CABER FEIDH PIPE BAND

Association sans but lucratif


Dénomination : CABER FEIDH PIPE BAND
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 464.017.811

Publication

15/05/2013
ÿþRései au Monit belg

M0D 2.2

illuili1.111111,131,11111111

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBEI

_ 7 `

0 3 MAI 2013

Greffe

N° d'entreprise : 4640.17.811

Dénomination (en entier) : Caber Feidh Pipe Band

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue des Marcottes, 17 7000 MONS

Objet de l'actes: Démissions au Conseil d'Administration et nominations de membres à l'Assemblée Générale.

Suite à l'Assemblée Générale du 22 février 2013,

Est démissionnaire du Conseil d'Administration en qualité de Vice-Président, Mr MINOT Cédric, Route

Provinciale, 30 6567 MERBES STE MARIE.

Est démissionaire du Conseil d'Administration en qualité de Secrétaire, Melle MARCQ Florence, Rue des

Marcottes, '17 7000 MONS.

Melte LEGAIT Christelle, Rue de l'Europe, 170 7021 HAVRE, devient membre effectif.

Melle QUAIRIAUX Ingrid, Rue des Bois des Râves, 33 7110 LA LOUVIERE, devient membre effectif.

Mentionner sur la dernière page du yole .:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/04/2012
ÿþMOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DEOC MMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 1 MARS 2012

° Greffe

I

6933

ui

N

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 4640.17.811

Dénomination

(en entier) : Caber Feidh Pipe Band

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue des Marcottes, 17 7000 MONS

Objet de l'acte : Nomination au Conseil d'Administration

-Suite à l'Assemblée Générale statutaire du 18 février 2012,

Melle DONATUCCI Anaïs : Rue Vital Laurent, 26 7100 HAINE-SAINT-PIERRE est nommé administrateur au

sein du C.A.

Le mandat des personnes suivantes est renouvelé : DELFORGE Jean-François, HOUZIAUX Roland, MARCQ Florence, THIRION Jacqueline, BROISSON Philippe, MINOT Cédric, DEBAST René.

Mr POLIART Joël: Rue de Marchienne, 87 6040 JUMET devient membre effectif,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/08/2011
ÿþMOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

A

aése; vé

au

Mor.i4e:sz

be:is

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

28JUI

IN SIN II IIIN I IV 11UII

*11123834*

N° d'entreprise : 4640.17.811 n

Dénomination

(en entier) : Caber Feidh Pipe Band

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue des Marcottes,17 7000 MONS

Objet de l'acte : Nomination au Conseil d'Administration - Modifications des statuts

-Suite à l'Assemblée Générale statutaire du 28 juin 2011,

Mr FLORINS Pierre: Rue Hurtebise, 12 6120 HAM-SUR-HEURE est nommé administrateur au sein du

C.A.

-MODIFICATIONS DES STATUTS :

STATUTS C.F.P.B.

N 016250 (52259 72144p)

« Caber Feidh Pipe Band «

Rue des Marcottes 17

7000 Mons

Numéro d'identification 1625098

Numéro d'entreprise : 4640.17.811

STATUTS

Dénomination, siège social

Article ler. L'association est dénommée « Caber Feidh Pipe Band «

Art. 2. Le siège est établi à la Rue des Marcottes 17, 7000 Mons .

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement

judiciaire de Mons.

Toute modification au siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au moniteur belge.

Objet

Art. 3. L'association a pour objet la promotion, la défense, la diffusion la plus large possible au public de la culture et de la musique celtique, d'en enseigner les techniques, ainsi que l'acquisition, la vente, la location sous toutes ses formes de tous biens meubles ou immeubles, objets ou instruments d'inspiration celtique ou écossaise. La constitution d'un orchestre « Pipe Band « et en général, la défense et la promotion de la musique. en général.

Elle peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Associés

Art. 4. Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres de l'association sont les soussignés.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

t. " _

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 5. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande écrite, en qualité de membres sympathisants ou protecteurs.

Art. 6. La démission, la suspension ou l'exclusion des membres effectifs se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi.

Art. 7. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un associé

décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ni requérir ni relevé ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Cotisation

Art. 8. Les associés ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leur capacité et de leur dévouement.

Assemblée générale

Art. 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art.10. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont ainsi réservées à sa compétence :

1 ° les modifications aux statuts sociaux ;

2 ° la nomination et la révocation des administrateurs ;

3 ° l'approbation des budgets et des comptes ;

4 ° la dissolution volontaire de l'association ;

5 ° les exclusions d'associés.

Art. 11. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionné dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art. 12. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par toute voie de communication écrite adressé à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, amendée par celle du 2 mai 2002.

Art. 13. Chaque membre a droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, lui-même associé. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les associés ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 14. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés en fait la demande.

De même, toute proposition signée par le cinquième des associés doit être portée à l'ordre du jour. Art. 15. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 16. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

R9oo 2.2

Art. 17. L'assemblée ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des présents statuts que conformément aux dispositions des articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, amendée par celle du 2 mai 2002.

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social, où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Tous associés ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil ou par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au moniteur belge. li en est de même de toute nomination, démission, ou révocation d'administrateur.

Administration, gestion journalière

Art. 19, L'association est administrée par un conseil de trois membres effectifs au moins, nommés parmi les associés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans et toujours révocables par elle.

Art. 20. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 21. Le conseil d'administration se réunit sur la convocation du président et/ou du secrétaire. Il peut statuer si tes 3/5 des membres qui composent le conseil d'administration sont présents.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix ; quand il y a parité des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 22. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et pour l'administration de l'association,

Il peut notamment sans que cette énonciation soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir et échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout droit, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en demandant qu'en défendant.

Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'office des chèques postaux, effectuer sur le dit compte toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordres de virements ou de transferts ou tout autre mandat de payement ; prendre en location tout coffre en banque ; payer toutes sommes dues par l'association ; retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non ; encaisser tous mandats-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles ; donner main levée, avant ou après payement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements ; exécuter tous jugements.

Le conseil nomme soit lui-même soit par mandataire tous agents, employés et membres du personnel de l'association e1 les destitue ; il détermine leurs occupations et traitements.

Art. 23. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs délégués choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et, éventuellement la rémunération.

Art. 24. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration sur les poursuites et diligences du président ou de l'administrateur délégué.

Art. 25. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont soumis à -t"ensemble du conseil d'administration et sont entérinés par l'ensemble de ce même conseil d'administration.

Art. 26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat ; celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 27. Le secrétaire et en son absence le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif, les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

~

t

MOD 2.2

P I sGi~~

"IUior:jt1?a;,r

+ ba!ge Volet B - Suite

Règlement d'ordre intérieur

Art. 28. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Dispositions diverses

Art. 29. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se terminer le 31 décembre 1999.

Art. 30. L'assemblée peut désigner un vérificateur chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il sera nommé pour un an et rééligible.

Dissolution

Art. 31. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs, indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire ou connexe+.

Ces décisions ainsi que les noms, profession, et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur belge.

Dispositions transitoires

Art. 32. L'assemblée générale tenue ce jour a élu en qualité d'administrateurs tous les soussignés sous lesquels déclarent accepter.

Art. 33. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 amendée par celle du 02 mai 2002 et régissant les associations sans but lucratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

01/06/2015
ÿþyk°. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 22

111111

1 76937*

TRIBUNAL DE COMMERCE

20 MAI 2015

DNISION MONS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d' ntreprise : 4640.17.811

Dénomination

(en entier) : Caber Feidh Pipe Band

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Marcottes, 17 7000 Mons

Objet de l'acte : Démissions au Conseil d'Administration et nominations de membres à l'Assemblée Générale.

Suite à l'Assemblée Générale du 27 février 2015, Sont arrivés à la fin de leur mandat en qualité de

 % trésorier, Mr HOUZIAUX Roland, Chaussée de Mons, 211 7070 Ville-Sur-Haine. responsable du groupe de chant, Mme DONATUCCI Anaïs: Rue Vital Laurent, 26 7100 Haine-Saint-Pierre.

 % administrateur, Mr GHISLAIN Axel: Rue Valère Letot 79 7050 Herchies. Sont démissionnaires du Conseil d'administration en qualité de :

" administratrice, Mme THIRION Jacqueline: Avenue des Tulipes 78 7180 Seneffe. Sont nommés, pour un mandat de 3 ans en qualité de :

 % trésorier, Mr MOSTENNE Thierry, Rue Duchateau Frères, 55...7170 Fayt-Lez-Manage.

 % administrateur, Mr HOUZIAUX Roland, Chaussée de Mons, 211 7070 Ville-Sur-Haine.

 % administrateur, Mr SIMON Rudy, Rue de la Brasserie, 30 7387 Angreau.

Renouvellent leur mandat pour une durée de 3 ans: en qualité de:

 % Président, Mr DELFORGE Jean-François, Rue des Hayettes, 13 6540 Mont-Ste-Geneviève.

 % Secrétaire, Mme LEGAIT Christelle, Rue Emile Jambe, 104 7021 Navré.

" Archiviste, Mr RASSENEUR Philippe, rue Valère Letot 97 7050 Herchies.

" Fourrier, Mr DEBAST René, Sentier Maréchal, 20 7034 Ressaix

 % Pipe Major, Mr BROISSON Philippe, Avenue de Ragnies, 53 6230 Thuin

" Responsable de la garde et responsable des relations extérieures, Mr Florins Pierre, Rue Hurtebise, 12 6120 Ham-Sur-Heure

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

4

MQD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le Conseil d'Administration est composé de :

 % Président, Mr DELFORGE Jean-François, Rue des Hayettes, 13 6540 Mont-Ste-Geneviève

 % Secrétaire, Mme LEGAIT Christelle, Rue Emile Jambe, 104 7021 Navré.

 % Archiviste, Mr RASSENEUR Philippe, rue Valère Letot 97 7050 Herchies.

" Fourrier. Mr DEBAST René, Sentier Maréchal, 20 7034 Ressaix

" Pipe Major, Mr BROISSON Philippe, Avenue de Ragnies, 53 6230 Thuin

ª% Responsable de la garde et responsable des relations extérieures, Mr Florins Pierre, Rue Hurtebise, 12 6120 Ham-Sur-Heure

" Trésorier Mr MOSTENNE Thierry, Rue Duchateau Frères, 55...7170 Fayt-Lez-Manage.

" Administrateur, Mr HOUZIAUX Roland, Chaussée de Mans, 211 7070 Ville-Sur-Haine.

 % Administrateur, Mr SIMON Rudy, Rue de la Brasserie, 30 7387 Angreau,

Dénomination de la personne pouvant engager l'association vis à vis de tiers: M. Jean-François I]elforge.

16/06/2015
ÿþ\e. 13 i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

" après dépôt de l'acte

fi

NDP 22

1111111,111.11111101111

TRIBUNAL DE COMMERCE

 5 JUIN 2015

DIVISIIt(eMONS





N° d'entreprise : 4640.17.811

Dénomination

(en entier) : Caber Feidh Pipe Band

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/06/2015 - Annexes du Moniteur belge (en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Marcottes, 17 7000 Mons

Objet de l'acte : Démissions au Conseil d'Administration et nominations de membres à l'Assemblée

Générale.

Suite à l'Assemblée Générale du 27 février 2015,

Sont arrivés à la lin de leur mandat en qualité de :

" trésorier, Mr HOUZIAUX Roland, Chaussée de Mons, 211 7070 Ville-Sur-Haine.

ª% responsable du groupe de chant, Mme DONATUCCI Maïs: Rue Vital Laurent, 26 7100 Haine-Saint-Pierre.

" administrateur, Mr GHISLAIN Axel: Rue Valère Letot 79 7050 Herchies. Sont démissionnaires du Conseil d'administration en qualité de :

" administratrice, Mme THIRION Jacqueline: Avenue des Tulipes 78 7180 Seneffe. Sont nommés, pour un mandat de 3 ans en qualité de :

 % trésorier, Mr MOSTENNE Thierry, Rue Duchateau Frères, 55,..7170 Fayt-Lez-Manage.

 % administrateur, Mr HOUZIAUX Roland, Chaussée de Mons, 211 7070 Ville-Sur-Haine.

 % administrateur, Mr SIMON Rudy, Rue de la Brasserie, 30 7387 Angreau.

Renouvellent leur mandat pour une durée de 3 ans: en qualité de:

 % Président, Mr DELFORGE Jean-François, Rue des Hayettes, 13 6540 Mont-Ste-Geneviève

 % Secrétaire, Mme LEGAIT Christelle, Rue Emile Jambe, 104 7021 Navré.

 % Archiviste, Mr RASSEN EUR Philippe, rue Valère Letot 97 7050 Herchies.

 % Fourrier, Mr DEBAST René, Sentier Maréchal, 20 7034 Ressaix

 % Pipe Major, Mr BROISSON Philippe, Avenue de Ragnies, 53 6230 Thuin

ª% Responsable de la garde et responsable des relations extérieures, Mr Florins Pierre, Rue Hurtebise, 12 6120 Ham-Sur-Heure







Mentionner sur b dernière page du Volet B : Au recta : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, b fondation ou l'organisme à l'égard des fiers

Au verso : Nom et signature





NAD 22

1

` K~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

te Conseil d'Administration est composé de

" Président, Mr DELFORGE Jean-François, Rue des Hayettes, 13 6540 Mont-Ste-Geneviève

 % Secrétaire, Mme LEGAIT Christelle, Rue Emile Jambe, 104 7021 Havré.

" Archiviste, Mr RASSEN EUR Philippe, rue Valère Letot 97 7050 Herchies,

" Fourrier, Mr DEBAST René, Sentier Maréchal, 20 7034 Ressaix

 % Pipe Major, Mr BROISSON Philippe, Avenue de Ragnies, 53 6230 Thuin

" Responsable de la garde et responsable des relations extérieures, Mr Florins Pierre, Rue Hurtebise, 12 6120 Ham-Sur-Heure

 % Trésorier, Mr MOSTENN E Thierry, Rue Duchateau Frères, 55...7170 Fayt-Lez-Manage.

" Administrateur, Mr HOUZIAUX Roland, Chaussée de Mons, 211 7070 Ville-Sur-Haine.

 % Administrateur, Mr SIMON Rudy, Rue de la Brasserie, 30 7387 Angreau. Dénomination de la personne pouvant engager l'association vis à vis de tiers: M. Jean-François

Delforge.



Coordonnées
CABER FEIDH PIPE BAND

Adresse
RUE DES MARCOTTES 17 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne