BRAEM HR

Société en nom collectif


Dénomination : BRAEM HR
Forme juridique : Société en nom collectif
N° entreprise : 505.946.456

Publication

15/12/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

TRIBUNAL DE COMMERCE

- 4 DEC. 2014

D1VMON MONS

Réservé

au

Moniteu

belge

N° d'entreprise : .3ü3 9L/J. 956

Dénomination

(en entier) : BRAEM HR

(en abrégé) : BRAEM HR

Forme juridique : Socété en nom collectif

Siège : Route de Wallonie 31 D 7011 Mons

(adresse complète)

Obiet(sj de l'acte :Constitution

BRAEM HR

STATUTS

L'an deux mille quatorze le 12 septembre, les soussignés,

- BRAEM Sean, domicilié Molenlei 1 à 2222 Heist-op-den-Berg

- BRAEM Leo, domiciliée Molenlei 1 à 2222 Heist-op-den-Berg

ont convenu de constituer une société en nom collectif sous la dénomination «BRAEM HR».

CHAPITRE 1 -- Nom, siège social, but et durée

Article 1

La société adopte la forme de société en nom collectif et elle est dénommée BRAEM HR.

Article 2

Le siège social se situe à 7011 Mons, GHLIN Route de Wallonie 31D. II peut être transféré à tout autre

endroit en Belgique par simple décision de gérance.

Article 3

La société a pour objet:

-l'achat et la vente d'animaux vivants, en principal de chevaux;

-l'Import et l'export de chevaux;

-l'entraînement et le dressage de chevaux pourqu'ils puissent participer aux concours

-le stabulation et l'entretien de chevaux

-la location de chevaux

-l'entraînement des jockeys

-le transport d'animaux à l'intérieur et l'extérieur de Belgique

-la cultivation et la vente de produits de l'agriculture

-conseiller sur toutes les activités prénommées

La société peut accomplir toutes les operations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social.

Article 4

La société est constituée pour une durée illimitée et elle peut être dissoute par décision de l'assemblée

générale, à tout moment. Elle commence à travailler le 1 décembre 2014.

Article 4 bis



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le capital social est fixé à la somme de six cents Euros (600,00 EUR), divisé en soixante (60) parts

sociales. Souscription par apport en espèces, les comparants déclarent que les soixante (60) parts sont à

l'instant souscrites en espèces comme suit:

- BRAEM Leo, vingt (20), soit deux cents Euros (200,00EUR)

- BRAEM Sean, quarante (40) parts, soit quatre cents Euros (400,00EUR)

CHAPITRE 2 -- Associés

Article 5

Tous les fondateurs sont associé et chaque part dans la société est egal.

Le minimum des associés est fixé à deux.

D'autres associés peuvent participer quand ils ont obtenu l'agrément écrit de tous les associés.

Tout associé qui pourra céder ses parts peut le faire après avoir obtenu la réponse affirmative par écrit de

tout autre associé.

Article 6

L'adhésion prend fin au moment où la désignation est donnée par écrit aux autres associés.

CHAPITRE 3 -- Gouvernance

Article 7

Comme gérant non statutaire est nommé Monsieur BRAEM Sean.

Indépendamment de remboursement de ses frais le gérant peut être rémunéré. l'Assemblée générale

détermine chaque année le montant de cette rénumération. Elle sera portée à charge de la société.

Article 8

A cet égard, les tiers ne pourront exiger de justification des pouvoirs du gérant.

Conformément à l'article 257 du Code des Sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société. Sauf le gérant dispose la signature sociale.

CHAPITRE 4  Assemblée Générale

Article 9

L'assemblée générale représente tous les associés.

Article 10

1.L'assemblée générale ordinaire des associés se tient au moins une fois par année au courant du premier

semestre pour l'approbation des comptes annuels de l'année comptable et le budget de l'exercice suivant.

2.Dans les assemblées, chaque associé donne droit à une voix.

3.Les assemblées générales se tiennent au jour et à l'heure à l'endroit indiqué dans les convocations,

4.L'assemblée générale décide sur:

a.l'acceptation des nouveaux membres

b.l'approbation des comptes annuels

c.la modification des statuts

Article 11

Toute décision de l'assemblée générale exige la majorité des votes présentes en représentées.

Article 12

Les procès-verbaux de l'assemblée générale sont consignés dans un registre tenu au siège social.

Tous tes membres de l'assemblée ont le droit d'accès aux notes et décisions de l'assemblée générale.

CHAPITRE 5  Exercice et budget

Article 13

L'exercice comptable commence chaque année le 1erjanvier et finit le 31 décembre. Le premier comptable

social commencera le ler octobre et se clôturera le 31 décembre 2015,

A cette date un inventaire et les comptes annuels seront établis.

Ces comptes annuels seront établis conformément à la loi.

Article 14

Les comptes annuels de l'exercice , le rapport du conseil d'administration sur les activités de l'exercice passé et le budget pour le prochain exercice seront présentés à l'approbation de l'assemblée générale dans les six mois suivant la clôture de l'exercice.

Volet B - Suite



Après l'approbation des comptes annuels l'assemblée générale donne la décharge pour la gérance financière.

Si le gérant est rémunéré, la rémunération sera portée aux frais généraux de la société.

Le solde positif du compte de résultat sera destiné selon la decision de l'assemblée générale.

CHAPITRE 6  Dissolution et liquidation

Article 15

La société sera liquidée si l'assemblée générale prend la décision avec deux tiers des votes.

Dans tous cas de liquidation ou de retrait, l'actif net de la société sera réparti entre les associés.

Article 16

En cas de décès d'un associé, la société ne sera pas liquidé de plein droit, mais continuera par les autres

associés.

CHAPITRE 7  Clauses finales

Article 17

Pour tout ce qui n'est prévu dans les statuts, le code des sociétés sera d'application,

L'assemblée décide de nommer BRAEM Sean comme gérant.

Article 18

Procuration

Tous pouvoirs, avec faculté de substitution, sont confiés à la SPRL Fiscaal Consult bvba, 140 Astridlaan à 9500 Grammont afin d'assurer l'inscription de la société auprès d'un guichet d'entreprises et de l'Administration de la Taxe sur Valeur Ajoutée, ainsi que l'inscription auprès de la caisse d'assurances sociales pour travailleurs indépendants.

Etabli en deux exemplaires à Grammont le 1 décembre 2014

BRAEM Sean - Gérant

BRAEM Leo - Actionnaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale â l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

27/05/2015
ÿþMDD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

T :nuwii,. VUMMERCE

15 MAI 2015

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N° d'entreprise : 0505.946.456

Dénomination

(en entier) : BRAEM HR

(en abrégé): BRAEM HR

Forme juridique : Socété en nom collectif

Siège : Route de Wallonie 31 D 7011 Mons

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Modification

Rapport de l'Assemblée Générale extra-ordinaire du 20 avril 2015

Tous les actionnaires sont présents.

Agenda:

1.Cession d'actions

2.Nomination et dénomination d'un administrateur

Après résolution les décisions suivantes sont prises à l'unanimité:

1.Braem Leo cède 5 actions à Braem Kieran

Braem Sean cède 10 actions à Braem Kieran

Braem Sean cède 15 actions à Braem Glen

Après cette cession, les actions sont réparties comme suit:

Braem Leo 15 actions

Braem Sean 15 actions

Braem Kieran 15 actions

Braem Gien 15 actions

2.Monsieur Braem Sean habitant 'Route de Wallonie 31c à Mons' est licencié comme administrateur et sera remplacé par Monsieur Braem Leo habitant 'Route de Wallonie 31e à Mons' ceci à partir d'aujourd'hui.

Etabli à Mons le 25 avril 2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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'15079615*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

08/12/2017 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
BRAEM HR

Adresse
ROUTE DE WALLONIE 31 D 7011 GHLIN

Code postal : 7011
Localité : Ghlin
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne