BLACK MOUNTAIN COUNTRY LINE DANCERS, EN ABREGE : BLACK MOUNTAIN

Association sans but lucratif


Dénomination : BLACK MOUNTAIN COUNTRY LINE DANCERS, EN ABREGE : BLACK MOUNTAIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.935.677

Publication

13/09/2011
ÿþ~ --- --- --~--~a Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Black Mountain Country Line Dancers

(en abrégé) : Black Mountain

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 58 rue ecuelle 7618 Taintignies

Objet de l'acte : constitution

les personnes suivantes:

-Billemont Bernard, domicilié rue ecuelle 58 à 7618 Taintignies, né le 10 octobre 1950..

-Millet Christiane, domicilié rue ecuelle 58 à 7618 Taintignies, né le 29 juillet 1958.

-Allard Céline, domicilé rue ecuelle 58 à 7618 Taintignies, né le 27 mars 1984.

déclarent constituer entre eux une association dont ils arrêtent les statuts comme suit

1-Nom, siège social, but, durée

Article 1: l'association est denommée black mountain line dancers en abrégé: black mountain.

tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association doivent mentionner la dénomination social précédée ou suivie immédiatement de ces mots écrits lisiblement et en toutes lettres "association Sans But Lucratif ou du sigle " A.S.B.L." ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Article 2: son siège social est établi à 7618 Taintignies, rue ecuelle numéro 58, dans l'arrondissement judiciaire de Tournai.

il peut être transféré dans tout autre lieu de Belgique par décision de l'assemblée générale.

des bureaux régionaux peuvent être créés en d'autres endroits du pays par décision du conseil d'administration.

Artticle 3: l'association est constituée pour une durée inderminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Article 4: l'association a pour but l'organisation d'activités liées à la danse et à sa pratique: des cours, des démonstrations de danses, des animations diverses, des soirée, l'organisation de festivités, vente promotionnelle d'article de son club, la distribution de tracts publicitaires, etc.

l'association ne se livre pas à des opérations industrielles ou commerciales et ne cherche pas à procurer à ses membres un gain matériel.

l'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher des ressources matérielles indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre ses buts.

elle peut mener, tant en Belgique qu'à l'étranger. Toute activité susceptible de favoriser son but. Elle peut accomplir tous les actes se rapportent directement ou indirectement à son but, notament prêter son concours et

Mentionner sur la dernière page du Volet B. :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOo 2.2

s'intéresser à toute activité similaires, conclure tous contrats et marchés avec toutes personnes physiques ou morales et avec tout organisme public.

l'association pourra posséder, soit en jouissance soit en propriété tout bien meuble et/ou immeuble nécessaire à la réalisation de son but.

2- Membres

Article 5: l'aasociation est composée de menbres effectifs et de menbres adhérent.Le nombre minimun de menbres effectifs ne peut être inférieur à trois.Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits acordés aux menbres par la loi ou les présent statuts. Les menbres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'associations.

Sont menbres adhérents: tous ceux qui participent aux activités de l'association,après avoir satisfait aux exigences d'affiliation imposées par le conseil d'administration. C'est-à-dire avoir lu,approuvé,daté et signé le règlement d'ordre intérieur.

Article 6: Toute personne qui désire devenir membre de l'association peut en faire la demande oralement à un administrateur.Les admissions de nouveaux membres(effectifs et adhérents) sont décidées par l'assemblée générale.la qualité de membre de l'une ou l'autre catégorie peut-être obtenue moyennant l'acceptation du conseil qui statue sur ces demandes sans avoir en aucun cas motiver sa décision. L'admission comme membre implique l'adhésion aux présent statuts et au règlement d'ordre intérieur et le respect de ceux-ci.

Articles 7: Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne qui sera admise à cet

effet par l'assemblée générale.

Tout membre effectif peut démissionner par simple lettre au conseil d'administration.

Articles 8: l'exclusion des membres est pronocée par l'asemblee générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Articles 9 : le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritires et ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le font social de l'association.11s ne peuvent réclamer ou requérir ni inventaire ni comptes ni apposition de scellés ni le remboursement des cotisations versées.

Articles 10: L'assemblées générale peut fixer le montant d'une cotisation pour les membres adhérents.Cette cotisation ne peut dépasser 200 euros.

Les membres efectifs en seront dispensés.

Article 11: L'assemblée générale est composée de tous les membreseffectifs.

Aticle 12: L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.Elle possède les pouvoirs qui lui

sont conférés par la loi et les présent statuts.

Sont notament réservées à sa compétence:

Les modifications aux statuts

La nomination et la révocation des administrateurs

L'approbation des budgets et des comptes

La dissolution de l'association

La nomination et la révocation des commissaires et/ou des vérificateurs aux comptes et la fixation de leur

rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée.

La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou vérificateur. Les exclusions de membres

La transformation de l'association en sociète à finalité sociale.

Article 13 :L'assemblée générale est comvoquèe par le conseil d'admininstration chaque fois que l'intérêtde l'association le requiert.11 doit être tenu au moins une assemblée générale par an, au cours de premier semestre.

Lors de l'assemblée gnérale annuelle, le conseil d'administration présente un rapport financier et moral de l'exercice écoulé et le soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 14 :L'asselmblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lette ordinaire adressée à xhaque membre au moins huit jours avant l'assemblée et signée par un administrateur au nom du conseil d'administrateur .L'ordre de jour est mentionné dans la convocation.

Le conseil d'administration peut à tout moment convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Aticle 15: Tous les membres ont un droit de vote égal,chacun disposant d'une voix

MOD 2.2

Volet B - suite

Aticle 16 :L'assemblée générale est présidée par le president du conseil d'administration,ou en son absence' par le plus âgés des membres présent.

Articles 17: Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procés-verbaux, ; signés par le president et un administrateur,Ce registre est conservé au siège otûseuls les membres effectifs peuvent en prendre connaissance.

Conseil d'administration

Rés;ervt

au

Moniteur

abelge

.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -1/09)2011- Annexes du Moniteur belge

Article 18:L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimun trois ' personnes,nommées par l'assemblée générale pour un terme de 4 ans renouvelables et en tout temps révocables par elle.

Article 19:Le conseil d'd'admision peut choisir parmi ses membres un président, un vice président, un' sécretaireet un trésorier.

Article 20:un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Article2l : L'exercice social commence le 1 er septembre et se termine le 31 juillet. les comptes de l'excercice écoulé et ie bugjet de l'excercice suivant seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale annuelle du premier semestre

Article 22: En cas de dissolution de l'association l'assemblée générale désignera le ou les liquitadeurs déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectations à donner à l'actif net de l'avoir social, après apurement des , dettes.Cette affectations devra obligatoirement être faite à fin désintéressée.

Article23: Tout ce qui n'est pas prévu aux présent statuts est

modifications,régissant les associations sans but lucratif.

Au 1 septembre 2011, le conseil d'administraton est composé de:

Billemont bernard (membre fondateur}

Millet christiane( membre fondateur}

Allard celine (sécretaire)

Le conseil d'administration nomme en son sein

President Billemont bernard

Secrétaire Allard celine

Trésoriére Millet christiane

Billemont Bernard, président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

réglé par la loi du 27 juin 1921 et ses

Coordonnées
BLACK MOUNTAIN COUNTRY LINE DANCERS, EN ABRE…

Adresse
RUE ECUELLE 58 7618 TAINTIGNIES

Code postal : 7618
Localité : Taintignies
Commune : RUMES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne