BLACK HORSE VALLEY

Association sans but lucratif


Dénomination : BLACK HORSE VALLEY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 822.452.607

Publication

09/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

0822.452.607

Assemblée générale du 18 octobre 2011

L'assemblée exclut la personne suivante de l'ASBL avec cessation immédiate de ses mandats de membre

et d'administrateur: Mme Laetitia Lucq.

L'assemblée générale acte la démission de Mme Bernadette Demulies de ses mandats de membre et

d'administrateur

Assemblée générale du 16 mai 2012

L'assemblée acte la démission de Mr Edouard De Cocq de ses mandats de membre et d'administrateur.

Assemblée générale du 19 septembre 2013

L'assemblée générale acte la démission de la personnes suivante des ses mandats de membre et

d'administratrice : Mme Peralvo Beatriz

L'assemblée générale nomme les personnes suivantes administrateurs :

- Mr Daniel Bouvry, domicilié rue Bonne Rencontre 58 à 7536 Vaulx

- Mme Eveline Colinet, domiciliée rue Bonne Rencontre 58 à 7536 Vaulx

Degive Anne, domiciliée Hameau Duwelz 11 à 7911 Frasnes-lez-Buissenal

L'assemblée générale renouvelle le mandat de l'administrateur suivant : - Mr Duquesnes Claude

L'assemblée générale décide de modifier le siège social de l'association: il se situe à présent 58 rue Bonne Rencontre à 7536 Vaulx.

L'assemblée générale décide de modifier les éléments suivants des statuts : le siège social (article 2), la durée du mandat des administrateurs (article 22) et le mode de scrutin lors des CA et AG (articles 22 et 25).

Les statuts de l'ASBL se présentent comme suit:

Titre I : dénomination, siège social, durée

Article 1 : L'association est dénommée Black Horse Valley.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent

la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots <c association sans but lucratif » ou du sigle «

ASBL », ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Article 2 : son siège social est établi 58 rue Bonne Rencontre à 7536 Vaulx, dans l'arrondissement judiciaire

de Tournai. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des

statuts dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Communauté Française Wallonie Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes du Moniteur belge,

Article 3 ; L'association est constituée pour une durée illimitée.

Titre Il : But

Article 4 : L'association a pour but la promotion du sport en général et de la danse country en particulier.

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

Black Horse Valley

Association sans but lucratif

140 Mont 7890 Ellezelles

Changement de siège social - Changements de statuts" - Modification du conseil d'administration - Nomination, démissions, exclusion

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2013 - Annexes du Moniteur belge Mao 2.2

Article 5 : L'association met son but en pratique par l'organisation d'activités liées à la pratique du sport, de

cours, de compétition, de formation, etc.

L'association ne se livre pas à des opérations industrielles ou commerciales et ne cherche pas à procurer à

ses membres un gain matériel,

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher les ressources

matérielles indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre ses buts.

Elle peut mener, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute activité susceptible de favoriser son but. Elle peut

accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment prêter son concours

et s'intéresser à toute activité similaires, conclure tous contrats et marché avec toutes personnes physiques ou

morales et avec tout organisme public.

L'association pourra posséder, soit en jouissance soit en propriété tout bien meuble etlou immeuble

nécessaire à la réalisation de son but.

Titre i1 : Membres

Section 1 : admission

Article 6 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents,

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi ou les

présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Article 7 ; Sont membres effectifs :

-les comparants au présent acte

-tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis par décision du

conseil d'administration réunissant la majorité absolue des voix présentes ou représentées

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Article 8 : Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par les présents

statuts, dont notamment le droit d'être présent à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative,

le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts

et règlements de l'association. Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Article 9 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui

incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Un membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration lorsque ce membre effectif

s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté

un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et

à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil

d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le conseil d'administration à la majorité des 2/3

des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient

présents ou représentés.

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le conseil d'administration avant que

celui-ci ne statue ; le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le conseil d'administration, les droits du

membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée

générale avant que celle-ci ne statue ; ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil.

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé.

La sanction est dûment motivée.

Les membres adhérents sont soumis aux mêmes règles que les membres effectifs en ce qui concerne la

démission, la suspension et l'exclusion.

Article 10 : Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants

droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 11 : Le conseil d'administration tient un registre des membres.

Titre IV : Cotisations

Article 12 ; Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette

cotisation ne pourra être supérieur à 200 euros.

Titre V : Assemblée générale

Article 13 ; L'assemblée générale est composée de tous fes membres effectifs.

Article 14 : L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1-les modifications aux statuts

2-la nomination et la révocation des administrateurs

" , MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2013 - Annexes du Moniteur belge 3-la nomination des vérificateurs ou commissaires aux comptes, et la fixation de leur rémunération le cas échéant

4-l'approbation des budgets et des comptes

5-la décharge aux administrateurs ainsi qu'aux vérificateurs ou commissaires aux comptes

6-l'exclusion des membres

7-la dissolution de l'ASBL

8-la transformation de l'ASBL en société à finalité sociale

Article 15 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 16 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par email adressé(e) au moins huit jours avant l'assemblée, et signé(e) par le président, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut valablement délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,

Article 17 : Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 18 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 19 : L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 20 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Article 21 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs.

Titre VI : Administration

Article 22 : L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres, nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration,

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Article 23 : En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 24 : Le conseil d'administration peut désigner parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 25 : Le conseil se réunit sur convocation du président. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Chaque administrateur dispose d'une voix, Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, Quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 26 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts á l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 27 : Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisis en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement,

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonction des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge, comme dit à l'article 26novies de la loi.

Article 28 : Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier des leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge, comme dit à l'article 26novies de la loi,

Article 29 ; Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 30 Le secrétaire, et en son absence le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes fes formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre VII;, Dispositions diverses

Article 31 : En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité absolue,

Article 32 : L'exercice social commence le ler juillet pour se terminer le 30 juin. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire,

Article 33 ; En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée : une ASBL qui poursuit le même but que l'ASBL dissoute.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation de fonction du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Article 34 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Titre VIII : Lutte contre le dopage et la sécurité des sportifs

Article 35 Le règlement d'ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la

réglementation et la législation applicables en Communauté Française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Article 36 : L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1°- Le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au 2°

2°- La liste des substances et moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté Française du 10 octobre 2002 relatif à la liste des substances et moyens visés par le Décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté Française.

3°- Les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Article 37 : L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Article 38 : L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant:

1-les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs

2-les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application

3-l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Article 39 : L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance sont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Conseil d'administration du 19 septembre 2013

Le conseil d'administration nomme en son sein:

- Mme Eveline Colinet présidente

Mr Claude Duquesnes trésorier

L'assemblée générale est composée des personnes suivantes :

- Mme Eveline Colinet

- Mr Daniel Bouvry

Mr Claude Duquesnes

- Mme Pascale Wiau

- Mme Anne Degive

Mr Bernard Guerin

Le conseil d'administration est composé comme suit :

- Mme Eveline Colinet présidente

Mr Claude Duquesnes trésorier

- Mr Daniel Bouvry, administrateur

- Mme Anne Degive, administrateur

Colinet Eveline, Présidente

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
BLACK HORSE VALLEY

Adresse
MONT 140 7890 ELLEZELLES

Code postal : 7890
Localité : ELLEZELLES
Commune : ELLEZELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne