31/01/2011
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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
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D�nomination
(en entier) : CCKV
Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE Si�ge : 6280 GERPINNES, All�e de la Commanderie, 31 Objet de l'acte : CONSTITUTION
Aux termes d'un acte re�u par le notaire Alain BEYENS, � Sambreville, le quatorze janvier deux mille onze, en cours d'enregistrement, il r�sulte que :
CONSTITUANT :
Madame Maddalena COPPOLA, n�e � Celenza sul Tringo (Italie), le cinq avril mil neuf cent cinquante-six, domicili�e � 6280 GERPINNES, All�e de la Commanderie, 31, dont l'identit� est attest�e au vu de la carte d'identit� num�ro F.Z.B. 481.179, et dont le num�ro au registre national est le 56040507212.
FORME-DENOMINATION
La soci�t�, commerciale, adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e .
Elle est d�nomm�e " CCKV " .
SIEGE SOCIAL
Le si�ge social est �tabli � 6280 GERPINNES, All�e de la Commanderie, 31.
II peut �tre transf�r� en tout endroit de la r�gion de Bruxelles-Capitale ou de la r�gion de langue fran�aise de Belgique par simple d�cision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.
La soci�t� peut �tablir des si�ges administratifs ou d'exploitation, succursales ou agences en Belgique ou � l'�tranger.
OBJET
La soci�t� a pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique et � l'�tranger :
- la fabrication, l'importation, l'exportation, le commerce de gros ou de d�tail de produits de maroquinerie,
" articles de voyage, bijoux de fantaisie, gadgets, chaussures et accessoires, v�tements, chapeaux, gants, cravates, ceintures, parapluies, articles de d�coration et d'ameublement ainsi que les produits d'entretien ;
- la cr�ation et la r�paration d'articles en cuir ;
Elle peut exercer tout mandat de gestion et d'administration dans toute soci�t� et association quelconque et se
porter caution ou prendre des engagements pour autrui.
Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique ou analogue, similaire ou connexe, qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, en Belgique ou � l'�tranger.
Seule l'assembl�e g�n�rale des associ�s a qualit� pour interpr�ter cet objet.
DUREE
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.
CAPITAL
Le capital social est fix� � la somme de DIX-HUIT MILLE SIX CENT EUROS (18.600,-EUROS) repr�sent� par cent quatre-vingt-six parts (186) sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune unlcent quatre-vingt-sixi�mes du capital, int�gralement souscrites en num�raires et lib�r�es � concurrence de deux tiers.
Les cent quatre-vingt-six parts (186) sont souscrites en num�raires, au prix de cent euros (100 EUR) chacune, par Madame Maddalena COPPOLA.
GERANCE
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire. Si une personne morale est nomm�e g�rant, elle devra d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission.
L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.
POUVOIRS DU GERANT
Sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.
Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.
REMUNERATION
Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.
ASSEMBLEES GENERALES
L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le troisi�me vendredi du mois de juin, � dix heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.
Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.
Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets � traiter et sont adress�es � chaque associ� commissaires et g�rants quinze jours francs au moins avant l'assembl�e par lettre recommand�e, sauf si les destinataires ont, individuellement, express�ment et par �crit, accept� de recevoir la convocation moyennant un autre moyen de communication.
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REPRESENTATION
Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�. PROROGATION
Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. Cette prorogation ne peut concerner que la d�cision relative aux comptes annuels sauf si l'assembl�e en d�cide autrement.
Les formalit�s accomplies pour assister � la premi�re assembl�e, ainsi que les procurations, restent valables pour la seconde, sans pr�judice du droit d'accomplir ces formalit�s pour la seconde s�ance dans l'hypoth�se o� elles ne l'ont pas �t� pour la premi�re.
Cette seconde assembl�e statue d�finitivement.
EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.
CONTROLE
Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res l�gaux, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.
Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.
AFFECTATION DU BENEFICE
Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels, il est pr�lev� annuellement au moins 5 (cinq) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.
Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance. DISSOLUTION - LIQUIDATION
En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments. Le liquidateur n'entre en fonction qu'apr�s confirmation, par le tribunal de commerce, de sa nomination par l'assembl�e g�n�rale.
Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1�- Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille onze.
2�- La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en deux mille douze.
3�- Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire : Madame Maddalena COPPOLA.
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