CAMITV

Association sans but lucratif


Dénomination : CAMITV
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 502.953.413

Publication

12/02/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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TRIBUNAL COMMERCE CHARLEROI - ENTRE LE

N° d'entreprise :v5o2... ~53. y./3

Dénomination

(en entier) : Can ity

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : 10a sentier de montigny 6060 gilly Belgique

Objet de l'acte : constitution d'une asbl

Text

Les soussignés:

1.Yves Vincent domicilié a gilly 6060 sentier de montigny 10a

2.Théo Vincent domicilié a gilly 6060 rue trieu kaisin 114

3.Dascalescu Mihaela domicilié a charleroi nord 6000 rue des verreries 19a

Conviennent de constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément a la loi du 27 juin 1921

. dont lis ont arreté les statuts comme suit .

Titre! Dénomination,siege social

Art 1 : l'association prend la dénomination: a CAMITV >

Art 2 : Son siege social est établi a l'adresse suivante : sentier de montigny 10 a , 6060 Gilly , il est situé

dans l'arrondissement judiciaire de charleroi. II peut etre transféré en tout endroit du' pays sur décision de,

l'assemblée générale . le transfert nécéssite une publication au moniteur .

Art 3 : l'association est constituée pour une durée indéterminée _

Titre2 But et objet social

Art 4 L'association a pour but de promouvoir la culture wallone d'une pars , la formation a la comédie et a'

l'art de la mise en scene de façon récréative , l'évenementiel , l'organisation de spectacle,de concert,la

production cinématographique et vidéo , la formation au technique de !'audio visuel, l'association peut accomplir

tout les actes se rapportant directement ou indirectement a son objet elle peut notament acquérir dans le cadre

de son objet toute propriété et droits matériels, louer, donner a louer,engager du personnel,conclure des

contrats, rassembler des fonds soit toutes activité justifiée dans le cadres de sa mission , dans le cadre de la;

réalisation de son objet social , l'association peut poser des actes commerciaux

Art 5 : l'association est composée de personne physique ou morales ayant qualité de membre effectif, de

membre adhérents ou de membres d'honneur ou autres.

Art 6 : Les membres éffectifs sont au minimu trois.Les premiere membres effectifs sont des fondateurs qui;

ont composé 'assemblée générale constitutive, De nouveau membres effectifs peuvent etre admis par décision:

du conseil d'administration avec une majorité des deux tiers .

Art 7 : Les membres sont libres de se retirer a tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration .

Art 8 : l'exclusion d'un membre effectif ne peut etre pronocée que par l'assemblée générale, a la majorité,

des deux tiers des votes valablement exprimé. Le conseil d'ammnistration peut jusqu'a la décicion de'

l'assemblée générale suspendre les membres visés .

Titre5 assemblée générale

Art 9 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les

membres effectifs.

Art10 ; l'assemblée générale possede les pouvoirs qui lui sont expressément attribué par la toi ou par les

présents statuts . sont notamment réservés a sa compétence

-Les modifications aux statuts sociaux

-La nomination et la révocation des administarteurs et des commissaires .

-L'approbation des budgets et des comptes

-La décharge a octoyer aux administrateur et aux commissaires

-La dissolution volontaire de l'association

-La nomination ou l'esclusion d'un membre effectif

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

-Les décisions dépassant légalement ou statutairement celles réservées au conseil d'administration .

Art11 : il doit etre tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre de l'année civile. Une assemblée extraordinairepeut etre convoquée a tout moment par décision du conseil d'administration prise a la majorité absolue,

Art12 : chaque membre effectif a le droit de participer a l'assemblée , il peut se faire représenté pa un tiers muni d'une procuration écrite datée et signée , chaque membre ou tiers ne peut etre titulaires que d'une procuration .

Art13 : chaque membres effectifs ont droit de vote a l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix .

Art14 : l'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre de participant présent ou représenté , sauf exceptions prévue par la lois ou les présents statuts.en cas de partage des voix, celle du président ou l'administrateur qui le remplace est prépondérente.sont exclus du quorum de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions

Art15 : l'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proces verbal de l'assemblée générale précédente.

Art16 : Les décisions des assemblées générales sont consignées dans les proces verbaux signés par le Président et un deuxieme administarteur .1e liste des membres présent ou représentés , ils sont conservés dans un registre au siege social out out les membres ainsi que les tiers peuvent prendre connaissance mais sans déplacer le registre.

Titre6.Conseil d'administration

Art17 : L'association est administrée par un conseil composé de trois membre au mens .ceux ci sont nommés pour un mandat de trois ans par rassemblées générale.

Art18 : les administrateurs sortant sont rééligibles

Art19 : le conseil d'administration désigne en son sein un président , un secrétaire et un trésorié , en cas d'absence du président , ses fonctions sont assumée par le plus compétent des administrateurs présents , désigné en cette qualité par le conseil d'administration.

Art20 : le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire du conseil d'administration , a chaque fois que les nécéssités de l'association l'exigent ou qu'un de ses membres en fait la demande.

Art21 : Le conseils d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association . sont exclu de sa compétence les actes réservé par la lois.

Art22 : Le conseil d'administration peut déléguer la gstion joumaliere de l'association , avec l'usage de la signature afférente a cette gestion a un administrateur déléguédont il fixera les pouvoirs. Cette personne participera aux réunions du conseil d'administration de l'association mais n'y disposera pas de droit de vote,

Art23 : Le conseil d'administration nomme soit lui meme, soit pas mandataire, tous les agents,employés,et membre du personnel de l'association et les destituait détermine leur occupation et leur traitement

Art24 ; tout administrateur signe valablement les actes régulierement décidés par le conseil, il n'aura pas a justifier de ses pouvoirs vis a vis des tiers .les administrateurs ne contracte, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnel et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat

Titrez Exercice sooial,budget et comptes

Art25 : l'exercice social commence le 1 er janvuer et se termine le 31 décembre de chaque année, par exception, le premier exercice le jour de la constitution de l'association pour se cloturer le 31 décembre

Art26 : les comptes et l'exercices écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis a l'approbation de l'assemblées générale ordinaire par le conseil d'administration ; l'assemblée désignera u nou des comissaires chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Titres 8 Dissolution ilquidation

Art27 : dans le cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs , déterminera leurs pouvoir et indiquera l'affectation a donner a l'actif net de l'avoir social, a une fin désintéressée.

Titre9 arbitrage

Art28 : En cas de litige entre membres effectifs de l'association , la solution de litige sera confiée a un college de trois arbitres désignés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du code judiciaire

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

-Vincent Yves , sentier de montigny 10a 6060 gilly

-Vincent Théo, rue trieu kaisin 114 a 6061 montignies sis

-Dascalescu Mihaela, rue des verreries 19a 6000 charleroi nord

Le conseil D'aministration réuni le meme jour s'est réparti les fonctions comme suit :

-Président : Vincent Yves

-Secrétaire: Vincent théo

Trésorier : Dascalescu Mihaela

Fait a gilly en deux exemplaires, le 30 janvier 2013

Coordonnées
CAMITV

Adresse
SENTIER DE MONTIGNY 10A 6060 GILLY(CHARLEROI)

Code postal : 6060
Localité : Gilly
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne