BEST-ROAD

Association sans but lucratif


Dénomination : BEST-ROAD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.114.822

Publication

28/10/2011
ÿþ ©~C i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 0840.114.$22

Dénomination

(en entier) : BEST-Road

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Chemin des Roses, 14 à 7866 011ignies

Objet de l'acte :

Le huit octobre de l'an deux mille onze,

Ont comparu :

Laurence GENBAUFFE, Chemin des Roses, 14 à 7866 011ignies

Jean-François STEPHENNE, Place Meunier, 17a à 5640 Mettet

Benoît STEPHENNE , Chemin des Roses, 14 à 7866 011ignies

tous de nationalité belge,

lesquels comparants, réunis en assemblée le 8 octobre 2011, sont convenus de constituer entre eux une:

association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, et

d'accepter le présent statut.

Titre premier : dénomination, siège social

Article ler. L'association sans but lucratif est dénommée " BEST-Road ".

Art. 2. Le siège de l'association est fixé : Chemin des Roses, 14 à 7866 011ignies, ou en tout autre endroit

désigné par le conseil d'administration.

Cette association dépend de l'arrondissement judiciaire de Tournai.

Titre Il : But, durée

Art. 3. L'association a pour objet :

- de promouvoir l'automobile de façon la plus large.

- d'organiser des réunions d'amateurs de véhicules anciens ou d'exception

- d'organiser tous types d'évènements liés à l'automobile

- d'organiser randonnées, balades, rallyes de voitures anciennes ou modernes ou toutes autres activités

similaires en conformité avec les règlements et les instances compétentes.

- d'organiser tous types d'événements pouvant favoriser l'expansion de l'ASBL.

- l'association pourra également être active dans le développement, l'organisation et la promotion d'évènement touristique et rural.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut en tout temps être dissoute, sur base. d'une approbation de l'assemblée générale des associés.

Titre III : l'association est composée :

Art. 5. Le nombre de membres n'est pas limité, mais il sera au minimum de trois.

Art. 6. Toute candidature à l'admission en tant que membre effectif ou adhérent se fera par écrit au siège de l'ASBL et sera soumise au vote du conseil d'administration. En cas d'avis favorable, le candidat sera considéré comme « admis » dès réception de sa cotisation et se trouvera donc lié par les statuts et règlements de !'ASBL. Le conseil d'administration peut refuser une candidature sans pour autant devoir motiver son choix.

Art. 7. Un règlement d'ordre intérieur sera élaboré, celui-ci exposera les différentes conditions d'admission des nouveaux membres et les devoirs des associés. Le conseil d'administration fixera le montant de la cotisation annuelle ou unique et le droit d'entrée à payer comme membres associés de l'association, les règlements en tiendront compte. Le règlement d'ordre intérieur fixera les modalités des cotisations éventuellement réclamées aux membres. Le montant maximum de la cotisation ne peut dépasser la somme de, 250 euros par an.

Art. 8. Les associés :

- faisant partie du conseil d'administration sont libres de se retirer de l'association à tout moment; ils notifieront leur démission par lettre recommandée adressé au siège de l'asbl.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite



MOD 2.2

- ne faisant pas partie du conseil d'administration sont libres de se retirer de l'association à tout moment; ils notifieront leur démission par lettre ou mail adressé au siège de l'asbl.

Art. 9. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des associés. Celle-ci statue au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix présentes, ceci après avoir entendu ou appelé à fournir des explications de l'associé qui semble devoir être l'objet de cette mesure. Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellés ou requérir à l'inventaire.

Titre IV : assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et révoquer les administrateurs et commissaires, d'approuver les budgets et comptes annuels, de dissoudre anticipativement l'association, d'exclure des membres et, en général, de prendre toutes décisions qui dépassent les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

" d'administration.

Art. 11. II doit être tenu au moins une assemblée générale avant le 30 juin de chaque année.

' L'assemblée doit se réunir extraordinairement lorsqu'un cinquième au moins des associés en fait la

demande. Elle peut être en outre, convoquée par le conseil d'administration lorsque l'intérêt social l'exige. Toute assemblée se tient au siège social, au jour et heure indiqués dans la convocation, tous les associés doivent être convoqués.

Art. 12. Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou mail adressé à chaque membre, huit jours au moins avant la réunion, les convocations contiennent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour. Toute proposition signée par un membre doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 13. Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée générale en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, pourvu que celui-ci soit associé lui-même. Tous les associés ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art. 14. L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions seront prises à la simple majorité des voix émises, en cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 15. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial signé par le président et le secrétaire ainsi que par les membres qui le demandent et conservées au siège de l'association où tous les intéressés pourront en prendre connaissance, mais sans déplacement des registres.

Art. 16. L'association est gérée par un conseil de trois membres au moins, tous associés, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale des associés et en tout temps révocables par elle. lis sont rééligibles.

Art. 17. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leurs responsabilités se limitent à l'exécution du mandat reçu.

Art. 18. Le conseil élit, parmi ses membres, un président, un secrétaire, et un trésorier.

Art. 19. Le conseil d'administration se réunit sur convocation. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix, celle du président est prépondérante. Les délibérations seront consignées dans un registre des procès-verbaux.

" Titre V : conseil d'administration, gestion journalière

Art. 20. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Benoît STEPHENNE en tant que président  trésorier, Laurence GENBAUFFE en tant que secrétaire et

Jean-Français STEPHENNE en tant qu'administrateur.

Ceux-ci acceptent leur mandat

Art. 21. Le conseil a désigné Benoît STEPHENNE, né à Charleroi le 16 décembre 1966 comme personne

chargée de la gestion journalière et qui possède tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférents à

cette gestion quotidienne. Celui-ci devra gérer au mieux les intérêts de l'association.

Art. 22. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par

le conseil d'administration, poursuites et diligences de son président.

Titre VI : dissolution.

Art. 22. En cas de dissolution de l'association, l'entièreté du patrimoine serait versée à une association

ayant des objectifs similaires.

Titre VII : divers

Art. 23. Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi.

Benoît STEPHENNE, président - trésorier.

Laurence GENBAUFFE, secrétaire.

Jean-François STEPHENNE, administrateur

Réservé r au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28ffW2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BEST-ROAD

Adresse
CHEMIN DES ROSES 14 7866 OLLIGNIES

Code postal : 7866
Localité : Ollignies
Commune : LESSINES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne