CENTRE PSYCHO MEDICO SOCIAL LIBRE

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE PSYCHO MEDICO SOCIAL LIBRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.146.592

Publication

07/05/2014
ÿþ's

;' Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au

il1Mq1,111§1111111

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 4 AVR, 2014

Dénomination

(en entier) : CENTRE PSYCHO-MEDICO-SOCIAL LIBRE ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : MONS RUE DU JONCQUOIS 122 7000 MONS

N° d'entreprise : 409146592

Objet de l'acte ; ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE 26 mars 2014

RenouveIIement du mandat d'administrateur

L'assemblée marque son accord de renouveler le mandat, pour une durée de 6 ans,

de Monsieur Drousie Laurent, domicilié rue des Maréceux, 2 à 7333 TERTRE

WATTELET DONAT MERTENS ANDRE

PRESIDENT SECRETAIRE

Mentionner sur le dernière page du Volet B

Au 'recto ; Nom et qualité-aïs notaire instrumentant ou de-la personne ou des'personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

10/11/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2





'TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONN ES MORALES

fl111~iim111,1111,1M111111uudi~ii

*

v





3 0 OCT. 211 l4











N° d'entreprise : 409146.592



Dénomination

(en entier) : CENTRE PSYCHO-MEDICO-SOCIAL LIBRE ASBL

(en abrége) Forme juridique ASBL

Siège " Rue du Joncquois, 122 - 7000 NIONS

Objet de l'acte : Conseil d'administration : cessation de fonctions - délégations de pouvoirs et de signatures



En sa séance du 8 octobre 2014, le Conseil d'administration, satisfaisant aux conditions légales de quorum de présences pour délibérer valablement,

(1) a pris acte de la cessation des fonctions d'administrateur et de président de l'association exercées par Monsieur Donat WATTELET, N.N. 450821-089.88, demeurant Résidence des Baudarts, 34 à 7000 Mons, décédé à La Louvière, le 14 septembre 2014 ;

(2) concernant les délégations de pouvoirs et de signatures, conformément au prescrit des articles 13, alinéa 4 et 13bis de la loi du 27 juin 1921, et sans préjudice des dispositions prévues aux articles 20, 21 et 23 des statuts de l'association prévoyant, notamment, la signature du président et d'un autre administrateur ou celles de deux administrateurs, agissant conjointement, pour ce qui concerne les actes engageant l'association, sauf les désignations spéciales auxquelles il pourrait procéder -, a décidé ce qui suit :

(a) Messieurs KRUSEMAN Jean L. , MOGENET Pierre et MERTENS André Ghislain, respectivement, Vice-président, Trésorier et Trésorier-adjoint de l'association, agissant individuellement, notamment dans les relations avec les organismes bancaires, ont délégation de signatures sur les comptes courants et de dépôt ouverts au nom de l'association, pour les opérations ne dépassant pas un montant de cinq mille EUROS (5.000,00 ¬ ) ;

(b) pour toute opératicn excédant le montant de cinq mille EUROS ( 5.000,00 ¬ ), - à l'exception des opérations électroniques (PC banking) -, sont requises conjointement les signatures de deux des trois personnes suivantes ; le vice-président, le trésorier et le trésorier-adjoint.

(c) pour toutes les autres opérations relatives à la gestion journalière de l'association, délégations de pouvoirs et de signatures sont données au président ou au président faisant fonction, agissant individuellement, ou le cas échéant, à la personne, agissant individuellement, à laquelle l'un de ces derniers ou, le cas échéant, le Conseil d'administration, aura, par écrit, donné expressément mandat pour ce faire.

Composition du Conseil d'administration à la date du 8 octobre 2014

(entre parenthèses l'année d'expiration du mandat)

BERTOLDI Anita (480911-160.96), rue Lapertaux,22 - 7110 MAURAGE (2015)

CLAUS Bernard (541004-367,38), rue de l'Orbette, 1 -- 7331 BAUDOUR (2017)

DASCOTTE Vincent (740621-137.53), rue du Port, 72  7330 SAINT-GHISLAIN (2019)

DEBUNNE Geneviève (680711-106.71), Coron du Bois, 10-7331 BAUDOUR (2019)

DROUSIE Laurent (640928-131.48), rue Marécaux, 2 -- 7333 TERTRE (2020)

DUFOUR Pierre (430420-297.34), Chemin d'Erbeleu, 5  7000 MONS (2015)

KRUSEMAN Jean Louis (381205-269.75), rue de la Place, 42 -- 7022 HYON (2015)

MERTENS André Ghislain (460913-125.29), rue Louis Blanqui, 151  7390 QUAREGNON (2019)

MINET André (490909-103.40), rue du Chapitre, 3  7000 MONS (2019)

MOGENET Pierre (500116-103.86), Les Jardins del' Abbaye, 74  7330 SAINT-GHISLAIN (2019)

ROMAIN Rose (620410-448.97), avenue des Combattants, 1-bte 8  1410 WATERLOO (2019)

Maü2.2

Composition du Bureau du Conseil d'administration (au 0811012014) :

Président : (N)

Vice-président : M. KRUSEMAN Jean L

Trésorier : M. MOGENET Pierre

Trésorier-adjoint : M. MERTENS André Ghislain

Secrétaire i M, MERTENS André Ghislain

Secrétaire-adjoint : M. CLAUS Bernard

Le Secrétaire Le Vice-président

MERTENS André Gil. KRUSEMAN Jean L.

in4s@ rvé

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mde:nteiner:sauddatdeliscseppgeiáffleie5E1 {eLr4eto Nr:asrt2ijptettlÉtiduintatane&tnrrreatáattüeladepiessnneeoaitidss

ppeseanees awinppauci7iddereprMsatedtassaiátbap láaFáatlddtiamou'ti~a,~aigmeàd'tened

ddcsitless

28/05/2013
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11

11111111

*13080420*

I III

~ s,~ riuhal uL COMMERCE - MONS

ckCISl ;^,i: DES PERSONNES MORALES

1 6 MM 2013

N° Greffe

Dénomination

(en entier) : CENTRE PSYCHO-MEDICO-SOCIAL LIBRE ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : MONS RUE DU JONCQUOIS 122 7000 MONS

N° d'entreprise : 409146592

Obiet de l'acte: ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE 23 AVRIL 2013

Renouvellement du mandat d'administrateur

L'assemblée marque son accord de renouveler les mandats, pour une durée de 6 ans, de Madame Bertoldi Anita rue des Lapertaux .22 7110 Maurage de Monsieur Mertens André rue louis Blanqui 151 7390 QUAREGNON Admission de nouveaux administrateurs et membres de l'ASBL



L'assemblée, à l'unanimité des membres présents et représentés marque aussi son accord pour octroyer des nouveaux mandats d'administrateurs aux membres suivants:

Vincent DASCOTTE, rue du Port 72 7330 Saint-Ghislain, né à boussu le 21 juin 1974 Mat 74.06,21-137.53 Geneviève DEBUNE,coron du bois, 10 7331 Baudour ,née à MONS le 11 juillet 1968 Mat 68.07.11_106.71 André MINET,Rue du chapitre 3 7000 MONS né à Tournai le 9 septembre 1949 Mat 49.09.09-103.40 Pierre MOGENET, les jardins de l'abbaye 74 7330 SAINT-Ghislain , né à TERTRE le 16 janvier 1950 MAT 50.01.16-103.86

Rose ROMAIN Avenue des combattants 1 1410 Waterloo né à ATH Ie 10 avril 1962 Mat 62.04,10-448.97

Démission des administrateurs et membres de 1'ASBL

Dominique GEEROMS , domicilié, champ du Village, 27 à 7060 HORRUES

Germain BIENAIME, domicilié , rue du Chapître,3 7000 MONS

WATTELÉT DbNAT k

1;'RESIDENT SECRETAIRE



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/06/2012
ÿþMERTENS ANDRE

'DON

x

WATTELET DONAT

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 9 MAI 2012

. Greffe

Greffe



4

Réservé

au

Moniteur

belge

" iaiozsa~*

{

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : CENTRE PSYCHO-MEDICO-SOCIAL LIBRE ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : MONS RUE DU JONCQUOIS 122 7000 MONS

N° d'entreprise : 409146592

Objet de l'acte : ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE 25 AVRIL 2012

Renouvellement du mandat d'administrateur

L'assemblée marque son accord de renouveler le mandat, pour une durée de 6 ans, de Wattelet Donat, domicilié , Résidence des Baudarts 34 à 7000 MONS

Renouvellement des mandats de vérificateurs aux comptes

L'assemblée marque son accord de renouveler les mandats pour une durée de 3 ans:

de Bauwens Jean-Pierre domicilié rue Clémenceau 253 à 7340 Colfontaine

de Voisey Jacques domicilié , rue des Hauchies,37 à6042 Lodelinsart

Modification de la composition de l'assemblée (membres effectifs)

L'assemblée est informée :

- de l'admission, par le conseil d'administration, durant l'exercice écoulé, du nouveau membre suivant:

Mimmo Lina domicilié Rue Jean Lescarts 2d, boite 0.1 à 7000 MONS

- des démissions admises, par le conseil d'administration, durant l'exercice écoulé, des membres suivants :

Carlier André domicilié rue de l'Europe 44 à 7090 Braine-Ie-comte

Fourneau Marie-Anne domiciliée Ailée des Roseaux 28/3 à 7033 Cuesmes

L'assemblée, à l'unanimité des membres effectifs présents ou représentés, approuve la liste des membres effectifs, établie au 25 avril 2012, à déposer au greffe du tribunal du commerce de Mons.

PRESIDENT SECRETAIRE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/06/2012 - Annexes du Moniteur belge ti

31/05/2011
ÿþ

Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



TRIBUNAL. DE COM,oL: r,: - MONS!

REGISTRE DES PERSON1ES MORALES

19 MAI 2091

Greffe

III II 11H11 lUl IIII~I Iltll~l

Wiioeaa3et

Ré!

Mar be

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : CENTRE PSYCHO-MEDICO-SOCIAL LIBRE ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : MONS RUE DU JONCQUOIS 122 7000 MONS

N° d'entreprise : 409146592

Objet de l'acte : ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE 27 AVRIL 2011

Modification de certains articles des statuts.

A l'unanimité des membres effectifs présents ou représentés, les modifications statutaires suivantes sont adoptées :

Art. 2. Supprimer la phrase : « Le conseil d'administration peut décider de transférer le siège social dans un autre lieu de l'arrondissement judiciaire. Dans ce cas, le changement d'adresse sera publié dans le mois de la décision, selon les formes prescrites par la loi ».

Art. 7, 1 ère phrase Remplacer les termes « règlement intérieur » par les termes « règlement d'ordre intérieur ». Art. 8, alinéa premier, ajout de la phrase suivante :

« Tout membre effectif est réputé démissionnaire en cas d'absence injustifiée á trois assemblées générales consécutives. Dans ce cas, avant que la perte de la qualité de membre effectif de l'association ne devienne effective, le membre concerné en est informé par courrier recommandé et invité à communiquer au président ses remarques éventuelles.»

Art. 10, al.2 Remplacer l'alinéa par l'alinéa suivant : « L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Ses attributions sont définies par la loi et les présents statuts. Relèvent exclusivement de sa compétence la modification des statuts, l'approbation et la modification du règlement d'ordre intérieur, la nomination et la révocation des administrateurs et, le cas échéant, la nomination et la révocation des vérificateurs et la fixation de leurs rétributions dans le cas où elle leur est attribuée, l'approbation des budgets et des comptes annuels, l'octroi de la décharge aux administrateurs et aux vérificateurs, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre. »

Art. 1 1. Remplacez les termes « mois de mars » par « premier semestre de l'année en cours. »

Art. 12. Remplacer le premier alinéa par « L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire, par courrier électronique ou par télécopie (fax), adressés à chaque membre visé à l'article 11 des présents statuts, huit jours au moins avant la réunion ; les convocations contiennent l'ordre du jour. »

Supprimer la phrase suivante : « L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci. »

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Remplacer le troisième alinéa par : « Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas prévus à l'ordre du jour moyennant l'accord unanime des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 14, alinéa 1 er : Remplacer les termes « membres présents ou représentés » par les termes « membres effectifs présents ou représentés » et les termes « liste publiée des membres de l'association

» par les termes « liste publiée des membres effectifs de l'association ».

Art. 15. Remplacer cet article par le suivant : «Les décisions de l'assemblée sont consignées dans des procès-verbaux approuvés par l'assemblée générale et signés par le président et un administrateur. Elles font l'objet de la publicité prévue par la loi. Les procès-verbaux sont rédigés sur feuillets séparés. Ils sont numérotés et conservés dans des classeurs au siège social de l'association où tous les membres intéressés peuvent en prendre connaissance sans déplacement. Le conseil d'administration peut décider des modalités pratiques de leur numérisation et de leur conservation sur supports informatiques. Les membres ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs. Les extraits à fournir en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux administrateurs. »

Art. 18. Le ler alinéa est modifié comme suit : «Le conseil élit parmi ses membres, pour un terme de trois ans renouvelable, un président, un vice-président, un secrétaire, éventuellement un secrétaire-adjoint, et un trésorier. Ensemble, ils forment le bureau exécutif."

Art. 19. Remplacer le texte de l'article par le suivant : " Sauf les cas d'urgence prévus aux alinéas 3 et 4 ci-après, le conseil est convoqué par le président, par courrier électronique, par télécopie (fax) ou par lettre missive, au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion. La convocation contient l'ordre du jour. Il ne peut statuer que si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la simple majorité des voix, En cas de partage, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des administrateurs présents ou représentés marquent leur accord.

En cas de nécessité dictée par l'urgence d'une prise de décision, le président peut convenir d'une conférence téléphonique entre les membres du conseil. Les décisions intervenues à la majorité des membres du conseil, sont actées dans un procès-verbal transmis sans délai à ces derniers par courrier électronique, par télécopie (fax) ou par courrier ordinaire. Ces décisions font l'objet d'une ratification lors de la réunion du conseil d'administration la plus proche.

Lorsque l'urgence ou l'intérêt de l'association le justifient, les décisions du conseil d'administration peuvent être prises par accord écrit à la majorité absolue des administrateurs. Cet accord écrit peut être communiqué par courrier électronique, par télécopie (fax) ou par courrier ordinaire.

Les décisions sont consignées dans des procès-verbaux approuvés par le conseil et signés par le président et un administrateur. Ils Elles font l'objet de la publicité prévue par la loi. Les procès-verbaux sont rédigés sur feuillets séparés. Ils sont numérotés et conservés dans des classeurs au siège social. Le conseil d'administration peut décider des modalités pratiques de leur numérisation et de leur conservation sur supports informatiques.

Les extraits à fournir en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux administrateurs. »

Art, 20. Modifier la deuxième phrase du ler alinéa comme il suit : «Il a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association en ce y compris tous les actes de disposition comme, par exemple, aliéner, hypothéquer et effectuer tous les actes relatifs à la propriété.

Nomination et démission d'administrateurs :

Volet B - Suite

A l'unanimité des membres *présents ou représentés, l'assemblée décide d'octroyer un mandat d'administrateur pour un terme de six ans à Monsieur CLAUS Bernard, domicilié rue de l'Orbette, 1 à 7331 Baudour, né le 4 octobre 1954 à JEMAPPES, numéro du registre national 54.1004.367.38.

ainsi qu'à Monsieur GEEROMS Dominique, domicilié Champs du Village, 27 à 7060 Horrues, né à Ixelles, lei mars 1956, numéro national 56.0303.183.51.

L'assemblée, unanime, accepte la démission de son mandat d'administrateur, présentée par Monsieur PILATE Jean-Michel, domicilié à Boussu, rue Cordier 104. né à Boussu, le 3août 1962 , numéro du registre national 62.0803.131.70

Modification de la composition de l'assemblée (membres effectifs) :

L'assemblée est informée :

- de l'admission, par le conseil d'administration, durant l'exercice écoulé, des nouveaux membres suivants : Madame MARTINET Nicole, domiciliée nie Rogier, 17 à 7500 Tournai, et Messieurs CLAUS Bernard, domicilié me de l'Orbette, 1, à 7331 Baudour, GEEROMS Dominique, domicilié Champs du village, 27 à 7060 Horrues.

- de la démission, par le conseil d'administration, durant l'exercice écoulé, du membre suivant : Monsieur PILATE Jean-Miichel, domicilié rue Cordier, 104 à 7300 Boussu

L'assemblée, à l'unanimité des membres effectifs présents ou représentés, approuve la liste des membres effectifs, établie au 27 avril 2011, à déposer au greffe du tribunal du commerce de Mons.

WATTELET DONAT MERTENS ANDRE

PRESIDENT SECRETAIRE

Mentionner sur la dérnière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé"

rau Moniteur

belge

28/05/2015
ÿþMOD 2,2

i-

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

TRLBUNAL DE COMMERCE

ULI1111u111110u11,1

18 MAI 2015

DIVISION MONS

Greffe



N° d'entreprise : 409.146.592

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2015 - Annexes du Moniteur belge Dénomination

(en entier) : Centre Psycho-Médico-Social Libre

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Joncquois, 122 à 7000 Mons

Oblet de l'acte : Démissions - Nominations

Date de l'A.G.: le 22 Avril 2015

Lors de sa séance du 22 avril 2015, l'assemblée générale réunissant le quorum de membres présents ou représentés requis par la loi pour délibérer valablement,

a pris acte de la demande émise par Mr KRUSEMAN Jean-Louis, N.N.381205-269-75, domicilié rue de la place, 42 à HYON, dont le mandat d'administrateur est arrivé à échéance cette année 2015, de ne pas voir ce mandat renouvelé,

a pris acte de la cessation, en date du 13 mars 2015, de la fonction de Mr KRUSEMAN Jean-Louis en qualité de vice-président de l'association«

a décidé le renouvellement du mandat d'administrateur de Mr DUFOUR Pierre, N.N.430420-297-34, domicilié chemin d'Erbeleu, 5, à 7000 Mons, pour un nouveau terme de six ans, a pris acte de la demande émise par Mme BERTOLDI Anita, N.N.480911-160-96, domiciliée rue Lapertaux, 22 à 7110 Maurage, de ne pas poursuivre son mandat d'administrateur,

sont démissionnaires: Mr Kruseman Jean-Louis, Vice-président N.N.381205-269-75

: Mme Bertoldi Anita, administrateur

a renouvellé son mandat: Mr DUFOUR Pierre, administrateur

sont nommés: Mr Drousie Laurent, Président

: Mme Debune Geneviève , vice-présidente

: Mr Mogenet pierre, trésorier

Le conseil d'administration est composé de: Mr DROUSIE Laurent, Président

de : Mme DEBUNE Geneviève, Vice-Présidente

de : Mr MERTENS André, secrétaire

de : Mr MOGENET Pierre, trésorier

de : Mr DUFOUR Pierre, administrateur

de: Mr CLAUS Bernard, administrateur

de : Mr DASCOTTE Vincent, administrateur

de : Mme ROMAIN Rose, administrateur

de : Mr MINET André, administrateur





Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CENTRE PSYCHO MEDICO SOCIAL LIBRE

Adresse
RUE DU JONCQUOIS 122 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne