BS LE PLAN B BRAINE LE CHATEAU

Association sans but lucratif


Dénomination : BS LE PLAN B BRAINE LE CHATEAU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.951.236

Publication

24/06/2011
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Greffe

N° d'entreprise : 0%.3(0.. %SA " 9.1C)

Dénomination

(en entier) : BS Le Plan B Braine le Château

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Joncière 51 - 7170 Fayt-lez-Manage

Objet de l'acte : Constitution d'asbl

Bijlagen bij het Bë1gischStaatsbTad = 2470612011- Annexes du Moniteur belge

Les soussignés,

TILMAN David, né à Halle le 3 juillet 1974 et domicilié Rue de Tubize,61 à 1440 Braine-te-Château et de

nationalité belge

LALOUX Olivier, né à Bruxelles le 19 juillet 1974 et domicilié Rue Ides Vanschepdael, 12 à 1440 Braine-le-.

Château et de nationalité belge

TILMAN Patrick, né à Halle le 10 mars 1970 et domicilié Rue de la Joncière, 51 à 7170 Fayt-lez-Manage et

de nationalité belge

DEBELDER René, né à Braine-le-Château le 11 décembre 1963 et domicilié Rue de Tubize, 79 à 1440'

Braine-le-Château et de nationalité belge

PEETROONS Vincent, né à Braine-le-Château le 25 février 1963 et domicilié Rue de Nivelles, 155 à 1440

Braine-le-Château et de nationalité belge

SPECT Jonathan, né à Braine l'Alleud te 2 novembre 1985 et domicilié Rue des comtes de Robiano, 35 à

1440 Braine-le-Château et de nationalité belge.

déclarent par cette acte fonder une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921,

modifiée par la loi du 2 mai 2002 et en fixent les statuts comme suit :

but:

Art 1 : L'association a pour but de promouvoir et d'apprendre le beach soccer à toutes personnes voulant:

s'investir dans ce sport.

Dénomination :

Art 2 : L'association porte le nom "BS Le Plan B Braine-le-Château", association sans but lucratif.

Son siège social est établie à la Rue de la Joncière, 51 à 7170 Fayt-lez-Manage dans l'arrondissement de

Charleroi. ll pourra être établi en tout autre lieu par décision de l'assemblée générale.

Capital :

Art 3 : La cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale est de maximum 25 E.

Assemblée générale :

Art 4 : L'assemblée générale est composée d'au moins trois membres. Est membre toute personne dont la.

candidature, acceptée par le Conseil d'administration, sera approuvé par l'assemblée générale.

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au conseil d'administration.

C'est l'assemblée générale qui prononce l'exclusion d'un membre à la majorité des deux tiers des voix des:

membres présents ou représentés.

Les membres démissionnaires ou exclus et les ayants droits d'un membre démissionnaire ou défunts n'ont;

aucun droit à faire valoir sur l'avoir social de l'association.

L'assemblée générale se réunira une fois par an. Ces attributions comporteront le droit de :

a) déterminer le montant annuel de la cotisation

b) modifier les statuts

c) prononcer la dissolution de l'association

d) nommer et révoquer les administrateurs

e) approuver les budgets et le compte annuel.

Les résolutions de l'assemblée générale seront prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

M0D 2.2

Volet B - Suite

L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration. Les convocations, signées par le Président et contenant l'ordre du jour et la nature des votes, sont adressées par courrier ou par courriel, au moins huit jours avant la réunion.

Un membre peut se faire représenter à l'Assemblée générale par un autre membre en fournissant une procuration écrite. Chaque membre ne peut disposer d'une seule procuration.

Au siège de l'association, les membres peuvent consulter les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale.

Conseil d'administration :

Art 5 :

L'association est gérée par un Conseil d'administration composé d'au moins trois administrateurs.

La nomination et la révocation des administrateurs appartiennent à l'assemblée générale, la durée du mandat est de deux ans renouvelable.

Le Conseil d'administration est représenté par un bureau reprenant le Président, le secrétaire, le trésorier, le vice-président et deux administrateurs.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'assemblée générale et la gestion de l'association. Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou plusieurs de ses membres.

Le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale les comptes de l'exercice écoulé et tes prévisions pour l'exercice suivant.

L'exercice social se termine le 31 décembre.

Les administrateurs ne peuvent être rémunérés par l'association.

Modification des statuts:

Art 6 : En cas de modification des statuts, on renvoie aux dispositions générales de la loi du 27 juin 1927

modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Dissolution :

art 7 : la dissolution de l'association ne peut être prononcée que par l'assembée générale, réunie à cet effet.

Tous les membres seront avertis personnellement par lettre dans tes 10 jours précédents l'assemblée générale.

En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera le ou tes liquidateurs ainsi que l'affection à donner au capital social. Celui-ci pourra être réparti entre les membres en ordre de cotisation.

Art 8 : Tous les points non prévus dans les présents statuts seront déterminés par la loi du 27 juin 1927 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Lors de l'assemblée constituante sont nommés administrateurs :

1. TILMAN David, Président

2. LALOUX Olivier, Secrétaire

3. TILMAN Patrick, Trésorier

4. DEBELDER René, Vice président

5. PEETROONS Vincent, administrateur

6. SPECT Jonathan, administrateur.

Personne pouvant représenter l'association : TILMAN Patrick.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2011- Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
BS LE PLAN B BRAINE LE CHATEAU

Adresse
RUE DE LA JONCIERE 51 7170 FAYT-LEZ-MANAGE

Code postal : 7170
Localité : Fayt-Lez-Manage
Commune : MANAGE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne