BRAINE SPORTS

Association sans but lucratif


Dénomination : BRAINE SPORTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 456.654.422

Publication

03/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0456.654.422

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2.

Greffe

Dénomination

(en enfler) : BRA1NE SPORTS

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Grand Place 39 , 7090 Braine-le-Comte

Obiet de l'acte : Démission, nomination, modification des statuts.

Extrait de l'assemblée générale du 09 mars 2009:

-l'assemblée acte la démission des administrateurs suivants:

- Bailleux Alain Chemin de Feluy 170, 7090 Braine-le-Comte

- Rossay Magali Chaussée de Mons, 5 bte 4, 7090 Braine-le-Comte

- De Saint Moulin Marc Rue de Bruxelles 56, 7090 Braine-le-Comte

- Van Hecke Adhémar Rue de la gare77, 7090 Braine-le-Comte

- Hublau Marc Rue de la gare 18A, 7090 Braine-le-Comte

-l'assemblée accepte la nomination des administateurs suivants:

- Laquaye Didier Rue du Haut Bosquet 27, 7090 Braine-le-Comte

- Buelens Thierry Rue de la grande campagne 4, 7090 Braine-le-Comte

- Fontaine Steeve Rue des Aulnois 39, 7090 Hennuyères

- Renard Daniel Grand place 39, 7090 Braine-le-Comte

- Chabaan Abed Rue de fa source 13, 7090 Braine-le-Comte

Extrait de l'assemblée générale du 08 mars 2010:

- l'assemblée acte la démission des administrateurs suivants:

- Haumont Line Rue d'Horrues 187, 7090 Braine-le-Comte

- Fontaine Steeve Rue des Aulnofs 39, 7090 Hennuyères

- Chabaan Abed Rue de la source 13, 7090 Braine-le-Comte

- Pauly Alain Rue Oscar Denayst 3, 7090 Braine-le-Comte

- Decrock Jean-Marc Avenue de la Houssière 125, 7090 Braine-le-Comte

- Limbourg Eddy Rue d'Ecaussinnes 88, 7090 Braine-le-Comte

- l'assemblée accepte la nomination des administrateurs suivants:

- Pauly Alain Rue Oscar Denayst 3, 7090 Braine-le-Comte

- Decrock Jean-Marc Avenue de la Houssière 125, 7090 Braine-le-Comte

- Limbourg Eddy Rue d'Ecaussinnes 88, 7090 Braine-le-Comte

- Pans Robert Rue des Archers 57, 7090 Henripont

- André Henry-Jean Rue neuve 43, 7090 Braine-le-Comte

- Delmarle Marc Rue de Braine, 13, 7090 Petit Roeulx

- Maynard Chrisine Rue d'Horrues 87, 7090 Braine-le-Comte

Extrait de l'assemblée générale du 14 mars 2011

- l'assemblée acte la démission de l'administrateur suivant:

- Decamps Christophe Chemin d'Horruesl3, 7090 Braine-le-Comte

- Laquaye Didier Rue du Haut bosquet 27, 7090 Steenkerque

- Renard Daniel Rue Rey Aîné 43, 7090 Braine-le-Comte

- l'assemblée accepte la nomination de l'administrateur suivant:

- Paul Steve Avenue de la Wallonie 24, 7090 Braine-le-Comte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

lJOD 2.2

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Volet B - Suite

- Brancart Michel Place Aviateur J. Croquet 4, 7090 Henripant

- Picalausa Alison Rue des 14 Bonniers 4, 7090 Braine-le-Comte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

A

~ + 111

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Réservé

au

Moniteur

belge

Extrait de l'assemblée générale du 12 mars 2012:

Modifications statutaires:

Modification statutaire :

L'association a pour but en dehors de tout esprit de lucre, de favoriser et de promouvoir des pratiques d'éducation à la santé par le sport, la promotion d'une pratique sportive ambitieuse et de qualité sous toutes ses formes et sans discriminations et la promotion des valeurs d'éthique sportive et de fair-play auprès des utilisateurs du centre.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment ;

1 °l'exploitation, l'administration et la gestion totale ou partielle de bassins de natation ou d'autres installations sportives communales existantes ou futures, mis à sa disposition ou créés à son initiative ; 2°l'organisation de réunions et de manifestations sportives ;

31a location ou l'acquisition de tous meubles et immeubles généralement quelconques ;

41a création et l'exploitation de revues, journaux, restaurants, buvettes ;

5°de s'engager à respecter et promouvoir le Code d'éthique sportive en vigueur en Communauté française.

6°d'établir un plan annuel d'occupation et d'animation sportives des Infrastructures concernées garantissant l'accès, dans les limites fixées par le Gouvernement, à des activités de sport pour tous et prévoyant l'organisation d'activités sportives librement réservées à l'ensemble de la population. Ce plan distingue de manière non équivoque le cadre des activités sportives encadrées de celles ouvertes au grand public en dehors de ce cadre.

Renouvellement des administrateurs

L'assemblée générale du 12 mars 2012 reconduit les mandats d'administrateurs sortant de Michel Fohat, 43 chemin du Baudriquin, 7090 Braine-le-Comte ; Raymond Castiaux, 4 rue des Patiniers, 7090 Braine-le-Comte ; Walter Berti, 17 chemin du Baudriquin, 7090 Braine-le-Comte et Alain Masuy, 21 rue de l'Ecole Moderne, 7060 Soignies,

Raymond Castiaux est réélu comme vice-président pour la chambre sportive ainsi que Walter Berti comme secrétaire,

Extrait de l'assemblée générale extraordinaire du 21 janvier 2013

- l'assemblée acte la démission des administrateurs suivants:

- Simon Isabelle Rue Saint-Georges 66, 7090 Braine-le-Comte

- Picalausa Alison Rue des 14 Bonniers 4, 7090 Braine-le-Comte

- Damas Pierre-André Rue du 11 novembre 19, 7090 Braine-le-Comte

- rassemblée accepte la nomination des administrateurs suivant la clef de répartition basée sur les résultats

électoraux:

- Daye Maxime lue du Bois 41, 7090 Braine-le-Comte

- André Henri-Jean Rue neuve 43, 7090 Braine-le-Comte

- Delmarle Marc Rue de Braine, 13, 7090 Petit Roeulx

- Gailly Luc Chaussée d'Ecaussinnes 187, 7090 Braine-le-Comte

- Tabureau Jean-Luc Rue des Aubois 71, 7090 Braine-le-Comte

- Maynard Christine Rue d'Horrues 87, 7090 Braine-le-Comte

- Cornelius Sabine Rue Fernand Bottemanne 59, 7090 Braine-le-Comte

- Desmedt René Rue d'Ascotte 37, 7090 Hennuyères

- Brancart Michel Place aviateur J. Croquet 4, 7090 Braine-le-Comte

- Ophals Cristiane Chemin brûlé 28, 7090 Braine-le-Comte

- Drouart André Rue Turenne 10, 7090 Braine-le-Comte

Maxime DAYE

président

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22/01/2015
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N" d'entreprise : 456.654.422

TRIBUNAL DE COMMHRCE

12 JAN, 2015

DIVISineleNS

Dénomination

(en entier) :. asbl Braine Sports

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : 39 Grand Place, 7090 Braine-le-Comte

Obiet de l'acte : Dissolution volontaire de l'asbl.





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

L'assemblée générale du 8 décembre 2014, réunissant au minimum les 2/3 de membres présents ou représentés, a pris la décision, à l'unanimité, de dissoudre i'asbi.

L'actif net de l'asbl sera intégralement versé à la RCA Braine Ó Sports dont le but est semblable à celui de l'asbl Braine Sports, à savoir :

"L'association a pour but en dehors de tout esprit de lucre, de favoriser et de promouvoir des pratiques d'éducation à la santé par le sport, la promotion d'une pratique sportive ambitieuse et de qualité sous toutes ses formes et sans discriminations et la promotion des valeurs d'éthique sportive et de fair-play auprès des utilisateurs du centre."

Pour mener à bien la dissolution,l'assemblée générale nomme les liquidateurs, ceux-ci doivent agir en collège :



BRANCART Michel, place Aviateur J. Croquet 4, 7090 Henripont, administrateur de droit, trésorier

OPHALS Christiane, chemin Brûlé 28, 7090 Braine-le-Comte, administratrice de droit BERTI Walter, chemin du Baudriquin 17, 7090 Braine-le-Comte, administrateur, secrétaire L'assemblée générale vote également la fin du mandat des administrateurs.

Certifié exact :

La Coordinatrice, Le Président,

Laurence DERAMAIX. Maxime DAYE.













Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter rassociation, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BRAINE SPORTS

Adresse
GRAND PLACE 39 7090 BRAINE-LE-COMTE

Code postal : 7090
Localité : BRAINE-LE-COMTE
Commune : BRAINE-LE-COMTE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne