CENTRE DE PLANNING FAMILIALE DES FEMMES PREVOYANTES SOCIALISTES DE CHARLEROI, EN ABREGE : CPF

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE DE PLANNING FAMILIALE DES FEMMES PREVOYANTES SOCIALISTES DE CHARLEROI, EN ABREGE : CPF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 412.960.474

Publication

26/03/2014
ÿþ F!'%.5 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

IltfiR11111

Tribunal do commerce de Chaxleroi Entré le

13 nn 214

Le g,redierr

S'arPfl`p

N° d'entreprise : 412.960.474

Dénomination

(en entier) : CENTRE DE PLANNING FAMILIAL DES FEMMES

PREVOYANTES SOCIALISTES DE CHARLEROI

(en abrégé)

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : avenue des Alliés 2 - 6000 CHARLEROI

Objet de l'acte ; Dissolution et clôture immédiate

Le 20 janvier 2014, à l'unanimité des membres présents et représentes, l'Assemblée générale:

a. approuve le rapport détaillé au point 2. de l'ordre du jour et le considère comme un rapport de clôture de liquidation.

b. constate que l'avoir s'élève à 16.386,55 ¬ en date du 20 janvier 2014 déposé sur un compte bancaire et qu'il sera utilisé pour les publications au Moniteur

Belge qui seront assurées par les membres ci-après nommés Patrick SOLAU et Philippe VRYENS,

a, constate , dès lors , qu'il ne subsiste plus de dettes et se prononce pour une clôture de l'A.S.B.L. L'actif net est transféré à l'A.S.B.L. « Mouvement des Femmes Prévoyantes Socialistes de Charleroi ». L'A.S.B.L. « Mouvement des Femmes Prévoyantes Socialistes de Charleroi » se chargera du droit de donation y afférent.

Il apparaît dès lors que les conditions d'une clôture immédiate de cette liquidation sont réunies en conséquence de quoi la désignation d'un liquidateur ne s'impose pas.

Tout actif ou passif qui interviendrait après la clôture de la liquidation serait à charge ou en faveur de l'A.S.B.L.« Mouvement des Femmes Prévoyantes Socialistes de Charleroi ».

d. donne décharge définitive aux Administrateurs et au Commissaire ayant assuré les recherches au sujet du dossier et pour leur gestion.

e. prononce la clôture de la liquidation et déclare que l'A.S.B.L. « Centre de Planning Familial des Femmes Prévoyantes Socialistes de Charleroi » en liquidation ayant son siège au 2, avenue des Alliés à 6000 Charleroi a définitivement cessé d'exister même pour les besoins de liquidation. L'Assemblée générale constate que l'A.S.B.L. est dès lors définitivement clôturée.

f. décide que les documents seront conservés sous la responsabilité de l'A.S.B.L. « Mouvement des

Femmes Prévoyantes Socialistes de Charleroi »

avenue des Alliés, 2 à 6000 CHARLEROI durant une période 5 ans.

30/07/2013
ÿþ MOD 2.2

I 1

~~~,- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

ci~a'~; après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteu

belge

Iuu11m~i~uIi!n~iiiWuni11nn

N° d'entreprise : 412.960,474

Dénomination (en entier) : Centre de Planning Familial des Femmes Prévoyantes Socialistes de Charleroi

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Association sans but lucratif

avenue des Alliés 2 - 6000 CHARLEROI

- Renouvellement du mandat des Administrateurs (démission-nomination cf.art 13 des statuts)



- Modifications statutaires: articles 9, 10, 13, 16, 19, 32

L'Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2013, réunissant les conditions de présences légales et statutaires a pris acte:

Des démissions suivantes:

- JACQMIN Daniel, domicilié à 5600 Philippeville, rue du Château d'Eau 12,

né à Wanfercée-Baulet, en qualité de Membre et Administrateur,

- PAIMPARET Isabelle, domiciliée à 6182 Souvret, rue Paul Janson 62,

née à Charleroi, en qualité de Membre et Administrateur,

- VAN WETTEREN Gilberte, domiciliée à 6042 Lodelinsart, rue des Coutures 211,

née à Lodelinsart, en qualité de Membre et Administrateur.

- En vertu de l'article 13 des statuts, tous les Administrateurs sont sortants. Sont réélus pour une durée de deux ans:

- BRICHARD Sylvie-Anne, domiciliée à 6224 Wanfercée-Baulet, rue des Culées 51 née à Wanfercée-Baulet, le 07/04/1947;

- PAPAMARINOU Constantina, domiciliée à 6001 Marcinelle, rue Henri Dunant 36, née à Charleroi, le 0710711973;

- RUOL Claudine, domiciliée à 6032 Mont-sur-Marchienne, Cité Heureux 15,

née à Souvret, le 17/12/1947;

- SOLAU Patrick, domicilié à 5190 Onoz, rue de Montolivet 21,

né à La Hestre, le 03/09/1961;

- VRYENS Philippe, domicilié à 6200 Châtelet, rue Désiré Rondeau 17,

né à Liège, le 13/08/1961.

Dès lors, le Conseil d'Administration sera composé comme suit:

Présidente: RUOL Claudine

Secrétaire - Trésorier. SOLAU Patrick

Administrateurs: BRICHARD Sylvie-Anne, PAPAMAR1NOU Constantina, VRYENS Philippe.

Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

S

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

a

Modifications Statutaires

Article 9

Pour devenir et rester membre, il faut

Etre membre affilié ou bénéficiaire de membre affilié à Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies.

S'engager à respecter les présents statuts,

S'interdire notamment tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à sa considération, à son honneur personnel, soit à la considération et à l'honneur des membres de l'association.

Etre âgé de 18 ans accomplis.

Aucune cotisation ne sera exigible dans le chef des membres.

Adresser une demande parrainée par deux administrateurs au Conseil d'Administration qui décide, souverainement, sans appel et sans devoir motiver ni justifier sa décision.

Article 10

La qualité de membre se perd par décès, par la perte de la qualité de membre de Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies, par démission et par exclusion,

Tout membre de l'association sans but lucratif est libre de se retirer de l'association, pour autant que sa démission soit donnée par lettre recommandée aux administrateurs, qu'il respecte le délai de préavis d'un mois, qu'il donne décharge aux administrateurs de leur gestion.

Toute exclusion est prononcée par l'Assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix, cependant, le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de la première Assemblée générale subséquente, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction.

Ce membre devra être convoqué à cette Assemblée générale subséquente et sa convocation sera accompagnée de l'ordre du jour comportant obligatoirement l'indication sommaire de la raison de cette démarche.

Préalablement à toute mesure d'exclusion, le membre visé peut exiger d'être entendu par l'Assemblée générale.

Ce pouvoir d'exclusion que détient l'Assemblée générale est un droit discrétionnaire, elle n'est nullement tenue de motiver sa décision d'exclusion et, en aucun cas, le respect des formalités précitées ne peut s'interpréter comme la volonté d'établir une obligation de motiver.

L'association, ses membres et ses mandataires sont exonérés de toute responsabilité en raison des dommages éventuels qui résulteraient directement ou indirectement de l'exclusion de membres ou adhérents prononcée conformément aux statuts.

Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comte, ni apposition de scellés, ni inventaire. Article 13

Tous les deux ans, lors de l'Assemblée générale annuelle, tous les administrateurs sont considérés sortants. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le mandat est gratuit.

Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat n'est nommé que pour te temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

à

En cas d'empêchement ou d'absence d'un administrateur, celui-ci pourra se faire représenter par un autre

administrateur,

Toutefois, chaque administrateur ne pourra être porteur que d'une procuration au maximum.

Pour les administrateurs ayant la double qualité de membre et d'administrateur de Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies, la perte de ce second mandat entraîne, ipso facto, la perte du mandat conféré au sein de la présente association.

Les administrateurs faisant partie du personnel rémunéré par l'Union Nationale des Mutualités Socialistes ou Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies ou une oeuvre annexe à ces deux organismes perdent automatiquement leur qualité d'administrateur en cas de perte de leur emploi au sein de ces organismes.

Article 16

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou tes présents statuts à l'Assemblée générale,

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance, faire ou recevoir tous les dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, tant à titre gratuit qu'à titre onéreux, prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles ou immeubles, accepter et recevoir tous les subsides et subventions privés ou officiels, accepter et recevoir tous les legs et donations, consentir et conclure tout contrat, marché ou entreprise, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnement, hypothéquer des immeubles sociaux, contracter et effectuer tout prêt et avance, renoncer à tout droit obligationnel ou réel, ainsi qu'à toute garantie réelle ou personnelle, donner mainlevée avant ou après paiement, de toutes les inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements, plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes les juridictions et exécuter ou faire exécuter tout jugement, transiger, compromettre.

Le Conseil est chargé de l'exécution des décisions de l'Assemblée générale.

Le Conseil arrête le projet de budget, établit les demandes de subventions,

Tout administrateur ayant un intérêt personnel opposé à celui de l'association ou qui se trouve en situation de conflit d'intérêt au sens de la réglementation sur les marchés publics s'abstiendra de participer aux délibérations et aux votes concernant la décision visée.

En outre, les membres du Conseil d'Administration ne peuvent participer aux délibérations portant sur des affaires pour lesquelles eux-mêmes ou les membres de leur famille jusqu'au quatrième degré y compris sont directement concernés,

Article 19

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont introduites ou soutenues par le Conseil d'Administration. A cette fin, le Conseil d'Administration pourra conférer à un administrateur le pouvoir de donner les instructions nécessaires à la mise en oeuvre de la décision du Conseil.

Le Conseil d'Administration peut déléguer à un de ses membres ou à un tiers le droit de représenter l'Association en justice.

En cas de conflit d'intérêt, conformément à l'article 16 des présents statuts, l'administrateur ou toute personne pourvu d'un mandat spécial (délégation de signature, représentation générale de l'association...) devra déclarer cette incompatibilité au Conseil d'Administration et s'abstenir momentanément d'exercer son mandat en faveur d'un autre administrateur, ou d'une autre personne désignée à cet effet.

MOP 2.2

Volet B _ Suite

Article 32

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause que ce soit, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à l'asbl « Mouvement des Femmes Prévoyantes Socialistes de Charleroi » dont le siège social est établi 2 avenue des Alliés à

6000 CHARLEROI ou à Solidaris Mutualité Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies ou à défaut à une des oeuvres désignées par cette dernière.

Fait à Charleroi, en trois exemplaires, le 18 juin 2013.

Le Secrétaire - Trésorier, La Présidente,

P. SOLAU C, RUOL

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Y' Réservé

au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

17/07/2012
ÿþMOU-2.2

(n(

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de commerna fie Charl.or

ENTrR.P. T.~

0 6 JULI 2012

A" Le Gréx

11

*iaiaeaa9*

N° d'entreprise : 412.960.474

Dénomination

(en entier) : Centre de Planning Familial des Femmes Prévoyantes

Socialistes de Charleroi

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue des Alliés 2 - 6000 CHARLEROI

Objet de L'acte : Renouvellement du mandat du Réviseur d'entreprises

L'Assemblée générale ordinaire du 06 juin 2012, réunissant les conditions de présences légales et statutaires a pris la décision suivante:

- Renouvellement du mandat du Réviseur d'entreprises F.A. WILMET & Cie pour une période de trois ans: (soit les exercices 2012, 2013 et 2014).

rait à Charleroi, en trois exemplaires, te 06 juin 2012.

Le Secrétaire - Trésorier, La Présidente,

P, SOLAU I. PAIMPARET

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/07/2011
ÿþr 1 MOD 2.2

tgee" Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

®

1111 11111111111111111111

*11114980*

TRIi3iWAL CCº%lflU'.EfdCF,

A 3 PPc 201t

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 412.960.474

Dénomination

(en entier) : Centre de Planning Familial des Femmes Prévoyantes

Socialistes de Charleroi

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue des Alliés 2 - 6000 CHARLEROI

Ob et de l'acte : Renouvellement du mandat des Administrateurs (démission-nomination cf.art 13 des statuts)

L'assemblée générale ordinaire du 14 juin 2011, réunissant les conditions de présences légales et statutaires a pris les décisions suivantes:

- En vertu de l'article 13 des statuts, tous les Administrateurs sont sortants.

Sont réélus pour une durée de deux ans:

- BRICHARD Sylvie-Anne, domiciliée à 6224 Wanfercée-Baulet, rue des Culées 51

née à Wanfercée-Baulet, le 07/04/1947;

- JACQMIN Daniel, domicilié à 5600 Philippeville, rue du Château d'Eau 12,

né à Wanfercée-Baulet, le 20/01/54;

- PAIMPARET Isabelle, domiciliée à 6182 Souvret, rue Paul Janson 62,

née à Charleroi, le 02/03/1943;

- PAPAMARINOU Constantine, domiciliée à 6001 Marcinelle, rue Henri Dunant 36,

née à Charleroi, le 0710711973;

- RUOL Claudine, domiciliée à 6032 Mont-sur-Marchienne, Cité Heureux 15,

née à Souvret, le 17/12/1947;

- SOLAU Patrick, domicilié à 5190 Onoz, rue de Montolivet 21,

né à La Hestre, le 03/09/1961;

- VAN WETTEREN Gilberte, domiciliée à 6042 Lodelinsart, rue des Coutures 211,

née à Lodelinsart, le 13/03/1924;

- VRYENS Philippe, domicilié à 6200 Châtelet, rue Désiré Rondeau 17,

né à Liège, le 1310811961.

Dès lors, le Conseil d'Administration sera composé comme suit:

Présidente: PAIMPARET Isabelle

Vice-Président (sans signature): JACQMIN Daniel

Secrétaire - Trésorier: SOLAU Patrick

Membres: BRICHARD Sylvie-Anne, PAPAMARINOU Constantine, RUOL Claudine, VAN WETTEREN

Gilberte, VRYENS Philippe.

Fait à Charleroi, en trois exemplaires, le 14 juin 2011. La Présidente,

Le Secrétaire - Trésorier, I. PAIMPARET

P. SOLAU

"



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE DE PLANNING FAMILIALE DES FEMMES PREV…

Adresse
AVENUE DES ALLIES 2 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne