CENTRE DES ARTS DE LA RUE, EN ABREGE : CAR

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE DES ARTS DE LA RUE, EN ABREGE : CAR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 479.118.038

Publication

29/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge MOD 2.2

J

après dépôt de l'acte

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*14145931*

Tribunal de Commerce de Tournai déposé au greffe le

g " 17 JUL 2014

,Oreffe

-

-

N' d'entreprise : 479.118.038

Dénomination

(en entier) : Centre des Arts de la Rue

(en abrégé) : CAR

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de France 20-22 à 7800 Ath

Objet de l'acte : Modifications statutaires I Publication de la liste du Conseil d'Administration et du délégué à la gestion quotidienne / Désignation du contrôleur des comptes

Modifications statutaires

Suite aux modifications statutaires approuvées à l'unanimité par l'Assemblée Générale du 26 juin 2014, les statuts coordonnés de l'ASBL Centre des Arts de la Rue sont les suivants:

TITRE Ier.  Dénomination, siège social, durée

Dénomination

Article 'I en L'association prend la dénomination" <Centre> des <Arts> de la <Rue> ", en abrégé : "

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents

émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de Ia mention "association sans but lucratif"

ou du sigle " "et de l'indication de son siège social.

Siège social, arrondissement judiciaire

Art. 2. Le siège social est établi à Ath, rue de France 20-22, arrondissement judiciaire de Mons et de.

Charleroi  division Tournai.

Toute modification du siège social relève de la compétence de l'assemblée générale, statuant comme en

matière de modification de statuts et doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge«

Durée

Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il.  But, objet

But et objet social

Art. 4. L'association a pour but la promotion et le développement des arts de la rue.

Elle a notamment pour objets :

l'organisation d'activités de formation, de stages et d'ateliers;

l'aide à la création de spectacles et autres oeuvres artistiques liées à la rue;

l'organisation de rencontres entre les professionnels du secteur;

la mise sur pied d'un centre de documentation spécialisé;

le soutien aux initiatives de diffusion et plus particulièrement au festival se déroulant à Ath.

Elfe peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE Ill.  Membres

Les catégories de membres

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre de membres effectifs est illimité sans pouvoir être inférieur à trois.

Les membres effectifs de l'association sont :

-Le Directeur de l'ASBL Maison Culturelle d'Ath (ou son délégué).

-Des personnes ayant acquis une expérience ou une expertise dans les secteurs en lien avec l'objet de

l'ASBL ou la gestion de l'ASBL, et reconnue comme telle par le Conseil d'Administration.

Les droits et obligations des membres sont fixés par la loi et les présents statuts.

Admission des membres, conditions, registre des membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Art. 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil

d'administration.

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les

noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'if s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la

forme juridique et l'adresse du siège social.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre

par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la

décision,

Cotisations

Art. 7. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils

apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Démission, suspension ou exclusion

Art. 8. Tout membre effectif de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au

conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à fa majorité des deux/tiers

des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE IV.  Assemblée générale

Composition

Art. 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration et à défaut par un vice-président ou l'administrateur présent le plus âgé.

Pouvoirs

Art. 10. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1. la modification des statuts;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs;

3. la nomination et la révocation des commissaires et ia fixation de leur rémunération éventuelle;

4. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5. l'approbation des budgets et des comptes;

6.1a dissolution de l'association;

7. l'exclusion d'un membre;

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Date, convocation

Art, 11. L'assemblée générale ordinaire est convoquée par le conseil d'administration chaque année pour le

30 juin au plus tard.

Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées aussi souvent que les intérêts de

l'association l'exigent, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres

au moins.

La convocation aux assemblées générales est adressée à chacun des membres au moins huit jours

calendrier avant l'assemblée par lettre ordinaire et contient l'ordre du jour. Ce délai peut être réduit à trois jours

calendrier en cas d'assemblée générale extraordinaire justifiée par l'urgence.

Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième doit être portée à l'ordre du

jour.

Les membres du personnel permanent ou détaché sont invités aux réunions de l'Assemblée générale.

Représentation et délibération

Art. 12, Tous les membres peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre. Nul

ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la

majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi

ou les présents statuts.

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour.

Registre des procès-verbaux

Art 13. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés

par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans

déplacement du registre.

Tout tiers justifiant d'un intérêt peut demander des extraits signés par le président et par un administrateur

mais uniquement des points qui le concerne.

Publicité des décisions de l'assemblée générale

Art. 14. Tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions d'administrateurs ou le cas

échéant des commissaires doivent être déposées au greffe du Tribunal de Commerce sans délai et publiés par

extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921.

TITRE V.  Gestion de l'association

Conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

IvIOD 2,2

Art 15, Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins dont le(la) Président(e), le(la)

Trésorier(ère), le(la) Secrétaire.

Si un(e) Administrateur(rice) délégué(e) à la gestion quotidienne est désigné(e), celui-ci (celle-ci) est

également membre du Conseil d'Administration,

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est

composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au

nombre de personnes membres de l'association.

Pour être élu administrateur, il faut être membre de l'association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans et peuvent à tout

moment être démis par elle. L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Composition du bureau

Art. 16 Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-

président, un trésorier et un secrétaire

En cas d'empêchement ou d'absence du président, du vice-président, la réunion est présidée par le plus

âgé des administrateurs présents.

Réunions

Art. 17. Le conseil ne se réunit valablement que si la moitié au moins des administrateurs est présente ou

représentée.

Si le quorum n'est pas atteint, le conseil d'administration est à nouveau convoqué, au minimum à huit jours

calendrier d'intervalle. li délibère alors valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou

représentés.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. En cas de

partage des voix, la voix du président est prépondérante.

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire.

Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes sont signés valablement par le

secrétaire et contresignés par le président En cas d'empêchement du président, par deux administrateurs.

Le directeur artistique est invité aux réunions du Conseil d'administration,

Pouvoirs du conseil d'administration

Art. 18. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et ia gestion de

l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont

pas expressément réservés par la Loi et les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du

conseil d'administration.

Représentation de l'association, gestion journalière, délégation de pouvoirs

Art, 19. L'association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux

administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs relatifs à la gestion

journalière des affaires de l'association à un ou plusieurs administrateurs, pourvu que cette délégation soit

spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion

journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge

conformément à l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921.

Responsabilité des administrateurs et des personnes déléguées à la gestion journalière

Art. 20« Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes

habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune-obligation personnelle

et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Acceptation des libéralités

Art. 21, Le président, ou en son absence, le secrétaire, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif

les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Conseil artistique

Art, 22. Le conseil artistique assure l'accompagnement artistique du projet de l'ASBL.

Le Conseil artistique définit ses missions et son mode de fonctionnement dans son Règlement d'Ordre

Intérieur, qu'il soumet à l'approbation du CA.

Il est notamment composé de (d'ides) (liste exempiative) :

artistes de rue de la région, acteurs du secteur Cirque de la région, acteurs des arts de la rue, forains, du

cirque de Flandre et de France, animateurs des centres culturels de la Wapi avec lesquels le CAR collabore.

Des invités peuvent être conviés aux réunions du Conseil artistique, en fonction de la thématique à l'ordre

du jour. .,

Le Conseil artistique remet un avis sur tout point qui lui est soumis par le Conseil d'Administration. Commissions consultatives

Art. 23. Le conseil artistique pourra mettre sur pied des commissions consultatives spécialisées regroupant les professionnels du secteur en fonction des objectifs poursuivis par l'association. Elles se réuniront suivant les modalités définies dans le règlement d'ordre intérieur du Conseil artistique,

r

.4 4.... h MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2014 - Annexes du Moniteur belge TITRE VI.  Exercice social

Exercice social

Art. 24. L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre,

Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2003,

TITRE VIL -- Règlement d'ordre intérieur

Règlement d'ordre intérieur

Art. 25. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée

générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la

majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE VIII.  Modification des statuts et dissolution volontaire

Modification des statuts

Art. 26. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les

modifications sont, explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit .au moins les deux tiers

des membres présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux

tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le(s) but(s) en vue desquels l'association est constituée, ne peut être

adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être

convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou

représentés et adopter les modifications aux majorités prévues ci-dessus.. La seconde réunion ne peut être

tenue moins de quinze jours calendrier après la première réunion.

Dissolution volontaire

Art. 27. La dissolution de l'association est prononcée par l'assemblée générale délibérant comme en matière

de modification du ou des buts en vue desquels l'association est constituée.

Liquidation et affectation de l'actif

Art. 28. Lors de la dissolution de l'association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les

soins d'un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une résolution de l'assemblée

générale ou en vertu d'une décision judiciaire, à la requête de toute personne intéressée.

L'affectation de l'actif est déterminée par l'assemblée générale ou à défaut d'assemblée générale, par les

liquidateurs, lesquels donneront à l'actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de

l'association.

Publicité

Art, 29. Toutes décisions relatives à la modification des statuts, à la dissolution, aux conditions de la

liquidation, à la nomination ou à la cessation des fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi

qu'à l'affectation de l'actif net sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du

Moniteur belge conformément à l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921.

Dispositions diverses

Vérificateur aux comtes

Art. 30. L'assemblée générale désigne un contrôleur des comptes chargé de vérifier les comptes de

l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Il ne sera choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises que dans le cas prévu à l'article

17 par. 5 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 31. Tout ce qui n'est pas réglé par les présents statuts est soumis aux dispositions de la loi du 27 juin

1921, sur les associations sans but lucratif.

Publication de la liste du Conseil d'Administration et du délégué à la gestion quotidienne

Cessations:

Andréas Christou

Irène Fiévet

Françoise Lefebvre

Xavier Parmentier

Jean-Jacques Renaut

José Trigalet

Renouvellements (proclamés élus à l'unanimité par l'Assemblée Générale du 28/04/2014):

Yves Coumans

Philippe Decaestecker

Pierre Papleux

Engelbert Petre

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le Conseil d'Administration est donc constitué comme suit:

Président - Yves Coumans - Rue J. Wauters 162 à 7972 Quevaucamps - né le 15/03/1959 à Bruxelles Trésorier - Philippe Decaestecker - Avenue des Sorbiers 2 à 7800 Ath - né le 15/07/1958 à Ath Administrateur - Pierre Papleux - Rue de la Poterne 19 à 7800 Ath - né le 11/10/1951 à Ath

Secrétaire- Engelbert Petre (siège en son titre de Directeur de l'ASBL Maison Culturelle d'Ath) - Rue du Saulchoir 33 à 7540 Kain - né le 11/09/1957 à Etterbeek

Délégué à la gestion quotidienne: Engelbert Petre

Désignation du Contrôleur des comptes

L'Assemblée Générale du 28/04/2014 a désigné en qualité de contrôleur des comptes: Alain Dereppe.

Yves Coumans - Président Engelbert Petre - Secrétaire

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

.1è Réservé.

au

Moniteur belge

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21/11/2013
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o_e Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greffe le 0 8 NOV. 2013

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Greftg,

Marie-Guy

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N° d'entreprise : 479,118.038

Dénomination

(en entier) : Centre des Arts de la Rue

(en abrégé) : CAR

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de France 20-22 à 7800 Ath

Objet de l'acte : Publication de la liste des administrateurs

Cessation: Patricia Hainaut

Suite à la démission de Patricia Hainaut, actée en Conseil d'Administration le 10 octobre 2013, le Conseil d'Administration de !'ASBL Centre des Arts de la Rue se compose comme suit:

Yves Coumans - Rue J. Wauters 162 à 7972 Quevaucamps - né le 15/03/1959 à Bruxelles

Françoise Lefebvre - Chemin Vert 301bte 3 à 7800 Ath - née le 21/07/1954 à Ath

José Trigalet - Route de Frasnes 306 à 7812 Villers-Saint-Amand - né le 18/08/1948 à Buissenal

Philippe Decaestecker - Avenue des Sorbiers 2 à 7800 Ath - né le 15/07/1958 à Ath

Irène Fiévet - Rue Dudley Gordon 15 à 7950 Chièvres - née le 25/04/1936 à Beloeil

Andréas Christou - Rue de la Loge 62 à 7866 Bois-de-Lessines - né le 26/09/1968 à Jette

Pierre Papleux - Rue de la Poterne 19 à 7800 Ath - né le 11/10/1951 à Ath

Engelbert Petre - Rue du Saulchoir 33 à 7540 Kain - né le 11/09/1957 à Etterbeek

Xavier Parmentier - Impasse des Brasseries 5 à 7860 Lessines - né le 23/08/1967 à Enghien

Jean-Jacques Renaut - Rue Jean Dufour 1 à 7812 Villers-Saint-Amand - né le 17/04/1979 à Frameries

Yves Coumans

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Mo b;

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/08/2011
ÿþ~.5 _ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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*11128653"

N` d'entreprise : 0479.118.038

Dénomination

(en entier) : ASBL Centre des Arts de la

(en abrégé) : CAR

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de France 20-22 à 7800 Ath

Objet de l'acte : Publication de la liste des administrateurs et délégué à la gestion quotidienne I Désignation du contrôleur des comptes

Composition du Conseil d'Administration:

Cessations:

Gérard Baillez

Ysabel Caro Fernandez

Catherine Ladeuze (avec effet au 22/02/2011)

Renouvellements:

Andréas Christou

Yves Cou mans

Philippe Decaestecker

Irène Fiévet

Patricia Hainaut

Françoise Lefebvre

Pierre Pa pieux

Engelbert Petre

José Trigalet

Nominations:

Xavier Parmentier

Jean-Jacques Renaut

Au terme de l'Assemblée Générale du 01/03/2011, le Conseil d'Administration de l'ASBL Centre des Arts de la Rue se compose donc comme suit:

Yves Cournans - Rue J. Wauters 162 à 7972 Quevaucamps - né le 15/03/1959 à Bruxelles

Françoise Lefebvre - Chemin Vert 30/bte 3 à 7800 Ath - née le 21/07/1954 à Ath

José Trigalet - Route de Frasnes 306 à 7812 Villers-Saint-Amand - né le 18/0811948 à Buissenal

Philippe Decaestecker - Avenue des Sorbiers 2 à 7800 Ath - né le 15/07/1958 à Ath

Irène Fiévet - Rue Emile Dooms 8 à 7950 Chièvres - née le 25/04/1936 à Beloeil

Patricia Hainaut - Rue d'En Bas 10 à 7864 Deux-Acren - née le 22/03/1959 à Schaerbeek

Andréas Christou - Rue de la Loge 62 à 7866 Bois-de-Lessines - né le 26/09/1968 à Jette

Pierre Papfeux - Rue de fa Poterne 19 à 7800 Ath - né le 11/10/1951 à Ath

Engelbert Petre - Rue du Saulchoir 33 à 7540 Kain - nè le 11/09/1957 à Etterbeek

Xavier Parmentier - Impasse des Brasseries 5 à 7860 Lessines - né le 23/08/1967 à Enghien

Jean-Jacques Renaut - Rue Jean Dufour 1 à 7812 Villers-Saint-Amand - né le 17/04/1979 à Frameries

Mentionner sur la dernière page du Vofet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Volai: B - suite MOD 2.2

Le Conseil d'Administration nouvellement constitué a désigné au titre de:

Président: Yves Coumans

Vice-Présidente: Françoise Lefebvre

Secrétaire: José Trigalet

Trésorier: Philippe Decaestecker

Délégué à la gestion quotidienne: Engelbert Petre

L'Assemblée Générale du 01/03/2011 a désigné en qualité de contrôleur des comptes: Alain Dereppe

José Trigalet

Président (sortant)





Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des person''as ayant pouvoir de représenter l'association, ¬ a fondation ou I organisme à t egara des titis

Au verso . Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE DES ARTS DE LA RUE, EN ABREGE : CAR

Adresse
RUE DE FRANCE 20-22 7800 ATH

Code postal : 7800
Localité : ATH
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne