CENTRE DE GESTION DES ECOLES FONDAMENTALES LIBRES DE L'ENTITE DE COURCELLES, EN ABREGE : CENTRE GESTION COURCELLES

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE DE GESTION DES ECOLES FONDAMENTALES LIBRES DE L'ENTITE DE COURCELLES, EN ABREGE : CENTRE GESTION COURCELLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 806.206.986

Publication

22/10/2013
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~Joiet s l Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0806206986

Dénomination asbl Centre de Gestion des Ecoles Fondamentales Libres de l'Entité de (en entier) ; Courcelles

(en abrégé) : Centre Gestion Courcelles

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de Landelies, 40, 6110 Montigny-le-Tilleul, Belgique

Objet de l'acte : Modifications de l'association

Entre les personnes morales fondatrices de l'association

ASBL Comité Scolaire Saint-Jean Berchmans, N° d'entreprise 409295161, représentée par Mme Bouffioux Anne, rue Bois Trélong, 2, 6110 Montigny-le Tilleul, née le 8 Août 1958 ;

ASBL Pouvoir Organisateur de l'Ecole Paroissiale Fondamentale de Courcelles-Sarty,

N° d'entreprise 433674429, représentée par Mr Romain André, rue du Nord, 8, 6180 Courcelles,

né le 19 Janvier 1963 ;

ASBL Comité Scolaire des Ecoles Maternelles et Primaires Libres de Fontaine-l'Evéque,

N° d'entreprise 416484940, représentée par Mme Capelleman Monique, rue Langlois, 20, 7160

Piéton, née le ler janvier 1941 ;

ASBL Pouvoir Organisateur des Ecoles de la Ligue Nationale pour personnes Handicapées et

services spécialisés,

N° d'entreprise 467262856, représentée par Mr Desart Gérard, rue de l'Astis, 25,

6280 Gerpinnnes, né le 17 avril 1947 ;

ASBL Comité Scolaire des Ecoles Libres de Trazegnies, N° d'entreprise 416971821, représentée par Mr Dohet Pierre, rue de Trazegnies, 181, 6180 Courcelles, né le 1er octobre 1966 ;

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont établis comme suit :

TITRE ler : Dénomination, siège social

Article 1 er :

L'association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée

« Asbl Centre de gestion des écoles fondamentales libres de l'Entité de Courcelles», en abrégé : «CeGe Entité Courcelles ASBL »

Article 2 :

Son siège social est établi au 40, rue de Landelies à 6110 Montigny-le-Tilleul

L'asbl a son siège social dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi

TITRE 2 : Objet

Article 3

L'association a pour but social d'améliorer la gestion des établissements de l'enseignement libre subventionné, par la réalisation d'économie d'échelle et par l'exécution de tâches par du personnel qualifié,

Mentionner sur la dernière page du Volet E :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Pour ce faire, l'association gère de manière optimale les moyens alloués à ces établissements partenaires soit en vertu du Titre V organisant l'aide spécifique aux directions d'écoles dans le décret du 2 février 2007, soit en soutien de ce projet.

L'association organise toute forme de soutien à l'exception des tâches pédagogiques. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 3 bis :

A cette fin, l'association est constituée en association de frais sous forme de groupement autonome.

Chaque Pouvoir Organisateur partenaire déclare être assujetti exonéré en matière de TVA et exercer un même but social, à savoir l'organisation d'un enseignement obligatoire.

Le personnel engagé par l'ASBL l'est au profit exclusif des PO partenaires, à l'exclusion des tiers.

Les différentes dépenses engendrées par le fonctionnement de ['ASBL et l'accomplissement de ses buts sociaux sont répartis entre les différents P.O. partenaires, en fonction de leurs nombres d'élèves

au 15 janvier qui précède la signature ou la reconduction de la convention du Centre de gestion.

TITRE 3 : Membres

Article 4 :

L'association se compose uniquement de membres effectifs, Les membres effectifs sont les PO partenaires ayant signé la convention créant un Centre de Gestion.

Chaque membre se fait représenter par une personne physique de son pouvoir organisateur. Cette personne physique ne peut pas être un membre du personnel de ce pouvoir organisateur.

Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à quatre.

Les premiers membres sont les fondateurs.

Article 5 :

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l'assemblée générale.

La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée.

Article 6

Tout PO de l'enseignement libre subventionné qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Pour être admis, ces pouvoirs organisateurs doivent adhérer à la convention créant un Centre de Gestion.

L'adhésion d'un nouveau P.O. n'entraîne pas la renégociation de la convention. Celui-ci accepte la convention dans son état.

Le nombre d'élèves, repris dans les écoles de ce nouveau partenaire au '15 janvier précédent la signature, est ajouté à la population du Centre de Gestion.

Le Pouvoir Organisateur qui a adhéré à un centre de gestion ne peut s'en désolidariser durant la période couverte par la convention.

Article 7 :

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des personnes présentes ou représentées.

; La qualité de membre se perd automatiquement par la dissolution, la fusion, la scission ou la nullité..

Est réputé démissionnaire le membre qui ne remplit plus les conditions exigées pour son admission à l'article 6.



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Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Article 8 :

' Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement de leurs apports.

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TITRE 4 : Cotisations

Article 9 :

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation.

TITRE 5 : Assemblée générale

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Les membres, personnes morales, désignent à cette fin une personne physique chargée de les représenter, Cette personne physique ne peut être membre du personnel de ce PO

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par l'éventuel vice-président, et, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 11

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de'l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts sociaux;

- l'admission des nouveaux membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- la désignation du PO coordonnateur en qualité d'administrateur -- délégué ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- l'approbation de tout dépassement budgétaire ainsi que la fixation du mode de contribution de chaque pouvoir organisateur partenaire pour couvrir le déficit ;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la détermination des priorités d'action de ('ASBL dans le respect de la convention de Centre de gestion ;

- les décisions relatives à l'entame d'une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale ;

- sur proposition du conseil d'administration, l'affectation des budgets ;

- sur proposition du conseil d'administration, les décisions relatives au nombre de membres du personnel à engager, de leur niveau de qualification, de leur profil en lien avec les missions qui leur sont confiées ;

- sur proposition du conseil d'administration, l'organisation du travail des membres du personnel engagé dans le cadre du Centre de gestion : lieux d'afféctation, horaires de travail, rémunération, etc.

Article 12 :

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au plus tard dans les six mois de la clôture de l'exercice social précédant.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à ia demande d'un cinquième des membres au moins,

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 13 :

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courriel adressé à chaque membre au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 14 :

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. 11 peut se faire représenter par un mandataire de son propre pouvoir organisateur. Ce mandataire ne peut être un membre du personnel de ce pouvoir organisateur. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 15 :

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'1/5 des membres en fait la demande.

De même, toute proposition signée par au moins 1/5 des associés doit être portée à l'ordre du jour. Article 16

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Article 17.:

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président, ou à défaut de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18 :

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 19 :

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres, ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission, ou révocation d'administrateur.

TITRE 6 : Administration

Article 20 :

L'association est administrée par un conseil composé de trois représentants de PO au moins nommés par les membres de l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

Un siège d'administrateur est réservé à un représentant de l'enseignement spécialisé. Article 21

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être élu à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 22 :

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 23

"Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 24 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Outre la tenue de la comptabilité de l'association, le conseil d'administration est notamment chargé :

- d'exécuter les décisions de l'assemblée générale en fonction des priorités d'action du centre de gestion ;

- de proposer à l'assemblée générale fes modalités pratiques d'engagement du personnel ainsi qu'une organisation optimale du travail du personnel ;

- de veiller à la formation adéquate du personnel ;

- de préciser le champ d'action du personnel dans une lettre de missions ;

- d'évaluer annuellement le travail du personnel ;

Article 25 :

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue, Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 26 :

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur-délégué choisi par ses membres ou non et dont il fixera les pouvoirs,

Par gestion journalière, il faut notamment entendre les affaires courantes, la correspondance journalière et la signature des documents administratifs.

Le conseil d'administration pourra, à l'occasion de la délégation qu'il fera, à une ou plusieurs personnes, définir tous et chacun des actes de gestion journalière et énumérer à titre exemplatif les actes de gestion journalière dont il délègue les pouvoirs.

Article 27 :

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de la société par le conseil d'administration.

Article 28 :

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 29 :

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 7 : Règlement d'ordre intérieur

Article 30 :

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Mentionner sur la dernière page du Volet Et : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la persdnne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

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TITRE 8 : Dispositions diverses

Article 31 :

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer ie 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 17 juin 2008 pour se clôturer le 31 décembre 2008.

Article 32 :

Le cas échéant, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 33 :

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 34 :

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Article 35

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 ' régissant les associations sans but lucratif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Disposition transitoire

Au terme des présents statuts, sont nommés administrateurs :

Mme Berghe Maryline, rue des Mésanges, 3, 6110 Montigny-le-Tilleul

Mr André Romain, rue du Nord, 8, 6180 Courceifes

Mme Monique Capelleman, rue Langlois, 20, 7160 Piéton, en tant que présidente FF

Mme Troye Annie, rue de la Station, 165, 6183, Gouy-lez-Piéton

Fait à Fontaine-l'Evêque

En autant d'exemplaires que de parties, le 28 août 2013

Signatures

Le Président

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Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

Au verso i Nom et signature " , .

Coordonnées
CENTRE DE GESTION DES ECOLES FONDAMENTALES L…

Adresse
RUE DE LANDELIES 40 6110 MONTIGNY-LE-TILLEUL

Code postal : 6110
Localité : MONTIGNY-LE-TILLEUL
Commune : MONTIGNY-LE-TILLEUL
Province : Hainaut
Région : Région wallonne