BOXING CLUB BUSCEMI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. BOXING CLUB BUSCEMI
Dénomination : BOXING CLUB BUSCEMI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.204.640

Publication

14/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

RI

Mi II *1309077

TRIBUNAL L,L. ~G+.ÏtviER E - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

0 5 JUIN 2013

N° Greffe

N° d'entreprise : 0458.204.640

Dénomination

(en entier) : BOXING CLUB BUSCEMI

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Tierne à Tartes, 128 7110 La Louvière

obiet de l'acte : Modification des statuts

BOXING CLUB BUSCEMI ASBL

STATUTS

Entre les soussignés:

1 °)TROVATO Gaetan, domicilié à 7134 PERONNES, 64 avenue Louis de Brouckère

2°)BUSCEMI Antonino, domicilié à 7110 HOUDENG-A1MERIES, 48 Rue de Bois du Luc 3°)BUSCEMI Gianni, domicilié à 7100 La LOUVIERE, 128 rue Tierne à Tartes

a été fondée l'association sans but lucratif "BOXING CLUB BUSCEMI" le 16 mars 1996

Réunie le 03/06/2013 rue de Bois du Luc, 48 7110 La Louvière, l'Assemblée Générale des membres a. modifié les statuts qui s'établissent comme suit:

Article 1

L'association est dénommée "BOXING CLUB BUSCEMI", elle a son siège social dans l'arrondissement

judiciaire de Mons, Le siège social est fixé rue de Bois du Luc, 48 7110 La Louvière.

Le siège social peut être déplacé par décision du Conseil d'Administration.

Article 2

L'association à pour but le développement de l'éducation physique en général et de la boxe en particulier, L'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce but,

L'association peut en exécution de ce qui est repris ci-dessus acquerir entre autres toutes propriétés ou tous: droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des fonds bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activités que justifient son objet.

Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut même poser des actes de commerce.

Article 3

L'association est créée pour une durée illimitée.







Mentionner sur ta dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 4

Elle a deux sortes de membres agréés par [e Conseil d'Administration, soit les membres effectifs et les membres adhérents.

Les effectifs âgés d'au moins 18 ans, par leurs compétences particulières et par leur activité concourent directement à la réalisation de l'objet social, ils ont seuls le droit de vote aux assemblées générales,

Les membres adhérents âgés de moins de 18 ans, sont eux dépourvus du droit de vote aux assemblées générales.

Articles 5

L'association est gérée par un Conseil d'Administration composée de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs ou non.

L'association générales pourra aussi élire des administrateurs suppléants.

Tout membre qui souhaite poser sa candidature au conseil d'administration, devra en avertir par écrit le président, au minimum huit jour avant la date de tenue de l'assemblée générale.

L'élection des membres du conseil d'administration a lieu à la majorité simple avec un minimum requis de 25% des votes valablement exprimés et au scrutin secret.

Les administrateurs sont élus pour une durée illimitée.

Le conseil d'administration désigne parmi les administrateurs, un président, un secrétaire et un trésorier.

Tout administrateur qui s'absente sans motif, à trois réunions consécutives du conseil porta être remplacé d'office par un administrateur suppléant après que le conseil d'administration ait averti préalablement l'administrateur défaillant et lui avoir donné l'occasion de s'expliquer devant le conseil sur les motifs de ses abscences répétées.

Tout administrateur désigné en cette qualité par l'assemblée générale, sera révocable en tout temps par celle-ci, à la majorité simple et sans qu'une faute doive nécessairement être établie.

En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, les membres restants continuent à former un conseil d'administration ayant les mêmes pouvoirs que si le conseil était au complet pour autant que le nombre minimum d'administrateurs prévu par les statuts soit réuni.

Si tel n'était pas le cas, le conseil d'administration se limite à expédier les affaires courantes et conoque l'assemblée générale pour nommer de nouveaux administrateurs.

Article 6

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et le représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Le conseil d'administration est aussi habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires à l'application et à l'observance des statuts.

Le conseil d'administration pourra au besoin, déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à l'un de ses membres ou à un tiers, membre effectif ou non.

A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil d'administration, les actes qui engagent l'association sont signés uniquement par le président de l'association.

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MOn 2.2

Article 7

Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé établis selon une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en espèces et en comptes selon le modèle établi par voie d'arrêté royal ainsi que le budget de l'exercice suivat,

Article 8

Le conseil d'administration tient au siège de l'association, un registres des membres effectifs, Ce registre reprend les nom, prénoms et domicile des membres ou lorsqu'il sagit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toute les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans se registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision,

Tous les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proccès verbaux et décisions de l'assemblée générales, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une foction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

Articles 9

Le conseil d'administration fixe la cotiation de l'année suivante. Celle-ci ne pourra jamais dépasser un montant maximum de 500 ¬ ,

Article 10

Les admissions de nouveaux membres doivent être agréées par le conseil d'administration et ratifiées par l'assemblée générale.

Tout membre adhérent a le droit de participer aux activités de l'association en conformité avec le règlement d'ordre intérieur.

Article 11

Tout membre a le droit de se retirer en tout temps de l'asbl moyennant un simple lettre de démission adressée au conseil d'administration.

Article 12

Les membres qui auront par exemple porté atteinte à l'honneur, aux bonnes mSurs, qui auront gravement contrevenu aux statuts, pourront être suspendus provisoirement en attendant la decision de l'assemblée générale, par simple décision du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne pourra être prononcée par l'assemblée générale qu'a la majorité des deux tiers des voix, aucun quorum de présence n'étant toutefois requis.

La procédure en exclusion nécessite aussi des convocations régulières avec mention de cet objet à l'ordre du jour, Le membre effectif dont l'exclusion est envisagée, devra être convoqué afin de pouvoir présenter sa défense.

Toutefois, le membre adhérents pourra lui, être exclu par smple décision du conseil d'administration pour autant qu'il ait été placé préalablement dans !a possiblité de faire valoir ses moyens de défense devant le conseil d'administration qui devra le convoquer dans les formes et les régies.

Le conseil d'administration s'interdit tout sanction ou exclusion à l'égard d'un membre effectif qui introduirait devant les tribunaux de l'ordre judiciaire, un recours contre l'asbl ou l'un de ses membres,

Article 13

Le membre exclu, démissionnaire de même que les héritiers d'un membre décédé, n'ont aucun droit à faire valoir sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations payées.

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MOD 2.2

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Article 14

L'assemblée générale a les pouvoirs que la loi lui réserve expressement, à savoir

1.de modifier les statuts,

2.de nommer et révoquer les administrateurs,

3.1e nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée,

4.d'approuver les budgets et !es comptes,

5.1a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

6.de dissoudre l'association,

7.1e droit d'exclure un membre effectif,

8.1a transformation de l'association en société a finalité sociale.

L'assemblée générale ordinaire composée des membres effectifs sera convoquée au moins une fois l'an.Ces membres seuls auront voix délibérative et droit au vote.Les autres membres pourront cependant assister à l'assemblée générale si leur présence est agréée par la majorité de l'assemblée.

L'assemblée générale se réunit à l'endroit et à la date désignés par le conseil d'administration, sur simple convocation remise en mains propres ou faites par voie postale accompagnée de l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration, au moins huit jours à l'avance.

En assemblée générale, des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment des administrateurs présents, à l'exception des décisions se rapportant à l'exclusion d'un membre, à la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires.

Dans le cas où les membres souhaiteraient voir porter à l'ordre du jour, des points supplémentaies, ceux-ci devront obligatoirement être adressés au conseil d'administration avant la date fixée pour la réunion et devront être appuyés par les signatures d'un nombre de membres égal au vingtième de !a liste annuelle.

Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre ou par un tiers muni

d'une procuration même délivrée en blanc.

Une même personne ne peut être porteuse que d'une seule procuration,

Quinze jours avant l'assemblée générale ordinaire annuelle, les livres comptables seront obligatoirement contrôlés par deux membres effectifs volontaires, ne faisant pas partie du conseil d'administration et les comptes de l'exercices écoulé ainsi que le budget du prochain excercice soumis à l'approbation de l'assemblée.

Les résolutions de t'assemblée générale seront portées à la connaissance des membres et des tiers par le président ou par simple avis, Les décisions intéressant les membres en particulier ou des tiers, leur seront communiquées par extrait des procès-verbaux certifiés conformes par le président ou par deux administrateurs ou par fe secrétaire de l'association.

Article 15

Une assemblée générale extraordinaire pourra être requise sur demande écrite et motivée d'au moins vingt pour cent des membres ayant droit au vote, adressée par voie postale recommandée au conseil d'administration qui seul pourra la convoquer.

Si le conseil d'administration décide lui-même de tenir une assemblée générale extraordinaire, il délibérera à ce sujets, en collège.

Article 16

Tant au conseil d'administration qu'a l'assemblée générale, en cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. Ceux qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul des majorités,

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Moniteur

belge

Volet B " - Suite -

Article 17

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles- " ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée rénit les deux tiers des membres effectifs présents ou représentés a l'exclusion des membres adhérents.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés,

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constituée, ou de sa dissolution, elle ne sera valable que si elle est adoptée à la majorité des quatre cinquième des voix des membres présents ou représentés. Les abstentions sont assimilées à des votes négatifs.

Une deuxième réunion pourra être convoquée si te quorum des deux tiers des membres n'est pas atteint.

Ce n'est qu'après constatation de la non-présence des deux tiers des membres à la première réunion, qu'une nouvelle assemblée générale pourra être convoquée.

La seconde assemblée pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les modifications aux statuts ne seront cependant acquises qu'a la majorité des deux tiers ou des quatre cinquième, si la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, des voix des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion,

Article 18

Le conseil d'administration délègue, sous sa responsabilité, le droit de représenter l'association en justice à un de ses membres, par le biais d'une délégation particulière,

Article 19

L'association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

Les membres ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et en tout état de cause, celle-ci ne pourrait dépasser leur mise éventuelle.

Les administrateurs ainsi que les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent aucune

" obligation personelle relativement aux engagements de l'association.

Article 20

La durée de l'association est illimitée mais en cas de dissolution, le liquidateur désigné par l'assemblée, donne à l'actif net de l'association une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association,

Article 21

Pour les points non prévus aux présents statuts, les membres se réfèrent à la loi du 27 juin 1921 telle que ; modifiée par la loi du 02 mai 2002 sur les A.S.B.L, ils entendent se conformer entièrement à cette loi.

En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé par le présent acte, seront réputé écrites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de cette loi, seront réputées non écrites.

Article 22

Historique du Conseil d'Administration

Composition du Conseil d'Administration au 03/06/2013 :

Président: BUSCEMI Antonino

Trésorier : TROVATO Gaetan

Secrétaire : BUSCEMI Gianni

Fait en 4 exemplaires à La Louvière , le lundi 03/06/2013 .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BOXING CLUB BUSCEMI

Adresse
RUE TIERNE A TARTES 128 7110 LA LOUVIERE

Code postal : 7110
Localité : Boussoit
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne