CENTRE DE THERAPIE ROUSSEAU-FLAMENT

Dénomination : CENTRE DE THERAPIE ROUSSEAU-FLAMENT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 832.684.622

Publication

29/10/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2013, APP 10.09.2013, DPT 23.10.2013 13638-0014-015
19/10/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2012, APP 11.09.2012, DPT 12.10.2012 12608-0541-013
19/06/2012

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Mentionner sur lg derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Motl 2.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONS

0 8 JUIN 2012

Greffe

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N� d'entreprise : 0832.684.622,

D�nomination

(en entier) : CENTRE DE THERAPIE ROUSSEAU-FLAMENT

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue du Cerf 20 - 7060 SOIGNIES

Obiet de l'acte : Transfert du si�ge social.

Par d�cision de la g�rance en date du 30 avril 2012, le si�ge social a �t� transf�r� � 7060 SOIGNIES, Chemin de Blamont 23, avec effet au ler avril 2012.

Sophie FLAMENT, Vincent ROUSSEAU,

G�rante. G�rant,

02/03/2011

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Mod 2.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2011- Annexes du Moniteur belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

18 FFV, 2011

Greffe

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0832.684.622.

CENTRE DE THERAPIE ROUSSEAU-FLAMENT

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Rue du Cerf 20 - 7060 SOIGNIES

Quasi-apport de biens appartenant � Monsieur Vincent ROUSSEAU et � Madame Sophie FLAMENT

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

. Proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale.

. Rapport sp�cial des g�rants.

. Rapport du R�viseur d'Entreprises.

Sophie FLAMENT, Vincent ROUSSEAU,

G�rante. G�rant.

21/01/2011

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

1 1 JAN, 20J1

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2011- Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : O 07,3e . P q. 6.2e. D�nomination

(en entier) : CENTRE DE THERAPIE ROUSSEAU-FLAMENT

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 7060 Soignies, Rue du Cerf, 20

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par le notaire G�rard Debouche, � Feluy, le 21 d�cembre 2010, portant � la suite la mention: � Enregistr� � Seneffe quatre r�les sans renvois le vingt-sept d�cembre 2010, vol. 524, folio 100, case 19. Re�u: vingt-cinq euros (25,00 E). L'inspecteur Principal, (sign�) Falque �, il r�sulte que:

1) Monsieur ROUSSEAU Vincent, Jules, Didier, Henri, n� � Soignies, le 5 ao�t 1969, registre national 690805 207-81, domicili� � 7060 Soignies, rue du Cerf, 20, �poux de madame Sophie FLAMENT avec qui il d�clare �tre mari� sous le r�gime de la s�paration des biens suivant contrat re�u par le notaire Etienne Hachez, � Soignies, le 12 avril 1995, non modifi�.

2) Madame FLAMENT Sophie, Luce, Denise, n�e � Ath, le 23 juin 1969, registre national 690623 124-95, domicili�e � Soignies, rue du Cerf, 20, laquelle d�clare �tre �pouse de monsieur Vincent Rousseau ci-avant qualifi�.

Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e dont les caract�ristiques sont les suivantes:

- FORME - DENOMINATION: soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, d�nomm�e � CENTRE DE THERAPIE ROUSSEAU-FLAMENT �

- SIEGE SOCIAL: 7060 Soignies, Rue du Cerf, 20.

- OBJET: La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci:

- l'activit� de kin�sith�rapie, y compris sportive et vestibulaire ;

- la mise en oeuvre des techniques de kin�sith�rapie, ainsi que toutes les disciplines apparent�es et tous types de soins en rapport avec la r��ducation et la revalorisation des aptitudes physiques ;

- la r��ducation, la gymnastique m�dicale, la gymnastique pr�- et postnatale ;

-le massage, la physioth�rapie, l'ost�opathie ;

-toutes prestations se rattachant notamment � l'ergoth�rapie, l'endermologie, etc...

Cette �num�ration n'�tant pas limitative.

La soci�t� pourra faciliter toutes activit�s se rapportant directement ou indirectement a la conception,; l'organisation et le fonctionnement d'un cabinet de kin�sith�rapie en ce compris et de mani�re non exhaustives la collaboration avec d'autres disciplines m�dicales et/ou param�dicales dans le respect des prescriptions; d'ordre d�ontologique, notamment celles relatives au libre choix du praticien par le patient, � l'ind�pendance; diagnostique et th�rapeutique, au respect du secret professionnel, � l'ind�pendance et � la dignit�' professionnelle du praticien.

Il. La soci�t� a pour objet social, tant en Belgique qu'� l'�tranger :

La constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine mobilier et immobilier, notamment la vente, la: location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que son caract�re civil: n'en soit alt�r� et que ces op�rations s'inscrivent dans les limites d'une gestion � en bon p�re de famille �: n'ayant pas un caract�re r�p�titif et commercial.

III. La soci�t� peut accomplir tant en Belgique qu'� l'�tranger toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement enti�rement ou partiellement la r�alisation.

Elle peut �galement s'int�resser par toutes voies (d'association, d'apport, de fusion, de souscription, de participation et d'intervention financi�re, etc...) dans toutes autres soci�t�s ou entreprises ayant un objet analogue, similaire ou connexe, susceptibles de favoriser directement ou indirectement le d�veloppement de: ses activit�s.

- DUREE: illimit�e.

- CAPITAL: Le capital social est fix� � la somme de trente mille euros (30.000 EUR),II est divis� en cent (100) parts sociales, sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social," enti�rement souscrites en esp�ces et lib�r�es int�gralement.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � I"�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

- GERANCE: La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant ' statutaire.L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance fui est attribu�e.S'ils sont plusieurs, les g�rants forment un coll�ge de gestion d�lib�rant valablement lorsque la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix. Agissant conjointement, les g�rants peuvent accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e g�n�rale peut nommer un g�rant suppl�ant qui entrera en fonction d�s la constatation ou de l'incapacit� de plus de trois mois du g�rant, sans qu'une nouvelle d�cision de l'assembl�e g�n�rale soit n�cessaire.Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.Un g�rant ou le coll�ge de gestion peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit. ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE: le deuxi�me mardi du mois de septembre � 15 heures au si�ge social ou � tout autre endroit fix� par les avis de convocation. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

- ADMISSION A L'ASSEMBLEE DROIT DE VOTE REPRESENTATION: Les assembl�es se r�unissent i au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans ia convocation, � l'initiative de la g�rance ou du commissaire.Les convocations sont faites conform�ment � la loi.Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.Toute assembl�e g�n�rale, annuelle ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises. La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent� et � la majorit� des voix.Chaque part donne droit � une voix.Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.Pour le surplus on fait r�f�rence aux dispositions l�gales.

- EXERCICE SOCIAL: du premier avril au trente-et-un mars de chaque ann�e.

- REPARTITION DES BENEFICES: Sur le b�n�fice net tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social. Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

- REPARTITION DU BONI DE LIQUIDATION: Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les fondateurs ont pris les d�cisions suivantes qui ne sont devenues effectives qu'� dater du d�p�t du pr�sent extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Mons:

1) Le premier exercice social commenc� le jour du d�p�t se terminera le 31 mars 2012.

2) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en 2012.

3) Sont d�sign�s en qualit� de g�rants non statutaires :

- monsieur ROUSSEAU Vincent, pr�cit� ;

- madame FLAMENT Sophie, pr�cit�e.

Ils sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Leur mandat est exerc� gratuitement.

4) Eu �gard aux dispositions de l'article 15, �2 du Code des soci�t�s, les comparants estiment de bonne foi que la pr�sente soci�t� est une petite soci�t� au sens de l'article 15, � 1er dudit Code et ils d�cident par cons�quent ne pas la doter d'un commissaire.

5) Les g�rants reprendront, le cas �ch�ant et dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation .

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME. G�rard DEBOUCHE, Notaire, d�livr� avant enregistrement � la seule fin de d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce de Mons.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2011- Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2015, APP 08.09.2015, DPT 22.09.2015 15605-0293-010

Coordonnées
CENTRE DE THERAPIE ROUSSEAU-FLAMENT

Adresse
CHEMIN DE BIAMONT 23 7060 SOIGNIES

Code postal : 7060
Localité : SOIGNIES
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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