CENTRE D'EXPERTISE EN READAPTATION PROFESSIONNELLE DU HAINAUT OCCIDENTAL, EN ABREGE : CERPHO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. CENTRE D'EXPERTISE EN READAPTATION PROFESSIONNELL…
Dénomination : CENTRE D'EXPERTISE EN READAPTATION PROFESSIONNELLE DU HAINAUT OCCIDENTAL, EN ABREGE : CERPHO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 862.345.836

Publication

18/07/2011
ÿþMOL) 2.2

'" " ~' _~3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

1fikili DUEL' u

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greffe le ~p0L' 2011e

~~Yi) dtiu. [.3~uàflliG

N° d'entreprise : 862.345.836

Dénomination

(en entier) : Centre d'Expertise en Réadaptation Professionnelle du Hainaut

Occidental

(en abrégé) : CERPHO

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : Vieux chemin d'ath 1, 7548 Warchin

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

Le 06 mai 2011 s'est réunie l'Assemblée génrale de l'asbl Centre d'Expertises en Réadaptation Professionnelle du Hainaut Occidental au siège social.

Les membres ont pris acte des démissions de leurs postes de membres et d'administrateurs de Messieurs Bertin ALLUIN, Michel VIVIER, Jacques FERVAILLE; de leur postes de membres Messieurs Pascal DOULIEZ, Denis D'HONDT, Jean-François DECLERCQ; Victor DEBONNET et François LESIRE.

Ils les remercient et leur sont reconnaissants du travail rigoureux et de qualité apporté à l'institution.

Ils approuvent à l'unanimité l'admission en qualité d'administrateur de Monsieur Jacques Baudart.

L'association est dès lors composée des 3 membres suivant :

Freddy FALEZ, Christian POUILLE et Jacques BAUDART

Les administrateurs, pour un mandat de 6 ans, sont : Christian POUILLE (Président) et Jacques Baudart.

Fait à Tournai le 06 mai 2011

François LESIRE

Délégué à la gestion journalière

Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

25/03/2011
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

~ol



DÉPOSÉ AU GREFFE LE

15 -03- 2011

TRIBUNdosre COMMERCE

us .,

N° d'entreprise : 862.345.836

Dénomination

(en entier) : Centre d'Expertise en Réadaptation Professionnelle du Hainaut Occidental

(en abrège) : CERPHO

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : Vieux chemin d'ath 1, 7548 Warchin

Objet de l'acte : Modification des statuts - Modification du conseil d'administration

Statuts : version modifiée

(Nom, prénoms , domicile , date et lieu de naissance de chaque fondateur)

Monsieur Philippe Caprasse, Avenue Van Cutsem 8, 7500 Tournai , né te 14/03/1961 à Tournai

Monsieur Octave Chamart, Rue de Condé 210, 7532 Béclers, né le 11/04/1929 à Havinnes

Monsieur Victor Debonnet, Rue de Soreille 5, 7740 Pecq, né le 02/05/1959 à Tournai

Monsieur Paul-Olivier Delannois, Rue du château 18, 7500 Ere, né le 01/07/1966 à Tournai

Mademoiselle Pauline Delerive, Rue Wibault-Bouchart 6, 7620 Bléharies, née le 14/01/1939 à Bléharies

Monsieur Jean Evrard, Chemin de l'eau vive 1, 7503 Froyennes, né le 25/01/1941 à Charleroi

Madame Francine Evrard, Rue Beyaert 13, 7500 Tournai, née ie 11/01/1942 à Lessines

Monsieur Freddy Falez, Rue Cadu 10, 7760 Pottes, né le 04/12/1950 à Avelgem

Monsieur Jacques Fervaille, Chaussée d'Aalbeke 143, 7700 Mouscron, né le 25/09/1937 à Antoing

Monsieur André Gosselin, Place Becquerelle 11, 7500 Tournai, né le 19/11/1919 à Kain

Monsieur Luc Leroy, Rue Barre St Brice 9/4, 7500 Tournai, né le 31/07/1959 à Tournai

Monsieur Christian Massy, Avenue des Alliés 90, 7540 Kain, né le 23/04/1946 à Quaregnon

Monsieur Christian Pouille, Rue de l'Arsenal 2, 7500 Tournai, né le 21/11/1932 à Tournai

Monsieur Michel Vivier, Rue de la Prévoyance 71, 7500 Tournai, né le 20/10/1938 à Vezon

Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif conformément à la loi du 27/6/1921.

TITRE I

Dénomination  Siège social

Article 1 e L'association est dénommé ASBL Centre d'Expertises en Réadaptation Professionnelle du Hainaut Occidental, en abrégé CERPHO ; dans ses relations avec les tiers, elle peut communiquer également sous les appellations Prorienta, (re)constructeur d'avenir, Conseil - formation - Réadaptation Professionnelle Prorienta - vieux Chemin d'Ath 1/02 - 7548 Tournai

Article 2

Son siège social est sis 1/02 Vieux Chemin d'Ath à 7548 Tournai, dans l'arrondissement judiciaire de. Tournai.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes du Moniteur Belge.

TITRE Il

But  Objet

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belge

'11066348"

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organiisme à l'égard d j

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOO 2.2

L'association a pour but le développement des méthodes et la réalisation d'expertises en vue de la réadaptation professionnelle de personnes handicapées , et/ou en incapacité de travail, dans le but d'une réinsertion sociale par une activité professionnelle.

Aux fins de réaliser ce but, l'association peut entreprendre toutes activités qui peuvent contribuer à la réalisation de celui-ci tels que notamment :

DA)Organiser tout service, toute action, toute activité générale quelconque;

DB)Acquérir, exercer ou aliéner à titre gratuit ou onéreux tout droit immobilier ou intellectuel, réel ou

personnel sans aucune restriction;

DC)Posséder, soit en propriété, soit en jouissance tout bien meuble ou immeuble et acquérir , aménager ou

étendre des locaux affectés au but social.

Q'D)Effectuer toute opération financière et même , à titre accessoire et à I 'effet de se procurer les ressources nécessaires, se livrer ou participer à toute activités ou exploitation rémunératrice, même commerciale.

Q'E)Conclure tout contrat, toute convention ou prendre tout arrangement utile avec toute organisation ou service, en vue de réaliser l'objectif.

TITRE III

Membres

Section 1 : admission

Le nombre d'associés est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois ;

Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Toute personne qui désire être membre doit adresser une demande écrite à l'asbl.

La candidature est soumise au Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration examine la candidature lors de sa plus prochaine réunion.

L'admission des nouveaux membres est décidée souverainement par le Conseil d'Administration.

La décision ainsi rendue est sans appel et ne doit pas être motivée.

Cette décision est portée à la connaissance du candidat par lettre missive ;

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du Conseil d'Administration.

Section 2 : Démission , Exclusion, Suspension

Sauf pour des raisons de santé, tout membre peut quitter l'association au plus tôt, au lendemain du jour suivant la tenue de l'assemblée générale ordinaire annuelle de I 'asbl.

La décision de démission doit être portée à la connaissance de l'association, par écrit, avec un préavis de 15 jours.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts, au règlement d'ordre intérieur, et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Les membres démissionnaires ou exclus , de même que leurs héritiers ou ayants-droit n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ,ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. Le Conseil d'Administration tient un registre, conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE IV

I.Assemblée Générale

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres.

L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.Les modifications au statuts sociaux ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination d'un Commissaire ;

4.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas

échéant, au Commissaire.

5.La dissolution volontaire de l'association ;

6.L'exclusion de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale, chaque année, dans le courant du mois de mars.

L'Association peut être réunie en Assemblée extraordinaire, à tout moment, par décision du Conseil d'Administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l' Assemblée et signée par le secrétaire , au nom du Conseil d'Administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans le cas prévus aux articles 8,12,20 et 26.4° de la loi du 27/6/1921, l'Assemblée peut délibérer

valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l' ordre du jour.

Chaque membre a le droit d'assister à l' Assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, pour autant seulement que ce mandataire ait qualité de membre de l'esbl.

Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi.

Dans le cas de partage des voix, celle du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le Président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement dudit registre.

4.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe, sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies.

Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et le cas échéant, des Commissaires.

TITRE V

Administration  gestion journalière

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration.

Ce Conseil d'Administration est composé de quatre personnes , au moins et peut être réduit à deux administrateurs, si l' Assemblée Générale ne compte que trois membres.

Les membres du Conseil d'Administration sont nommés par l'Assemblée générale pour un terme de six ans et en tout temps, révocables par le conseil d'administration et/ou par un cinquième des membres.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

En cas de vacance en cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles. Ils exercent leur mandat gratuitement.

Pour être élu administrateur, le candidat doit être proposé par le conseil d'administration, au vote des membres de l'Assemblée générale.

Cependant, si l'ensemble du conseil d'administration est démissionnaire et/ou qu'il n'entend pas proposer un ou plusieurs administrateurs au vote des membres de l'assemblée générale, cette assemblée peut d'initiative, élire un ou plusieurs administrateurs.

Dans ce cas, le vote intervient sur présentation de candidats par un ou plusieurs membres de l'assemblée générale.

Si par démission volontaire, expiration de délais ou révocation, le nombre d'administrateurs est réduit, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement.

La démission d'un administrateur est communiquée par lettre recommandée à I `asbl au lieu de son siège social.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres, un Président et un Secrétaire. Le conseil peut, s'il le souhaite, nommer en outre un vice-président et un trésorier.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice Président ou à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil se réunit sur convocation du Président et/ou du Secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et fe Secrétaire et reprises dans un registre spécial.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à son choix :

'

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Osoit à un ou plusieurs administrateurs, auquel cas ces personnes porteront le titre d'administrateurs délégués ,

Dsoit à une ou plusieurs personnes non membres du Conseil d'Administration dénommées « déléguées à la gestion journalière ». S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge , comme dit à l'article 26 novies.

Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés, par le Conseil. Ils n'auront pas à justifier de leur propre pouvoir, vis-à-vis des tiers.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions , aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Les personnes déléguées à la gestion journalière peuvent être rémunérées.

Le Secrétaire, et en son absence le Président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VI

I. Dispositions diverses

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre, de chaque année.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l' exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Le cas échéant et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale choisit un commissaire, désigné parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises , chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois années et rééligible.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs , détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution , aux conditions de liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation , ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux années du M.B., comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27/6/1921, régissant les associations sans but lucratif.

2. Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination de personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Le premier exercice débutera ce 26/12/2003 pour se clôturer le 31/12/2004, par dérogation aux dispositions

précédentes.

Première assemblée générale

L'assemblée générale se tiendra le premier trimestre 2004.

Réserve

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

Monsieur Philippe Caprasse, Avenue Van Cutsem 8, 7500 Tournai, né le 14/03/1961 à Tournai Monsieur Octave Chamart, Rue de Condé 210, 7532 Béclers, né le 11/04/1929 à Havinnes Monsieur Paul-Olivier Delannois, Rue du château 18, 7500 Ere, né le 01/07/1966 à Tournai Mademoiselle Pauline Delerive, Rue Wibault-Bouchart 6, 7620 Bléharies, née le 14/01/1939 à Bléharies

Monsieur Jean Evrard, Chemin de l'eau vive 1, 7503 Froyennes, né le 25/01/1941 à Ch arleroi

Madame Francine Evrard, Rue Beyaert 13, 7500 Tournai, née le 11/01/1942 à Lessines

Monsieur Freddy Falez, Rue Cadu 10, 7760 Pottes, né le 04/12/1950 à Avelgem

Monsieur Jacques Fervaille, Chaussée d'Aalbeke 143, 7700 Mouscron, né le 25/09/1937 à Antoing

Monsieur André Gosselin, Place Becquerelle 11, 7500 Tournai, né le 19/11/1919 à Kain

Monsieur Luc Leroy, Rue Barre St Brice 9/4, 7500 Tournai, né le 31/07/1959 à Tournai

Monsieur Christian Massy, Avenue des Alliés 90, 7540 Kain, né le 23/04/1946 à Quaregnon

Monsieur Christian Pouille, Rue de l'Arsenal 2, 7500 Tournai, né le 21/11/1932 à Tournai

Monsieur Michel Vivier, Rue de la Prévoyance 71, 7500 Tournai, né le 20/10/1938 à Vezon

Vérificateur au compte :

Ils désignent en qualité de vérificateur au compte: Monsieur Rudy Varvenne, qui accepte ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de Président: Monsieur Christian Pouille, qui accepte ce mandat.

Mofication du Conseil d'Administration

Le 27 octobre 2010 s'est réunie l'Assemblée génrale de l'asbl Centre d'Expertises en Réadaptation Professionnelle du Hainaut Occidental au siège social.

Les membres ont pris acte de la démission de leur poste d'administrateur de Messieurs Freddy FALEZ, Denis D'HONDT, Jean EVRARD et de Madame Francine LANGLET.

Ils ldremercient et leur sont reconnaissants du travail rigoureux et de qualité apporté à l'institution.

Ils désignent à l'unanimité en qualité de membre et d'administrateur Monsieur Bertin ALLUIN

Fait à Tournai le 27 octobre 2010

François LESIRE

Délégué à la gestion journalière

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CENTRE D'EXPERTISE EN READAPTATION PROFESSIO…

Adresse
VIEUX CHEMIN D'ATH 1, BTE 02 7548 WARCHIN

Code postal : 7548
Localité : Warchin
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne