BLACK HARPIES CHARLEROI CLUB, EN ABREGE : B.H.C.C.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. BLACK HARPIES CHARLEROI CLUB, EN ABREGE : B.H.C.C.
Dénomination : BLACK HARPIES CHARLEROI CLUB, EN ABREGE : B.H.C.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 457.782.590

Publication

09/11/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

III *11169120*

Dénomination : Black Harpies Charleroi Club

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de Mons 67 B 6030 Marchienne-au-pont

N° d'entreprise : 457 782 590

Objet de l'acte : Modification de Statut

Arrondissement Judiciaire de Charleroi

Statuts B.H.C.C.

Black Harpies Charleroi Club A.S.B.L. (B.H.C.C.)

Entre

" Bilinska Raynald, rue Jules Destrée, 151, 6183 Trazegnies ; (démissionnaire)

" Génicot Jean Guy, rue du Rocher, 4, 6041 Gosselies ; (démissionnaire)

'Rose Jean-Luc, chaussée de Nivelles, 272, 6041 Gosselies.

" Restiaux André Claude, Chaussée de Viesville, 131, Gosselies (démissionnaire).

Membres fondateurs qui ont déclaré constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

PREAMBULE

Dans les présents statuts, comme dans la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL, le terme « membre(s) » utilisé sans précision, vise les membres effectifs (et eux seuls) de la B.H.C.C., sauf quand une interprétation de bonne foi de la disposition concernée impose de le comprendre autrement.

TITRE I : DENOMINATION  STEGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée « black Harpies Charleroi Club A.S.B.L. » en abrégé B. H.C.C. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle a ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2  Le siège social et l'arrondissement judiciaire de la B.H.C.C. sera lié avec l'adresse du secrétaire en fonction, celle-ci sera transférée par décision de l'assemblée Générale au terme du mandat de celui-ci. Le'

" siège peut être transféré en un autre lieu situé dans l'arrondissement de Charleroi. Toute modification du siège. social sera publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II : OBJET  BUT

Art. 4  L' association à pour but la promotion du Baseball et du Softball, en général, la gestion de clubs' sportifs et de centres d'information, de vacances et toutes autres activités en rapport avec l'enseignement et la pratique du Baseball et Softball, en ce compris l'organisation de voyage et déplacements.Pour réaliser ses objectifs, l'association peut : Organiser tous services s'y rapportant et exercer toute activité généralement. quelconque : Exercer ou aliéner à titre gratuit ou onéreux tout droit immobilier ou intellectuel sans restriction. Elle pourra posséder en propriété ou en jouissance tous bien ou immeubles nécessaires à la réalisation de ses activités ou objets et buts ; Négocier des contrats ou prendre tous arrangements utiles à leur accomplissement avec d'autres organismes publics ou privés ; S'associer à d'autres associations ou organismes pour leur réalisation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : .Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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TITRE Ili : MEMBRES

Art. 5  La B.H.C.C., se compose de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur.

Ces membres sont, par le fait de leur admission, réputés adhérer aux statuts de la B.H.C.C., à son R.O.1., et à tout autre règlements que la Ligue Francophone Belge de Basebat et Softbatl et/ou ta Fédération Royale Belge de Baseball et Saftbail édicterait Sans préjudice de ce qui est prévu parla toi du 27 juin 1921 régissant les ASBL, les membres effectifs, d'honneur, adhérents, les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter la B.H.C.C., ne contractent en cette qualité, aucune obligation personnelle relative aux engagements de la B.H.C.C... Ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat et/ou raccornplissement des missions qui leurs sont confiées par le Conseil d'Administration et/ou l'assemblée Générale. lis ne contractent que des obligations de moyen. (Voir aussi le R.O.I. de la B.H.C.C.).

Art. 6 - Sont membres effectifs :

1.Les comparants au présent acte ;

2. Les administrateurs ;

3. Toute personne admise ultérieurement par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité simple, sur présentation du conseil d »administration.

Art. 7-

Section 1 : Sont membres adhérents :

Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation

imposées par le conseil d'administration, (voir le R.O.1.) ainsi qu'aux prescriptions de la ligue Francophone

Belge de Baseball et Softbell et/ou la Fédération Royale Belge de Baseball et Sotiball édicterait.

Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Art. 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste. Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à fa décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 9  L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décéder, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition descellés, ni inventaire.

Art. 10 - Le conseil d'administration tiert un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11  les membres (effectifs) et adhérents) dent une cotisation annuelle définie par le Rat. pour toutes les catégories de membres. Le montant de cette Cotisation est fixé par rassemblée générale. Elle ne pourra être supérieur à 200 ¬ deux cents Euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 13  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale....

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Art. 14  II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 15 -- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par te secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 16  Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 17  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).

Art. 18  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 19  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de ta société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 20  Les décisions de rassemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est Conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21  L'association est gérée par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est composé de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un ternie de 5 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous ces toujours être inférieur au nombre de personnes membres de I'association.

Art. 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art .23 - Les membres du conseil d'ion sont élus par l'assemblée générale, pour une durée de cinq ans. Les membres sortants sont rééligibles.

Art. 24  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, Ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 25  Le conseil se réunit sur convocation de président etlou du secrétaire. II forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 26  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 27  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera fes pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la

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cessation des fonctions des tiersonnes déléguées à ta gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 28  Seul Les administrateurs habilités â représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par I. conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés eu greffe sens délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 29  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur délégué).

Art. 30  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 31  En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à ta majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 32 L'exercice social commence le fer janvier pour se terminer te 31 Décembre comme ravinée civile.

Art. 33 Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. ils sont tenus et, le ces échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 34  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novées de la pli.

Art. 35  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE Ef SECURITE DES SPORTIFS

Art. 36  Le Règlement d'Ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art. 37  L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1.1e document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ;

2.1a liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substance et moyens visés par ta loi du 2 avril 1965 interdisant la pratiquer du doping à l'occasion de compétitions sportives ;

3.les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Art. 38  L'association e l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art. 39  L'association e l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération

concernant :

1.1es droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2.1es mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3.l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

MG2°C:~3D-:...

Art. 40  L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs. L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurances dont question ci-dessus est tenu à disposition des membres au siège de l'association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la

nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 32, le premier exercice débutera ce 01 janvier 1996 pour se clôturer le 31 décembre

1996

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 14, la première assemblée générale se tiendra le 23 février 1996.

Assemblée Générale de ce 23 FEVRIER 2007.

L'assemblée générale formée par les administrateurs suivant

Madame Delmotte Michèle, employée, domiciliée 18 rue Jules Destrée à 6010 Couillet.

Monsieur Rose Jean-Luc, ingénieur chimiste, domicilié 272 chaussée de Nivelles, 6041 Gosselies

ee Monsieur Verschueren André, boulanger, domicilié au 12 rue de ronge à 6031 Monceau sur Sambre.

Monsieur Pirmez Pierre électricien A2, domicilié au 67 rue de Mons 6030 Marchienne-au-Pont.

A décidé à l'unanimiter de prévoir de disoudre l'association si en date du 15 septembre 2007 aucune

e équipe n'est constituée pour le championnat 2008.

Ceux-ci ont désignés deux liquidateurs qui acceptent ce mandat.

Monsieur Devillez Marc, électricien, domicilié au 18 rue Jules Destrées à 6010 Couillet

Monsieur Rose Jean-Luc, ingénieur chimiste, domicilié 272 chaussée de Nivelles, 6041 Gosselies

e

Ils devront transmettres les avoirs de l'association comme le prévois l'art 34 à des associations ayant le

même objectif repris par l'art 4 du présent satut.

Leurs missions débutera le 01 octobre et prendra fin après avoir fait rapport à de l'assemblée

générale extrordinaire du 30 novembre 2007.

Assemblée Générale Extraordinaire de ce 30 Novembre 2007

"

eq

Vu qu'aucune équipe n'a pu se créer au cour de la saison 2007 et après avoir pris connaissance du rapport

"

des liquidateurs.

o L'assemblée générale formée par les administrateurs et les liquidateurs suivant

Madame Delmotte Michèle, employée, domiciliée 18 rue Jules Destrée à 6010 Couillet.

Monsieur Rose Jean-Luc, ingénieur chimiste, domicilié 272 chaussée de Nivelles, 6041 Gosselies

Monsieur Verschueren André, boulanger, domicilié au 12 rue de l'orge à 6031 Monceau sur Sambre.

Monsieur Pirmez Pierre électricien A2, domicilié au 67 rue de Mons 6030 Marchienne-au-Pont.

Monsieur Devinez Marc, électricien, domicilié au 18 rue Jules Destrées à 6010 Couillet

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el Cà

Le SecrétaireMonsiedPirmez Pierre

Déclare à l'unanimité que l'association est dissoute. Dont acte.

Fait à Charleroi le 30 novembre 2007 en deux exemplaires.

Certifier exact :

La Présidente Madame Delmotte Michèle

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....-i .-

Af.:

Coordonnées
BLACK HARPIES CHARLEROI CLUB, EN ABREGE : B.…

Adresse
RUE DE MONS 67B 6030 MARCHIENNE-AU-PONT

Code postal : 6030
Localité : Marchienne-Au-Pont
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne