Secrétariat et communication : Régine Diet

Secrétaire adjoint: Yves Bourse

Trésorière: Nadine Joachim

Trésorier adjoint au plan médical: Guy Dewandeleer

Article 31: Les Commissaires aux comptes sont Ciwiristian Lutteri et Michel Piérard

Article 32: L'A.S.B,L. « AMCAT » est enregistrée au greffe du tribunal de Charleroi.

Le Président.

Philippe Baurant

rue Theys, 12

6041 Gosselies

4

Coordonnées
BELGO-CADRES, EN ABREGE : B-C

Adresse
RUE AUGUSTE PICCARD 20 6041 GOSSELIES

Code postal : 6041
Localité : Gosselies
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne