CAN-CE-TU ?

Association sans but lucratif


Dénomination : CAN-CE-TU ?
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 820.150.638

Publication

15/05/2014
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Met Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





d'entreprise : 0820.150.638

Dénomination

(en entier) : CAN Cé-TU? asbl

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

Asbl

rue de Gavre 8a - 7812 Ligne - Belgique

Modification des administrateurs - démission et changement légale d'arrondissement judiciaire

TITRE XII: ASSEMBLEE GENERALE DU 11 MARS 2014

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Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greffe le "

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Greffe



Les soussignés se sont réunis en assemblée générale annuelle et ont:

1) accepté les démissions des administrateurs

Georges PICRIT (Vice-Président)

Patricia WALLEM (Secrétaire)

REMARQUE: à partir du 01/04/2014; il faut lire comme arrondissement judiciaire: de Mons et de Charleroi - division TOURNAI,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter L'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

30/05/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de I a

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

N' d'entreprise : 0820.150.638

Dénomination

(en entiPr) : CAN Cé-TU? asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue de Gavre 8a - 7812 Ligne

Objet de l'acte : Modifications des statuts et des administrateurs

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF CAN Cé  TU ?

Entre les soussignés:

BOUTIAU Stéphane, gérant de banque, rue de Rosières, 89B - 7532 BECLERS (52.01.21-123-55) CROMBEZ Monique, assistante de direction, Porte de Gand, 5 - 7804 REBAIX (52.05.30-080-50) DEVOS Stéphanie, assistante de direction, rue de Gavre 8A - 7812 LIGNE (78.02.16-328-68) HARINCK Françoise, avenue des sorbiers, 2 - 7800 ATH (63.05.08-372-67)

NUTTIN Etienne, pensionné, rue A. Denreep, 37 7700 MOUSCRON (47.06.22-117-58) PEETERS Chantal, employée, rue Paul Pastur 45 -- 7800 ATH (54.11.12-034-41)

PICRIT Georges, pensionné, avenue Chant des Oiseaux, 21 - 7050 JURBISE (47,10.26-065.18) WALLEM Patricia, pensionnée, avenue Chant des Oiseaux, 21  7050 JURBISE (51.07.09-126-45)

TITRE I: DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

Art 1.Dénomination

L'association prend la dénomination CAN Cé  TU ?

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL »et de l'indication de son siège social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

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Art 2.Siège social  Arrondissement judiciaire :

Le siège social est établi à 7812 LIGNE, rue de Gavre, 8A, arrondissement judiciaire de TOURNAI

Toute modification du siège social relève de la compétence de l'assemblée générale, statuant comme en matière de modification de statuts et doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge,

Art 3. Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée

TITRE II : BUT - OBJET

Art 4, But social :

L'Association a pour but la récolte de fonds au profit de la recherche scientifique en faveur des tumeurs et cancers cérébraux et l'amélioration de la qualité de vie actuelle et future des patients atteints de ces pathologies.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire.

TITRE Ill : MEMBRES

Art 5.Les catégories de membres:

L'Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents,

Le nombre de membres effectifs est illimité sans pouvoir être inférieur à trois. Le nombre de membres adhérents est illimité.

MOD 2.2

Les droits et obligations des membres sont fixés par la loi et les présents statuts.

Art 6.Admission des membres  Conditions  Registre des membres

Les admissions de nouveaux membres effectifs ou adhérents sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration tient au siège de l'Association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

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Art 7. Cotisations

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Chaque membre effectif ou adhérent est appelé à payer une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.

Cette cotisation ne pourra être supérieure à 100 EUROS.

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NArt. 8.Démission -- Suspension ou exclusion

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Tout membre effectif ou adhérent de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui

cà lui est adressé par la poste.

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L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux/tiers des voix présentes ou représentées.

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Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

pQ seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou créanciers du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations qu'ils ont versées.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE IV: ASSEMBLEE GENERALE

Art.9.Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration et à défaut par un Vice-président ou l'administrateur présent le plus âgé.

Les membres adhérents qui le souhaitent peuvent participer aux assemblées générales avec voix consultative.

Art.10. Pouvoirs

L'assemblée générale possède tes pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1) la modification des statuts ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs ;

3) la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération éventuelle ;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution de l'association ;

7) l'exclusion d'un membre ;

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art 11.Date - Convocation

L'assemblée générale ordinaire est convoquée par le conseil d'administration chaque année pour le 30 juin au plus tard.

Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

La convocation aux assemblées générales est adressée à chacun des membres effectifs au moins huit jours avant l'assemblée par courrier postal et/ou électronique et contient l'ordre du jour.

Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième doit être portée à l'ordre du jour.

Art 12.Représentation - Délibération

Tous les membres effectifs peuvent se faire représenter à l'Assemblée générale par un autre membre. Nul ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement parla loi ou les présents statuts.

L'Assemblée Générale ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour.

Art.13.Registre des Procès-verbaux

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Tout tiers justifiant d'un intérêt peut demander des extraits signés par le président et par un administrateur mais uniquement des points qui le concernent.

Art. 14.Publicité des décisions de l'Assemblée Générale

Tous les actes relatifs à la nomination ou à !a cessation des fonctions d'administrateurs ou le cas échéant des commissaires doivent être déposées au greffe du Tribunal de Commerce sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921,

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MOD 22

TITRE V : GESTION DE L'ASSOCIATION

Art 15.Conseil d'administration

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'Association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Pour être élu administrateur, il faut être membre effectif de l'Association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans et peuvent à tout moment être démis par elle. L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles

Art 16.Composition du Bureau

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement ou d'absence du président, du vice-président, la réunion est présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

Art 17. Réunions

Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est présente.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé parie président et le secrétaire.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes sont signés valablement par le secrétaire et contresignés parle président. En cas d'empêchement du président, par deux administrateurs.

Art 18.Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la Loi et les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Art 19.Représentation de l'Association - Gestion journalière - Délégation de pouvoirs

L'Association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs relatifs à la gestion journalière des affaires de l'Association à un ou plusieurs administrateurs, pourvu que cette délégation soit spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921

Art 20.Responsabilité des administrateurs et des personnes déléguées à ia gestion journalière

Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art 21.Acceptation des libéralités

Le président, ou en son absence, le secrétaire, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

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TITRE VI : COMITE SCIENTIFIQUE

Art 22.Comité scientifique

Le Conseil d'Administration est assisté par un comité scientifique pour évaluer ses choix en matière scientifique et contrôler le suivi des projets qui seront soutenus par l'ASBL.

Ce comité est composé de personnalités appartenant au cadre médical et scientifique des facultés de médecine du pays et reconnus pour leur expérience en matière de recherche dans le domaine des tumeurs et cancers cérébraux et pour leur indépendance de jugement.

L'organisation et le fonctionnement du comité feront l'objet d'un règlement d'ordre intérieur arrêté par le Conseil d'Administration.

TITRE VII : EXERCICE SOCIAL COMPTE ET BUDGET

Art 23.Exercice social

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

Art 24.Compte et budget

L'assemblée générale désignera un vérificateur aux comptes chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire du premier semestre de l'année civile, après avoir entendu le rapport du vérificateur aux comptes.

TITRE VIII : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 25.Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

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Art 29.Consultation des documents sociaux

Les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

A cette fin, ils adressent une demande écrite au Conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.

Art 30. Publicité

Toutes décisions relatives à la modification des statuts, à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination ou à la cessation des fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net sont déposées au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921.

TITRE X1 : DISPOSITIONS FINALES

Art 31.Tout ce qui n'est pas réglé par les présents statuts est soumis aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

TITRE XII : ASSEMBLEE GENERALE DU 2 MARS 2013

Les soussignés se sont réunis en assemblée générale annuelle et ont

1)accepté les démissions des administrateurs

" Elise BROTCORNE (Responsable animations culturelles)

" Monique CROMBEZ (Secrétaire)

" Gérard VAN PARIJS (Responsable animations sportives)

2) nommer les administrateurs suivants

Patricia WALLEM (Secrétaire)

" Etienne NUTTIN (Trésorier Adjoint  Antenne de Mouscron)

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

3) renouveler les mandats des administrateurs avec effet au 01/01/2013

" Stéphanie DEVOS (Présidente)

" Georges PICRIT (Vice président)

" Stéphane BOUTIAU (Trésorier)

" Olivier DE WITTE (Responsable Comité scientifique)

" Chantal PEETERS (Responsable sponsoring)

" Yvon ANDRE (Administrateur)

Lesquels ont déclaré accepter leurs fonctions.

Madame Laurence NASDROVISKY reste vérificateur aux comptes.

Le Conseil d'administration étant constitué, les administrateurs ont procédé ainsi qu'il suit à la répartition de leurs mandats:

Présidente : Stéphanie DEVOS

Vice président : Georges PICRIT

Secrétaire; Patricia WALLEM

Trésorier: Stéphane BOUTIAU

Trésorier adjoint  antenne Mouscron : Etienne NUTTIN

Responsable Comité scientifique : Olivier DE WITTE

Responsable sponsoring : Chantal PEETERS

Administrateur : Yvon ANDRE

Ainsi fait en deux exemplaires à Ath, le 2 mars 2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CAN-CE-TU ?

Adresse
RUE DE GRAVE 8A 7812 LIGNE

Code postal : 7812
Localité : Ligne
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne