BOULANGERIE-PATISSERIE MATTUCCI-AVARELLO

Dénomination : BOULANGERIE-PATISSERIE MATTUCCI-AVARELLO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 534.787.130

Publication

07/06/2013

��Mod 11.1

( I Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

29 MAI 2t13

Greffe --

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N� d'entreprise 3

D�nomination (en entier) : Boulangerie-Patisserie Mattucci-Avarello

14

(en abr�g�):

Forme juridique :soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge :Rue du Stade, 18

7370 Dour (Elouges)

l�

Objet de Pacte : SPRL: constitution

1,

;; D'un acte re�u par le Notaire Associ� Anne Wuilquot, � Dour (Elouges), le 27 mai 2013, il apparait que

1 Monsieur AVARELLO Gaetano, n� � Sommatino (Italie) le vingt et un d�cembre mil neuf cent cinquante-cinq,] (num�ro national : 55.12.21-355.80), �poux de Madame COLASURDO Giuseppina, domicili� � Dour, rue du; Peuple, 51.

2. Madame AVARELLO Serafina Nathalie, n�e � Frameries, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre-vingt,; (num�ro national 800125-170.88), c�libataire, domicili�e � Colfontaine, Avenue F�nelon, 336..

3 Monsieur AVARELLO Salvatore Gregorv n� � Frameries, le sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-un, ;; (num�ro national 810107-283.51), c�libataire, domicili� � Dour (Elouges), rue de la Chapelle, 127/129

4. Monsieur AVARELLO Giacomo Joseph n� � Frameries, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-quatre,;

(num�ro national 840506-071.93) c�libataire, domicili� � Dour, rue du Peuple, 51.

Et

5. Monsieur AVARELLO Michael Michele, n� � Mons, le cinq ao�t mil neuf cent quatre-vingt-neuf, (num�ro, national 890508-279.41), c�libataire, domicili� � Cour, rue du Peuple, 51 ont constitu� entre eux une soci�t�: commerciale et d'�tablir les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e 'Boulangerie;; patisserie Mattucci-Avarello", ayant son si�ge social � 7370 Dour (Elouges), rue du Stade, 18 au capital de DIX, HUIT MILLE SIX CENTS (18.600.-E) euros, divis� en cent (100-) parts sociales sans d�signation de valeur: nominale,

Les comparants d�clarent que les cent parts sociales sont souscrites en esp�ces, au prix de cent quatre-vingt-six (186.� ) euros chacune, comme suit:

-par Monsieur AVARELLO Gaetano � concurrence de vingt parts sociales, soit trois mille sept cent vingt euros (3.720,00� ) ;

-par Madame AVARELLO Serafina � concurrence de vingt parts sociales soit trois mille sept cent vingt euros; (3.720,00� ) ;

;; -par Monsieur AVARELLO Salvatore � concurrence de vingt parts sociales soit trois mille sept cent vingt euros (3.720,00� ) ; -par Monsieur AVARELLO Giacomo � concurrence de vingt parts sociales soit trois mille sept cent vingt euros (3.720,00� ) ;

1; -par Monsieur AVARELLO Michael � concurrence de vingt parts sociales soit trois mille sept cent vingt euros (3.720,0 ;

Les comparants d�clarent que chacune des parts sociales ainsi souscrite est lib�r�e � concurrence de la totalit� par; un versement en esp�ces effectu� au compte num�ro 6E68 0688 9739 6234 ouvert au nom de la soci�t� en; formation aupr�s de Belfius Banque, de sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent � sa disposition la somme de dix huit; mille six cents euros.

STATUTS

Article 1 - Forme

La soci�t�, commerciale, adopte la forme de !a soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Article 2 - D�nomination

Elle est d�nomm�e "Boulangerie-Patisserie Mattucci Avarello".

il Tous les documents �crits �manant de la soci�t� doivent contenir les indications suivantes:

a) la d�nomination sociale,

b) pr�c�dant ou suivant imm�diatement le nom de la soci�t�, la mention de la forme de la soci�t�, en entier ou en;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

"

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mod 11.1

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

�) l'indication pr�cise du si�ge social,

d) l'indication du si�ge du Tribunal dans le ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social,

et e) le num�ro de BCE (registre des personnes morales).

Article 3 - Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 7370 Dour (Elouges), rue du stade, 18.

ii peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-

capitale par simple d�cision de la g�rance.

La soci�t� peut �tablir des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou � l'Etranger.

Article 4.Objet

La soci�t� a comme objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l'Etranger

"

1. toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � l'exploitation d'une ou plusieurs boulangeries-

p�tisseries �tant :

-la production et la vente, tant comme grossiste que comme d�taillant de pains, viennoiseries, p�tisseries,

pr�parations p�tissi�res, confiseries et chocolat sous toutes ses formes ainsi que de tous produits y assimil�s;

-le commerce, en gros et au d�tail, de tous produits, denr�es alimentaires, marchandises, fournitures et produits

n�cessaires � l'exploitation d'une boulangerie-p�tisserie ;

-l'exploitation, la vente, l'achat, la location et la g�rance de boulangerie-p�tisserie ;

-le conseil g�n�ralement quelconque en ces mati�res ;

2. le commerce, en gros et au d�tail, � l'importation et � l'exportation

-de tous produits d'alimentation g�n�rale, de denr�es alimentaires, de condiments et d'�pices ;

-de toutes boissons non alcoolis�es sans que cette liste puisse �tre consid�r�e comme limitative, de limonades, eaux de boissons, jus de fruits et de l�gumes, de caf� et de th�, en ce compris le conditionnement de ces boissons ainsi que la consignation des r�ceptacles ;

-de tous ustensiles de m�nage et d'art de la table �tant, sans que cette liste ne puisse �tre consid�r�e comme

limitative : le petit outillage, la coutellerie, la vaisselle au sens large, la verrerie, la poterie, la porcelaine, les nappes, serviettes et tous accessoires divers, li�s directement indirectement � l'art de la table;

3. Elle pourra �galement op�rer la r�alisation d'investissements immobiliers, tels qu'achat, vente, �change, lotissement, promotion, mise en valeur, restauration, am�nagement, construction, transformation, mise en location ou prise en location de tous immeubles, tant en Belgique qu'� l'�tranger, ainsi que la constitution de tous droits r�els sur lesdits immeubles.

4. La fourniture tant aux personnes morales qu'aux personnes priv�es de toutes prestations de services, conseils et �tudes � aspect commercial, technique, financier et artistique et autres dans les domaines, sans que cette liste ne soit consid�r�e comme limitative, du commerce au sens le plus large du terme, dans le domaine de la boulangerie-p�tisserie, confiserie et chocolaterie.

Elle pourra �galement :

-assurer l'assistance aux entreprises publiques et priv�es, la promotion et la r�alisation de projets et d'audits de toute nature en ces domaines ;

-assurer la pr�paration, la r�daction et la conclusion en tant que mandataire ou pour compte propre, de tous march�s de travaux publics ou priv� ou de fournitures de service ou de consultance ;

-assurer toute activit� de gestion, d'administration de direction et d'organisation ainsi que la gestion journali�re et la fepr�sentation de toutes personnes li�es ou non. A ce sujet la soci�t� pourra �tre g�rant, administrateur ou liquidateur de toute autre soci�t�.

-octroyer de tous cr�dits ou pr�ts � toutes personnes physiques ou Morales.

-se porter caution ou garante hypoth�caire pour tous cr�dits contract�s par des personnes physiques ou morales,

Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se

rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou

connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur, g�rant ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

Article 5 - Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � compter de ce jour<

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des

statuts.

Article 6 - Capital

Le capital social est fix� � dix huit mille six cents euros (18.600� ). Il est divis� en cent parts sociales sans mention

de valeur nominale.

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Moniteur

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Mod 111

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au

Moniteur

belge'

Article 11 - G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personne physique ou morale, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre et la dur�e de leur mandat.

Les g�rants non statutaires sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale sans que leur r�vocation donne lieu � une quelconque indemnit�.

Article 12 - Pouvoirs du g�rant

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e � l'exception de ceux r�serv�s par la

loi � l'assembl�e g�n�rale.

S'il y a plusieurs g�rants et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, ils disposent chacun

de la totalit� des pouvoirs de g�rance, En cons�quence, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et

en justice, soit en demandant, soit en d�fendant

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 16 -Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le troisi�me lundi du mois de mai � dix-huit heures au si�ge social ou �

l'endroit indiqu� dans la convocation.

Article 20 - Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

L'inventaire et les comptes annuels sont �tablis et publi�s conform�ment aux dispositions des articles 92 et suivants du Code des Soci�t�s relatifs � la comptabilit� et aux comptes annuels des entreprises et � ses arr�t�s d'ex�cution.

Article 21 -Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'if d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement un vingti�me au moins pour �tre affect� au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

til. - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

R�unis imm�diatement en assembl�e g�n�rale extraordinaire, les associ�s prennent ensuite � l'unanimit� les

d�cisions suivantes

1� Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

2� Sont d�sign�s en qualit� de g�rant

-Monsieur AVARELLO Giacomo ;

-Madame AVARELLO Serafina

ici pr�sents et qui acceptent.

Ils sont d�sign�s pour une dur�e ind�termin�e. Leur mandat est exerc� � titre r�mun�r�.

3� De ne pas nommer de commissaire.

4� Reprise d'engagements.

Conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s, l'assembl�e et les g�rants reprennent tous les actes pos�s au

nom et pour compte de la soci�t� par les fondateurs depuis le 1� mai 2013 de telle sorte que ces engagements

seront consid�r�s comme ayant �t� conclu par la soci�t� directement.

Pour extrait analytique conforme

D�pos� en m�me temps que les pr�sentes une exp�dition de l'acte

Sign� Anne Wuilquot, Notaire Associ�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
BOULANGERIE-PATISSERIE MATTUCCI-AVARELLO

Adresse
RUE DU STADE 18 7370 ELOUGES

Code postal : 7370
Localité : Elouges
Commune : DOUR
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

BOULANGERIE-PATISSERIE MATTUCCI-AVARELLO

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées BOULANGERIE-PATISSERIE MATTUCCI-AVARELLO

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