CD & CO.

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CD & CO.
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 874.347.112

Publication

08/09/2014
ÿþRéser au MonM belg

(en entier) : CD 84 Co

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Quartier de la Fontaine, 1 à 7181 Arquennes

Objet de l'acte: DISSOLUTION  NOMINATION D'UN LIQUIDATEUR

Il résulte d'un procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du 18 juin 2014 que l'assemblée générale des associés a pris les résolutions suivantes

PREMIERE RESOLUTION: RAPPORTS

Le président donne lecture des rapports annoncés dans l'ordre du jour.

Conformément à l'article 181 du Code des Sociétés, ont été établis les documents suivants:

a) le rapport justificatif dressé par la gérance, conformément à l'article 181 du Code des Sociétés, visant notamment la mise en liquidation d'une société privée à responsabilité limitée auquel est joint une situation comptable de la société arrêtée à la date du trente et un mars deux mille quatorze soit à une date ne remontant pas à plus de trois mois des présentes, reprise au rapport ci-après.

b) le rapport de Monsieur Robert FONSNY, Expert-comptable externe, représentant la société civile FONSNY

FIDUCIAIRE SPRL, ayant ses bureaux à 1030 Bruxelles, 79 rue Renkin, désigné par la gérance :

conformément à l'article 181 du Code des Sociétés visant notamment la mise en liquidation d'une société privée à responsabilité limitée.

Chaque associé présent déclare avoir parfaite connaissance de ces rapports et de la situation y annexée pour en avoir reçu copie, dans les délais prévus par la loi, avec sa convocation à la présente assemblée et en approuver le contenu et les conclusions..

L'assemblée prend acte qu'aucune modification importante du patrimoine actif et passif n'est intervenu depuis la date de l'établissement de la situation active et passive arrêtée à la date du trente et un mars deux mille quatorze et, qu'en conséquence, il n'y a pas lieu d'actualiser les informations communiquées.

A l'unanimité, l'assemblée constate et déclare que la société a accompli toutes les formalités préalables prescrites par l'article 181 du Code des Sociétés préalablement à la présente assemblée.

Vote

Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

DEUXIEME RESOLUTION DISSOLUTION ANTICIPEE

L'assemblée décide la dissolution anticipée de la société et prononce sa mise en liquidation à compter de ce

jour. Celle-ci n'existera plus en conséquence que pour les besoins de sa liquidation.

La dissolution met fin de plein droit au mandat du gérant en fonction.

L'assemblée accepte pour autant que de besoin fa démission du gérant en fonction, savoir Monsieur Charles DE:

WULF, prénommé.

Vote

Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

TROISIEME RESOLUTION : NOMINATION DE LIQUIDATEUR SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE CONFIRMATION PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE COMPETENT

L'assemblée décide de nommer un seul liquidateur et d'appeler à ces fonctions Monsieur Charles DE VVULF, ici présent et qui déclare accepter cette fonctiorL Il sera ci-après dénommé «te liquidateur»,

L'assemblée déclare que cette décision est prise sous condition suspensive de confirmation de cette ; nomination par le Tribunal de Commerce compétent conformément à l'article l'article 184 paragraphe 1 du Code des sociétés

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

apnt_pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Mod2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N° d'entreprise : 0874.347.112

Dezinenetien

1111/111!!111)111R11111111

Tribunal de Commerce

28 ANI 2014

CHARLEROI

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Le ldateur n'entrera dès lors en fonction qu'à partir de la confirmation de cette nomination par le tribunal de

; commerce de Bruxelles.

, Le liquidateur déclare n'être frappé d'aucune des interdictions mentionnées à l'article 184 paragraphe 1 du Code

; des Sociétés.

L'assemblée décide de ne pas rémunérer le mandat du liquidateur.

La nomination est faite pour une durée indéterminée.

Vote

Cette résolution est adoptée à l'unanimité..

QUATRIEME RESOLUTION ; MODIFICATION DE L'ARTICLE UN DES STATUTS :

En conséquence de la décision qui précède, l'assemblée décide de modifier l'article deux des statuts comme suit

"Elle est dénomme « CD&Co.. » « en liquidation »

L'assemblée générale extraordinaire du dix huit juin deux mille quatorze a décidé de dissoudre anticipativement la société qui n'existera en conséquence plus que pour les besoins de sa liquidation.

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée ; à responsabilité limitée en liquidation" ou des initiales "SPRL en liquidation" ainsi que de son numéro , d'entreprise ; elle doit en outre dans ces mêmes documents, être accompagnée de l'indication précise du siège ; social de la société, des mots "registre des personnes morales" ou des initiales "RPM" suivis de l'indication du ; siège du tribunal de commerce dans le ressort duquel la société a sort siège social, ainsi que du numéro d'immatriculation à la taxe sur la valeur ajoutée."

Vote

; Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

CINQUIEME RESOLUTION ; POUVOIRS DU LIQUIDATEUR

L'assemblée décide de conférer aux liquidateurs les pouvoirs les plus étendus pour l'accomplissement de sa

mission, savoir

Le liquidateur a les pouvoirs les plus étendus prévus par les articles 184 et suivants du Code des Sociétés et notamment :

- les liquidateurs peuvent intenter et soutenir toutes actions, recevoir tous paiements, donner mainlevée avec ou I sans quittance, réaliser toutes les valeurs mobilières de la société, endosser tous effets de commerce, transiger ou compromettre sur toutes contestations. Ils peuvent aliéner les immeubles par adjudication publique, s'ils jugent la vente nécessaire pour payer les dettes sociales.

Ils peuvent, mais seulement avec l'autorisation de l'assemblée générale, donnée conformément à l'article 184 du Code des Sociétés, continuer, jusqu'à réalisation, l'industrie ou le commerce, emprunter pour payer les dettes sociales, créer des effets de commerce, hypothéquer les biens, les donner en gage, aliéner les ' immeubles, même de gré à gré, et faire apport du patrimoine dans d'autres sociétés,

; Les liquidateurs peuvent exiger des associés le paiement des sommes qu'ils se sont engagés à verser et qui ; paraissent nécessaires au paiement des dettes et des frais de liquidation,

° Les liquidateurs doivent convoquer l'assemblée générale sur la demande d'associés représentant le cinquième ; du capital social.

En outre, le liquidateur est dispensé de dresser inventaire et peut s'en référer aux écritures de la société.

Il peut, sous sa responsabilité, pour des opérations spéciales et déterminées, déléguer à un ou plusieurs mandataires telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.

Tous actes engageant la société en liquidation, même les actes auxquels un officier public ou ministériel prête son concours, sont valablement signés par le liquidateur, qui n'a pas à justifier vis-à-vis des tiers d'autorisation préalable, sous réserve des dispositions prévues à l'article 187 du Code des Sociétés.

Vote

; Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

Fait à Bruxelles, le 18 juin 2014

Charles DEWULF

Liquidateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

01/08/2014
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II

N' d'entreprise : 0874.347,112

Dénomination

(en entier) : CD&Co.

Forme Juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 7181 Arquennes, 1 quartier de la Fontaine

Objet de l'acte : DISSOLUTION - MISE EN LIQUIDATION - NOMATION DE LIQUIDATEUR SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE CONFIRMATION PAR LE TRIBUNAL COMPETENT -- MODIFICATION DES STATUTS  POUVOIRS

D'un acte reçu par le Notaire Philippe DAEMS, à Watermael-Boitsfort, le 18 juin 2014 " Enregistré cinq rôle(s) --- renvoi(s) Au 1er bureau de l'Enregistrement de Bruxelles 2 Le 23/06/14 Volume 94 folio 36 case 12 Reçu : cinquante euros (50,00 ê) (Signé) Po Le Receveur a.i.B. FOUQUET Conseiller a.i.(iliisible) ", il résulte que : S'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée « CD&Co. », ayant son siège social à 7181 Arquennes, 1 quartier de la Fontaine immatriculée à la Taxe sur la Valeur Ajoutée sous le numéro 0874.347.112 et ayant comme Numéro d'entreprise le numéro 0874.347,112. Société constituée par acte reçu par le Notaire Jean-Louis VAN BOXSTAEL, de résidence à Boussu, le six juin deux mille cinq, publié par extraits aux annexes du Moniteur Belge du seize juin deux mille cinq, sous le numéro 05084869, L'assemblée a notamment pris les résolutions suivantes :

PREMIERE RESOLUTION i RAPPORTS

Conformément à l'article 181 du Code des Sociétés, ont été établis les documents suivants

a) le rapport justificatif dressé par la gérance, conformément à l'article 181 du Code des Sociétés, visant notamment la mise en liquidation d'une société privée à responsabilité limitée auquel est joint une situation comptable de la société arrêtée à la date du trente et un mars deux mille quatorze soit à une date ne remontant pas à plus de trois mois des présentes, reprise au rapport ci après,

b) le rapport de Monsieur Robert FONSNY, Expert-comptable externe, représentant la société civile FONSNY FIDUCIAIRE SPRL, ayant ses bureaux à 1030 Bruxelles, 79 rue Renkin, désigné par la gérance conformément à l'article 181 du Code des Sociétés visant notamment la mise en liquidation d'une société privée à responsabilité limitée. Les conclusions du rapport de Monsieur Robert FONSNY, Expert-comptable externe, représentant la société civile FONSNY FIDUCIAIRE SPRL, ayant ses bureaux à 1030 Bruxelles, 79 rue Renkin, sont reprises textuellement ci après

" Dans le cadre des procédures de liquidation prévues par le code des sociétés, le conseil de gestion de la SPRL CD & Co a établi une situation active et passive arrêtée au 31 mars 2014 qui, tenant compte des perspectives d'une liquidation de la société et de nos observations, fait apparaître un total de bilan de 189.800,24 ¬ et un actif net de 126.464,09 E.

Il ressort de nos travaux de contrôle, effectués conformément aux normes professionnelles applicables, que cet état traduit complètement, fidèlement et correctement la situation de la société, pour autant que les prévisions du conseil de gestion soient réalisées avec succès par le liquidateur.

Fait à Bruxelles, le 9 juin 2014

(signé)

Robert FONSNY

Expert-comptable externe "

DEUXIEME RESOLUTION : DISSOLUTION ANTICIPEE

L'assemblée décide la dissolution anticipée de la société et prononce sa mise en liquidation à compter de ce jour. Celle-ci n'existera plus en conséquence que pour les besoins de sa liquidation.

La dissolution met fin de plein droit au mandat du gérant en fonction,

L'assemblée accepte pour autant que de besoin la démission du gérant en fonction, savoir Monsieur Charles DE WULF, prénommé, et lui donne décharge de sa mission,

TROISIEME RESOLUTION : NOMINATION DE LIQUIDATEUR SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE CONFIRMATION PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE COMPETENT

L'assemblée décide de nommer un seul liquidateur et d'appeler à ces fonctions Monsieur Charles DE WULF, ici présent et qui déclare accepter cette fonction. Il sera ci-après dénommé «le liquidateur».

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nam et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet 3 - Suite

L'assemblée déclare que cette décision est prise sous condition suspensive de confirmation de cette nomination par le Tribunal de Commerce compétent conformément à l'article l'article 184 paragraphe 1 du Code des sociétés.

Le liquidateur n'entrera dès lors en fonction qu'à partir de la confirmation de cette nomination par le tribunal de commerce compétent.

L'assemblée décide de ne pas rémunérer le mandat du liquidateur.

La nomination est faite pour une durée indéterminée.

QUATRIEME RESOLUTION : MODIFICATION DE L'ARTICLE DEUX DES STATUTS :

En conséquence de la décision qui précède, l'assemblée décide de modifier l'article deux des statuts comme suit

"Elle est dénommée « CD&Co. » « en liquidation » ».

L'assemblée générale extraordinaire du dix huit juin deux mille quatorze a décidé de dissoudre anticipativement la société qui n'existera en conséquence plus que pour les besoins de sa liquidation.

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limitée en liquidation" ou des initiales "SPRL en liquidation" ainsi que de son numéro d'entreprise ; elle doit en outre dans ces mêmes documents, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des mots "registre des personnes morales" ou des initiales "RPM" suivis de l'indication du siège du tribunal de commerce dans le ressort duquel la société a son siège social, ainsi que du numéro d'immatriculation à la taxe sur la valeur ajoutée."

C1NQUIEME RESOLUTION : POUVOIRS DU LIQUIDATEUR

L'assemblée décide de conférer au liquidateur les pouvoirs les plus étendus pour l'accomplissement de sa mission, savoir

Le liquidateur a les pouvoirs les plus étendus prévus par les articles 184 et suivants du Code des Sociétés et notamment

- les liquidateurs peuvent intenter et soutenir toutes actions, recevoir tous paiements, donner mainlevée avec ou sans quittance, réaliser toutes les valeurs mobilières de la société, endosser tous effets de commerce, transiger ou compromettre sur toutes contestations. Ils peuvent aliéner les immeubles par adjudication publique, s'ils jugent la vente nécessaire pour payer les dettes sociales,

ils peuvent, mais seulement avec l'autorisation de l'assemblée générale, donnée conformément à l'article 184 du Code des Sociétés, continuer, jusqu'à réalisation, l'industrie ou le commerce, emprunter pour payer les dettes sociales, créer des effets de commerce, hypothéquer les biens, les donner en gage, aliéner les immeubles, même de gré à gré, et faire apport du patrimoine dans d'autres sociétés.

Les liquidateurs peuvent exiger des associés le paiement des sommes qu'ils se sont engagés à verser et qui paraissent nécessaires au paiement des dettes et des frais de liquidation.

Les liquidateurs doivent convoquer l'assemblée générale sur la demande d'associés représentant le cinquième du capital social.

En outre, le liquidateur est dispensé de dresser inventaire et peut s'en référer aux écritures de la société.

Il peut, sous sa responsabilité, pour des opérations spéciales et déterminées, déléguer à un ou plusieurs mandataires telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.

Tous actes engageant la société en liquidation, même les actes auxquels un officier public ou ministériel prête son concours, sont valablement signés par le liquidateur, qui n'a pas à justifier vis à vis des tiers d'autorisation préalable, sous réserve des dispositions prévues à l'article 187 du Code des Sociétés.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Annexes : une expédition, rapport de la gérance, rapport de l'expert-comptable externe, coordination des statuts

Philippe DAEMS

NOTAIRE - NOTARIS

Watermael" Boitsfort Watermaal-Bosvoorde

1170 Bruxelles - 1170 Brussel

TEL 021672.22.75 FAX 021875,3893

email " phillppe,daemsebelnotbe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/03/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 14.02.2014, DPT 27.02.2014 14049-0181-010
01/03/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 11.02.2013, DPT 25.02.2013 13047-0108-010
01/03/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2011, APP 13.02.2012, DPT 28.02.2012 12045-0593-011
25/02/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2010, APP 14.02.2011, DPT 23.02.2011 11040-0465-011
22/03/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2009, APP 24.02.2010, DPT 18.03.2010 10068-0161-010
18/02/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2008, APP 12.02.2009, DPT 13.02.2009 09042-0322-009
04/03/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2007, APP 14.02.2008, DPT 28.02.2008 08054-0225-009
26/02/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2006, APP 17.01.2007, DPT 20.02.2007 07055-2493-011

Coordonnées
CD & CO.

Adresse
QUARTIER DE LA FONTAINE 1 7181 ARQUENNES

Code postal : 7181
Localité : Arquennes
Commune : SENEFFE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne